relations professionnelles, negociation collective appel a projets

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RELATIONS PROFESSIONNELLES, NEGOCIATION COLLECTIVE
APPEL A PROJETS
« MOBILISATION DES CONNAISSANCES
PAR LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
AUX COMITES D’ENTREPRISE ET AUX CHSCT »

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PROJET EN COURS
Titre du projet : Production, mobilisation et utilisation de savoirs faire par les
représentants du personnel dans les CE et CHSCT
(décembre 2008 - décembre 2009)
Unités responsables : Département Relations Professionnelles et Temps de Travail et
Département Conditions de Travail et Santé
Recherche suivie par : Vincent TIANO
Appel à projets : Mobilisation des connaissances par les représentants du personnel
aux comités d’entreprise et aux CHSCT
Responsable scientifique : Renato Di RUZZA
Organisme réalisateur : Coopilote – Université de Provence – Université de Strasbourg -
Transversales
Présentation du projet :
Ce projet s’inscrit dans le cadre de l’étude du fonctionnement des instances représentatives du personnel. En
partant du postulat que l’acquisition de connaissances et d’une expertise par les représentants du personnel est
déterminante pour la construction d’un point de vue qui leur soit propre et susceptible d’être confronté à celui de
l’employeur, l’analyse se focalise sur la construction de cette expertise par les élus (comité d’entreprise et
CHSCT) et l’usage qu’ils en font. Les différentes modalités de mobilisation des connaissances et les différentes
stratégie et posture syndicales, sont également étudiées.
Il s’agit d’une étude qualitative menée dans trois entreprises, la SNCF, un hypermarché et une entreprise
généraliste du BTP, caractérisées par des contextes professionnels, des traditions syndicales (particulièrement
importante à la SNCF), des organisations productives (forte présence de la sous-traitance et de l’actionnariat
salarial dans l’entreprise du bâtiment) fort différents. La méthode d’enquête articule les entretiens biographiques
focalisés sur les expériences, les modalités d’acquisition et l’usage des connaissances des élus ; des entretiens
auprès d’autres acteurs « significatifs » ; l’observation des pratiques individuelles et collectives (fonctionnement
des instances, réunions de travail, pratiques militantes) ; l’analyse des rapports sociaux et productifs de
l’entreprise.
Les résultats seront restitués sous la forme de monographies : elles articuleront l’analyse des parcours individuels
des représentants du personnel, avec celle des contextes collectifs de l’entreprise. Un rapport final de synthèse
présentera une analyse transversale des différents terrains.
Mots clés : connaissance, comité d’entreprise, CHSCT, expertise.

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PROJET EN COURS
Titre du projet : Constructions, mobilisations et usages de savoirs et de savoirs-faire
dans l’exercice de leur mandat par les représentants du personnel
élus des CE et CHSCT (décembre 2008 - décembre 2009)
Unités responsables : Département Relations Professionnelles et Temps de Travail et
Département Conditions de Travail et Santé
Recherche suivie par : Vincent TIANO
Appel à projets : Mobilisation des connaissances par les représentants du personnel
aux comités d’entreprise et aux CHSCT
Responsable scientifique : Serge DUFOUR
Organisme réalisateur : Emergences - CERAPS Lille 2
Présentation du projet :
Ce projet s’inscrit dans le cadre de l’étude du fonctionnement des instances représentatives du personnel. En
partant du postulat que l’acquisition de connaissances et d’une expertise par les représentants du personnel est
déterminante pour la construction d’un point de vue qui leur soit propre et susceptible d’être confronté à celui de
l’employeur, l’analyse se focalise sur la construction de cette expertise par les élus (comité d’entreprise et
CHSCT) et l’usage qu’ils en font. Par ailleurs, l’étude s’interroge sur la manière dont les représentants du
personnel articulent ou pas les problématiques emploi et santé- sécurité dans chacune des entreprises et territoires
étudiés.
Il s’agit d’une étude qualitative ciblée sur deux bassins d’emploi, la région parisienne et l’agglomération
lyonnaise, deux territoires à densité urbaine importante où existe un fort maillage syndical et de nombreuses
ressources qui ont un impact sur les modalités de construction de l’expertise. Les terrains de l’enquête sont : un
site bancaire, un centre d’appel, une entreprise de commerce, une entreprise chimique, une entreprise où les
instances représentatives (comité d’entreprise et CHSCT) sont « non syndiquées ».
La méthode d’enquête articule :
- des entretiens approfondis avec les élus du personnel, afin d’identifier des trajectoires types d’élus de comités
d’entreprise et CHSCT quant à leur rapport au savoir ;
- l’observation participante sur certains terrains ;
- des entretiens avec des experts ;
- une analyse documentaire (documentation grise, études scientifiques…).
Une monographie de chacun des deux territoires sera réalisée. Chacune rendra compte, de l’articulation entre
l’activité des représentants du personnel et leurs ressources locales (offre locale de formation et d’expertise
notamment). Elles pourront aussi intégrer les données relatives à l’interaction entre les instances de dialogue
social territorial et l’expertise des élus dans les entreprises. Ces analyses apporteront notamment une réponse à
l’interrogation sur l’existence d’une dimension locale/territoriale de l’action des représentants du personnel de la
région parisienne et de l’agglomération lyonnaise.
Mots clés : connaissance, comité d’entreprise, CHSCT, expertise.

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RELATIONS PROFESSIONNELLES, NEGOCIATION COLLECTIVE
APPEL A PROJETS
« LES ENTREPRISES FRANCAISES
ET LES RELATIONS PROFESSIONNELLES
DANS LES PAYS D’EUROPE CENTRALE ET ORIENTALE »