PROMENLAB: Promotion de labels énergies sur des bâtiments

Passeports énergie en Allemagne 1 Lyon 15.12.2004
PROMENLAB: Promotion de labels énergies sur des bâtiments existant
Hans Hertle, ifeu institut de recherche appliqué environnement et énergie à
Heidelberg
I. PASSEPORTS ENERGIE EN ALLEMAGNE
Depuis plus d’une dizaine d’années, certaines
communes et Länder proposent, de manière
facultative, des passeports énergie pour des
habitations construites en Allemagne. Au début des
années 90, les premiers passeports étaient
généralement des passeports chaleur. La perte
d’énergie (énergie utile) des bâtiments et, par voie
de conséquence, la qualité de l’isolation thermique
ont été analysées dans le but d’entraîner une
baisse du niveau de consommation d’énergies dans
les bâtiments neufs et dans les bâtiments existant
déjà. Les passeports énergie, incluant les systèmes
de chauffage, ont également pris en compte les per-
tes de chauffe, étant donné que le consommateur
s’intéresse essentiellement à la consommation d’énergie finale. Le décret allemand sur
l’économie d’énergie (2002) prend comme base les besoins en énergies primaires. Ainsi,
outre la consommation d’énergie dans les bâtiments, cette nouvelle approche prend égale-
ment en compte les pertes réalisées lors de la production d’énergie, avant que l’énergie ne
soit distribuée dans les ménages (utilisation d’énergies au sein des centrales électriques
pour la production d’énergie électrique, par exemple).

ifeu Heidelberg 2 Hans Hertle
Le nombre de passeports énergie établis a
sensiblement varié en fonction de la taille,
des possibilités de financement et de
l’engagement des communes et des Länder.
Dans certaines communes (celles de
Hambourg et de Hanovre, par exemple), près
de 5.000 passeports ont été établis au cours
des dernières années. Dans les Länder de
Hesse, Rhénanie du Nord - Westphalie,
Bade -Württemberg et Saxe, près de 10.000
passeports ont été établis. Contrairement
aux passeports énergie établis sur la base
des directives européennes en matière de
bâtiments, ces passeports énergie sont des
instruments facultatifs, c’est à dire qu’ils ne
sont pas soumis à des dispositions légales,
et ils concernent essentiellement des
bâtiments existant déjà. Néanmoins, dans la plupart des cas, le passeport énergie a consti-
tué une condition à la promotion, sur le plan communal ou régional, de mesures en faveur
d’une économie d’énergies dans les bâtiments. Ces passeports ont été essentiellement initi-
és par des services de l’environnement pour promouvoir des mesures en faveur de la protec-
tion climatique. Dans ce contexte, les services concernés ont mis l’accent sur le caractère
simple et clair du design des passeports. Le propriétaire du bâtiment devait avoir un aperçu
global des éléments essentiels, sur une page. De même que dans le cadre des directives eu-
ropéennes en matière de bâtiment, des mesures concrètes étaient proposées. Dans la plu-
part des cas, des typologies de bâtiment ont servi de bases de données et des logiciels
standardisés ont été utilisés pour l’établissement des passeport, ceci afin d’en réduire leurs
coûts.
Les coûts d’élaboration de ces passeports se sont chiffrés entre 25 et 200 euros, selon le
nombre de visites sur place (aucune, une ou deux), qui ont eu lieu. Pour le propriétaire d’un
bâtiment, le passeport était soit gratuit, ou se chiffrait à une participation d’environ 25 euros.

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La pénétration de ces passeports sur le
marché a été très variable. Chaque année,
environ 2 % des bâtiments existants sont
entièrement réhabilités. La plupart des
passeports volontaires n’ont même pas
atteint un quart de ce potentiel. Des projets
moins vastes et solides financièrement tels
que la campagne de passeports énergie
lancée à Hanovre ainsi que les passeports énergie de Saxe correspondent en fait à plus de
50 % de ce potentiel.
Passeport énergie : instrument de conseil et de coordination
La mise en œuvre des passeports énergie en Allemagne a révélé que ceci implique un
processus d’accord complexe de l’ensemble des acteurs participant au projet. Pour obtenir
des résultats notables, la qualification des conseillers énergies doit être élevée et uniforme.
La qualité du conseil, et si possible ensuite la mise en pratique des mesures, doit être garan-
tie dans le cadre d’une assurance qualité. L’établissement de passeports énergie devrait être
toujours, dans le cadre de mesures de soutien financier, une condition sine qua non à
l’obtention des subventions.
L’ensemble des projets passeports énergie, menés à bien jusqu’à présent par l’institut ifeu, a
démontré que le passeport énergie représente un vecteur idéal pour favoriser la
communication des acteurs impliqués dans le projet. Il est suffisamment concret pour
s’imposer comme instrument majeur et reflète clairement la corrélation entre les avantages
écologiques et économiques pour l’offre (emplois, commandes), pour la demande (réduction
des coûts) et également pour l’économie nationale (réduction des frais externes à long ter-
me, garantie d’emplois).
Le passeport énergie volontaire représente donc un paramètre important au niveau des me-
sures de protection de l’environnement dans le domaine du bâtiment. Dans quelques an-

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nées, il devra parallèlement devenir un passeport obligatoire au niveau des directives euro-
péennes afin que les objectifs en matière de protection climatique puissent être atteints.
II. PASSEPORT ENERGIE EN SAXE
Grâce aux divers moyens mis à disposition par la Commission Européenne, dans le cadre du
projet SAVE 1, par le Ministère Public pour l’environnement et l’agriculture de Saxe
(Staatsministeriums für Umwelt und Landwirtschaft (SMUL)) et grâce à des fonds propres,
l’institut ifeu de Heidelberg a lancé au cours des années 2003 et 2004 un projet de recherche
pour la création d’un soutien scientifique permettant d’évaluer les possibilités de mise en
place d’un passeport énergie dans le Land de Saxe.
Il ne s’agissait pas d’un projet qui partait
de zéro. Outre les expériences relatives
aux projets de passeports énergie
volontaires, réalisés en Allemagne, ce
projet a pu également se baser sur les
opérations réalisées au cours des
phases de pilotage et de mise en place
des passeports énergie en Saxe.
Le Land de Saxe ayant mis des moyens financiers considérables dans le projet de passeport
énergie (chaque passeport recevait une subvention de 175 euros par maison individuelle),
environ 10.000 passeports énergie ont été établis au cours des années 2003 et 2004.
Les opérations de coordination ont été réalisées par le biais de quatre bases de transfert, si-
tuées dans les villes de Dresde, Chemnitz, Leipzig et Zwickau, auxquelles furent attribuées
des régions d’une dimension a peu près identique. Des maîtres artisans (y compris des
ramoneurs), des ingénieurs et des architectes ont été admis comme conseil-lers énergie. Se-
lon leur niveau de formation, ils ont été obligés de suivre une formation complémentaire de
trois à sept jours afin d’être reconnus comme ayant la qualité de conseiller énergie. Les
passeports énergie ont été établis sur la base d’une typologie des bâtiments dans la région
de Saxe, en partant notamment d’éléments de construction de bâtiments de Saxe. Les
1 Specific for Vigorous Energy Efficiency = actions spécifiques renforçant l’efficience énergétique . Confère
également http://europa.eu.int/comm/energy/library/save2000.pdf

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Saxe, en partant notamment d’éléments de construction de bâtiments de Saxe. Les particula-
rités des bâtiments ainsi que les souhaits des propriétaires ont été recueillis lors d’une pre-
mière visite sur place. La version informatique du passeport énergie a été présentée puis
expliquée dans le cadre d’un deuxième rendez-vous.
Au cours de la phase de test, le passeport énergie a été établi sur la base d’une nouvelle
mise en forme conçue pour 60 propriétaires de maison en Saxe. Les propriétaires (le retour
se chiffra à 34 %) ont ensuite été invités à donner leur opinion sur la campagne de passe-
ports énergie.
Les questions particulièrement intéressantes, dans le cadre de la campagne, ont été les sui-
vantes :
• Quelles sont les attentes des
propriétaires de maisons
individuelles concernant le
passeport énergie ?
• Comment sera évalué le concept
global de conseil ?
• Quelles répercutions a la
campagne sur la mise en place de
mesures de réhabilitation ?
• Comment le concept de passeport d’énergies peut il être amélioré ?
Motivation des propriétaires
Trois critères ressortent notamment de la question concernant les motivations effectives en
faveur de l’établissement de passeports énergie. La possibilité de pouvoir évaluer les éven-
tuels effets du décret relatif à l’économie d’énergie sur sa propre construction constitue un
élément particulièrement important (important ou très important : 80%). De même,
l’augmentation de la valeur de la maison individuelle (50 %) et la confirmation selon laquelle