plaquette "clauses sociales pour la promotion de l`emploi"

Agir ensemble pour une économie
sociale et solidaire
Clauses sociales
pour la promotion
de l’emploi

Pour soutenir l’économie et l’emploi sur
son territoire, Chambéry métropole met
en œuvre, au quotidien, une politique
en faveur des entreprises mais aussi de
l’insertion professionnelle des publics en
recherche d’emploi.
En application de la réglementation
relative aux marchés publics, Chambéry
métropole est engagée depuis 2006
dans le dispositif des «clauses sociales».
Avec ses partenaires (Etat, bailleurs
sociaux, ville de Chambéry, acteurs de
l’emploi, représentants des entreprises
du BTP...) elle utilise ainsi le levier de
la commande publique pour réserver
du temps de travail, sur les chantiers
de l’agglomération, à des personnes
en difficulté d’accès à l’emploi : jeunes
peu qualifiés, demandeurs d’emploi
longue durée ou séniors, bénéficiaires
de minima sociaux…
En 10 ans, plus de 240 entreprises,
actives dans les secteurs du BTP, des
espaces verts et du nettoyage de locaux,
ont été partenaires de la démarche et
plus de 600 000 heures de travail réa-
lisées !
Les clauses sociales sont associées à
de grandes réalisations au service des
habitants de l’agglomération : le Phare,
l’aménagement des berges de l’Hyères,
l’usine de dépollution des eaux, mais
aussi des logements sociaux, l’aménage-
ment de voies réservées aux bus…
Le dispositif des clauses sociales dont le
pilotage est assuré par Chambéry métro-
pole est concret, efficace et reconnu.
Aujourd’hui, il faut pouvoir aller encore
plus loin, aux côtés de nouveaux maîtres
d’ouvrage et ouvrir les clauses à de nou-
veaux marchés comme ceux des pres-
tations intellectuelles (étude de maîtrise
d’œuvre par exemple). Notre objectif
est de continuer à offrir des réponses
d’emploi à des personnes en difficultés
d’insertion professionnelle et d’anticiper
les besoins des entreprises, en apportant
la souplesse et la réactivité du dispositif.
Cette plaquette vous apporte les informa-
tions utiles sur la démarche. Notre char-
gée de mission emploi peut vous aider
que vous soyez maître d’ouvrage, entre-
prise ou demandeur d’emploi.
Permettons, tous ensemble, aux clauses
sociales de continuer à soutenir une
économie du territoire dynamique et soli-
daire.
Acteurs de la commande publique et chefs d’entreprise,
ensemble, pour une économie
dynamique et solidaire
Catherine Chappuis
vice-présidente chargée
de l’insertion sociale par
l’économique, de l’économie
sociale et solidaire, du parc
d’activités de Côte-Rousse et
du projet de pôle santé

Une chargée
de mission Emploi
au service de la promotion des clauses sociales
Acheteurs/maîtres d’ouvrage, chefs d’entreprise, une chargée de
mission Emploi vous informe, conseille et accompagne dans la
mise en œuvre opérationnelle de la clause sociale.
… à la notion de guichet unique
La chargée de mission Emploi assure
un rôle d’interface entre les maîtres
d’ouvrage, les entreprises, les acteurs
de l’insertion et les publics en recherche
d’emploi.
Dans une logique de guichet unique,
son intervention consiste à coordonner
et centraliser les informations qui sont
nécessaires à l’opérationnalité du dis-
positif.
Un vaste réseau de partenaires
La chargée de mission Emploi tra-
vaille en étroit partenariat avec tous
les acteurs de l’emploi et de l’insertion
du territoire de Chambéry métropole :
Pôle Emploi, Mission locale jeunes,
Amplitude, Cap emploi, les structures
d’insertion par l’activité économique
(Trialp, Environ’Alpes, Défi Insertion,
Valespace, Idées Intérim, les régies
de quartier…), les groupements d’em-
ployeurs (Geiq), etc.
De l’assistance à la maîtrise
d’ouvrage…
Pour que tous les marchés de travaux
et de services le permettant deviennent
un moteur d’insertion à destination
de personnes en recherche d’emploi,
les donneurs d’ordre (élus, directions
opérationnelles, services marchés…)
peuvent introduire des clauses sociales
dans leurs marchés publics.
Afin de les aider dans cette démarche,
la chargée de mission Emploi de
Chambéry métropole les informe, les
conseille et se charge des relations
avec les entreprises candidates et titu-
laires.
Contacts : 04 79 96 86 34 - [e-mail]

Le dispositif a montré son efcacité, notam-
ment parce que Chambéry métropole se
charge de tout ce qui peut faire obstacle à
la réussite : aide au recrutement, lien avec
les entreprises, relances… C’est pour nous
très transparent et n’occasionne pas une
surcharge de travail importante. Aujourd’hui,
on a même des retours positifs de nos pres-
tataires ! Après un accueil plutôt froid, la
démarche est progressivement rentrée dans
notre culture d’entreprise et les clauses ont
été généralisées au-delà du projet ANRU.
Anne-Marie Caille
Chambéry Alpes Habitat / SAIEM
La collaboration avec Chambéry métropole
s’avère essentielle pour le contrôle de la
mise en oeuvre de nos clauses d’insertion,
pour coordonner nos pratiques, améliorer
la qualité du suivi de ces clauses, favoriser
les échanges et impulser une réexion sur
l’identication de nouvelles actions (favori-
ser l’emploi des femmes, des cadres seniors,
etc…).
Gwendoline Bellemin
Direction Finances et Commande publique, ville
de Chambéry