études et statistiques

d e l ’Ac a d é mi e d e N an te s
études et statistiques
Pour accéder aux études du
SEPP :
www.ac-nantes.fr
rubrique : Académie
Présentation de l’académie Études et statistiques
Les publications académiques.
En 2011, 10 153 élèves
porteurs de handicap
sont scolarisés dans les
établissements du 1er et
2nd degré publics et privés
sous contrat de l’Académie
de Nantes.
Trois-quarts de ces élèves
présentent un trouble
intellectuel ou mental.
Dans l’Académie de
Nantes, 65 % des
élèves sont scolarisés
individuellement et
bénéficient majoritairement
d’un accompagnement
éducatif. 35 % relèvent d’un
dispositif collectif mais il
existe des disparités selon
les départements.
Le secteur médico-social
et hospitalier accueille
quant à lui 5 452 élèves
dont 93 % bénéficient d’une
scolarisation.
SEPP
Service de l’Évaluation, de
la Prospective et de Performance
04/20
La scolarisation
ju in
des élèves handicapés
dans l’Académie de Nantes en 2011
12
La scolarisation des élèves handicapés en milieu scolaire ordinaire est
un principe de droit depuis la loi du 11 février 2005 relative à l’égalité
des chances.
Dans l’Académie de Nantes, sa mise en application a entraîné une augmentation régulière du nombre d’élèves handicapés dans les établissements publics et privés sous contrat du 1er et du 2nd degré.
Entre la rentrée scolaire de 2006 et celle de 2011, 3 654 élèves supplémentaires ont été scolarisés. Ce nombre représente globalement
une augmentation des effectifs des élèves en situation de handicap de
36 % dans le 1er degré et de 110 % dans le 2nd degré.
Ainsi, en 2011, la part des élèves
handicapés par rapport au total de
la population scolaire est de 1.7 %
dans le 1er degré et de 1.2 % dans
le 2nd degré sur le plan académique.
C’est en Mayenne que la proportion
d’élèves handicapés est la plus forte
puisqu’elle atteint 2.1 % dans le 1er
degré et 2.6 % dans le 2nd degré.
À la rentrée scolaire 2011, l’enseignement public scolarise près des
trois quarts des élèves handicapés
du 1er degré et deux tiers des élèves
handicapés du 2nd degré.
250,0
Évolution des effectifs élèves handicapés
dans l’académie (base 100)
1er degré
200,0
2nd degré + Post bac
150,0
100,0
50,0
0,0
2006
2007
2008
2009
2010
2011
Études et statistiques de l’Académie de Nantes 03/2012 • Page 1
Sexe et déficience :
Retard
Les deux tiers des enfants et adolescents handicapés sont des garçons mais cette surreprésentation
reste conforme à la répartition du
handicap par sexe, notamment pour
les troubles intellectuels et mentaux.
Elle est moins prononcée pour les
handicaps de type sensoriel où les
garçons ne représentent plus que
56 % du total des élèves concernés.
scolarisation individuelle
Représentation des types de
troubles/Handicap et retard
scolaire :
Trois-quarts des élèves en situation
de handicap scolarisés dans l’Académie présentent un trouble intellectuel ou mental. C’est une tendance
qui s’est accrue depuis 2006 (+6 %).
Cela est notamment dû à la politique
d’inclusion d’élèves auparavant accueillis en structures médico-éducatives.
Les élèves présentant des troubles
intellectuels et cognitifs représentent de façon constante 47 % des
effectifs. En revanche, la part des
élèves présentant des troubles du
psychisme (+ 3.5 %) et des troubles
du langage et de la parole (+5 %) a
globalement augmenté entre 2006
et 2011.
La part des différents types de
troubles recensés évolue fortement
en fonction du niveau de scolarisation.
Les élèves affectés par des déficiences physiques (motrices, sensorielles…) sont plus en mesure de
suivre un cursus ordinaire jusqu’au
lycée que les autres élèves en situation de handicap. Ainsi, ils ne
représentent que 15 % des élèves
en situation de handicap scolarisés dans le 1er degré et au collège
et sont proportionnellement près du
triple au lycée.
Les élèves présentant des troubles
intellectuels et mentaux représentent 77 % des élèves handicapés
dans le 1er degré. Leur part dans
le 2nd degré a augmenté de 20 %
entre 2006 et 2011 avec le déploiement des UPI puis des Ulis.
scolaire des élèves en
Cette tendance au retard scolaire
s’atténue avec l’avancée dans la
scolarité. Cela est notamment lié
au type de handicap. En effet, les
élèves affectés par des déficiences
intellectuelles et mentales, qui rencontrent le plus de difficultés à suivre
un cursus ordinaire, sont moins présents dans les lycées.
56 % des élèves handicapés scolarisés en 2nde sont à l’heure et 34 %
ont un retard d’un an.
Il en est sensiblement de même
pour les élèves de terminale générale dont près de 50 % des effectifs
sont à l’heure.
Les élèves porteurs de handicap
présentent dans la majorité des cas
un retard scolaire d’au moins un an.
Dans le 1er degré en 2011, seulement 43 % des élèves handicapés
scolarisés en CP sont “à l’heure”.
49 % présentent un retard d’un an
et 8 % ont un retard de deux ans et
plus.
À la sortie de l’élémentaire, 35 %
des élèves handicapés de CM2
n’ont pas de retard scolaire.
À tous les niveaux d’enseignement
du collège, environ un quart des
élèves handicapés sont à l’heure et
deux tiers présentent un retard d’un
an.
Élèves en scolarisation individuelle :
Âge et niveau de scolarisation
à l’heure
retard 1 an
retard 2 ans
retard 3 ans et +
80,0 %
70,0 %
60,0 %
50,0 %
40,0 %
30,0 %
20,0 %
10,0 %
0,0 %
CP
CE1
CE2
CM1
Temps de scolarisation,
d’enseignement
CM2
6e
5e
4e
3e
2nde GT 1ere GT Term GT
niveau
La scolarisation à temps complet est
la plus fréquente, mais elle varie selon le niveau d’enseignement.
La modalité de scolarisation, individuelle ou collective, n’a en revanche pas de réelle incidence sur
la fréquence du temps partiel qui
concerne en moyenne 18 % des
élèves.
C’est à la maternelle que la scolarisation à temps partiel est la plus
fréquente (40 % des élèves). Elle
diminue à compter de l’élémentaire
où elle ne concerne plus que 16 %
des effectifs. Cela s’explique en partie par le fait que les élèves les plus
lourdement handicapés intègrent un
établissement de santé ou médicosocial à partir de l’âge de 6 ans.
Ainsi, 84 % des élèves du 1er degré
et 93 % des élèves du 2nd degré sont
scolarisés à temps complet.
6 % des élèves bénéficient d’une
scolarisation en temps partagé établissement médico-social/établissement scolaire.
Études et statistiques de l’Académie de Nantes 04/2012 • Page 2
Modalités de scolarisation :
La scolarisation dans un établissement scolaire peut prendre deux
formes principales :
- la scolarisation dite “individuelle”,
dans des classes dites “ordinaires”
- la scolarisation dite “collective”
est dédiée aux élèves dont l’état
de santé ou la situation de handicap peuvent générer une fatigabilité, une lenteur, des difficultés
d’apprentissage ou des besoins
pédagogiques spécifiques qui ne
peuvent objectivement être pris en
compte dans le cadre d’une classe
ordinaire. Un enseignement différencié y est dispensé et permet à
l’enfant de suivre partiellement ou
totalement un cursus scolaire ordinaire.
Dans le 1er degré, les élèves sont
ainsi scolarisés dans des CLIS
(Classe d’inclusion scolaire) et dans
des Ulis (Unité localisée pour l’inclusion scolaire - ex-UPI) pour le 2nd
degré.
Depuis 2006, les deux tiers des
élèves handicapés sont scolarisés
dans des classes ordinaires, dans le
1er degré comme dans le 2nd degré.
Cet écart varie cependant selon
les départements. Ainsi près de
3 élèves sur 4 sont scolarisés en
classe ordinaire en Loire-Atlantique
et 68 % en Mayenne contre 57 %
en Sarthe ou en Vendée et 60 % en
Maine-et-Loire.
Dans le 1er degré, la part de scolarisation collective augmente avec
l’âge. Elle concerne 3 % des enfants
âgés de 6 ans, 37.6 % de ceux âgés
de 8 ans et plus de la moitié des
élèves âgés de 10 ans.
Les modalités de scolarisation varient également selon le type de
déficience de l’élève. En 2011, 80 %
des élèves présentant un trouble
physique et moteur et 90 % des
élèves déficients sensoriels sont
en scolarisation individuelle. Les
élèves présentant des troubles du
psychisme sont en scolarisation individuelle à 88 % contre 42 % des
élèves ayant des troubles intellectuels et cognitifs.
Modalités de scolarisation par âge
700
600
500
400
300
200
100
0
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
Dispositifs d’accompagnement :
L’élève peut bénéficier d’un auxiliaire
de vie scolaire afin de l’aider dans
son quotidien à l’école.
Il existe deux types d’auxiliaires de
vie scolaire :
- l’AVS individuel, qui intervient généralement dans une classe ordinaire et qui est chargé de l’accompagnement d’un seul élève,
- l’AVS collectif, généralement présent dans une CLIS ou une Ulis et
qui a pour fonction d’accompagner
collectivement ou individuellement
des élèves en fonction des besoins.
1er Degré Scolarisation collective
1er Degré Scolarisation individuelle
2nd Degré + post bac Scolarisation collective
2nd Degré + post bac Scolarisation individuelle
Études et statistiques de l’Académie de Nantes 04/2012 • Page 3
Modalités
d’accompagnement
des élèves en scolarisation in-
Dans le 1er degré, le ratio accompagnement/non accompagnement n’est pas
différent selon le secteur de l’établissement.
dividuelle :
1er Degré
Public
Privé
Total
En 2011, 58.6 % des élèves en scolarisation individuelle bénéficient
d’un accompagnement. L’élève peut
être accompagné par un AVS (auxiliaire de vie scolaire) sur la totalité de
son temps de scolarisation ou, dans
78 % des cas, à temps partiel.
Cette situation est cependant différente selon le niveau de scolarisation.
Ainsi, 73,4 % des élèves du 1er degré bénéficient d’un accompagnement contre 31,3 % seulement dans
le 2nd degré.
Le type d’accompagnement varie
selon la nature du handicap des
élèves.
Ainsi, 64.1 % des élèves présentant
une déficience physique et motrice et
71.5 % présentant d’autres troubles
ont un AVS ; contre 32 % des déficients sensoriels et 59.8 % des déficients intellectuels et présentant des
troubles psychologiques.
Accompagné
73,7 %
72,9 %
73,4 %
Pas d’accompagnement
26,3 %
27,1 %
26,6 %
Matériel
et transport spéci-
fique
L’élève handicapé peut bénéficier
de matériel pédagogique adapté ou
d’un transport spécifique lui permettant de se rendre sur son lieu d’enseignement.
Depuis 2006, 10 % des élèves en
moyenne ont accès à du matériel pédagogique adapté, financé
par l’Éducation nationale. Néanmoins cette pratique varie selon les
troubles de l’élève.
Ainsi en 2011, 41 % des élèves avec
des troubles moteurs et 61 % des
déficients visuels bénéficient de matériel pédagogique.
Près d’un tiers des élèves ont recours à un transport adapté qui est
financé par le Conseil Général du
lieu de résidence de l’élève. Dans ce
cas également, le type de déficience
et l’accès au lieu de scolarisation
sont déterminants.
68 % des élèves en scolarisation
collective ont recours à un transport
adapté contre 9 % des élèves en
scolarisation individuelle. Les élèves
Données enquêtes ministérielles 3 et 12 2011
Dans le 2nd degré, 36 % des élèves sont accompagnés dans le secteur privé
contre 29 % dans le public.
2nd Degré
Public
Privé
Total
Accompagné
28,8 %
35,8 %
31,3 %
Pas d’accompagnement
71,2 %
64,2 %
68,7 %
Données enquêtes ministérielles 3 et 12 2011
56.4 % des élèves souffrant de
troubles du langage ou de la parole
sont accompagnés, dont 64.4 % en
Loire-Atlantique et 73.2 % en Vendée.
Par ailleurs, en 2011, 8.5 % des
élèves en scolarisation individuelle
bénéficient de l’appui d’un enseignant spécialisé.
scolarisés dans un dispositif collectif bénéficient généralement d’un
transport adapté au moins jusqu’au
collège (70 %).
En Maine-et-Loire et en Vendée,
près de 40 % des élèves bénéficient
d’un transport adapté tandis qu’ils
ne sont que 23 % en Mayenne et
Loire-Atlantique.
Dans le 1er degré, la majorité des
CLIS relèvent du public (166 CLIS
en 2011 contre 39 pour le secteur
privé).
Dans le 2nd degré, on dénombre 101
Ulis publiques pour 33 privées.
Des Ulis TFC sont également implantées en lycées, le plus souvent
en lycée professionnel. À la rentrée
2011, il existe 11 Ulis LP publiques et
6 Ulis LP privées. Elles sont réparties dans les cinq départements de
l’Académie.
Les dispositifs de scolarisation
collective.
Les dispositifs collectifs de l’Éducation nationale sont l’autre voie de
scolarisation lorsque la scolarisation
individuelle n’est pas adaptée aux
besoins de l’enfant en raison de leur
état de santé ou de la situation de
handicap.
Les élèves sont ainsi scolarisés
dans des CLIS pour le 1er degré et
dans des Ulis (ex-UPI) pour le 2nd
degré.
Les CLIS regroupent 12 élèves et les
Ulis peuvent accueillir une dizaine
d’élèves. Le secteur public accueille
près de 4 élèves sur 5 en scolarisation collective.
Enseignement
cap :
adapté et handi-
L’enseignement adapté est destiné
aux élèves présentant des difficultés
scolaires ou sociales et il est dispensé en collège (SEGPA) et en EREA.
En 2011 les élèves en situation de
handicap représentent 14 % des effectifs globaux de ces structures, soit
7 % de l’ensemble des élèves handicapés scolarisés dans les établissements de l’Éducation nationale.
Études et statistiques de l’Académie de Nantes 04/2012 • Page 4
La
scolarisation en établisse-
ment médico- éducatif ou hospitalier
Quand la situation de handicap de
l’enfant n’est pas compatible avec
une scolarisation en milieu ordinaire, il est orienté vers une structure médico-éducative (pour 90 %
des élèves) ou hospitalière.
Dans l’Académie de Nantes, 5 500
élèves sont accueillis en moyenne par
an depuis 2006 dans ces structures.
Dans le secteur médico-éducatif,
près de neuf élèves sur dix sont accueillis à temps complet et bénéficient de temps de scolarisation pour
la durée de l’année scolaire.
Les IME (établissements d’éducation spéciale pour enfants déficients
intellectuels) accueillent plus de
60 % des élèves placés en structures médico-éducatives dont 80 %
des élèves souffrant de déficiences
intellectuelles et mentales.
Les instituts de rééducation accueillent 15 % des élèves placés en
établissement médico-éducatif et
accueillent également en leur sein
majoritairement des élèves déficients intellectuels et mentaux.
Dans l’Académie de Nantes, la répartition géographique des IME est
inégale. Ils sont peu implantés dans
les départements de Mayenne et de
Sarthe.
749 jeunes ont été accueillis dans
le secteur hospitalier en 2011. Dans
90 % des cas, l’enfant suit une scolarisation au sein d’un établissement
hospitalier public et dans une maison d’enfant à caractère sanitaire ou
de réadaptation fonctionnelle pour
10 % d’entre eux.
Les trois-quarts des élèves scolarisés le sont dans le cadre d’un accueil périodique ou court et, pour
26 % dans le cadre d’un accueil
moyen ou long.
Hervé Guichard - SEPP
Jean-Michel Labbay (Inspecteur
Conseiller auprès du recteur pour l’adaptation scolaire et la scolarisation des élèves en
situation de handicap)
Scolarisation des élèves en milieu sanitaire et social
3,28 %
7,10 %
2,37 %
4,82 %
1,06 %
0,48 %
13,61 %
Étab. hospitalier Hospitalier
Maison d'enfants à caractère sanitaire Hospitalier
12,20 %
Maison de réadaptation fonctionnelle Hospitalier
Étab. pour déficients auditifs Médico-éducatif
Étab.pour déficients visuels Médico-éducatif
Étab. pour infirmes moteurs Médico-éducatif
Étab. pour poly-handicapés Médico-éducatif
Institut de rééducation Médico-éducatif
Institut médico-éducatif Médico-éducatif
55,08 %
Données enquêtes 32 année 2011
Études et statistiques de l’Académie de Nantes 04/2012 • Page 5
Annexes :
Répartition des troubles par sexe en 2011
Catégorie de trouble
Fille
Garçon
Autres troubles
35,4 %
64,6 %
Intellectuels et mentaux
32,5 %
67,6 %
Physiques et moteurs
39,0 %
61,0 %
Sensoriels
44,1 %
55,9 %
Total
34,2 %
65,8 %
Répartition des troubles selon le niveau d’enseignement
1er degré
%
CLG
+ EREA
%
Lycée
%
444
6,8 %
113
3,8 %
31
4,6 %
Autres troubles
Intellectuels et mentaux
5 034
77,4 %
2 425
81,5 %
344
51,2 %
Physiques et moteurs
471
7,2 %
193
6,5 %
137
20,4 %
Sensoriels
556
8,6 %
245
8,2 %
160
23,8 %
6 505
100,0 %
2 976
100,0 %
672
100,0 %
Total
Temps de scolarisation et niveau d’enseignement
Temps complet
%
Temps partiel à
l’éducation nationale
(dans l’établissement
scolaire)
983
60,1 %
653
39,9 %
%
1er Degré
Maternelle
1 Degré
Élémentaire
4 160
85,4 %
709
14,6 %
2 degré
Collège + EREA
2 544
85,5 %
432
14,5 %
2 degré + post bac
Lycée
637
94,8 %
35
5,2 %
8 324
82,0 %
1 829
18,0 %
er
nd
nd
Total
Modalités de scolarisation par département
LoireAtlantique
Maine-etLoire
Mayenne
Sarthe
Vendée
Académie
Scolarisation
collective
27,6 %
39,5 %
31,7 %
2,5 %
42,6 %
34,7 %
Scolarisation
individuelle
72,4 %
60,5 %
68,3 %
57,5 %
57,4 %
65,3 %
Études et statistiques de l’Académie de Nantes 04/2012 • Page 6
Modalités de scolarisation et typologie des troubles
Scolarisation
individuelle
Scolarisation
collective
Troubles du langage et de
la parole
85,5 %
14,5 %
Troubles du psychisme
88,0 %
12,0 %
Troubles intellectuels et
cognitifs
42,4 %
57,6 %
59,7 %
40,3 %
Troubles auditifs
76,7 %
23,3 %
Troubles visuels
83,9 %
16,1 %
79,4 %
20,6 %
Troubles moteurs
88,9 %
11,1 %
Troubles viscéraux
96,9 %
3,1 %
Troubles regroupés
Troubles détaillés
Intellectuels et mentaux
Intellectuels et mentaux
Sensoriels
Sensoriels
Physiques et moteurs
Physiques et moteurs
Autres troubles
90,2 %
9,8 %
Autres troubles
97,6 %
2,4 %
Plusieurs troubles
associés
74,1 %
25,9 %
79,1 %
20,9 %
65,3 %
34,7 %
Autres troubles
Total
Modalités d’accompagnement selon les types de troubles
Type de trouble
accompagnés
non accompagnés
Autres troubles
60,8 %
39,2 %
Plusieurs troubles associés
63,7 %
36,3 %
Troubles du langage et de la parole
54,9 %
45,1 %
Troubles du psychisme
60,3 %
39,7 %
Troubles intellectuels et cognitifs
36,4 %
63,6 %
Troubles moteurs
62,2 %
37,8 %
Troubles viscéraux
43,8 %
56,3 %
Troubles auditifs
25,1 %
74,9 %
Troubles visuels
43,8 %
56,2 %
Total
46,3 %
53,7 %
Études et statistiques de l’Académie de Nantes 04/2012 • Page 7
Recours à un transport par département
Oui
Non
Loire-Atlantique
23,7 %
76,4 %
Maine-et-Loire
38,9 %
61,1 %
Mayenne
22,1 %
77,9 %
Sarthe
29,3 %
70,7 %
Vendée
30,7 %
59,3 %
Académie
29,4 %
70,6 %
Recours à un transport selon la modalité de scolarisation et le type d’établissement
Nature établissement
Oui
Non
Total élèves
1 degré + collège
465
5 609
6 074
Lycée + EREA
126
434
560
er
Scolarisation individuelle
Total
591
6 043
6 634
1er degré + collège
2 346
1 021
3 367
Lycée + EREA
48
104
152
Total
2 394
1 125
3 519
2 985
7 168
10 153
Scolarisation collective
Total
Recours à du matériel spécifique selon les troubles présentés par les élèves
Oui
Non
Autres troubles
6,4 %
93,7 %
Plusieurs troubles associés
13,6 %
86,4 %
Troubles auditifs
34,7 %
65,3 %
Troubles du langage et de la parole
19,9 %
80,2 %
Troubles du psychisme
2,3 %
97,7 %
Troubles intellectuels et cognitifs
1,4 %
98,6 %
Troubles moteurs
41,6 %
58,4 %
Troubles viscéraux
5,6 %
94,4 %
Troubles visuels
61,6 %
38,4 %
Total
10,8 %
89,2 %
Études et statistiques de l’Académie de Nantes 04/2012 • Page 8
Cartographie des structures de scolarisation collectives
Répartition des CLIS par secteur dans l’Académie de Nantes 2011/2012
Agglo Le Mans
Laval
Agglo Nantes
MAYENNE
SARTHE
LAVAL
LE MANS
LOIRE-ATLANTIQUE
ANGERS
MAINE-ET-LOIRE
NANTES
Agglo Angers
VENDEE
LA ROCHE-SUR-YON
Type de CLIS :
CLIS 1
CLIS 2
CLIS 3
CLIS 4
Secteur de CLIS :
PUBLIC
PRIVE
SEPP - Rectorat de Nantes
©IGN Paris®
La Roche / Yon
Études et statistiques de l’Académie de Nantes 04/2012 • Page 9
Localisation des Ulis dans l’Académie de Nantes 2011/2012
Agglo Le Mans
Laval
MAYENNE
SARTHE
Agglo Nantes
LOIRE-ATLANTIQUE
Type d'Ulis :
ULIS TFA
MAINE-ET-LOIRE
ULIS TFA/TSL
ULIS TFC
ULIS LP
Agglo Angers
ULIS TFC/TED
PIH-MGI
ULIS TFM
ULIS TFV
VENDEE
Secteur de l'Ulis :
PUBLIC
PRIVE
La Roche / Yon
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Études et statistiques de l’Académie de Nantes 04/2012 • Page 10