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CAHIER DES PRESCRIPTIONS
URBAINES
ARCHITECTURALES
ENVIRONNEMENTALES
ET
TECHNIQUES
V3 -Janvier 2015

Prescriptions Urbaines et Architecturales –
Environnementales –Techniques
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Construisons le Cugnaux de demain
Notre ville est située dans la première couronne de Toulouse, dans le secteur sud-
ouest de la Communauté Urbaine. Elle a su préserver le patrimoine légué par nos
anciens et bénéficie encore aujourd’hui de l’authenticité de son cœur de village et
du caractère semi-rural de ses quartiers excentrés. Nous souhaitons avant tout
préserver notre patrimoine, c’est le fil rouge de notre démarche urbaine.
Cependant ces avantages additionnés à l’activité associative intense de notre
commune suscitent l’intérêt des accédantsà la propriété ce qui entraînera
nécessairement une mutation du tissu urbain de la commune qui va devoir
répondre à une demande toujours grandissante de logements, de mobilité et de
cadre de vie.
Afin de préserver le Cugnaux que nous aimons tous sans hypothéquer l’avenir, la
commune a souhaité se doter des outils performants nécessaires à la maitrise de
son évolution.
Le présent cahier de prescriptions est destiné aux acteurs de la construction
qu’ils soient promoteurs ou particuliers. Il définit les grands enjeux
architecturaux, environnementaux et paysagers que la municipalité souhaite voir
respecter dans les futures opérations de construction sur son territoire.
Il est le complément nécessaire du Plan Local d’Urbanisme,en cours de
modification, et permet de définir sans ambiguïté les orientations souhaitées par
la commune.
L’objectif est de conduire notre ville dans un développement harmonieux et
respectueux de l’existant tout en préservant un cadre de vie de grande
qualité.
Alain CHALEON
Maire de Cugnaux
Roger MONTLIBERT
Maire Adjoint délégué à
l’Urbanisme et la cohésion
urbaine

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Environnementales –Techniques
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SOMMAIRE
1. PREAMBULE
1.1. L’OBJECTIF DU CAHIER DES CHARGES
1.2. ORIENTATION URBAINE COMPLÉMENTAIRE AU PLU.
1.3. DÉMARCHE COMPLÉMENTAIRE À L’AGENDA 21.
1.4. CREATION D’UNE COMMISSION D’ANALYSE DES PROJETS IMMOBILIERS.
2. CARACTÉRISTIQUES URBAINES DE LA COMMUNE
2.1. L’ORIGINE DE LA VILLE
2.2. LES ESPACES VERTS ET BOISÉ DE LA CITÉ.
2.3. L’AÉRONAUTIQUE
2.4. LA GÉOGRAPHIE
2.5. LE CŒUR DE LA CITÉ
2.6. LES POINTS D’ATTRAITS
3. LES OBJECTIFS
3.1. LES OBJECTIFS GÉNÉRAUX
3.2. LES OBJECTIFS PAR SECTEUR.
3.2.1. Le centre-ville
3.2.2. Les grands secteurs de développement
3.2.3. Les zones pavillonnaires
3.2.4. Les quartiers excentrés
3.3. LES OBJECTIFS EN TERMES D'INSERTION URBAINE DES PROJETS.
3.3.1. Intégration harmonieuse des projets.
3.3.1.1. Mise en valeur du patrimoine existant
3.3.1.2. Les ravalements de façade
3.3.2. Cohabitation entre collectif et pavillonnaire.
3.3.3. Les objectifs en termes de taille des opérations immobilières.
3.3.4. Les objectifs en termes de qualification et de sécurité de l’espace public.
3.4. LES OBJECTIFS ARCHITECTURAUX
3.4.1. L’organisation des bâtiments sur la parcelle.
3.4.1.1. Le Contexte de l’opération
3.4.1.2. L'implantation et l'orientation des bâtiments.
3.4.1.3. Partage de l’espace public.
3.4.1.4. L’organisation intérieure des bâtiments.
3.4.1.5. La surface et la typologie des logements.
4. PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES ET URBAINES.
4.1. PRESCRIPTIONS URBAINES :
4.1.1. Prescriptions relatives à la taille des opérations.
4.1.2. Prescriptions relatives à la taille des terrains pour chaque logement.
4.1.3. Prescriptions relatives à l'alignement par rapport aux voies et emprises
publiques :
4.1.4. Prescriptions relatives à l'implantation des bâtiments par rapport aux limites
séparatives :
4.1.5. Prescriptions relatives àl'implantation de plusieurs bâtiments sur une même
unité foncière :
4.1.6. Prescriptions relatives à la végétalisation des parcelles :
4.2. PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES
4.2.1. Prescriptions relatives à la qualité d'usage des logements :
4.2.2. Prescriptions relatives à l'équipement des bâtiments
4.2.3. Prescriptions relatives à la répartition typologique et à la taille
5. CONCERTATION.
5.1. LES ETAPES DE LA CONCERTTION
5.2. LES CONDITIONS DE LA CONCERTATION
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6.
PRESCRIPTIONS ENVIRO
NNEMENTALES
6.1. UNE CONCEPTION BIOACLIMATIQUE DES BATIMENTS
6.1.1. Confort thermique d’hiver.
6.1.2. Confort thermique d’été.
6.2. LA PRODUCTION DES ENERGIES RENOUVELABLES.
4.2.1. Les enjeux
4.2.2. Recommandations
6.2.2.1. La géothermie très basse énergie.
6.2.2.3. L’énergie photovoltaïque.
6.2.2.4. La biomasse
6.3. LA VENTILATION DES BATIMENTS.
6.3.1. Enjeux
6.3.2. Recommandations
6.4. LA SANTE ET LE CONFORT DES USAGERS
6.4.1. Enjeux
6.4.2. Recommandations
6.5. LE CHOIX DES MATERIAUX DE CONSTRUCTION
6.5.1. Enjeux
6.5.2. Recommandations
6.6. LA GESTION DES EAUX.
6.6.1. Problématique.
6.6.2. Gestion des eaux pluviales.
6.6.3. Les surfaces imperméabilisées.
6.6.4. Gestion économe de l’eau dans la construction
6.6.4.1. Les équipements de faible coût
6.6.4.2. La récupération des eaux pluviales
6.7. LA GESTION DES ORDURES MENAGERES.
6.7.1. Enjeux
6.7.2. Recommandations
6.7.3. Accessibilité
6.7.4. Localisation des locaux poubelles
6.7.5. Prestations intérieures pour un local intégré à la construction
6.8. LE CHANTIER.
6.8.1. Enjeux
6.8.2. Recommandations
5.9. MISE EN LUMIERE DES PROJETS.
6.8.3. Enjeux
6.8.4. Recommandations
7. PRESCRIPTIONS TECHNIQUES
7.1. LES OUTILS DE LA CONCEPTION BIOCLIMATIQUE DES BATIMENTS
7.1.1. La compacité.
7.1.2. Les apports solaires et l’éclairage.
7.1.3. L’inertie thermique.
7.1.4. Les espaces de vie.
7.1.5. L’enveloppe du bâtiment
7.1.5.1. L’isolation thermique des parois.
7.1.5.2. Les ponts thermiques
7.1.5.3. Les fenêtres
7.1.5.4. L’étanchéité à l’air et la ventilation
7.1.6. L’efficacité énergétique des équipements
7.1.6.1. Système de chauffage.
7.1.6.2. L’eau chaude sanitaire.
7.2. CONCEPTION DES INFRASTRUCTURES
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1. PREAMBULE
1.1. L’OBJECTIF DU CAHIER DES CHARGES
Le présent cahier des charges a pour objectif de définir en complément du PLU les
outils qui permettront de préserver le caractère authentique de la Ville dans le respect des
objectifs environnementaux de l’Agenda 21. Il apporte une définition des grands enjeux
urbains et architecturaux et les règles à respecter dans les futures opérations de construction
sur la commune.
Le document s’adresse à tous les habitants de Cugnaux et plus particulièrement aux
acteurs de la construction et de l’aménagement urbain afin d’orienter la conscience collective
vers une réflexion durable de l’aménagement, la préservation des générations futures et des
ressources naturelles. Il a pour vocation de guider les acteurs de la construction dans la
conception urbanistique et technique des projets.
1.2. ORIENTATION URBAINE COMPLÉMENTAIRE AU PLU.
Le PLU de la commune a pour objectif
Proposer un projet de ville.
Définir les projets d’infrastructure de la commune.
Définir les orientations d’urbanisme à travers le Projet d’Aménagement et de
Développement Durable (PADD)
Définir l’affectation et le droit des sols.
Le présent cahier de prescriptions doit être considéré comme un complément
incontournable du PLU qu’il complète, il fixe les orientations et exprime les volontés
stratégiques urbaines de la Ville de Cugnaux et de Toulouse Métropole dans ses domaines de
compétence.
1.3. DÉMARCHE COMPLÉMENTAIRE À L’AGENDA 21.
L’Agenda 21 a pour objectif de permettre de «mieux connaître le territoire dans
toute sa diversité, à travers la mise en œuvre d’un diagnostic partagé, et d’établir un projet de
développement durable pour aller vers l’élaboration d’un plan d’action ».
Le présent cahier de prescriptions s’inscrit dans le prolongement de l’Agenda 21 en
fixant les règles d’application.
1.4. CREATION D’UNE COMMISSION D’ANALYSE DES PROJETS IMMOBILIERS.
Dans l’élaboration d’un projet, un opérateur peut disposer de validations
intermédiaires à chaque étape de la conception : Plan de masse, façades, distribution
intérieure …
La commission d’analyse est constituée d’un groupe de cinq élus et de techniciens
spécialisés de la Ville. Cette commission se réunit deux fois par mois pour analyser les
intentions de programme. L’analyse s’appuie sur le PLU ainsi que tout autre document
d’orientation (SCOT –PDU –PEB –PPR etc …) et plus particulièrement le présent cahier de
prescriptions.