nomenclature ZPPAUP

COMMUNE DE CARROUGES - ORNE
ZONE DE PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL, URBAIN ET PAYSAGER
CAHIER DES PRESCRIPTIONS
SOMMAIRE
CADRE LEGISLATIF ET REGLEMENTAIRE
Textes relatifs à la création des ZPPAUP 4
Rappel sur les monuments historiques classés ou inscrits 18
Rappel sur les sites classés ou inscrits 34
Archéologie 46
Publicité, enseignes et préenseignes 54
DISPOSITIONS GENERALES _____________________________________________ 69_
Champ d'application de la ZPPAUP 70
Portée des prescriptions 71
Division De la ZPPAUP en secteur 73
Adaptations mineures et prescriptions supplémentaires 74

COMMUNE DE CARROUGES - ORNE
ZONE DE PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL, URBAIN ET PAYSAGER
CAHIER DES PRESCRIPTIONS
SOMMAIRE
PRESCRIPTIONS APPLICABLES AU SECTEUR A __________________________ 01_
Définitions et objectifs 03
Interventions sur constructions d'intérêt architectural 04
Constructions neuves et interventions sur autres constructions 09
PRESCRIPTIONS APPLICABLES AU SECTEUR B __________________________ 13_
Définitions et objectifs 13
Interventions sur constructions d'intérêt architectural 14
Constructions neuves et interventions sur autres constructions 19
PRESCRIPTIONS APPLICABLES AU SECTEUR C ________________________ 22
Définitions et objectifs 22
Occupation du sol 23