nomenclature ZPPAUP
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COMMUNE DE CARROUGES - ORNE ZONE DE PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL, URBAIN ET PAYSAGER CAHIER DES PRESCRIPTIONS SOMMAIRE CADRE LEGISLATIF ET REGLEMENTAIRE Textes relatifs à la création des ZPPAUP Rappel sur les monuments historiques classés ou inscrits Rappel sur les sites classés ou inscrits Archéologie Publicité, enseignes et préenseignes 4 18 34 46 54 DISPOSITIONS GENERALES _____________________________________________ 69_ Champ d'application de la ZPPAUP Portée des prescriptions Division De la ZPPAUP en secteur Adaptations mineures et prescriptions supplémentaires 70 71 73 74 COMMUNE DE CARROUGES - ORNE ZONE DE PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL, URBAIN ET PAYSAGER CAHIER DES PRESCRIPTIONS SOMMAIRE PRESCRIPTIONS APPLICABLES AU SECTEUR A __________________________ 01_ Définitions et objectifs Interventions sur constructions d'intérêt architectural Constructions neuves et interventions sur autres constructions 03 04 09 PRESCRIPTIONS APPLICABLES AU SECTEUR B __________________________ 13_ Définitions et objectifs Interventions sur constructions d'intérêt architectural Constructions neuves et interventions sur autres constructions 13 14 19 PRESCRIPTIONS APPLICABLES AU SECTEUR C ________________________ 22 Définitions et objectifs 22 Occupation du sol 23
