Chiffres clés de la télévision payante 2013
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Chiffres clés de la télévision payante 2013 (données relatives à la programmation) Département des télévisions payantes de la direction des programmes Page 1 Méthodologie Le présent document met en perspective les données relatives à la programmation des chaînes payantes autorisées ou conventionnées par le Conseil supérieur de l’audiovisuel en 2013 (hors chaînes locales). Le périmètre pour chaque partie de ce document peut être différent. En effet, cette étude s’appuie sur des données déclarées par les chaînes payantes et ces déclarations ne sont pas toujours exhaustives. Ces données sont ensuite retravaillées. 136 chaînes autorisées ou conventionnées* ont été diffusées au 31 décembre 2013, parmi lesquelles : - 12 chaînes n’ont pas l’obligation de fournir un rapport annuel au Conseil (chaînes en langue étrangère ou chaînes ayant diffusé moins de six mois en 2013) ; - 2 chaînes n’ont pas fourni leur bilan. 122 chaînes ont fourni un bilan annuel au Conseil. Partie I : Répartition par thématiques des chaînes payantes diffusées en 2013 Thématiques des 136 chaînes payantes autorisées ou conventionnées. Partie II : Offre de programmes Rapport sur la programmation des services de cinéma : les données relatives à l’offre de programmes de Canal+ premium sont issues de la base diffusion du Conseil. Pour les autres chaînes, elles s’appuient sur leur déclaration annuelle. Rapport sur la programmation des services thématiques (hors cinéma) : les données relatives à ces services proviennent de leur déclaration annuelle. Partie III : Diffusion des œuvres audiovisuelles et cinématographiques *Les déclinaisons d’une même chaîne sont comptabilisées dans cette étude, même si elles relèvent de la même convention. Page 2 Thématiques des chaînes payantes (136 chaînes diffusées en 2013) Thématiques des chaînes payantes Répartition par thématiques Au 31 décembre 2013, 136 chaînes payantes conventionnées ou autorisées ont été diffusées. Par rapport à 2012 : • 6 chaînes ont cessé d’émettre, à savoir : Al Qarra, Canalplay en paiement à la séance, Ciné+ Star, l’Equipe TV, devenue L’Equipe 21 en TNT gratuite, OCS Happy et XXL qui ne relève plus de la compétence de la France. Elles ne sont pas comptabilisées dans les chiffres ci-après ; • 6 chaînes ont été lancées : Campagnes TV, Canal+ Séries, J-One, La Chaîne Théâtres, Ma Chaîne Sport Tennis et OC TV. Elles sont comptées dans les chiffres ci-après. Elles se répartissent en 15 thématiques, dont 4 thématiques principales : sport, cinéma, musique et documentaire. Considérant les lancements de nouvelles chaînes et les suppressions de celles qui ont cessé d’émettre, le genre cinéma passe de 20 chaînes en 2012 à 19 en 2013 avec l’arrêt d’OCS Happy ; le genre musique perd deux chaînes, à cause d’un changement de ligne éditoriale de L’Enôrme TV et de MCM. Le genre documentaire gagne une chaîne, passant de 15 à 16 en 2013 avec le lancement de Campagnes TV. Répartition des 136 services de télévision payante par thématiques 0 5 10 15 20 30 25 Sport 19 18 Cinéma Musicale 16 Documentaire 10 10 Jeunesse Généraliste 7 7 Communautaire Information Adolescents Jeunes adultes Art de vivre Téléachat Divers Service Paiement à la séance Sport Fiction Information Cinéma Communautaire 6 Fiction 4 4 4 Art de vivre Adolescents/jeunes adultes Divers 3 Téléachat 2 Service Paiement à la séance 25 1 Généraliste Jeunesse Musicale Documentaire Source : CSA Page 4 Offre de programmes Services cinéma Offre de programmes : les services cinéma Bilan de programmation des services de cinéma En 2013, les chaînes cinéma sont au nombre de 19, Canal+ et ses cinq déclinaisons, Canal+ Décalé, Canal+ Family, Canal+ Sport, Canal+ Cinéma et Canal+ Séries, ainsi que les treize autres chaînes cinéma (trois services du groupe AB, six services de Ciné+ et quatre services du groupe Orange). Ces chaînes comptabilisent, en 2013, un volume global de diffusion de 162 558 heures. Répartition par genres des programmes de Canal+ premium La répartition par genres de la programmation de Canal+ premium est restée globalement stable par rapport à l’année 2012. Le cinéma est prépondérant (37%), le sport s’est renforcé de 2 points, le documentaire et le magazine d’1 point, alors que l’information, la fiction, la musique et les divertissements ont perdu 1 point. Répartition par genres de programmes de Canal+ premium 2013 Répartition par genres de programmes de Canal+ premium 2012 En 2013, le service Canal+ a consacré 1 259 Md€ à ses programmes, chiffre en hausse (+ 10,1 %) par rapport à 2012. Source : CSA Page 6 Offre de programmes : les services cinéma Répartition par genres de la programmation du service Canal+ et des autres groupements de services cinéma En 2013, l’offre cinématographique constitue pour les deux groupements de services (Ciné+ et AB) plus de troisquarts de leur programmation ; ces taux se sont renforcés (respectivement 74% et 79% en 2012). En revanche, l’offre cinéma a diminué pour le groupement de services OCS (69% en 2012). Le service Canal+ propose, quant à lui, une plus grande diversité des genres même si le cinéma reste le programme principal. OCS est le groupement de services qui propose le plus de fiction, en hausse en 2013 (20% en 2012). Les déclinaisons qui composent le service Canal+ profitent de la possibilité pour chacune de diffuser un tiers de programmes différents pour affirmer leur spécificité. Service Canal+ Groupement de services Ciné+ Groupement de services d’AB Groupement de services OCS Cinéma 39% 77% 80% 62% Fiction 18% 7% 15% 26% Documentaire/magazine 5% 11% 3% 7% Divertissements/spectacle vivant/musique 11% 0% 0% 0% Sport 14% 0% 0% 0% Autres 13% 5% 2% 5% Genres Page 7 Offre de programmes Services non cinéma Offre de programmes : les services non cinéma Budget de programmes des chaînes thématiques par groupes (hors chaînes cinéma) 95 chaînes ont fourni au Conseil un budget des programmes pour l’exercice 2013. Le budget global de programmes de ces 95 chaînes thématiques (hors chaînes cinéma) s’élève à 868,5 M€, chiffre stable par rapport à 2012 (864,8 M€). La baisse des budgets de la plupart des chaînes thématiques payantes et la baisse très significative du budget de Kiosque Sport ont été compensées par le budget important de LCI, fourni pour la première fois au Conseil en 2013. Répartition du budget de programmes des chaînes payantes par groupes en 2013 Avec deux chaînes sportives (beIn Sports 1 et 2), le groupe Al Jazeera a le budget le plus élevé, loin devant les budgets des chaînes thématiques des groupes TF1 et Canal+ qui totalisent à eux deux à peine 27% du budget global. Les chaînes indépendantes sont au nombre de 36, dont 13 ont un budget inférieur à 1 M€. Les services consacrés au sport (Eurosport et Eurosport 2) concentrent 63 % du budget des chaînes thématiques du groupe TF1. * FMM: France Médias Monde. Pour France 24, il s’agit du coût de grille. ** Hors les chaînes du service Canal+ et les chaînes Ciné+. Il s’agit ici des chaînes : Comédie+, Cuisine+, Infosport+, Jimmy, Kiosque Sport, Piwi+, Planète+, Planète+ C&I, Planète+ A&E, Planète+ Thalassa, Seasons, Sport+, Télétoon+, Télétoon+ 1. Page 9 Offre de programmes : les services non cinéma Budget de programmes par thématique (hors chaînes cinéma) Sont agrégés par thématique dans cette diapositive les services dont le budget de programmes représente au moins 1% du budget global, soit 83 chaînes. La répartition du budget des chaînes payantes par thématique met en évidence la part prépondérante des chaînes sportives (19 chaînes sur les 25 ont fourni au Conseil un budget consacré aux programmes). La somme de leur budget est plus que majoritaire par rapport au budget total des chaînes thématiques. L’information est la deuxième thématique avec seulement 4 chaînes. Les chaînes musicales, au nombre de 16, ont de très petits budgets (1% de la somme des budgets des chaînes payantes). Pour celles de la thématique art de vivre, 4 chaînes représentent 1% du budget global. La part du budget de programmes des principales thématiques en 2013 (868,5 M€) Page 10 Offre de programmes par thématique Chaînes d’information L’offre de chaînes d’information payantes se compose, en 2013, d’Africa 24, Euronews, France 24, LCI, BFM Business(1). Al Qarra, chaîne d’information consacrée à l’actualité en Afrique, a cessé d’émettre le 29 juillet 2013. Le budget de programmes s’élève à 120,1 M€(2), en forte hausse par rapport à 2012 (87,2 M€) qui s’explique en partie par l’ajout du budget de LCI dans cette étude. Les axes éditoriaux, différents selon les chaînes, permettent d’offrir aux téléspectateurs une offre complémentaire. LCI, première chaîne d’information à l’actualité politique nationale. en continu lancée en France, consacre essentiellement sa programmation Euronews, chaîne internationale et multilingue, diffuse un même programme en treize langues à travers le monde. France 24 édite et diffuse ses programmes en trois langues : français, anglais et arabe. Les trois services de France 24 traitent de l’actualité internationale en portant un regard spécifiquement français. Africa 24, chaîne d’information panafricaine, émettant 24 heures sur 24, a été lancée en mai 2009. Les programmes du service ont pour objectif de « populariser le point de vue de l’Afrique sur le monde ». Répartition par genres de programmes des chaînes d’information en 2013 (volume annuel de diffusion) LCI Publicité 9% Magazines 27% Publicité 5% Magazines 21% Journaux 55% Magazines 29% . Publicité Autres 2% 2% Magazines 18% Publicité Autres 3% 3% Autres 7% Africa 24 France 24 Euronews Journaux 67% Journaux 78% Journaux 74% La répartition par genres des chaînes information reste stable par rapport à 2012. La part des journaux a augmenté dans la programmation de France 24 et Africa 24. LCI, la chaîne d’information la plus ancienne, a une part non négligeable de publicité par rapport aux autres chaînes (9% contre 10% en 2012). France 24 a légèrement augmenté le pourcentage de publicité diffusée (2% contre 1% en 2012). (1) Les données concernant BFM Business ne sont pas disponibles pour 2013. (2) Pour France 24, il s’agit du coût de grille. (3) Autres = bande-annonce, autopromotion, habillage. Page 11 Offre de programmes par thématique Points clés de l’évolution des chaînes généralistes et de fiction Chaînes généralistes En 2013, les chaînes généralistes sont au nombre de neuf avec une chaîne de plus qu’en 2012. Il s’agit du service MCM, qui a changé de ligne éditoriale. Ces services sont : Répartition par genres de programmes des chaînes généralistes en 2013 (volume annuel de diffusion) • Brezhoweb, June, Ma Chaîne Etudiante, MCM, Paris Première, Pink TV, Téva, TV Breizh et TV5 Monde. • MCM était auparavant une chaîne musicale. Sa ligne éditoriale et la composition de sa grille en genre de programmes (fiction, animation, musique, documentaire, magazine, divertissement, jeu) justifient désormais son classement en chaîne généraliste. Le budget global de programmes de cette thématique s‘établit en 2013 à 101 M€, montant inférieur à celui de 2012 (150 M€), accusant une baisse de 3,3%, alors que le budget de programmes de MCM a intégré cette thématique. Répartition du budget de programmes des chaînes généralistes en 2013 (101 M€) Pratiquement tous les services composant cette thématique ont déclaré un budget de programmes en diminution par rapport à celui de 2012. Page 12 Offre de programmes par thématique Points clés de l’évolution des chaînes généralistes et de fiction Chaînes de fiction En 2013, les chaînes ayant pour thématique la fiction sont au nombre de six : 13ème Rue, AB1, Comédie+, Jimmy, Série Club et TF6. Répartition par genres de programmes des chaînes de fiction en 2013 (volume annuel de diffusion) Le genre fiction s’est encore renforcé dans la programmation de ces chaînes, passant de 74% à 76% en 2013, tandis que le genre documentaire et magazine a perdu 2 points. Le budget global de programmes de cette thématique s‘établit en 2013 à 48 M€ (contre 50 M€ en 2012). Tout en étant à périmètre constant, ce budget est en diminution depuis deux ans. Tous les budgets des services de télévision composant cette thématique sont en recul. Répartition du budget de programmes 2013 des chaînes de fiction (48 M€) * dont catch sur AB1. Page 13 Offre de programmes par thématique Chaînes sportives Avec un budget consacré aux programmes de 497,7 M€ et un chiffre d’affaires de 327 M€ en 2013, les chaînes sportives éditées en France sont en première position par rapport à l’ensemble des autres thématiques. Elles représentent également, avec 25 services, la thématique comptant le plus de chaînes. 21 chaînes sont diffusées en langue française et quatre en langues étrangères (Eurosport International, Eurosportnews, Motors TV UK et Motors TV Deutschland)*. Les chaînes de sport recouvrent cinq formats : • Les chaînes de retransmissions sportives (9 chaînes) : BeINSports 1, BeINSports 2, Equidia Live, Eurosport France, Eurosport 2, Ma Chaîne Sport, Ma Chaîne Sport Extrême, Ma Chaîne Sport Tennis et Sport + ; • Les chaînes d’information sportive (2 chaînes) : 365 Sport et Infosport+ ; • Les chaînes spécialisées (5 chaînes) : AB Moteurs, Equidia Life, Golf+, Ma Chaîne Sport Bien Être, Motors TV ; • Les chaînes d’autopromotion de clubs de football (4 chaînes) : Girondins TV, OL TV, OM TV et Onzéo ; • Une chaîne de paiement à la séance : Kiosque Sport. Sur les 21 chaînes sportives en langue française, 19 ont fourni au Conseil leur budget de programmes, dont la répartition par groupe est représentée dans le graphique ci-dessous. Répartition du budget de programmes par groupe (497,7 M€) * Canal+ Sport, étant une déclinaison du service Canal+, n’est pas étudiée avec les chaînes thématiques sportives. ** Ne sont comptabilisés ici que les budgets des programmes des chaînes sportives du groupe Canal+ (hors Canal+ premium et ses déclinaisons). Page 14 Offre de programmes par thématique Chaînes sportives La thématique sport présente également comme caractéristique un grand nombre de chaînes non adossées à un groupe audiovisuel français historique. Seules les chaînes suivantes ont comme actionnaire un groupe français historique : Eurosport France et Eurosport 2 (groupe TF1*), Golf+, InfoSport+, Sport+ et Kiosque Sport (groupe Canal+) et Girondins TV (groupe M6). Enfin, cette catégorie présente une très grande disparité en termes de chiffre d’affaires et de budget consacré au programme. Les chaînes qui diffusent majoritairement des retransmissions sportives ont les budgets les plus élevés. On constate une concurrence particulièrement vive en matière de droits sportifs dans le secteur de la télévision payante notamment entre le groupe Canal+ et le groupe Al Jazeera. Ainsi, les chaînes beINSports (1 et 2), contrôlées par le groupe qatari Al Jazeera, lancées en France pendant l’été́ 2012, profitent d’une actualité́ sportive très riche (Euro de football, Jeux Olympiques) et d'un investissement important sur le marché des droits. *En 2013, un accord entre TF1 et le groupe Discovery est intervenu. Le groupe américain est actionnaire de ces chaînes à 20%. Page 15 Offre de programmes par thématique Chaînes musicales En 2013, les chaînes musicales sont au nombre de dix-huit. Seules 15 chaînes ont été retenues dans cette étude : • • • ACI a cessé d’émettre le 31 janvier 2014 et n’a pas communiqué au Conseil son rapport d’exécution de ses obligations conventionnelles et règlementaires pour l’exercice 2013. Répartition par genres de programmes des chaînes musicales en 2013 (volume annuel de diffusion) Berbère Music est une chaîne en langue berbère et n’est pas incluse dans ces statistiques. Les données de Beblack ne sont pas disponibles. Les chaînes musicales sont principalement consacrées aux musiques actuelles et s’adressent pour la plupart à un public d’adolescents et de jeunes adultes. Cinq chaînes font exception : MCM Pop (musique pop des années 80-90), Mezzo et Mezzo Live HD (classique, opéra, jazz et danse), Melody (variétés françaises et internationales des années 60 à 90) et Nolife (musique japonaise et française). Dix chaînes sont indépendantes (ACI, Africabox TV, Beblack, Berbère Music, Nolife, Ofive TV, Melody, Trace Africa, Trace Tropical et Trace Urban), quatre sont adossées au groupe Lagardère (MCM Pop, MCM Top, Mezzo et Mezzo Live HD), trois au groupe M6 (M6 Music, M6 Music Black et M6 Music Club) et une au groupe NRJ (NRJ Hits). En 2013, le taux de vidéomusiques s’est légèrement renforcé, passant de 78% à 81%. Source: CSA Page 16 Offre de programmes par thématique Chaînes musicales Le budget global des programmes des chaînes musicales en 2013 s’élève à 10,4 M€, en baisse par rapport à 2012 (14,8 M€), ce qui s’explique notamment par le changement de ligne éditoriale de MCM. De plus, le budget de Mezzo et Mezzo Live HD est en baisse de 11%. Le budget moyen par chaîne est de près de 0,7 M€. Une chaîne n’a pas communiqué son budget consacré aux programmes au Conseil pour 2013. La répartition du budget des chaînes musicales en 2013 est la suivante : les achats de droits représentent 56% du budget total ; les productions et coproductions 27% ; et 17% du budget est consacré à l’habillage, aux bandes annonces, à l’autopromotion, au téléachat. Page 17 Offre de programmes par thématique Les chaînes musicales doivent «consacrer annuellement plus de la moitié du temps de diffusion à des captations ou des recréations de spectacles vivants et de vidéomusiques, ces dernières représentant au moins 40% [de leur] temps annuel de diffusion», pour bénéficier d’un pourcentage de contribution allégé dans la production d’œuvres audiovisuelles. Sur les 15* chaînes musicales qui ont fourni leur bilan, 13** bénéficient de cette mesure. Ces 13 chaines ont toutes respecté cette obligation quant au taux de vidéomusiques, la plupart des chaînes musicales ne diffusant pratiquement que des vidéomusiques. 9 chaînes sur 13 ont une programmation composée presque exclusivement de vidéomusiques avec des taux supérieurs à 90 %. Le volume des spectacles vivants est très faible, à l’exception de Mezzo qui y consacre 64% de sa programmation. Certaines chaînes ont une programmation plus variée, comme Melody avec 22 % d’émissions de variétés, NoLife avec 37% de magazines. * Les données pour Beblack ne sont pas disponibles. ACI a cessé d’émettre le 31 décembre 2013 et n’a pas communiqué de bilan au Conseil et Berbère Music est en langue berbère. ** Mezzo et Mezzo Live HD ne diffusent pas 40% de vidéomusiques et ne béneficient pas de cette mesure. Page 18 Offre de programmes par thématique Chaînes destinées à la jeunesse Répartition par genre de programmes des chaînes jeunesse en 2013 (volume annuel de diffusion) En 2013, les chaînes jeunesse sont au nombre de dix, dont une en langue étrangère Berbère Jeunesse qui n’est de ce fait pas retenue dans cette étude. Elles s’adressent à des tranches d’âges différentes. Disney Junior, Piwi+ et Tiji ciblent le plus petits (de 3 à 6/7 ans). Télétoon+ et Télétoon+ 1 s’adressent aux enfants de 6 à 10 ans, Disney XD vise ceux de 6 à 14 ans et Canal J les 4 - 14 ans. Disney Channel, Disney Channel +1 visent une cible plus large, les enfants de 8 à 12 ans et leur famille. Les chaînes jeunesse proposent le même taux d’animation et de fiction dans leur programmation depuis 2011 (89%), l’animation étant prépondérante. A l’exception de Piwi+, Télétoon et Télétoon+1, les autres chaînes jeunesse ont proposé des œuvres cinématographiques : 96 titres pour 369 diffusions et rediffusions. Source: CSA Page 19 Offre de programmes par thématique Chaînes destinées à la jeunesse Le budget de programmes des chaînes destinées à la jeunesse s’élève à 29,7 M€ en 2013. Il est en légère hausse par rapport à l’exercice précédent où il était de 28,2 M€. L’examen de l’évolution des budgets consacrés aux programmes permet de constater une hausse de 15% du budget de programmes des chaînes Disney, après deux années de stabilité. Celui des chaînes Télétoon+, Télétoon+ 1 et Piwi+ est stable. La tendance est en baisse constante sur Canal J et Tiji. Evolution des budgets de programmes des chaînes jeunesse Source: CSA Page 20 Offre de programmes par thématique Chaînes documentaires En 2013, l’offre de chaînes payantes consacrées au genre documentaire est de 16 chaînes. Une nouvelle chaîne documentaire a été lancée le 14 janvier 2013, Campagnes TV. Malgré l’ajout du budget de deux chaînes en 2013, Montagne TV (ce service n’avait pas fourni son budget consacré aux programmes en 2012) et Campagnes TV, le budget global des programmes de la thématique s’élève à 34,7 M€, soit le même budget qu’en 2012. Le budget moyen est de 2,2 M€. Il est en léger repli par rapport à 2012 (2,5 M€). Répartition du budget de programmes 2013 des chaînes documentaires (34,7 M€) Page 21 Offre de programmes par thématiques Chaînes documentaires En 2013, à l’exception de Campagnes TV et Montagne TV, deux chaînes indépendantes, les autres chaînes documentaires sont toutes adossées à un groupe audiovisuel : cinq appartiennent au groupe AB (Animaux, Chasse et Pêche, Encyclo, Escales et Toute l’histoire), cinq au groupe Canal+ (Planète+, Planète+ C&I, Planète+ A&E, Planète+ Thalassa et Seasons), trois au groupe TF1 (Histoire, Stylia et Ushuaïa TV) et une au groupe Fox (Voyage). Répartition par genres de programmes des chaînes documentaires en 2013 (volume annuel de diffusion) 83% des programmes diffusés par les chaînes documentaires sont d’origine européenne (dont 11% provenant de la GrandeBretagne, pourcentage en baisse depuis deux ans, 12,4% en 2012 et 15,8% en 2011). Certaines chaînes dépassent les 90% de programmes d’origine européenne, comme Toute l’histoire (91,6%), Escales (92%), Planète+ Thalassa (94,8%), Seasons (99,9%) et Campagnes TV (100%). Source: CSA 69% des programmes sont d’expression originale française. Les taux les plus élevés sont : Chasse et Pêche (90,7%), Planète+ Thalassa (91,5%), Campagnes TV (96,5%) et Seasons (98,9%). Le taux global de programmes provenant des Etats-Unis est de 11%, en légère hausse par rapport à 2012 (10%). Les pourcentages les plus élevés de diffusion de programmes américains sont sur Planète+ A&E (25% contre 30% en 2012), Planète+ C&I (20,4% contre 24,8% en 2012), Planète+ (22,9% contre 19,9% en 2012), Stylia 22,8% (contre 13,2% en 2012) et Encyclo (17,7% contre 18,3% en 2012). Page 22 Offre de programmes par thématique Chaînes documentaires : les principaux pays d’origine des documentaires* * Seuls les principaux pays d’origine ayant été répertoriés , le total ne fait pas nécessairement 100%. Page 23 Diffusion des œuvres audiovisuelles et cinématographiques Diffusion des œuvres audiovisuelles La grande majorité des services de télévision payants ont dans leur convention l’obligation de diffuser au moins 60 % d’œuvres européennes et 40 % d’œuvres EOF*. Certains services bénéficient d’une dérogation allégeant ces quotas** en contrepartie de leur engagement d’investir davantage dans la production d’œuvres audiovisuelles. Sur l’exercice 2013, 4 chaînes n’ont pas totalement respecté leurs obligations. Part de la diffusion d’œuvres audiovisuelles dans l’ensemble de la diffusion en 2013 Volume global de diffusion * Décret n°90-66 du 17 janvier 1990 modifié relatif à la diffusion d’œuvres cinématographiques et audiovisuelles à la télévision. ** La proportion des œuvres européennes ne pouvant toutefois être inférieure à 50%. Source: CSA Page 25 Diffusion des œuvres cinématographiques En 2013, le nombre total de diffusions et rediffusions d’œuvres cinématographiques s’est élevé à 61 613 pour un total de 7 465 titres. Les œuvres cinématographiques ont été diffusées sur 47 chaînes (y compris les chaînes cinéma). La moyenne de rotation d’un film en 2013 de 8 fois, contre 12 en 2012, diminution qui est due à la disparition du service de paiement à la séance, Canalplay. Les services de cinéma ne peuvent diffuser plus de 500 œuvres cinématographiques de longue durée différentes par année civile et chaque œuvre ne peut être diffusée plus de sept fois pendant une période de trois semaines. Le service Canal+, service de cinéma à programmation multiple, peut diffuser les œuvres cinématographiques 35 fois sur une période qui ne peut excéder trois mois. Les quotas de diffusion sont appréciés sur l’ensemble des diffusions et rediffusions. Toutefois, les services de cinéma de premières diffusions peuvent également calculer leurs quotas sur le nombre de titres diffusés*. La diffusion d’œuvres cinématographiques en 2013 (en nombre de titres et en nombre de diffusions et rediffusions ) * Sous réserve que l’ensemble des diffusions et rediffusions d’œuvres européennes représentent 50% de la programmation et que l’ensemble des diffusions et rediffusions d’œuvres EOF représentent 35% de la programmation, y compris aux heures de grande écoute (18h-2h). Page 26
