CM 1491/17 1 1. Adoption de l`ordre du jour Activités non

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Conseil de l'Union européenne
Secrétariat général
Bruxelles, le 13 février 2017
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OJ CONS
ENV
CLIMA
COMMUNICATION
CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR PROVISOIRE
Correspondant:
[e-mail]
Tél./Fax:
0032.2.281.6167/7199
Objet:
3522e session du CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE
(Environnement)
Date:
28 février 2017
Heure:
10:00
Lieu:
CONSEIL
BÂTIMENT EUROPA
Rue de la Loi 155, 1048 BRUXELLES
1. Adoption de l'ordre du jour
Activités non législatives
2. (évent.) Approbation de la liste des points "A"
Délibérations législatives
(Délibération publique conformément à l'article 16, paragraphe 8, du traité sur l'Union
européenne)
3. (évent.) Approbation de la liste des points "A"

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4. (évent.) Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant
la directive 2003/87/CE afin de renforcer le rapport coût-efficacité des réductions d’émissions
et de favoriser les investissements à faible intensité de carbone (première lecture)
Dossier interinstitutionnel: 2015/0148 (COD)
= Orientation générale
11065/15 CLIMA 88 ENV 499 ENER 289 TRANS 241 IND 116 COMPET 370
MI 498 ECOFIN 621 CODEC 1059
+ ADD 1
Activités non législatives
5. Mise en œuvre du programme de développement durable à l'horizon 2030: conséquences
pour la politique environnementale de l'UE
= Échange de vues
6082/17 ENV 111 DEVGEN 19 ONU 24 RELEX 109 FIN 89
14774/16 DEVGEN 261 ONU 132 ENV 735 ACP 169 FIN 821 RELEX 984
6. "Verdir" le Semestre européen et la mise en œuvre de la politique environnementale de l’UE
= Échange de vues
6063/17 ENV 109 ECOFIN 75 UEM 20 SOC 79 EMPL 54 COMPET 80
EDUC 37 RECH 33 ENER 40 JAI 98
5967/17 ENV 103 ECOFIN 70 SOC 68 COMPET 74 POLGEN 9 CONSOM 37
+ ADD 1
14357/16 ECOFIN 1032 UEM 361 SOC 698 EMPL 478 COMPET 580 ENV 708
EDUC 371 RECH 311 ENER 382 JAI 937
+ REV 1 (da)
Divers
7. a) Système d'échange de quotas d'émission (SEQE) - Aviation
= Informations communiquées par la Commission
b) Plan d'action de l'UE en faveur de l'économie circulaire
= Informations communiquées par la Commission sur les développements récents
c) Natura 2000 dans le corps européen de solidarité
= Informations communiquées par la Commission
d) Conférence scientifique sur le développement durable et les changements climatiques
à la lumière de l'encyclique "Laudato si" du pape François
(Varsovie, 15 octobre 2016)
= Informations communiquées par la délégation polonaise

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e) Luxembourg Circular Economy Hotspot (Luxembourg, 20–22 juin 2017)
= Informations communiquées par la délégation luxembourgeoise
f) Accord de Paris: développements internationaux
= Informations communiquées par la délégation néerlandaise
g) Préoccupations environnementales concernant une centrale nucléaire biélorusse
= Informations communiquées par la délégation lituanienne
NB: Veuillez transmettre au service du protocole, aussi rapidement que possible, une liste
des délégués qui participeront à cette réunion.
Adresse électronique: [email protected]
NB: Il est recommandé aux délégués devant obtenir un badge journalier pour assister
aux réunions de consulter le document 14387/1/12 REV 1 dans lequel sont fixées
les modalités de son obtention.