Analyse de mesures compensatoires aux atteintes du patrimoine

ENVIROSCOP - CERE – SOGREAH –
IN VIVO
Pour
le
MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DE
L'ENERGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE LA MER
ANALYSE DE MESURES COMPENSATOIRES
AUX ATTEINTES AU PATRIMOINE NATUREL
Recueil et analyse de cas
Juin 2010

RECUEIL DE CAS
SOMMAIRE
1

ANALYSE DES MESURES COMPENSATOIRES AUX ATTEINTES AU PATRIMOINE NATUREL
SOMMAIRE
2
Document réalisé pour le
MINISTERE DE L’ECOLOGIE, DE L’ENERGIE, DU DEVELOPPEMENT
DURABLE ET DE LA MER en charge des Technologies vertes et des
Négociations sur le climat, DIRECTION GENERALE DE
L’AMENAGEMENT, DU LOGEMENT ET DE
LA NATURE
Toutefois, les éléments d'analyse et de synthèse sont
communiqués sous la responsabilité exclusive
de leurs
auteurs
et ils ne constituent en aucun cas la position
officielle du MEEDDM. Ils n'engagent pas les
institutions
et personnes consultées.
L'objet de la présente diffusion est de stimuler le débat et
d'appeler des commentaires et des critiques.
Rédaction, conception JUIN 2010
EnviroScop
32, rue de l’Eglise 76690 Saint
-Georges sur Fontaine
Tél
: 02 32 91 04 32 - Mèl : [e-mail]
Avec le concours de
:
SOGREAH
8 avenue des Thébaudières BP.232 44815 Saint Herblain cedex
CERE (cabinet
d'études et de recherches en environnement)
Espace Cré@tis, Parc d'Activités du bois de la Chocque, Avenue
Archimède 02100
Saint-Quentin
IN VIVO
ZA La Grande Halte
29940 La Forêt-Fouesnant
De nombreuses personnes ont contribué au recueil et à l'analyse
des cas, et que nous souhaitons remercier
:
MINISTERE DE L’ECOLOGIE, DE L’ENERGIE, DU DEVELOPPEMENT
DURABLE ET DE LA MER en charge des Technologies vertes et des
Négociations sur le climat,
-
DIRECTION GENERALE DE L’AMENAGEMENT, DU LOGEMENT ET DE
LA NATURE
Direction de l'Eau et de la Biodiversité
Claire DROCOURT, DGALN/DEB/SDEN/EN3,
Hélène MONTELLY,
DGALN /DEB/SDEN/EN3,
Christine OREFICI, DGALN/DEB/SDEN/EN3,
Sandrine CHAMOUTON, DGITM/DIT/DRN3
Mireille CELDRAN, DGALN/DEB/SDPVEM/PEM2,
Valérie HOUD
AIN, DGALN/DEB/SDPVEM/PEM2,
Hélène MENIGAUX, DGALN/DEB/SDPVEM/PEM2,
Michel PERRET, DGALN/DEB/SDPVEM/PEM2,
Brigitte MAURIZI,
DGALN/DEB/SDPVEM/PEM4,
Hélène SOUAN,
DGALN/DEB/SDPVEM/PEM4,
-
COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE
Marc LANSIART, CGDD/
SEEIDD/SDIDDPP,
Amandine ORSINI , CGDD/SEEIDD/,
Delphine MORANDEAU
, CGDD/SEEIDD/ERNR1
Ainsi que les personnes référentes contactées dans le cadre de chaque cas.
Nicolas PROVENDIE, MERIBEL ALPINA, directeur technique
Véronique PLAIGE, Parc national de la Vanoise, responsable du pôle
Patrimoine
Thierry DELAHAYE, Parc national de la Vanoise, chargé de mission zone
humide
Henri
-Pierre ROCHE, EDF Energies Nouvelles, environnementaliste
Hervé CHIAVERINI, LAFARGE Granulats Responsable Foncier
Environnement
Jean
-
Baptiste ARTRU, LAFARGE Granulats Chef de projet Foncier
Environnement
M. THOMAS
, SAGESS, Directeur logistique
M. SALLES, ECOMED, évaluateur environnemental
Jean
BOUTIN, CEEP, directeur
Axel
WOLFF, CEEP, conservateur de la réserve
Sylvie BASSUEL, DREAL PACA, resp. pole évaluation environnementale des
projets et des grandes infrastructures
Robin
ROLLAND, DREAL PACA
Mme IZE, DREAL PACA
Magali DEVEZE, Grand Port Maritime de Marseille
–
Service Environnement
et Développement Dur
able
Sylvaine IZE, DREAL PACA
Antoine DELOUIS, Grand Port Maritime de Nantes Saint
-Nazaire -
Adjoint
au Directeur du Développement
: Environnement et Aménagement
Didier LEHAY, Grand Port Maritime de Nantes Saint
-Nazaire –
Service
Hydraulique
- Environnement
Nicolas LENOIR, DRE Basse
-
Normandie, Responsable d'Opérations Ouest,
Service Routier de Maîtrise d'Ouvrage
Laurent BRUNET, HYDROBIO
Thierry CHARLEMAGNE, COFIROUTE
Vincent VIGNON, OGE
Emmanuelle LAFONT
-LECLERQ, Conseil Général
de la Sarthe, directrice de
la Direction de l'Aménagement, de l'Agriculture et de l'Environnement
P.
L. CHEVREAU, Conseil Général
de la Sarthe, chef du bureau de
l'aménagement foncier et des plantations
Frédéric VOEGEL, Direction Régionale de l'Équipement Alsace, Service de
Maîtrise d
'Ouvrage
M. GUERY, DREAL Alsace, Directeur régional adjoint
Philipe DE BECHEVEL, APRR, direction des grands investissements et de la
construction
Arnaud
PIEL, DREAL Franche-Comté
Alain CUCCARONI, Directeur de projet, Direction des Opérations LGV Est
Europ
éenne. Réseau Ferré de France
Lorraine
SAUL-
GUIBERT, Responsable environnement, Direction des
Opérations LGV Est Européenne. Réseau Ferré de France
Conservatoire des Sites de Champagne
-Ardenne Antenne Ardennes
Philippe
HACKER, Conservatoire des Sites Lorrains
Laurent
GODE, PNR Lorraine
Luc CHRETIEN, DREAL Lorraine, chef de la division "Gestion et valorisation
des espèces et espaces patrimoniaux", Service "Ressources et Milieux
Naturels"
Anne
PETIT, RFF direction d'Opération LGV Rhin Rhône branche Est, service
environnement, chef de service
Antoine HANTZ, RFF direction d'Opération LGV Rhin Rhône branche Est,
service environnement, chargé de mission,

RECUEIL DE CAS
SOMMAIRE
3
S OMMAIRE
A. P REAMBULE _____________________________________________________ 5
B. C ADRAGE DE LA COMPENSATION ________________________________________ 6
B.I. Définitions _______________________________________________________________________________________ 6
B.II. Autres termes clés ________________________________________________________________________________ 6
B.III. Analyse des procédures définissant la nécessité de compensation et ses principes de définition _________________ 8
B.IV. Définitions de la compensation par l'usag e ___________________________________________________________ 16
C. L ES CAS ETUDIES __________________________________________________ 18
C.I. Caractéristiques principales des aménagements et de leur(s) compensation(s) _______________________________ 18
C.II. Avancement de réalisation de la compensation et période de définition ____________________________________ 21
C.III. Types d'aménagement ___________________________________________________________________________ 21
C.IV. Répartition géographique ________________________________________________________________________ 21
C.V. Justification de la compensat ion ____________________________________________________________________ 22
C.VI. Types de compensation __________________________________________________________________________ 23
C.VII. Synthèse des cas recueillis _______________________________________________________________________ 25
D. M ETHODOLOGIE APPLIQUEE _________________________________________ 26
D.I. Sélection des cas d'étude __________________________________________________________________________ 26
D.II. Présentation de la grille d'analyse __________________________________________________________________ 26
D.III. Difficultés rencontrées ___________________________________________________________________________ 29
E. S YNTHESE ET DISCUSSIONS AUTOUR DES CAS ETUDIES _________________________ 30
E.I. Recherche du moindre impact, ne nécessitant pas de compensation _______________________________________ 30
E.II. Cas particulier : recours à une DUP pour maîtrise foncière des terrains _____________________________________ 35
E.III. Définition du niveau de compensation nécessaire _____________________________________________________ 36
E.IV. Mise en œuvre de la compensation et bilan __________________________________________________________ 39
F. P ROPOSITIONS POUR AMELIORER LA REUSSITE DE LA COMPENSATION ______________ 48
F.I. Evaluation ex-ante : Favoriser l'intégration environnementale ____________________________________________ 48
F.II. Principes de la compensation ______________________________________________________________________ 50
F.III. Expertise naturaliste de qualité et critères d'évaluation _________________________________________________ 54
G. FICHES SYNTHETIQUES DES ANALYSES DE CAS _______________________________ 56
H. R ETENUE D ' EAU POUR PRODUCTION DE NEIGE DE CULTURE ___________________________ 57
I. P ARC EOLIEN "C ONQUES ET Q UATRE B ORNES " ET SON EXTENSION " BASSIN DE T HAU " __________ 64
J. E XPLOITATION DE GRANULATS A S T M ARTIN LA G ARENNE ET G UERNES (78) ________________ 77
K. C ANALISATION DE TRANSPORT DE GAZ F OS C AVAOU - S T M ARTIN DE C RAU _________________ 85
L. P ORT DE FOS 2XL ______________________________________________________ 95
M. Z ONE INDUSTRIALO - PORTUAIRE DE M ASSILIA ___________________________________ 103
N. P ROJET D ONGES -E ST ___________________________________________________ 113
O. RN 174 T RONÇON P ORTE V ERTE - RN13 _____________________________________ 123
P. A28 A LENÇON L E M ANS , SECTION E COMMOY - M ONTABON _________________________ 135
Q. A35 V OIE R APIDE P IEMONT DES V OSGES R ACCORDEMENT A L ' AUTOROUTE A 352 __________ 149
R. A39 D OLE B OURG - EN -B RESSE _____________________________________________ 161
S. LGV EST E UROPEENNE - P HASE 1 : PARIS - BAUDRECOURT EN L ORRAINE ______________ 177
T. LGV E ST E UROPEENNE - PHASE 2 : BAUDRECOURT - STRASBOURG (VENDENHEIM) ____ 193
U. LGV R HIN R HONE BRANCHE E ST D IJON -B ELFORT ________________________________ 209
V. A NNEXES _____________________________________________________ 225

ANALYSE DES MESURES COMPENSATOIRES AUX ATTEINTES AU PATRIMOINE NATUREL
SOMMAIRE
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