Audits prévus pour le second semestre 2015 dans les

Office Alimentaire
et Vétérinaire
Programme
de Travail
juillet à décembre
2015
FVO
Sécurité
Alimentaire
Ni la Commission européenne ni quiconque agissant en son nom ne sont responsables de l’usage qui
pourrait être fait des informations données ci-après.
Des
informations
sur
l’Union
européenne
sont
disponibles
à
l’adresse
suivante:
http://europa.eu/index_fr.htm
De plus amples informations sur la direction générale de la santé et des consommateurs sont disponibles à
l’adresse suivante: http://ec.europa.eu/dgs/health_consumer/index_fr.htm
© Union européenne, 2015
Reproduction autorisée, moyennant mention de la source.
1
Table des matières
1.
Introduction ................................................................................... 3
2.
Nombre et ventilation des audits prévus pour le second semestre 2015 .. 3
3.
Audits prévus dans les états membres pour le second semestre 2015 ..... 4
4.
Audits prévus dans les pays candidats pour le second semestre 2015 ..... 7
5.
Audits prévus dans les pays tiers pour le second semestre 2015 ............ 8
Annexe 1:
Audits prévus pour le second semestre 2015 dans les états
membres, avec ventilation suivant l’ordre alphabétique des
pays ................................................................................................................... 10
Annexe 2:
Audits prévus pour le second semestre 2015 dans les pays
candidats, avec ventilation suivant l’ordre alphabétique des
pays ............................................................................... 12
Annexe 3:
Audits prévus pour le second semestre 2015 dans les pays
tiers, avec ventilation suivant l’ordre alphabétique des pays ... 12
2
1.
Introduction
Le présent document décrit le programme d'audit de l’Office alimentaire et vétérinaire (OAV)
de la DG Santé et sécurité alimentaire pour le second semestre 2015 dans les domaines de la
sûreté et de la qualité des denrées alimentaires, de la santé animale, du bien-être des animaux
et de la santé des végétaux. Il actualise le programme de travail pour 2015 publié en
décembre dernier, compte tenu de l’état d’avancement des audits et des modifications qui ont
dû être apportées à ce programme.
Des situations d’urgence, des circonstances impérieuses et d'autres impondérables pourront
entraîner d’autres modifications du programme en cours d’année. Les audits rendus
nécessaires par des situations d’urgence ne peuvent être effectués que moyennant l’annulation
ou le report d’autres audits.
Le programme peut également être consulté sur le site de la DG Santé et sécurité alimentaire:
http://ec.europa.eu/food/food_veterinary_office/audit_programmes/index_en.htm
Les rapports généraux et les rapports des audits menés par l’Office alimentaire et vétérinaire
sont publiés à l’adresse suivante:
http://ec.europa.eu/food/fvo/audit_reports/index.cfm
http://ec.europa.eu/food/fvo/overview_reports/index.cfm
Le site web de l’OAV fournit également un aperçu des nombreuses autres activités que l’OAV
effectue en plus de ses audits.
2.
Nombre et ventilation des audits prévus pour le second semestre 2015
Comme l’indique le tableau 1, 97 audits en tout sont prévus pour le second semestre 2015.
Tableau 1. Ventilation par domaines principaux des audits prévus pour le second
semestre 2015
Nombre
d’audits
%
Sûreté des denrées alimentaires
61
63 %
Qualité des denrées alimentaires
10
10 %
Santé animale
6
6%
Bien-être des animaux
5
5%
Santé animale/bien-être des animaux
2
2%
Santé des végétaux
8
8%
Suivi général
5
5%
97
100 %
Domaine
Total
Comme toujours, les audits relatifs à la sûreté des denrées alimentaires constituent le gros du
programme (63 %). Un grand nombre d’audits de cette catégorie porteront aussi,
naturellement, sur la santé et le bien-être des animaux. En outre, 13 % des audits seront
spécifiquement consacrés aux contrôles dans le domaine de la santé et du bien-être des
animaux, et 8 % aux contrôles phytosanitaires.
3
10 % des contrôles porteront sur la qualité des denrées alimentaires (agriculture biologique et
indications géographiques1). Les audits de suivi général représenteront également 5% du
programme établi.
Le tableau 2 donne un aperçu de la ventilation géographique de ces audits.
Tableau 2. Ventilation géographique des audits prévus pour le second semestre 2015
Pays
Nombre
d’audits
UE-28
69
71 %
4
4%
Autres pays tiers
24
25 %
Total
97
100 %
Pays candidats
%
Au cours du second semestre 2015, 71 % des audits se dérouleront dans l’Union européenne et
29 % dans des pays candidats et d'autres pays tiers.
Étant donné qu’environ 10 % des audits effectués dans l’Union européenne portent sur les
systèmes de contrôle à l'importation en vigueur dans les États membres, au total, les contrôles
des exportations de denrées alimentaires, d’aliments pour animaux, de végétaux et d’animaux
en provenance de pays tiers représentent 36 % du programme.
3.
Audits prévus dans les États membres pour le second semestre 2015
L’OAV a défini un certain nombre de priorités transversales qu’il entend traiter de manière
horizontale, autrement dit sous divers angles et dans plusieurs secteurs. L'évaluation de
l’aquaculture, par exemple, englobera des aspects de la santé publique, de la santé animale,
des aliments pour animaux, de l’étiquetage et de la traçabilité.
Les priorités transversales et les thèmes horizontaux seront le plus souvent examinés en
premier lieu dans le cadre d’études documentaires afin de passer en revue tous les aspects du
sujet, de recenser les domaines problématiques éventuels et de fixer l'ordre de priorité des
audits. Les séries d’audit ultérieures seront programmées et exécutées dans un laps de temps
suffisamment court pour garantir la comparabilité des données et assurer une livraison rapide
des résultats. Les résultats de ces projets seront résumés dans des rapports généraux qui
serviront également de base à des réunions avec les experts des États membres dans le cadre
du programme «Une meilleure formation pour des denrées alimentaires plus sûres», afin
d’aborder les problèmes communs identifiés et d’échanger les meilleures pratiques.
Le tableau 3 donne un aperçu de tous les audits prévus dans des États membres au cours du
second semestre 2015:
1
Appellations d’origine protégées (AOP), indications géographiques protégées (IGP), spécialités traditionnelles
garanties (STG)
4
Tableau 3. Audits prévus dans les États membres pour le second semestre 2015
PRIORITÉS TRANSVERSALES
PAYS
Aquaculture
Italie, Pologne
Traçabilité de la viande et des produits à base de
viande après l’abattage
Chypre, République tchèque, Estonie, France,
Grèce
Agriculture biologique et certification,
étiquetage et commercialisation des produits
biologiques
Bulgarie, Lituanie, Suède
Indications géographiques (AOP, IGP, STG)
Finlande, France
Paquet «Améliorants alimentaires»: additifs
alimentaires.
Autriche, Pays-Bas, Pologne
Contrôle de la résistance aux antimicrobiens
(RAM)
Danemark, Allemagne
Traitement haute pression (pascalisation)
Irlande, Roumanie (mission d’information)
Systèmes d’audit nationaux
Pays-Bas, Espagne (mission d’information)
SUIVI GENERAL
PAYS
Suivi général (audits)
Belgique, République tchèque, Allemagne,
Grèce, Lettonie
Suivi général (étude documentaire)
France, Luxembourg, Hongrie, Italie, Roumanie,
Slovaquie
DENRÉES ALIMENTAIRES D’ORIGINE
ANIMALE
PAYS
Denrées
alimentaires
d’origine
animale Mammifères
Hygiène de l’abattage (bovins
et ovins) - visites d'étude
Slovaquie, Slovénie, Suède
Lait et produits laitiers
Espagne
Denrées
alimentaires
d’origine
animale Oiseaux
Campylobacter (mission
Royaume-Uni
d’information)
Programmes de lutte contre les
salmonelles - volaille
Allemagne, Pologne
Denrées
alimentaires
d’origine
animale Poissons
Traçabilité et étiquetage des
produits de la pêche
Royaume-Uni
Médicaments
vétérinaires et
résidus
Résidus dans les denrées
alimentaires d'origine animale
Portugal
5
DENREES ALIMENTAIRES D'ORIGINE
VÉGÉTALE
PAYS
Pesticides
Commercialisation et utilisation
de produits
phytopharmaceutiques
Croatie, Grèce, Pays-Bas
Production
primaire
Contamination microbiologique
Belgique, Italie, Portugal, Suède, Royaume-Uni
Qualité des
denrées
alimentaires
Détection des résidus de
pesticides dans l’agriculture
biologique
Finlande, Allemagne
ALIMENTS POUR ANIMAUX ET
ALIMENTATION ANIMALE
Sûreté des
aliments pour
animaux
PAYS
Importateurs d’aliments pour
animaux (mission d’information)
Allemagne, Lituanie
Mécanismes privés et contrôles
officiels des aliments pour
animaux (mission d'information)
Belgique
SANTE ANIMALE ET BIEN-ÊTRE DES
ANIMAUX
Programmes
d’éradication
financés par
l’UE
PAYS
Rage
Grèce
Brucellose des
ovins et caprins
Grèce
Santé animale
Zoos et laboratoires agréés
Pays-Bas
Traçabilité des ruminants et
porcins
Lettonie, Suède
Santé
animale/Bienêtre des
animaux
Prévention des maladies
animales – planification des
mesures d’urgence
Italie, Hongrie
Bien-être des
animaux
Stratégie en matière de bienêtre des animaux: formation
Danemark, Lituanie, Pays-Bas, Roumanie, Suède
SANTÉ DES VÉGÉTAUX
Santé des
végétaux
Apparition de
foyers
d’organismes
nuisibles aux
végétaux
PAYS
Pomacea
Espagne
Xylella
fastidiosa
Italie
6
CONTRÔLES À L’IMPORTATION
Contrôles à
l’importation
Animaux
vivants et
produits
d’origine
animale
PAYS
Système de
contrôle à
l’importation
Hongrie
RCR - Régime
de contrôles
renforcés
Allemagne, Espagne, Portugal, Roumanie
TRANSIT marchandises
en transit pour
l’approvisionne
ment de
navires/l’entre
posage
douanier
Allemagne
Santé des végétaux
Italie
Certains des audits ci-dessus seront combinés dans une même mission, comme indiqué dans la
liste alphabétique des audits prévus dans les États membres (annexe 1).
4.
Audits prévus dans les pays candidats pour le second semestre 2015
Comme le montre le tableau 4, l'OAV prévoit quatre audits dans les pays candidats pour le
second semestre 2015: une évaluation générale de la santé des végétaux en Serbie et trois
audits ciblés sur les exportations de produits en provenance de la Turquie.
L’OAV examinera également les progrès accomplis par la Serbie dans la mise en pratique des
recommandations formulées lors des précédents audits.
Tableau 4. Audits prévus dans les pays candidats pour le second semestre 2015
DOMAINE/SECTEUR
PAYS
Denrées alimentaires
d’origine animale Mammifères
Résidus dans les denrées alimentaires
d'origine animale
- dans le contexte de l’exportation
Turquie
Denrées alimentaires
d’origine animale Oiseaux
Œufs et ovoproduits
- dans le contexte de l’exportation
Turquie
Denrées alimentaires
d’origine animale Poissons
Mollusques bivalves
- dans le contexte de l’exportation
Turquie
Santé des végétaux
Évaluation générale
Serbie
Évaluation générale
pour l’élargissement
Suivi général (étude documentaire)
Serbie
7
5.
Audits prévus dans les pays tiers pour le second semestre 2015
Dans les pays tiers, l’OAV s'assure que les autorités compétentes appliquent correctement les
règles pertinentes de l’Union européenne - ou des normes équivalentes - pour le contrôle des
animaux, des végétaux et des produits destinés à l’exportation vers l’Union.
L’état de préparation des dossiers (par exemple, la réponse des autorités compétentes, dans
les délais impartis, aux questionnaires qui leur sont adressés en prévision des audits) ainsi que
certaines circonstances régionales particulières (notamment les questions de sécurité)
constituent des éléments déterminants pour la bonne réalisation du programme d’audit. Aussi
plusieurs audits prévus dans des pays tiers ne peuvent-ils être programmés qu’à titre
provisoire.
Tableau 5. Audits prévus dans les pays tiers pour le second semestre 2015
DOMAINE/SECTEUR
PAYS
Viandes fraîches (viande bovine)
Paraguay
Viandes fraîches et produits à base
de viande (viande chevaline) y
compris le contrôle des résidus et
contaminants
Brésil
Hygiène de l’abattage (visite
d’étude), en coopération avec
l’autorité de surveillance de l’AELE
Norvège2
Sous-produits
animaux
Sous-produits animaux (SPA) et
produits dérivés
Pérou (audit combiné avec l’audit
sur les résidus)
Denrées
alimentaires
d’origine animale Oiseaux
Viande de volaille
Moldavie
Produits de la pêche3
Mauritanie, Papouasie — NouvelleGuinée, Îles Salomon
Mollusques bivalves et produits
dérivés
Viêt Nam
Médicaments
vétérinaires et
résidus
Résidus dans les denrées
alimentaires d'origine animale
Australie, Pérou (audit combiné
avec l’audit sur les SPA), Uruguay
Santé animale
État général de la santé animale
Botswana
Sûreté des aliments
pour animaux
Additifs pour l’alimentation
animale et prémélanges
Inde
Qualité des denrées
alimentaires
Agriculture biologique
Canada, Israël
et un organisme de contrôle agréé
actif dans des pays tiers
Denrées
alimentaires
d’origine animale Mammifères
Denrées
alimentaires
d’origine animale Poissons
2
Cette visite d’étude s'inscrit dans le cadre du projet réalisé dans les États membres.
3
En outre, l’OAV participera à un audit de l’autorité de surveillance de l'AELE en Islande.
8
DOMAINE/SECTEUR
Organismes
génétiquement
modifiés
Santé des végétaux
PAYS
Denrées alimentaires et aliments
pour animaux, génétiquement
modifiés
Chine
Fruits et légumes
République dominicaine
Matériel destiné à la plantation
Chine, Costa Rica, Guatemala
Fruits et légumes, fleurs coupées
Ouganda
L'annexe 3 contient la liste de tous les audits avec ventilation suivant l’ordre alphabétique des
pays.
9
Annexe 1: Audits prévus pour le second semestre 2015 dans les États
membres, avec ventilation suivant l’ordre alphabétique des pays
ÉTAT MEMBRE
NUMERO DE
THEME
REFERENCE
Contamination microbiologique – production primaire
2015-7450
Régimes privés de certification des aliments pour animaux (visite
d'étude)
2015-7622
Suivi général
2015-7653
Agriculture biologique
2015-7357
Česká republika
(République
tchèque)
Traçabilité après l’abattage
2015-7376
Suivi général
2015-7656
Danmark
(Danemark)
Bien-être des animaux – programmes de formation
2015-7418
Contrôle de la RAM
2015-7383
Programmes de lutte contre les salmonelles - volaille
2015-7507
Agriculture biologique – détection des résidus de pesticides
2015-7491
Contrôles à l’importation – régime de contrôles renforcés
(combinaison des deux audits sur le contrôle à l’importation)
2015-7443
Contrôles à l’importation - transit
2015-7751
Contrôle de la RAM
2015-7404
Importateurs d'aliments pour animaux (mission d’information)
2015-7619
Suivi général
2015-7679
Eesti (Estonie)
Traçabilité après l’abattage
2015-7379
Éire/ Irlande
Traitement haute pression (pascalisation) (mission d’information)
2015-7392
Rage
2015-7625
Brucellose des ovins et caprins
2015-7571
Produits phytopharmaceutiques
2015-7475
Traçabilité après l’abattage
2015-7391
Suivi général
2015-7657
Systèmes d’audit nationaux (mission d'information)
2015-7369
Lait et produits laitiers
2015-7596
Contrôles à l’importation - régime de contrôles renforcés
2015-7444
Apparition de foyers d’organismes nuisibles aux végétaux (Pomacea)
2015-7581
Indications géographiques (AOP, IGP, STG)
2015-7413
Traçabilité après l’abattage
2015-7378
Belgique/ België
България
(Bulgarie)
Deutschland
(Allemagne)
Ελλάδα (Grèce)
España (Espagne)
France
(étude
documentaire)
Suivi général
Hrvatska
(Croatie)
Italia (Italie)
Produits phytopharmaceutiques
2015-7480
Santé animale – planification des mesures d’urgence
2015-7569
Santé des végétaux – contrôles à l'importation
2015-7603
Contamination microbiologique – production primaire
2015-7455
Apparition de foyers d’organismes nuisibles aux végétaux (Xylella
fastidiosa)
2015-7580
Aquaculture
2015-7380
10
ÉTAT MEMBRE
Italia (Italie)
Κύπρος (Chypre)
Latvija (Lettonie)
Lietuva (Lituanie)
Luxembourg
NUMERO DE
THEME
REFERENCE
(étude
documentaire)
Suivi général
Traçabilité après l’abattage
2015-7601
Traçabilité - ruminants et porcins
2015-7573
Suivi général
2015-7658
Agriculture biologique
2015-7365
Bien-être des animaux – programmes de formation
2015-7426
Importateurs d'aliments pour animaux (mission d’information)
2015-7618
(étude
documentaire)
Suivi général
Santé animale – planification des mesures d’urgence
Magyarország
(Hongrie)
Contrôles à l’importation (animaux vivants et produits animaux)
Suivi général
Systèmes d’audit nationaux (mission d'information)
Nederland (PaysBas)
Österreich
(Autriche)
Polska (Pologne)
Portugal
România
(Roumanie)
Slovensko
(Slovaquie)
Suomi/Finlande
Sverige (Suède)
2015-7505
(étude
documentaire)
2015-7368
Santé animale - zoos et laboratoires agréés
2015-7564
Bien-être des animaux – programmes de formation
2015-7417
Additifs alimentaires
2015-7398
Produits phytopharmaceutiques
2015-7483
Additifs alimentaires
2015-7394
Programmes de lutte contre les salmonelles - volaille
2015-7508
Aquaculture
2015-7381
Additifs alimentaires
2015-7399
Contrôles à l’importation - régime de contrôles renforcés
2015-7442
Résidus dans les denrées alimentaires d'origine animale
2015-7509
Contamination microbiologique – production primaire
2015-7461
Bien-être des animaux – programmes de formation
2015-7425
Traitement haute pression (pascalisation) (mission d’information)
2015-7393
Contrôles à l’importation - régime de contrôles renforcés
Suivi général
Slovenija
(Slovénie)
2015-7568
2015-7664
(étude
documentaire)
Hygiène de l’abattage (visite d’étude)
2015-7672
Hygiène de l’abattage (visite d’étude)
2015-7593
(étude
documentaire)
Suivi général
Indications géographiques (AOP, IGP, STG)
2015-7412
Agriculture biologique – détection des résidus de pesticides
2015-7492
Agriculture biologique
2015-7360
Contamination microbiologique –production primaire
2015-7459
Bien-être des animaux – programmes de formation
2015-7422
Traçabilité - ruminants et porcins
2015-7572
Hygiène de l’abattage (visite d’étude)
2015-7592
11
ÉTAT MEMBRE
Royaume-Uni
NUMERO DE
THEME
REFERENCE
Contamination microbiologique – production primaire
2015-7456
Étiquetage des produits de la pêche
2015-7476
Campylobacter dans la volaille (mission d’information)
2015-7489
Annexe 2: Audits prévus pour le second semestre 2015 dans les pays
candidats, avec ventilation suivant l’ordre alphabétique des pays
PAYS CANDIDAT
NUMERO DE
THEME
REFERENCE
Évaluation générale de la santé des végétaux
Сpбија (Serbie)
Türkiye (Turquie)
Suivi général
2015-7648
(étude
documentaire)
Résidus dans les denrées alimentaires d'origine animale – audit dans
le contexte de l'exportation
2015-7514
Œufs et ovoproduits – audit dans le contexte de l'exportation
2015-7493
Mollusques bivalves – audit dans le contexte de l'exportation
2015-7481
Annexe 3: Audits prévus pour le second semestre 2015 dans les pays tiers,
avec ventilation suivant l’ordre alphabétique des pays
NUMERO DE
PAYS TIERS
THEME
AU – Australie
Résidus dans les denrées alimentaires d'origine animale
2015-7528
BR – Brésil
Viandes fraîches, produits à base de viande ; résidus dans les
denrées alimentaires d'origine animale
2015-7639
BW – Botswana
Santé animale
2015-7561
CA – Canada
Agriculture biologique
2015-7407
Santé des végétaux – matériel destiné à la plantation
2015-7645
Denrées alimentaires et aliments pour animaux, génétiquement
modifiés
2015-7640
CR – Costa Rica
Santé des végétaux – matériel destiné à la plantation
2015-7644
DO – République
dominicaine
Santé des végétaux – fruits et légumes
2015-7636
GT - Guatemala
Santé des végétaux – matériel destiné à la plantation
2015-7181
IL – Israël
Agriculture biologique
2015-7353
IN – Inde
Additifs pour l’alimentation animale et prémélanges
2015-7620
MD – Moldavie
(République de)
Viande de volaille
2015-7504
MR - Mauritanie
Produits de la pêche
2015-7463
CN – Chine
REFERENCE
12
NUMERO DE
PAYS TIERS
THEME
NO – Norvège
Hygiène de l’abattage (visite d’étude), en coopération avec
l’autorité de surveillance de l’AELE
2015-7180
Sous-produits animaux
2015-7614
Résidus dans les denrées alimentaires d'origine animale
2015-7529
PG - PapouasieNouvelleGuinée
Produits de la pêche
2015-7524
PY – Paraguay
Viandes fraîches
2015-7598
SB - Îles Salomon
Produits de la pêche
2015-7487
UG - Ouganda
Santé des végétaux – fruits et légumes, fleurs coupées
2015-7637
UY – Uruguay
Résidus dans les denrées alimentaires d'origine animale
2015-7523
VN – Viêt Nam
Mollusques bivalves
2015-7605
PE – Pérou
REFERENCE
N.B.: Il est prévu de mener dans des pays tiers un audit supplémentaire consacré aux organismes de
contrôle reconnus actifs dans le domaine de l'agriculture biologique (référence 2015-7408). L’OAV
prendra également part à un audit de l’autorité de surveillance AELE en Islande sur les produits de la
pêche.
_______________
13