Un guide du courtier pour la vente d’assurances RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE Programme de vente d’assurances RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE Debut QUELLE EST L’OPPORTUNITE COMMERCIALE? À QUOI RESSEMBLE LA CLIENTELE CIBLE? PIER EUROPE MULTINATIONALES VENDRE DES ASSURANCES RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE A DES PRIMO-ACQUEREURS VENDRE AIG AU CLIENT SERVICES RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE POUR COURTIERS GESTION DES OBJECTIONS SCENARIOS DE SINISTRES L’assurance environnementale (connue plus formellement sous le nom d’assurance Responsabilité Civile Atteinte à l’Environnement ou ASSURANCE RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE ou encore EIL) couvre les entreprises contre un éventail de responsabilités et expositions environnementales. Les polices RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE sont conçues pour répondre à tous les types de pollution – soudaine, accidentelle et graduelle – ainsi qu’aux obligations réglementaires en matière d’assainissement qui gagnent en complexité. L’assurance environnementale offre des opportunités de développement attrayantes pour les courtiers et est appelée à durer. 1 2 3 4 5 UN RISQUE EMERGENT Les expositions environnementales ont été amplifiées par un environnement juridique plus sévère dans l’UE, qui a introduit de nouveaux concepts tels que les dommages à la biodiversité et des exigences plus strictes en matière d’assainissement. En d’autres termes, même si les opérations des entreprises n’ont peut-être pas changé, leurs responsabilités environnementales se sont accrues. UN LARGE MARCHE SENSIBILISE Des entreprises de tous secteurs et de toutes tailles sont confrontées aux obligations environnementales. Les obligations qui pèsent sur les entreprises ainsi que sur les autorités compétentes indiquent une augmentation tant du nombre que du coût des sinistres environnementaux qui, jointe à l’attention des médias, ont favorisé une plus grande sensibilisation aux problèmes environnementaux de la part des entreprises, des investisseurs et des clients. POSITION CONCURRENTIELLE FORTE Les courtiers qui sont en mesure d’avoir des conversations significatives sur l’assurance environnementale avec leurs clients sont capables de se démarquer des courtiers concurrents qui peuvent ne pas avoir un même degré de connaissance du risque et du produit. Il en résulte des possibilités prometteuses en termes de nouvelle entreprise et de stratégies de rétention ainsi qu’une confirmation de la position du courtier en tant que conseiller précieux et informé quant aux risques. LES DIRECTEURS ET GESTIONNAIRES SONT PERSONNELLEMENT EXPOSES Après un incident environnemental, les personnes sont également confrontées au risque d’actions personnelles. En réalité, certaines réglementations locales risquent de tenir les directeurs et gestionnaires personnellement responsables des dommages. Il convient de souligner la complexité des risques environnementaux et la forte importance d’une assurance RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE pour les directeurs et gestionnaires qui décident des couvertures d’assurance de l’entreprise. OPPORTUNITES INTERNATIONALES Les pays ont une législation environnementale locale différente et ont adopté la directive européenne sur la responsabilité environnementale de différentes façons. Dans plusieurs pays (l’Espagne, le Portugal, la Slovaquie et la République tchèque, par exemple), les entreprises peuvent devoir démontrer qu’elles disposent d’une assurance financière pour leurs expositions environnementales (telles que la police RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE émise localement) afin d’opérer dans ces pays. 1&2 En résumé, l’exposition et la sensibilisation croissantes du client indiquent des opportunités aux courtiers de renforcer leur position à l’égard des clients et d’accroître leurs revenus. Les sections suivantes abordent de façon plus détaillée le marché cible pour l’ASSURANCE RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE, les arguments de vente pour les primo-acquéreurs de RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE, la vente d’AIG au client en tant qu’assureur RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE, les aspects de services pour les courtiers, des suggestions pour surmonter les obstacles en matière de vente d’ASSURANCE RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE et, enfin, quelques scénarios de sinistres. RETOUR 2 SUIVANT QUELLE EST L’OPPORTUNITE COMMERCIALE? À QUOI RESSEMBLE LA CLIENTELE CIBLE? PIER EUROPE MULTINATIONALES VENDRE DES ASSURANCES RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE A DES PRIMO-ACQUEREURS VENDRE AIG AU CLIENT NOTES 1 Les dommages à la biodiversité désignent des dommages aux espèces protégées et à leurs habitats. Des centaines d’espèces d’animaux, d’oiseaux, d’insectes, de poissons et de végétaux sont protégées aux niveaux européen et national. Il existe en outre des milliers de sites protégés en Europe (en fait, près d’un cinquième du territoire de l’UE est protégé). Voir le réseau Natura 2000 pour plus d’informations. RETOUR 2 Les nouvelles formes d’assainissement telles que des mesures de réparation complémentaires et compensatoires signifient qu’une entreprise peut passer des années à réparer les dommages qu’elle a causé à la terre, à la vie sauvage et au milieu naturel. Par exemple, il peut être nécessaire de replanter des arbres et des végétaux endommagés et de rétablir les populations d’animaux sauvages et de poissons. L’entreprise peut également devoir apporter des améliorations supplémentaires dans d’autres zones afin de compenser la privation de la jouissance du site endommagé pendant qu’il récupère des dommages infligés. SERVICES RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE POUR COURTIERS GESTION DES OBJECTIONS SCENARIOS DE SINISTRES QUELLE EST L’OPPORTUNITE COMMERCIALE? À QUOI RESSEMBLE LA CLIENTELE CIBLE? PIER EUROPE MULTINATIONALES VENDRE DES ASSURANCES RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE A DES PRIMO-ACQUEREURS VENDRE AIG AU CLIENT SERVICES RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE POUR COURTIERS GESTION DES OBJECTIONS SCENARIOS DE SINISTRES Une caractéristique positive de l’assurance RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE pour les courtiers réside dans le fait qu’il existe un large éventail de secteurs d’activités que nous pouvons assurer. Des grandes sociétés internationales aux PME locales, notre flexibilité signifie que nous pouvons nous adapter à la plupart des secteurs, notamment: • les fabricants – de l’industrie lourde et des entreprises chimiques aux fabricants d’aliments et de boissons • les régies d’électricité et autres services publics ALPHA dispose d’une assurance RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE auprès d’AIG depuis plus de 10 ans. Il s’agit d’un groupe chimique mondial qui emploie plus de 30.000 personnes et qui fabrique des produits dans plus de 50 pays. L’entreprise apprécie le réseau international d’ ASSURANCE RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE d’AIG ainsi que ses capacités locales, et elle sait que ses opérations au niveau mondial bénéficient d’un soutien fiable et le meilleur qui soit au niveau local dans le monde entier. BETA est une petite entreprise de transport qui opère dans le secteur du transport routier général depuis près de 30 ans. Beta enregistre un chiffre d’affaires de 1.000.000 € par an et dispose d’une flotte de 20 véhicules. Elle a acquis sa première police RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE auprès d’AIG en 2008 et est notre client depuis lors. GAMMA est une entreprise qui opère dans le marché du négoce et de la vente au détail des produits de bricolage en Belgique et aux Pays-Bas. Ses succursales fournissent essentiellement des clients professionnels engagés dans des projets résidentiels, de réparation, de maintenance et d’amélioration. Gamma est un client RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE d’AIG depuis 2010, après avoir subi une perte de 1.000.000 € due à la pollution. DELTA est une entreprise de construction qui exécute des projets dans toute l’Europe. Elle a acquis une assurance RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE globale pour couvrir le risque de provoquer une nouvelle pollution ou une pollution aggravée en perturbant la pollution déjà présente mais non manifeste. Ce risque pourrait avoir pour conséquence que Delta soit tenue pour responsable des frais d’assainissement ainsi que des frais éventuels liés à des dommages corporels, des dommages matériels et des dommages à la biodiversité. • les installations de gestion et d’élimination des déchets • les projets de construction et la couverture globale pour les entreprises • le stockage en vrac • la vente au détail et les entrepôts • le transport routier et la logistique • les propriétaires et promoteurs immobiliers, y compris leurs locataires • les entreprises de services professionnels environnementaux • les multinationales RETOUR 3 SUIVANT QUELLE EST L’OPPORTUNITE COMMERCIALE? À QUOI RESSEMBLE LA CLIENTELE CIBLE? PIER EUROPE MULTINATIONALES VENDRE DES ASSURANCES RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE A DES PRIMO-ACQUEREURS VENDRE AIG AU CLIENT SERVICES RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE POUR COURTIERS GESTION DES OBJECTIONS SCENARIOS DE SINISTRES En cas de pollution, une réponse professionnelle et appropriée s’impose. PIER Europe En cas de pollution ou de dommages environnementaux, le réseau spécialisé d’intervention d’AIG aide nos assurés à reprendre rapidement leurs activités, tout en minimisant les coûts en cas de réparation et de responsabilités éventuelles. Découvrez PIER Europe Pourquoi faire appel à PIER Europe ? UNE RÉPONSE APPROPRIÉE ET EFFICACE IL N’Y A PAS DE PETITS INCIDENTS En cas de crise, PIER Europe met en place une équipe d’intervention la plus appropriée, en tenant compte des spécificités de la situation. Les consultants du réseau PIER Europe sont experts en environnement (dépollution, restauration des sites endommagés, gestion des déchets, service d’investigation). Quelle que soit la gravité de l’incident, ce service peut être activé. PIER Europe fait intervenir un expert qui coordonnera les actions à mener et ce quelle que soit la gravité de l’événement. PARTOUT EN EUROPE COMMUNICATION DE CRISE ET RELATIONS PUBLIQUES Avec un service disponible dans 32 pays* et une ligne téléphonique accessible ‘‘24/7/365’’ dans plus de 40 langues, le réseau PIER Europe vous apporte un support rapide et complet. La réputation d’une entreprise peut être impactée lorsqu’un fait de pollution se retrouve à la une des journaux. PIER Europe met à votre disposition des consultants en communication de crise pour réduire l’impact médiatique et les conséquences sur la réputation de l’entreprise. * L’assistance PIER Europe est disponible dans 32 pays : Autriche, Belgique, Bulgarie, Croatie, Chypre, République Tchèque, Danemark, Estonie, Finlande, France, Allemagne, Grèce, Hongrie, Irelande, Italie, Lettonie, Lichtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pologne, Portugal, Roumanie, Russie, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède, Suisse, Pays-Bas et Royaume-Uni. RETOUR 4 SUIVANT QUELLE EST L’OPPORTUNITE COMMERCIALE? À QUOI RESSEMBLE LA CLIENTELE CIBLE? PIER EUROPE AIG est une société d’assurance multinationale d’envergure mondiale. Nous opérons dans ce secteur depuis plus de 60 ans et, l’année dernière, nous avons conclu plus de 30.000 polices locales dans le monde entier auprès d’une clientèle multinationale. Grâce à cette expérience, nous sommes en mesure d’offrir à nos clients trois niveaux de couverture d’assurance multinationale, en fonction de leurs besoins et de leurs préférences. POUR OBTENIR UNE VISION PLUS DÉTAILLÉE DE NOS CAPACITÉS MULTINATIONALES, CONSULTEZ LE PROGRAMME DE VENTE MULTINATIONALE D’AIG EN EUROPE [AIG EUROPE MULTINATIONAL SALES PLAYBOOK] MULTINATIONALES VENDRE DES ASSURANCES RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE A DES PRIMO-ACQUEREURS VENDRE AIG AU CLIENT SERVICES RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE POUR COURTIERS GESTION DES OBJECTIONS SCENARIOS DE SINISTRES DES POLICES LOCALES INDIVIDUELLES DANS CHAQUE PAYS Ce qui fait défaut à de nombreuses entreprises opérant à l’étranger Une police locale émise par un opérateur détenteur d’une licence locale peut être nécessaire pour satisfaire aux obligations contractuelles et autres. Grâce à l’étendue de nos activités et de notre expertise, nous sommes en mesure d’émettre une police ou un attestation dans la quasi-totalité des pays où nos clients opèrent. CONSIDÉREZ LES AVANTAGES ET LES INCONVÉNIENTS LIBRE PRESTATION DE SERVICES (LPS) Une police unique avec une administration simple pour les entreprises qui opèrent dans l’UE Notre police LPS est une formule de police unique couvrant plusieurs lieux dans l’UE. Elle simplifie l’administration pour le courtier et le client en proposant une prime unique, une date de renouvellement unique et un point de contact unique dans le pays du siège social du client. CONSIDÉREZ LES AVANTAGES ET LES INCONVÉNIENTS PROGRAMME DE MAÎTRISE CONTRÔLÉE (PMC) Un programme d’assurance globale associant des polices émises localement à un contrôle central Avec un réseau AIG mondial aussi large, la grande majorité des polices des clients dans le cadre d’un PMC sera émise par un bureau AIG local. Cela permet de s’assurer que les clients satisfont aux réglementations Locales tout en maintenant la cohérence de la couverture et du service dans leurs opérations. RETOUR CONSIDÉREZ LES AVANTAGES ET LES INCONVÉNIENTS 5 SUIVANT QUELLE EST L’OPPORTUNITE COMMERCIALE? À QUOI RESSEMBLE LA CLIENTELE CIBLE? Les avantages et les désavantages de l’achat d’une police locale RETOUR PIER EUROPE MULTINATIONALES VENDRE DES ASSURANCES RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE A DES PRIMO-ACQUEREURS VENDRE AIG AU CLIENT SERVICES RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE POUR COURTIERS GESTION DES OBJECTIONS SCENARIOS DE SINISTRES QUELLE EST L’OPPORTUNITE COMMERCIALE? À QUOI RESSEMBLE LA CLIENTELE CIBLE? Les avantages et désavantages des polices LPS (libre prestation de service) RETOUR PIER EUROPE MULTINATIONALES VENDRE DES ASSURANCES RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE A DES PRIMO-ACQUEREURS VENDRE AIG AU CLIENT SERVICES RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE POUR COURTIERS GESTION DES OBJECTIONS SCENARIOS DE SINISTRES QUELLE EST L’OPPORTUNITE COMMERCIALE? À QUOI RESSEMBLE LA CLIENTELE CIBLE? Les avantages et désavantages d’un programme de maîtrise contrôlé (PMC) RETOUR PIER EUROPE MULTINATIONALES VENDRE DES ASSURANCES RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE A DES PRIMO-ACQUEREURS VENDRE AIG AU CLIENT SERVICES RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE POUR COURTIERS GESTION DES OBJECTIONS SCENARIOS DE SINISTRES QUELLE EST L’OPPORTUNITE COMMERCIALE? À QUOI RESSEMBLE LA CLIENTELE CIBLE? PIER EUROPE MULTINATIONALES VENDRE DES ASSURANCES RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE A DES PRIMO-ACQUEREURS VENDRE AIG AU CLIENT SERVICES RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE POUR COURTIERS GESTION DES OBJECTIONS SCENARIOS DE SINISTRES CLIQUEZ SUR LA FLECHE POUR EN SAVOIR D’AVANTAGE Les clients qui sont des «primo-acquéreurs» n’ayant pas encore pris la décision d’acquérir une assurance RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE doivent comprendre, du moins de façon générale, l’étendue de leur exposition éventuelle et la protection offerte par l’assurance. THEMES 1 PERTINENCE DE LA RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE POLLUTION SOUDAINE ET ACCIDENTELLE (S&A) PAR OPPOSITION A UNE POLLUTION GRADUELLE Il est parfois difficile d’établir si une pollution a été provoqué par un incident de pollution S&A ou graduelle. L’assurance RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE est conçue pour couvrir toutes les conditions de pollution et n’établit pas de distinction entre une pollution graduelle et une pollution S&A. L’ENTREPRISE EST-ELLE CONSCIENTE QU’UNE COUVERTURE RESPONSABILITE CIVILE GENERALE EST TRES LIMITEE ET NE COUVRE PAS L’ENTREPRISE POUR LES CHANGEMENTS DE LÉGISLATION, LA POLLUTION GRADUELLE, SUR SITE PROPRE OU HISTORIQUE? Voici quelques points de discussion suggérés. ASSAINISSEMENT DU SITE PROPRE Les polices de responsabilité civile générale ne couvrent pas L’assainissement ni les mesures d’atténuation du site propre. L’ASSURANCE RESPONSABILITE ENVIRONNEMENTALE peut offrir à l’entreprise une couverture sur site pour les coûts d’assainissement, les dommages corporels et les dommages matériels de tiers, liés à l’incident de pollution. POLLUTION HISTORIQUE La pollution peut être présente sur le site même en l’absence de risque opérationnel existant et les entreprises peuvent être confrontées à une pollution historique résultant de précédentes utilisations du site. Les polices RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE peuvent offrir aux entreprises une couverture pour la pollution historique présente sur le site et en dehors. L’ENTREPRISE A-T-ELLE EVALUE SES EXPOSITIONS AUX RISQUES? A-T-ELLE CONSCIENCE QUE SES EXPOSITIONS ONT AUGMENTE? De nouvelles formes d’assainissement introduites par les réglementations accroissent les responsabilités environnementales potentielles de l’entreprise. L’assurance RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE couvre cette législation (ainsi qu’une future législation). L’ENTREPRISE REALISE-T-ELLE QUE, POUR UN DOMMAGE ENVIRONNEMENTALE, ELLE PEUT ÊTRE TENUE COUPABLE JUSQU’À PREUVE DU CONTRAIRE? Une entreprise suspectée d’avoir provoqué un dommage environnemental est «coupable jusqu’à preuve du contraire». L’ASSURANCE RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE couvre les frais de défense et d’enquête, offre un soutien environnemental spécialisé afin d’établir la liaison avec différentes autorités pour le compte de l’entreprise. L’ENTREPRISE A-T-ELLE ENVISAGE L’IMPACT SUR SA REPUTATION D’UN INCIDENT DE POLLUTION? Les médias et la sensibilité du public à l’égard des incidents de pollution locale peuvent exercer un impact sur l’image de l’entreprise. L’assurance RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE témoigne clairement des précautions prises par l’entreprise eu égard à ses responsabilités environnementales. 1 DAVANTAGE DE THEMES > RETOUR 6 SUIVANT QUELLE EST L’OPPORTUNITE COMMERCIALE? À QUOI RESSEMBLE LA CLIENTELE CIBLE? PIER EUROPE MULTINATIONALES VENDRE DES ASSURANCES RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE A DES PRIMO-ACQUEREURS VENDRE AIG AU CLIENT SERVICES RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE POUR COURTIERS GESTION DES OBJECTIONS SCENARIOS DE SINISTRES CLIQUEZ SUR LA FLECHE POUR EN SAVOIR D’AVANTAGE LES THÈMES DE VENTE CONTINUENT THEMES 2 PERTINENCES DE L’ASSURANCE RESPONSABILITE ENVIRONNEMENTALE L’ENTREPRISE SAIT-ELLE VERS QUI SE TOURNER? Lorsqu’une atteinte à l’environnement se produit, il est important de faire intervenir de bonne heure les personnes adéquates. La plupart des entreprises n’ont pas traité une atteinte à l’environnement auparavant et peuvent ne pas savoir vers qui se tourner. Nous mettons au service de nos clients RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE nos experts techniques et juridiques ainsi qu’un large réseau professionnel doté de plusieurs décennies d’expérience. L’ENTREPRISE COMPREND-ELLE LES IMPLICATIONS A LONG TERME QU’UN PROJET DE RESTAURATION PEUT AVOIR SUR SES ACTIVITES? Les entreprises qui provoquent une atteinte à l’environnement doivent restaurer le site dans son état original. Cela peut s’avérer complexe et prendre plusieurs années. Notre RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE couvre les coûts et offre l’expertise environnementale nécessaire à cet effet. 2 L’ENTREPRISE SAIT-ELLE QUE DES EMPLOYES A TITRE INDIVIDUEL PEUVENT ÊTRE TENUS PERSONNELLEMENT RESPONSABLES? Après un incident environnemental, certaines personnes sont confrontées au risque d’actions personnelles. Notre RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE peut couvrir les frais d’enquête et de défense ainsi que les réglementations en matière de pollution ou les atteintes à l’environnement provoquées par l’entreprise et son personnel. L’ENTREPRISE A-T-ELLE CONSCIENCE QUE LE COÛT DES TRAVAUX D’URGENCE EXECUTES PAR LES REGULATEURS PEUVENT ÊTRE REPERCUTES SUR L’ENTREPRISE QUI A PROVOQUE LA POLLUTION? La RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE couvre les frais d’assainissement encourus par les tiers ou les autorités gouvernementales qui procèdent à des travaux d’urgence pour le compte de l’entreprise. L’ENTREPRISE A-T-ELLE CONSCIENCE QUE DE RECENTS REGLEMENTS SEVERES IMPOSENT UNE RESPONSABILITE STRICTE A CERTAINES CATEGORIES D’ENTREPRISES? Certaines activités présentent une responsabilité stricte en vertu de la réglementation sur l’environnement de l’UE et sont pleinement assujetties à la rigueur des responsabilités et des devoirs qu’il impose. Notre assurance RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE offre une couverture à ces catégories d’entreprises ainsi que des solutions sur mesure à leurs besoins. 4 L’ENTREPRISE REALISE-T-ELLE QU’ELLE PEUT ÊTRE TENUE POUR RESPONSABLE D’UN DOMMAGE ENVIRONNEMENTAL MÊME SI ELLE N’A PROVOQUE AUCUNE POLLUTION? 3 5 Un dommage environnemental peut également être occasionné sans pollution. Les dommages causés par l’incendie ou par de lourds engins peuvent déclencher des obligations environnementales et entraîner des frais importants qui sont couverts par notre assurance RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE. < RETOUR RETOUR 7 SUIVANT QUELLE EST L’OPPORTUNITE COMMERCIALE? À QUOI RESSEMBLE LA CLIENTELE CIBLE? PIER EUROPE MULTINATIONALES VENDRE DES ASSURANCES RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE A DES PRIMO-ACQUEREURS VENDRE AIG AU CLIENT NOTES 1 La réparation primaire désigne toute mesure de réparation qui remet les ressources naturelles endommagées et/ou les services affectés dans leur état initial. La réparation complémentaire désigne toute mesure de réparation prise en relation avec des ressources naturelles et/ ou des services afin de compenser le fait que la réparation primaire ne permet pas de restaurer totalement les ressources naturelles et/ou les services endommagés. La réparation compensatoire désigne toute action prise pour compenser les atteintes intermédiaires aux ressources naturelles et/ou services qui se produisent à partir de la date où le dommage survient jusqu’à ce que la réparation primaire ait produit tous ses effets. 2 Les entreprises peuvent être confrontées à de multiples organismes de réglementation en fonction des dommages qui ont été occasionnés et du lieu où ils ont été provoqués. Cela peut l’obliger à mobiliser ses ressources et à interrompre ses activités. 3 Ces coûts peuvent être substantiels et ne sont pas couverts par les polices de responsabilité civile générale mais sont repris par une police d’assurance environnementale appropriée. 4 La Directive introduit de nouvelles responsabilités plus strictes pour les opérateurs, notamment pour ceux énumérés à l’annexe III. Les opérateurs ont pour devoir de: • prévenir les atteintes à l’environnement; • p rendre des mesures lorsqu’il existe une menace imminente de dommage environnemental; e notifier un dommage environnemental effectif ou • d suspecté aux autorités compétentes. 5 Ces activités incluent: • toutes les opérations autorisées dans le cadre des directives sur la prévention et la réduction intégrées de la pollution (PRIP) de l’UE; • les opérations de gestion des déchets; • les industries minières et extractives; • les opérations avec autorisation de rejets dans l’eau; • Le transport (autorisé) de substances dangereuses. < RETOUR AUX THEMES 1 < RETOUR AUX THEMES 2 SERVICES RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE POUR COURTIERS GESTION DES OBJECTIONS SCENARIOS DE SINISTRES QUELLE EST L’OPPORTUNITE COMMERCIALE? À QUOI RESSEMBLE LA CLIENTELE CIBLE? PIER EUROPE MULTINATIONALES VENDRE DES ASSURANCES RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE A DES PRIMO-ACQUEREURS VENDRE AIG AU CLIENT SERVICES RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE POUR COURTIERS GESTION DES OBJECTIONS SCENARIOS DE SINISTRES Nous disposons d’une expertise technique remarquable en termes de souscription et de matériel didactique pour aider nos courtiers à développer leurs comptes d’assurance environnementale. Cette expertise est étayée par une équipe hautement expérimentée en matière de sinistres RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE afin de veiller à ce que nos clients bénéficient du meilleur soutien possible après un accident environnemental. EXPERTISE LOCALE Nous disposons de la plus importante équipe de souscription environnementale en Europe, offrant la capacité de marché unique la plus élevée qui soit disponible, des solutions sur mesure ainsi que des services de conseil et de soutien à valeur ajoutée. Grâce à ces souscripteurs spécialisés et dédiés en matière d’environnement dans toute la région, les courtiers et les clients ont accès à une expertise technique de souscription, un soutien et une prise de décision par des experts sur leurs marchés locaux. RETOUR EXPERTISE DES SINISTRES AIG dispose de la plus grande équipe spécialisée traitant des sinistres RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE en Europe. L’équipe est expérimentée dans le domaine des sinistres environnementaux complexes et peut traiter la plupart des demandes dans la langue locale. Bénéficiant de nos larges capacités globales et de nos centres de connaissance, nos gestionnaires de sinistres sont en mesure d’offrir un soutien solide et fiable à la clientèle durant une période stressante pour nos clients. INNOVATION CONSTANTE Les réglementations et obligations en matière d’environnement se sont récemment accrues et pourraient continuer à se renforcer dans l’Europe entière. AIG est restée constante, proposant des programmes innovants d’assurance environnementale en Europe depuis plus de 10 ans et améliorant notre protection de façon à suivre le rythme des expositions environnementales croissantes des entreprises. EXPERTISE MULTINATIONALE Nous disposons du réseau international le plus important du secteur et de licences RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE dans le monde entier. Nos larges connaissances des structures de programme sophistiquées et l’une des plus larges listes de polices environnementales locales disponibles sur le marché nous permettent de vous aider à concevoir et mettre en œuvre des programmes multinationaux sur mesure, qu’ils soient administrés localement ou sur une base de maîtrise contrôlée – vous offrant un puissant avantage concurrentiel au niveau mondial et des capacités de service sans égal. 8 SUIVANT QUELLE EST L’OPPORTUNITE COMMERCIALE? À QUOI RESSEMBLE LA CLIENTELE CIBLE? PIER EUROPE MULTINATIONALES VENDRE DES ASSURANCES RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE A DES PRIMO-ACQUEREURS VENDRE AIG AU CLIENT SERVICES RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE POUR COURTIERS GESTION DES OBJECTIONS SCENARIOS DE SINISTRES L’étendue de notre expertise en matière de RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE nous permet d’offrir un soutien local solide à nos courtiers, y compris une formation technique et une clinique de souscription – afin de vous aider à obtenir et garder davantage d’affaires en matière de RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE. UNE FORMATION PRIMEE Notre programme de formation à l’assurance environnementale en ligne, qui est unanimement saluée, a été spécifiquement élaboré pour les courtiers en assurance. Il est conçu pour donner aux coutiers les connaissances et la confiance nécessaires afin de mener des entretiens significatifs avec les clients sur leurs expositions environnementales potentielles ainsi que sur des solutions potentielles en matière d’assurance. Le programme offre une formation de base couvrant les fondements, la législation, la mise en application, les questions pratiques pour les entreprises telles que les frais d’assainissement habituels en matière d’environnement ainsi que la couverture offerte pour ces expositions par l’assurance environnementale. Le programme est actuellement traduit en plusieurs langues européennes et sera prochainement mis gratuitement à la disposition de tous courtiers en assurance en Europe. LES COURTIERS PEUVENT S’INSCRIRE AU PROGRAMME EN ENVOYER LEURS DONNÉES D’ENREGISTREMENT. CLIQUEZ ICI POUR UN ENREGISTREMENT PREALABLE >> RETOUR SOUTIEN TECHNIQUE PREALABLE Avec plus de 30 souscripteurs environnementaux spécialisés en Europe, nous sommes en mesure d’offrir un soutien technique de premier plan à nos courtiers afin de les aider à augmenter leur chiffre d’affaires. Nous pouvons le faire par téléphone ou en vis-à-vis dans nos bureaux locaux ou encore via nos cliniques de souscription environnementale que nous organisons dans toute la région, souvent dans les locaux de nos courtiers. Nous savons par expérience à quel point nos courtiers apprécient ces discussions. Par exemple, il est possible d’analyser des cas individuels, de discuter de scénarios de sinistres, de clarifier certains points relatifs à la couverture, d’expliquer les critères de prix et de souscription afin d’aider le courtier à anticiper les demandes des clients et y apporter une solution. En fait, il n’est pas rare que l’équipe des courtiers passe du temps dans nos propres locaux, à travailler côte à côte avec nos équipes de souscription environnementale afin de se familiariser et se former plus rapidement à notre assurance environnementale. COMMENT L’EXCELLENCE EN MATIERE DE SINISTRES ENVIRONNEMENTAUX A-T-ELLE AIDE NOS COURTIERS A DEVELOPPER UNE ETUDE DE CAS “L’autorité locale a découvert des traces de chrome à l’intérieur d’un système privé d’eau et notre client était impliqué. L’intervention de notre service de réponse aux incidents environnementaux a été déterminante pour répondre aux exigences de l’autorité et assurer la continuité des activités du client. Le courtier a été tellement satisfait de notre intervention qu’il a décidé d’organiser, avec notre soutien, un atelier basé sur ce cas cas afin de promouvoir notre produit parmi ses clients actuels et de nouveaux clients potentiels importants. “ AIG EUROPE (Milan) 9 SUIVANT QUELLE EST L’OPPORTUNITE COMMERCIALE? À QUOI RESSEMBLE LA CLIENTELE CIBLE? PIER EUROPE MULTINATIONALES VENDRE DES ASSURANCES RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE A DES PRIMO-ACQUEREURS VENDRE AIG AU CLIENT SERVICES RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE POUR COURTIERS GESTION DES OBJECTIONS SCENARIOS DE SINISTRES CLIQUEZ SUR LA FLECHE POUR EN SAVOIR D’AVANTAGE OBJECTION POTENTIELLE Notre expérience suggère que la plupart des obstacles à l’acquisition soulevés par les clients ont trait aux incertitudes en matière d’exposition environnementale et aux réserves qui en résultent, notamment en matière de prix pour obtenir une couverture RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE spécialisée. JE N’AI JAMAIS SUBI DE PERTE DUE À LA POLLUTION. DÈS LORS, POURQUOI DEVRAIS-JE ACQUÉRIR UNE ASSURANCE MAINTENANT? Tous ces obstacles peuvent être efficacement contrés CELA NE SEMBLE PAS VALOIR LE PRIX DE LA PRIME PAYÉE. NOUS N’AVONS NUL BESOIN D’ASSURANCE RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE, NOUS COUVRONS NOS PERTES NOUS-MÊMES. RETOUR POINTS DE DISCUSSION POSSIBLES Les entreprises sont davantage susceptibles de subir une perte aujourd’hui que ce n’était le cas 5 ans plus tôt car les réglementations ont élargi les expositions et obligations environnementales des entreprises. La tendance en faveur de réglementations plus sévères et d’une augmentation des sinistres en matière de RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE devrait se poursuivre. Cet aspect est encore plus dangereux pour les entreprises qui ont une responsabilité stricte 1 en vertu des réglementations environnementales, y compris pour celles qui ont besoin d’un permis environnemental pour opérer. Il est possible que l’entreprise ait des pertes dues à la pollution depuis des années sans s’en rendre compte car elles sont parfois traitées comme des frais d’exploitation. La direction doit en prendre conscience et réaliser la véritable étendue de son exposition environnementale. 2 Certains sinistres environnementaux, notamment ceux impliquant des dommages environnementaux à des espèces protégées, à leurs habitats et aux sites protégés peuvent être très graves et risquer d’interrompre les activités des entreprises pendant plusieurs années. Les primes d’assurance RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE ne représentent qu’un faible pourcentage des pertes que les entreprises pourraient encourir. Les frais de défense peuvent, à eux seuls, représenter des montants à 7 chiffres. Les réglementations environnementales se sont élargies et sont devenues plus sévères pour les entreprises. Si l’entreprise est jugée coupable, elle risque de devoir assumer la remise en état et L’assainissement d’un site pendant de nombreuses années, mobilisant ses ressources et interrompant son exploitation. Les sinistres environnementaux sont hautement techniques et requièrent souvent des ressources qualifiées pour les gérer. Après un sinistre, les entreprises risquent de finir par payer davantage en frais de conseil et de soutien d’ingénierie qu’elles n’auraient payé en primes d’assurance. Et ces frais n’incluent aucun des coûts directs liés au sinistre environnemental proprement dit. 10 SUIVANT QUELLE EST L’OPPORTUNITE COMMERCIALE? À QUOI RESSEMBLE LA CLIENTELE CIBLE? PIER EUROPE MULTINATIONALES VENDRE DES ASSURANCES RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE A DES PRIMO-ACQUEREURS VENDRE AIG AU CLIENT NOTES 1 Toute entreprise qui stocke du carburant ou qui émet des effluents a besoin d’une licence environnementale pour opérer, ce qui recouvre un large éventail d’activités, dont les opérations de gestion des déchets, les industries minières et extractives, les opérations avec autorisation de rejets dans l’eau et les transports de substances dangereuses. L’annexe III inclut notamment: • toutes les opérations autorisées dans le cadre des directives sur la prévention et de réduction intégrées de la pollution de (PRIP) l’UE; • les opérations de gestion des déchets; • les industries minières et extractives; • les opérations avec autorisation de rejets dans l’eau; • le transport (autorisé) de substances dangereuses. RETOUR 2 C’est particulièrement vrai pour les plus grandes entreprises. Par exemple, des fuites de carburant sur un terrain adjacent peuvent être nettoyées et payées sur le budget du gestionnaire du site; toute amende qui en résulte peut être traitée par le département juridique, mais aucun de ces coûts n’est communiqué comme pertes potentiellement assurables au gestionnaire de risque/souscripteur-acheteur d’assurance. SERVICES RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE POUR COURTIERS GESTION DES OBJECTIONS SCENARIOS DE SINISTRES QUELLE EST L’OPPORTUNITE COMMERCIALE? À QUOI RESSEMBLE LA CLIENTELE CIBLE? PIER EUROPE Voici un certain nombre de scénarios illustrant la façon dont les polices RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE des clients ont été mises en œuvre et ont répondu à divers besoins et expositions environnementales des entreprises. MULTINATIONALES VENDRE DES ASSURANCES RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE A DES PRIMO-ACQUEREURS VENDRE AIG AU CLIENT SERVICES RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE POUR COURTIERS GESTION DES OBJECTIONS SCENARIOS DE SINISTRES EXPOSE DES CIRCONSTANCES COMMENTAIRE 1 ATTEINTE A LA BIODIVERSITE Une rupture de pipeline a lieu dans une zone protégée et une fuite de pétrole se produit dans une réserve naturelle. Les autorités obligent l’entreprise à procéder non seulement à une remise en état primaire et à un assainissement mais aussi à payer une indemnité environnementale pour les dommages occasionnés aux habitats naturels et aux espèces affectées. Un exemple de dommage environnemental occasionné à un site protégé, avec des conséquences complexes de planification à long terme pour l’entreprise, qui pourraient durer plusieurs années. 2 POLLUTION GRADUELLE SUR SITE Une fuite graduelle d’une cuve de stockage de mazout souterraine a été découverte par les autorités compétentes lors d’une inspection du site. L’entreprise a été priée par l’organisme de réglementation de procéder à un assainissement et à une remise en état du site. 3 PERTE D’EXPLOITATION DE L’ENTREPRISE Du mazout de chauffage échappé d’une station de traitement des eaux usées a endommagé l’installation et la rendue impropre pour le traitement des eaux usées. Les activités de l’entreprise ont été interrompues jusqu’à ce que la station soit nettoyée et les filtres remplacés. 4 INTERRUPTION DES ACTIVITES D’UN TIERS Une cuve de stockage de produits chimiques s’est effondrée et a contaminé les installations voisines ainsi que le cours d’eau situé à proximité. Le parc industriel a été fermé pour les travaux d’assainissement et de remise en état, forçant les entreprises à interrompre leurs opérations jusqu’à ce que ces travaux soient terminés. 5 ASSAINISSEMENT CHEZ UN TIERS Un suintement de pétrole provenant d’une conduite a affecté une propriété voisine. L’assainissement nécessaire du sol et de l’eau, y compris le pompage continu de la nappe phréatique, a été effectué pendant 6 mois. 6 DOMMAGE CORPOREL Lors d’un incendie survenu dans une entreprise de fabrication de matières plastiques, une fumée noire toxique s’est dégagée dans l’atmosphère et a atteint les entreprises et résidents voisins. Les entreprises et les résidents ont déposé plainte pour dommages corporels aux tiers contre la société. PLUS > RETOUR 11 SUIVANT QUELLE EST L’OPPORTUNITE COMMERCIALE? À QUOI RESSEMBLE LA CLIENTELE CIBLE? PIER EUROPE MULTINATIONALES LES SCENARIOS DE SINISTRES CONTINUENT VENDRE AIG AU CLIENT SERVICES RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE POUR COURTIERS GESTION DES OBJECTIONS SCENARIOS DE SINISTRES EXPOSE DES CIRCONSTANCES COMMENTAIRE 7 DOMMAGES MATERIELS Une fuite d’ammoniac dans une unité de réfrigération a entraîné un dégagement de 900 litres d’ammoniac dans le site adjacent, endommageant les réseaux de pipeline. Une plainte pour dommages matériels a été déposée par le tiers. 8 ENQUÊTE PAR L’AUTORITE COMPETENTE Un cours d’eau situé à proximité d’une entreprise de produits laitiers s’est avéré pollué. L’entreprise a été priée de fournir des éléments de preuve et de coopérer avec les autorités. Une enquête a été ouverte afin d’identifier la partie responsable de la pollution. 9 RECOURS COLLECTIF Une entreprise est soupçonnée d’avoir provoqué la pollution de leur approvisionnement local en eau. 50 résidents locaux vivant à proximité d’une usine chimique lancent une action judiciaire collective contre l’entreprise. 10 CHARGE DE LA PREUVE Une entreprise est soupçonnée d’avoir provoqué une pollution. L’Agence de l’environnement a demandé à l’entreprise mise en cause de prendre des mesures pour atténuer et remédier à la pollution. Il a ensuite été prouvé que l’entreprise soupçonnée n’était pas le véritable pollueur. Un exemple de la façon dont une entreprise, qui n’a provoqué aucune pollution, peut néanmoins être tenue de supporter les frais d’assainissement. 11 POLLUTION PROVOQUEE PAR LES POMPIERS Après un incendie dans une installation de recyclage des métaux, des enquêtes sur les niveaux de polluants ont révélé que l’eau qui avait été utilisée pour combattre l’incendie et les substances de lutte contre l’incendie avaient affecté la station de traitement des eaux usées dans les installations de l’assuré. L’entreprise a dû assumer tous les coûts liés à l’assainissement de l’installation. TRANSPORT Un camion citerne de lait s’est renversé et 28 mètres cubes de produit se sont déversés sur la route et ont pénétré dans les champs adjacents. L’entreprise a procédé à des opérations d’assainissement et à une surveillance des eaux souterraines ordonnée par les autorités compétentes. 12 RETOUR VENDRE DES ASSURANCES RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE A DES PRIMO-ACQUEREURS www.aig.be BELGIUM Stijn Thonnon EIL Manager +32 2 739 90 39 [email protected] Julien Deladrière EIL Underwriter +32 2 739 92 31 [email protected] American International Group, Inc. (AIG) is a leading international insurance organization serving customers in more than 130 countries and jurisdictions. AIG companies serve commercial, institutional, and individual customers through one of the most extensive worldwide property-casualty networks of any insurer. In addition, AIG companies are leading providers of life insurance and retirement services in the United States. AIG common stock is listed on the New York Stock Exchange and the Tokyo Stock Exchange. AIG is the marketing name for the worldwide property-casualty, life and retirement, and general insurance operations of American International Group, Inc. For additional information, please visit our website at www.aig.com. Products and services are written or provided by subsidiaries or affiliates of American International Group, Inc. In Europe, the principal insurance provider is AIG Europe Limited. This material is for information purposes. Not all products and services are available in every jurisdiction, and insurance coverage is governed by the actual terms & conditions of insurance set out in the policy or in the insurance contract. Certain products and services may be provided by independent third parties. Insurance products may be distributed through affiliated or unaffiliated entities. 01/13 RETOUR SUIVANT