Actes usuels Actes non

- Service -
Réunion des directeurs
CIRCONSCRIPTION de SAINT-ETIENNE NORD
LUNDI 30 JANVIER 2017

Volet administratif

Quelques rappels …
1. Sorties et projets
2. Registre de santé et de sécurité
3. Droits des parents
4. Formalités administratives

lien

Actes usuels Actes non-usuels
•
Demande de dérogation à la carte
scolaire
•
Primo-inscription dans un
établissement scolaire public
•
Radiation et inscription dans un
nouvel établissement scolaire public
•
Justifications des absences
•
Sorties scolaires
•
Décision d’orientation
•
Inscription dans un établissement
scolaire privé
•
Changement d’orientation
•
Maintien ou passage anticipé
Actes usuels et actes non usuels
Liste indicative et non exhaustive