Economie informelle defis et opportunités (Français)

ECONOMIE INFORMELLE: DÉFIS
ET OPPORTUNITÉS POUR LES SYNDICATS
TOGO LOMÉ
LES POINTS DE DISCUSSION
1. Est ce que«l’économie informelle»constitue un
enjeu pour nous?
2. Définir «l’économie informelle»
3. Analyser la situation actuelle dans le monde
4. Déterminer les causes de l'informalisation
5. Aborder la question de «l'économie informelle»
6. Développer des politiques syndicales et des
stratégies sur «l’économie informelle»
2
1. EST CE QUE«L’ÉCONOMIE
INFORMELLE»CONSTITUE UN ENJEU POUR
NOUS?(SYNDICALISTES) ?
3
L'ENGAGEMENT DE L'OIT POUR LE TRAVAIL DÉCENT
Tous ceux qui travaillent ont des droits au
travail,indépendamment de leur lieu de
travail et comment ils travaillent!
L'engagement et l'objectif de l'OIT est de promouvoir«le travail décent" durant tout le
continuum du secteur informel vers la formalité de l'économie de façon orientée vers le
développement, la réduction de la pauvreté le tout centré sur l’ équité entre les sexes.
4
QUI BÉNÉFICIE DU TRAVAIL DÉCENT?
Groupe a des possibilités très
limitées sur le travail décent
Ce groupe bénéficie
d'un bon niveau
de travail décent
0%
Socialement exclus, travailleurs
vulnérables et familles
=Cible prioritaire de nos activités
100%
Ce groupe présente certaines
limites de travail décent
5
2. DÉFINIR L'ÉCONOMIE INFORMELLE
6
APERÇU HISTORIQUE
Première apparition du concept - «secteur informel»en 1972, lorsque l'OIT a publié un rapport sur le
Kenya.
Au cours des années 70 et 80, l'interprétation
commune était: «secteur informel» serait un
phénomène transitoire, et le progrès économique
aiderait le passage des travailleurs de l’informel
vers le secteur formel.
Le dilemne des années 90: si la communauté
internationale devrait promouvoir le secteur
informel en tant que fournisseur d'emploi et de
revenus ou
chercher à étendre la
réglementation et la protection sociale à ce
secteur
7
LE DÉVELOPPEMENT DURANT LES ANNÉES 1990
Plus d'informalisation et de flexibilisation du travail et des
travailleurs dans la mesure où le processus de la
mondialisation et des technologies de l'information s'est
accélérée ;
La perception précoce s’est avérée erronée: la taille du secteur
informel a augmenté bien que le volume des transactions et
des investissements mondiaux ait augmenté
considérablement ;
Il est devenu évident que le secteur informel n'est pas un
phénomène temporaire ou résiduel, et qu’ à grande
échelle, des actions définies doivent être prises afin
de résoudre le problème.
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ALORS, QU'EST-IL ARRIVÉ?
1970-1980
1990-2000
Secteur Formel
Plupart des secteurs de
l'Economie
sont formels
Des emplois formels
se sont bcp réduits
Certaines activités particulières ont été
considérées comme du secteur informel
L'emploi informel élargi et a
émergé dans tous les types
d'activités économiques 9
DU SECTEUR INFORMEL À
L'ÉCONOMIE INFORMELLE
On a trouvé le terme «secteur informel», inadéquat et même trompeur ;
Préference de l'utilisation de «l'économie informelle» pour tenir compte de ces aspects
dynamiques, hétérogènes et complexes d'un phénomène qui n'est pas un «secteur».
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DÉFINIR L"ÉCONOMIE INFORMELLE"
1. Toutes les activités économiques non déclarées actuellement
qui contribuent au produit national brut officiellement calculé
(et observé)
2. Ces activités qui ne sont pas enregistrées dans la comptabilité
nationale
3. Activités génératrices de revenus qui se déroulent en dehors du
cadre formel réglementaire
4. Les unités engagées dans la production de biens ou
de services dont l'objectif principal est la création d’emplois et
des revenus pour les personnes concernées
5. Unités dans des petites entreprises non agréés, les employeurs et
les employés, ainsi que les travailleurs indépendants qui
oeuvrent dans leurs propres entreprises ou celles familiales
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DÉFINITION FORMELLE DE L'ÉCONOMIE INFORMELLE
Toutes les activités économiques des travailleurs et
d'unités économiques qui - en droit ou en pratique - ne
sont pas couvertes ou pas assez couvertes par des
dispositions formelles .
(Conclusions concernant le travail décent et le secteur
informel: à la 90e Conférence Internationale du
Travail, 2002) Genève
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DESCRIPTION DES TRAVAILLEURS INFORMELS
Non reconnus, les travailleurs non protégés dans une
économie non réglementée ou celle souterraine, qui essaient
de vendre leur force de travail ou des produits pour leur
survie (à un employeur non identifiable)
 Petit capital et peu de moyens
 Sont exclus des protections prévues par les négociations
collectives et les lois du travail
 Travailleurs indépendants, employés au hasard sans contrat de
travail , membres de l'entreprise familiale,ou les travailleurs à
domicile employés sur une base de travail à la pièce
 Principalement les femmes ou les jeunes travailleurs
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SEGMENTS MAJEURS DE L'ÉCONOMIE
INFORMELLE
Statut de l'emploi
Propriétaire, exploitant
Types d'entreprises
Micro-entreprise
Travailleur indépendant / à
son propre compte
Travailleur salarié
Pour son compte
propre /Entreprise familiale
Micro-entreprise /La chaîne
de la sous-traitance /Aucun
service fixe
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7 ÉLÉMENTS ESSENTIELS REFUSÉ AUX
TRAVAILLEURS INFORMELS
MARDI 12/06/2012 (8H30/10H00)
①
Sécurité sur le marché du travail
②
Sécurité de l'emploi
③
Sécurité d'emploi
④
La sécurité au travail
⑤
La sécurité des qualifications
⑥
La sécurité des revenus
⑦
La sécurité de la représentation
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Méthodes pour des études empiriques
Type
D’ouvriers
Sécurité Sécurité
sur le
de
marché
l’emploi
du travail
Sécurité
d’emploi
Sécurité Sécurité Sécurité
au travail des
des
qualificati revenus
ons
Sécurité
de la
représent
ation
16
IMPACT NÉGATIF DE L'ÉCONOMIE INFORMELLE
La concurrence déloyale pour les entreprisesformelles
Aucun impôt sur le revenu pour les Etats
Pas de cotisations de sécurité sociale pour les Etats
Pas de salaires décents pour les
travailleurs (moinsd'épargne et de dépenses)
Plus d’accidents et maladies professionnelles
Dégâts de l'environnement
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COMPARAISON
ENTRE L'ÉCONOMIE FORMELLE ET
INFORMELLE
Informelle
Facilité d'entrée
Recours aux ressources locales
La propriété de la famille
Opération à petite échelle
Travail à forte intensité
Technologie adaptée
Les compétences acquises en
dehors du systèmescolaire formel
Marchés compétitifs , non
reglementés
Formelle
difficile d'entrée
Dépendance à l'égard des
ressources étrangères
la propriété des entreprises
à grande échelle
forte intensité de capital
technologie importée
Marchésprotégés (droitsdedouane,
quotas,licences commerciales)
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3. SITUATION ACTUELLE DE «L'ÉCONOMIE
INFORMELLE" DANS LE MONDE
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TENDANCES DE L'ÉCONOMIE INFORMELLE
La mondialisation et la flexibilité des marchés du travail
80% de la population mondiale - une couverture
insuffisante de la protection sociale
50% de la population mondiale - sans protection sociale
La majorité des personnes dans les pays en développement
La majorité des personnes dans l'économie informelle
En particulier les femmes et les jeunes
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TAILLE DE L'ECONOMIE INFORMELLE 1
Pays à faible Pays à revenu
Pays à
intermédiaire revenu élevé
revenu
Part
de l'emploi
salarié
formel de
l'emploi total
17%
58%
84%
Source: World Development Report 1995. Washington D.C. World Bank
21
TAILLE DE L'ECONOMIE INFORMEL 2
Amérique latine /
Caraïbes
Afrique
Asie
Emplois non
agricoles
57%
78%
45-85%
Emploi en
milieu urbain
40%
61%
40-60%
Emplois
nouveaux
83%
93%
N/A
Source: Charmes, Jacques. 2000. Informal Sector, Poverty, and Gender: A review of Empirical
22
Evidence. Paper comissioned for World Development Report 2000/2001
I) RENFORCER LES DROITS ET
PRINCIPES FONDAMENTAUX AU
TRAVAIL
Normes Internationales du Travail / Déclaration de
l'OIT /Suivi
Déclaration sur les EMN/ Guide OECD/
Global Compact NU
La législation nationale et locale / réglementations et
institutions
Initiatives privées volontaires (IPV)
 Code d'éthique
 Les accords-cadres
 l'étiquetage social
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4. DÉTERMINER LES
CAUSES DE L'INFORMALISATION DES
TRAVAILLEURS
24
LES CAUSES DE L'INFORMALISATION
Liés à la demande (pull-effet) ou effet traction
De l’offre (push-effect) ou effet appui
Les causes structurelles(effet promotionnel)
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LIÉS À LA DEMANDE (PULL-EFFECT)
Pression sur la réduction des coûts de production due
à l'esprit d'entreprise sur compétitif et à but
lucratif (besoins de main-d'œuvre pas cher)
Les besoins des pauvres en milieu urbain pour des produits
bon marché et des services
Imposition élevée et des charges de protection sociale
Procédures de corruption et encombrantes de la formalisation
Moins d’incitations aux investissements HST
Tendance à éviter les syndicats
Activités illégales (besoin d'être caché )
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DE L'OFFRE (PUSH-EFFECT)
Chômage et pauvreté
Difficulté (ou l'impossibilité) de trouver un emploiavec
l'employeur formel
Réduction de la taille de l'emploi et les salaires dans
les secteurs des services publics
La croissance démographique / migration
Manque d'éducation, de compétences et / ou de
formation
Inadéquation entre la demande et l'offre
VIH/SIDA
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LES CAUSES STRUCTURELLES
Manque de volonté politique (absence de politiques
nationales)
Le manque de développement économique durable ou des
systèmes de redistribution équitable des richesses
Absence de législation , défauts dans les lois sociales et du
travail (pas de normes)
L'absence de systèmes juridiques, l'application effective de la
loi, ou les inspections du travail efficaces (pas de justice)
Le manque de systèmes complets de protection sociale
Manque d’éducation primaire / secondaire et de la formation
professionnelle / du recyclage (pas de possibilités)
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LA RESTRUCTURATION ÉCONOMIQUE
ET CRISES
1. Programme d'Ajustement Structurel (PAS)
2. Les politiques économiques néolibérales
i.
ii.
Le taux de chômage et de sous-emploi
Beaucoup moins d'emplois dans le formel
(particulièrement secteur public)
iii. La baisse des salaires insuffisants faire vivre
une famille
29
LES QUESTIONS DE GENRE
Davantage de femmes entrent dans le monde du travail
mais surtout dans l'économie informelle, parce que:
 Peu instruites et des compétences
 Accès limités aux ressources et
possibilités de formation
 Discrimination directe ou indirecte
 Responsabilités familiales
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INCIDENCE DE LA MONDIALISATION
Accroissement des échanges et des investissements
 L'IDE et les mouvements de capitaux internationaux
Diffusion des technologies
La concurrence pour les investissements
L'émergence des sociétés multinationales
Filières mondiales de production
La migration des travailleurs
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FIN DE LA GUERRE FROIDE
 Fin des vieilles querelles politiques pour l’axe Est-Ouest
 Début du nouveau paradigme de la guerre chaude par
rapport aux initiatives économiques
 Guerres internes, des guerres ethniques (purification)
 des organisations de lutte contre le terrorisme
 des organisations mafieuses
 Augmentation du nombre de réfugiés
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5. ABORDER LE PROBLÈME DE
«L'ÉCONOMIE INFORMELLE”
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TROIS GRANDS OBJECTIFS DE
DÉVELOPPEMENT
Une meilleure gouvernance
Meilleur dialogue social (tripartisme)
L'amélioration du cadre international
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LISTE D'ACTIONS POUR LES
OBJECTIFS IMMÉDIATS
i.
Renforcement des droits et des principes au
travail
ii. Améliorer la protection sociale
iii. Renforcer la représentation des travailleurs
iv. Atteindre l'économie durable et créer des
emplois décents
v. Améliorer l'encadrement juridique et
institutionnel. Éradiquer la pauvreté
vi.
Parvenir à une meilleure planification démographique
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III) RENFORCEMENT DE LA REPRÉSENTATION
ET LA VOIX DES TRAVAILLEUSES ET
TRAVAILLEURS
Droit de se syndiquer et de négocier
collectivement
Promotion des organisations de travailleurs et
d'employeurs
Amélioration du tripartisme et du dialogue social
au niveau national et local
La promotion des coopératives
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IV) CRÉER DES EMPLOIS
DÉCENTS
Créer des emplois de qualité
Améliorer l'employabilité
Investir dans les connaissances et les compétences:
éducation, formation et perfectionnement des
compétences
Développer les entreprises
 Des micro-entreprises
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V) L'AMÉLIORATION DU CADRE
JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL
1.
2.



Une couverture complète et application de la législation du travail et
de l'administration (protection / des normes minimales et avantages
sociaux) dans l'économie informelle;
Pour un plus grand respect des systèmes juridiques simplifiés,
transparents, incorruptibles, cohérents et abordables
Réglementations commerciales et des affaires qui régissent la
création et le fonctionnement des entreprises;
Les lois relatives aux droits de propriété, ce qui pourrait
affecter l'aptitude à transformer les actifs en capital productif
La législation du travail régissant les relations de travail et les
droits et la protection des travailleurs
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VI) VAINCRE LA PAUVRETÉ
1. Des politiques nationales holistiques, des stratégies et
programmes pour la réduction de la pauvreté
2. Alliance avec la communauté internationale sur les
initiatives d'éradication de la pauvreté (DSRP par
exemple)
3. Efforts déployés pour l'abolition du travail des enfants
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VII) PARVENIR À UN MEILLEUR
CONTRÔLE DÉMOGRAPHIQUE
Initiatives importantes en matière de
politique sociale sur la:
 La croissance démographique
 du surtravail
 De l'exode rural
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6. ÉLABORER DES POLITIQUES
SYNDICALES ET DES STRATÉGIES
SUR L'ÉCONOMIE INFORMELLE
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LE DÉVELOPPEMENT ET
L'APPLICATION DE POLITIQUES
EXTÉRIEURES
1. Normes et droit du travail
2. Promouvoir une bonne gouvernance et une
administration du travail solide
3. La politique fiscale et les réglementations
gouvernementales locales
4. La protection sociale (filets de protection sociale)
5. La politique macroéconomique et PAS
6. Projets d'infrastructure à forte intensité de m.o
7. Promotion des petites et moyennes entreprises
8. Valorisation du capital humain (dvplm RH)
9. Accès aux crédits
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LE DÉVELOPPEMENT ET
L'APPLICATION DE POLITIQUES
EXTÉRIEURES
Établir des priorités et des stratégies pour organiser;
Mise en place des structures et créer certains services
spéciaux;
Formalisation d'accès et de l'adhésion;
Construire des alliances plus larges et à base
communautaire des syndicats;
Participation dans les dispositifs de l'OIT /des NIT;
Réseau international des syndicats, codes de conduite et
accords-cadres ;
La dimension genre;
Mobiliser les jeunes; et
La sensibilisation et les médias
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RESSOURCES EN LIGNE SUR
L'ÉCONOMIE INFORMELLE
Site Web de l'OIT sur l’ économie informelle
http://www.ilo.org/employment/lang--fr/index.htm
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“LE PLUS GRAND ESPACE AU MONDE C’EST
L’ESPACE DES AMELIORATIONS”
JE VOUS REMERCIE POUR VOTRE
ATTENTION : BEN SAID DIA