Août 2009. ppt
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Vers un bassin de vie durable ? Jérémy Morel Master en Aménagement et Développement du Territoire - Université de Bretagne-Sud, Lorient Plan de l’intervention : • Notion de bassin de vie – L’échelle de vie – L’échelle de solidarité • Les compétences – 3 types de structures – Exemple Nantais – Expérience mitigée Plan de l’intervention : • Notion de bassin de vie – L’échelle de vie – L’échelle de solidarité • Les compétences – 3 types de structures – Exemple Nantais – Expérience mitigée L’échelle de vie - Le territoire mute à la vitesse de sa société, peut-il le supporter ? - Bassin d’emploi, s’organise autour d’un pôle identifié par son attractivité territoriale, le pôle rayonne sur son bassin telle une zone de chalandise. - La notion de Bassin de vie ou « Pays » : recherche de pertinence géographique, culturelle, sociale, environnementale, économique… pour sa gouvernance. - Un Pays peut être multipolaire à l’inverse du bassin d’emploi et encore jouer davantage sur la solidarité et complémentarité. Plan de l’intervention : • Notion de bassin de vie – L’échelle de vie – L’échelle de solidarité • Les compétences – 3 types de structures – Exemple Nantais – Expérience mitigée L’échelle de solidarité - La concurrence territoriale affaiblit les potentialités des territoires -Créer une communauté solidaire : l’Établissement Public de Coopération Intercommunale - L’imposition locale harmonisée : socle pour un projet de territoire - Mutualiser et démocratiser la nébuleuse des intercommunales Plan de l’intervention : • Notion de bassin de vie – L’échelle de vie – L’échelle de solidarité • Les compétences – 3 types de structures – Exemple Nantais – Expérience mitigée Les trois types de structures EPCI : Communauté de Communes Communauté d’Agglomération Communauté Urbaine Conditions : ● 1 seul tenant ● 1 seul tenant ● Minimum 50 000 h. ● Ville-centre d’au moins 15 000 h. ● 1 seul tenant ● Minimum 500 000 h. ● Ville-centre d’au moins 50 000 h. Régime fiscal : ● TP perçue de manière autonome par les communes membres ● TP de Zone ● TP Unique ● TPU ● TPU Compétences obligatoires : ● Développement économique ● Aménagement de l’espace ● Développement économique ● Aménagement de l’espace ● Équilibre social de l’habitat ● Politique de la ville ● Développement et aménagement économique, social et culturel ● Aménagement de l’espace ● Transports urbains ● Habitat social ● Politique de la ville ● Services d’intérêt collectifs (eau potable, assainissement, cimetière, abattoirs, marchés nationaux) ● Environnement et cadre de vie Compétences facultatives : Au moins 1 : ● Protection et mise en valeur de l’environnement ● Politique du logement et cadre de vie ● Équipements culturels et sportifs ● Action sociale ● Assainissement Au moins 3 : ● Environnement ● Voirie ● Équipements culturels et sportifs ● Action sociale ● Assainissement ● Eau potable ● Aire d’accueil des gens du voyage ● Action sociale ● Coopération ● Recherche et Développement ● NTIC, réseaux ● Etc Plan de l’intervention : • Notion de bassin de vie – L’échelle de vie – L’échelle de solidarité • Les compétences – 3 types de structures – Exemple Nantais – Expérience mitigée L’exemple Nantais Situation géographique Brest Rennes NANTES Le Mans Angers La Rochelle Tours Nantes Métropole • 24 communes • 274 500 emplois • 580 000 habitants • 50 000 étudiants Nantes Métropole • 1 Président et 33 Vice-Pdts • 47 membres du bureau • 113 élus au conseil • 24 communes • 274 500 emplois • 580 000 habitants • 50 000 étudiants Nantes Métropole • 1 Président et 33 Vice-Pdts • 47 membres du bureau • 113 élus au conseil • Budget : 926 M € (2006) • 2300 salariés (90 métiers) • 24 communes • 274 500 emplois • 580 000 habitants • 50 000 étudiants Nantes Métropole • 1 Président et 33 Vice-Pdts • 47 membres du bureau • 113 élus au conseil • Budget : 926 M € (2006) • 2300 salariés (90 métiers) • 3 lignes de Tramway (41 km de lignes ; 266 300 usagers/j) • 1 ligne TCSP (Busway) • 71 lignes de Bus • 3 Navibus • 24 communes • 274 500 emplois • 580 000 habitants • 50 000 étudiants Dimension Économique Dimension Environnementale Dimension Sociale Dimension Économique Dimension Environnementale Dimension Sociale Dimension Économique Développement économique Dimension Environnementale Dimension Sociale Dimension Économique Développement économique Enseignement supérieur, Recherche Dimension Environnementale Dimension Sociale Dimension Économique Développement économique Enseignement supérieur, Recherche Espaces publics / Voiries Dimension Environnementale Dimension Sociale Dimension Économique Développement économique Enseignement supérieur, Recherche Espaces publics / Voiries Transports, Déplacements urbains Dimension Environnementale Dimension Sociale Dimension Économique Développement économique Enseignement supérieur, Recherche Espaces publics / Voiries Transports, Déplacements urbains Aménagement et urbanisme Dimension Environnementale Dimension Sociale Dimension Économique Développement économique Enseignement supérieur, Recherche Espaces publics / Voiries Transports, Déplacements urbains Aménagement et urbanisme Maîtrise de l’énergie Dimension Environnementale Dimension Sociale Dimension Économique Développement économique Enseignement supérieur, Recherche Espaces publics / Voiries Transports, Déplacements urbains Eau Dimension Environnementale Aménagement et urbanisme Maîtrise de l’énergie Dimension Sociale Dimension Économique Développement économique Enseignement supérieur, Recherche Espaces publics / Voiries Transports, Déplacements urbains Aménagement et urbanisme Eau Maîtrise de l’énergie Déchets Dimension Environnementale Dimension Sociale Dimension Économique Développement économique Enseignement supérieur, Recherche Espaces publics / Voiries Transports, Déplacements urbains Aménagement et urbanisme Eau Maîtrise de l’énergie Déchets Environnement Dimension Environnementale Dimension Sociale Dimension Économique Développement économique Enseignement supérieur, Recherche Espaces publics / Voiries Transports, Déplacements urbains Aménagement et urbanisme Eau Maîtrise de l’énergie Déchets Environnement Dimension Environnementale Développement social Dimension Sociale Dimension Économique Développement économique Enseignement supérieur, Recherche Espaces publics / Voiries Transports, Déplacements urbains Aménagement et urbanisme Eau Maîtrise de l’énergie Déchets Environnement Dimension Environnementale Développement social Dimension Sociale Dimension Économique Développement économique Enseignement supérieur, Recherche Espaces publics / Voiries Grands équipements de transports et de télécommunications Transports, Déplacements urbains Aménagement et urbanisme Eau Maîtrise de l’énergie Déchets Environnement Dimension Environnementale Développement social Dimension Sociale Dimension Économique Développement économique Enseignement supérieur, Recherche Espaces publics / Voiries Grands équipements de transports et de télécommunications Transports, Déplacements urbains Aménagement et urbanisme Eau Maîtrise de l’énergie Déchets Hébergements des gens du voyage Environnement Dimension Environnementale Développement social Dimension Sociale Dimension Économique Développement économique Enseignement supérieur, Recherche Espaces publics / Voiries Grands équipements de transports et de télécommunications Transports, Déplacements urbains Aménagement et urbanisme Eau Maîtrise de l’énergie Déchets Hébergements des gens du voyage Refuges pour les animaux Développement social Environnement Dimension Environnementale Dimension Sociale Dimension Économique Développement économique Enseignement supérieur, Recherche Espaces publics / Voiries Grands équipements de transports et de télécommunications Transports, Déplacements urbains Aménagement et urbanisme Eau Maîtrise de l’énergie Déchets Hébergements des gens du voyage Refuges pour les animaux Développement social Environnement Valorisation des espaces naturels Dimension Environnementale Dimension Sociale Dimension Économique Développement économique Enseignement supérieur, Recherche Espaces publics / Voiries Grands équipements de transports et de télécommunications Transports, Déplacements urbains Accessibilité PMR Aménagement et urbanisme Eau Maîtrise de l’énergie Déchets Hébergements des gens du voyage Refuges pour les animaux Développement social Environnement Valorisation des espaces naturels Dimension Environnementale Dimension Sociale Dimension Économique Développement économique Enseignement supérieur, Recherche Espaces publics / Voiries Grands équipements de transports et Schéma directeur de télécommunications Transports, Déplacements urbains Accessibilité PMR Aménagement et urbanisme Eau Maîtrise de l’énergie Déchets Hébergements des gens du voyage Refuges pour les animaux Développement social Environnement Valorisation des espaces naturels Dimension Environnementale Dimension Sociale Dimension Économique Développement économique Enseignement supérieur, Recherche Espaces publics / Voiries Grands équipements de transports et Schéma directeur de télécommunications Transports, Déplacements urbains Accessibilité PMR Aménagement et urbanisme Eau Maîtrise de l’énergie Déchets Hébergements des gens du voyage Refuges pour les animaux Développement social Environnement Valorisation des espaces naturels Dimension Environnementale Dimension Sociale Dimension Économique Développement économique Enseignement supérieur, Recherche Espaces publics / Voiries Grands équipements de transports et Schéma directeur de télécommunications Transports, Déplacements urbains Accessibilité PMR Aménagement et urbanisme Eau Maîtrise de l’énergie Déchets Hébergements des gens du voyage Refuges pour les animaux Développement social Environnement Valorisation des espaces naturels Dimension Environnementale Dimension Sociale Plan de l’intervention : • Notion de bassin de vie – L’échelle de vie – L’échelle de solidarité • Les compétences – 3 types de structures – Exemple Nantais – Expérience mitigée Expérience mitigée Loïc Dutay critique et résume l’ambition intercommunale française par « … des communautés de communes qui prévoient d’une part, des compétences obligatoires, le développement économique et l’aménagement de l’espace et, d’autre part, des compétences facultatives telles que l’habitat, l’animation culturelle et sportive. La compétence économique s’est souvent limitée à la création ou au renforcement de la concentration d’entreprises dans une zone d’activité. La compétence liée à l’espace est souvent limitée à l’élaboration d’un plan d’occupation des sols. La compétence d’insertion a été curieusement oubliée par le législateur. Les communautés de communes se limitent, le plus souvent, à une zone de chalandise de l’entente possible entre élus qui ne permet pas, d’atteindre des seuils socio-économiques suffisants à l’élaboration de politiques territoriales. » Pas assez compte de la notion de bassin de vie, taille trop petite, mode de scrutin… Les rares succès sont soit des communautés urbaines soit des communautés ayant pris conscience de leur territorialité en coïncidant intercommunalité et Pays Voynet. Sources : • • • • • • • • Site de Nantes métropole : www.nantesmetropole.fr Site de La Gazette des Communes : www.lagazettedescommunes.com Les réseaux de viles en France : quels acteurs ? Quelles finalités ? Quel Avenir ? Par Pierre Bruneau dans Les Cahiers de Géographie du Québec : http://www.erudit.org/revue/cgq/1998/v42/n116/022736ar.pdf Les régions qui gagnent. Districts et réseaux : les nouveaux paradigmes de la géographie industrielle, BENKO & LIPIETZ (eds), P.U.F., Paris. (art. 582). Pour un chômage innovant: organiser du sens avec les sociétés locales, Par Loïc Dutay, L’HARMATTAN Pour une politique de civilisation, Edgar Morin chez L’Arléa EcoRev’ : http://www.ecorev.org quelques articles : – – – En val d’Ille, une pépinière pour l’économie sociale et solidaire, Mairie Conseils : http://www.localtis.fr/cs/ContentServer?pagename=Mairieconseils/MCExperience/Experience&cid=1246422532002 L’économie sociale et solidaire sur le territoire de la Communauté de Communes Cœur d’Ostrevent, Guide de l’entrepreneur social en Nord-Pas de Calais : http://www.entrepreneursocial-npdc.org/spip.php?article174 La richesse des régions, Marc-Urbain Proulx, Professeur en Économie régionale à l’université du Québec (Chicoutimi) http://www.uqac.ca/muproulx/nouveau/index.php?option=com_content&view=article&id=51:l a-richesse-des-regions&catid=1:latest-news&Itemid=50 des questions ? : [email protected]
