EPRD/DHOS/ENSP/2005 1
La réforme
du régime budgétaire
et comptable des
établissements de santé
Direction de l’hospitalisation
et de l’organisation des soins
EPRD/DHOS/ENSP/2005 2
Une cohérence....
T2A
Nouvelle
Organisation
Interne (gouvernance)
Relance de
L’investissement
EPRD
EPRD/DHOS/ENSP/2005 3
Le contexte
La réflexion a porté sur:
un nouveau cadre budgétaire
l’EPRD
une nouvelle procédure
calendrier, approbation, ...
de nouveaux outils de gestion
suivi exécution, PGFP,...
INTRODUCTION
EPRD/DHOS/ENSP/2005 4
Inversion du modèle budgétaire
(ou retour aux sources…)
ACTIVITE
RECETTES
DEPENSES
MOYENS
EPRD/DHOS/ENSP/2005 5
Pilotage par les recettes
Importance accrue de la prévision
et du suivi infra-annuel des
réalisations
d’où la nécessité d’une présentation
régulière de l’état des prévisions par
rapport aux réalisations
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