8-entreprises-maritimes

Économie
Partie II
Les entreprises maritimes
L’entreprise maritime dans l’économie nationale
Organisation et stratégie
L’entreprise maritime
dans l’économie nationale
Statistiques du commerce extérieur de la France
Importance du transport maritime
Flotte de commerce
Le commerce extérieur de la France
Importance du transport maritime
• Outil ESSENTIEL du commerce international et
du commerce extérieur français
– Monde : 75% des marchandises produites et
consommées
– Europe : 33% des échanges intracommunautaires
– France * : 56% des importations et près de 40% des
exportations (en volume)
• Taux de croissance annuel moyen : 5% en volume
• Croissance régulière et durable (depuis 1980) *
Part du transport maritime dans le commerce
extérieur de la France
IMPORTATIONS
En valeur
(milliards de francs)
En volume
(millions de tonnes)
Part du transport maritime dans le commerce
extérieur de la France
EXPORTATIONS
En valeur
(milliards de francs)
En volume
(millions de tonnes)
Trafic par type de marchandises
(dont cabotage national)
Vrac sec : Charbon, minerais, céréales...
Hydrocarbures et gaz : Pétrole brut, produits pétroliers raffinés, produits chimiques, gaz
Marchandises diverses : Conteneurs, matériels roulants, conventionnel.
Rôle économique des entreprises de
transport maritime*
Nombre
d'entreprises :
110
Flotte :
209 navires sous pavillon français
(et près de 200 navires sous pavillon tiers)
Emploi :
16 500
(10 000 navigants, 6 500 sédentaires)
Transport
de passagers :
2 millions de passagers transportés chaque année
(dont 2/3 sur le transmanche)
Transport de
marchandises :
102 millions de tonnes de marchandises par an
(dont 80 % en vrac et 20 % en ligne régulière)
Chiffre d'affaires : 4 milliards d'euros
Le solde des échanges extérieurs de
transport maritime
• Relative stabilité tout au long des dix dernières années :
environ 1 milliard d’euros de déficit
• Réduction sensiblement en 2002 :
à – 515 millions d’euros
• Les exportations restent à un niveau voisin de celui de
l’année précédente :
environ 3 milliards d’euros
•
Les importations se réduisent sensiblement :
3,5 milliards d’euros en 2002 (3,9 milliards d’euros en 2001).
• L’amélioration du solde des échanges extérieurs de
transport maritime provient, pour l’essentiel, de la faiblesse
des importations de marchandises par voie maritime
La maîtrise des opérations de
transport
• Maîtrise du transport
 Entreprises maritimes françaises et flotte
nationale
• Maîtrise du transport
 Assurer une partie des importations et des
exportations (pétrole) sans dépendre de
transporteurs étrangers
 Permettre aux industriels français de maîtriser
la fonction transport
Flotte de commerce
• En 2003, l'évolution de la flotte de commerce sous
pavillon français s'est caractérisée par :
– un fort renouvellement*
– une poursuite de son rajeunissement*
• Au 1er janvier 2004, selon la DTMPL*, la flotte
de commerce sous pavillon français comptait :
– 207 navires
– 4,6 millions JB  baisse de 9,8 % p/ r 2003
– 6,2 millions TPL  baisse de 12,8 % p/ r 2003
Francisation et immatriculation
• Francisation :
– Opération régie par le Code des douanes / attribution la nationalité
française à un navire
– Octroi du pavillon subordonné par la loi à certaines conditions :
• Le navire appartient pour moitié à des ressortissants d'un État membre
de l'Union Européenne ou de l'Espace Économique Européen
• Son utilisation et son exploitation sont dirigées et contrôlées à partir
d'un établissement situé sur le territoire français.
• Immatriculation :
– Confère au navire la possibilité de naviguer, par la délivrance
indispensable des titres de navigation et de sécurité.
– Un même pavillon peut comporter plusieurs registres pour lesquels
les règles juridiques applicables aux marins ou aux navires sont
différentes *
Les notions de port d'attache et
d'immatriculation
• Port d'attache d'un navire :
– lieu d'enregistrement du navire auprès de
l'administration des douanes.
• Port d'immatriculation :
– le lieu d'immatriculation du navire auprès des
services de l'administration de la marine
marchande.
Les registres français en chiffres
• Registre métropole et DOM :
– Moins de 50 % de la flotte sous pavillon français
– Environ 85% du total des marins du commerce français
– Transbordeurs et vedettes à passagers, assurant des relations de
cabotage, et de navires de services auxiliaires.
• Registre des TAAF :
– La plupart des navires de charge français
– pas ouvert aux navires à passagers
– 108 navires au 1er juillet 1999 (6,45 millions de tpl).
• Autres registres des TOM :
– Environ 40 navires
– Petits navires et de quelques grands navires de croisière ou de
charge.
L'action des pouvoirs publics français
• Un intérêt motivé :
– raisons économiques et stratégiques
– prestige
• A ces préoccupations historiques vient s'ajouter :
– nécessité de préserver le savoir-faire et les emplois
• Un soutien justifié :
– libéralisation progressive de l'ensemble des trafics
maritimes (UE : libre prestation de service)
– développement considérable des pavillons de libre
immatriculation et des pays en développement
L'action des pouvoirs publics français
• L'Etat a ainsi mis en œuvre plusieurs mesures pour rétablir
des conditions normales de concurrence en faveur des
armements français opérant à l'international
– remboursement intégral de la part maritime de la taxe
professionnelle
– remboursement des cotisations sociales patronales afférentes aux
risques vieillesse, maladie et accidents du travail
• Ces mesures, décidées lors d’un Comité interministériel de
la Mer en avril 1998, ont été approuvées par la
Commission européenne et suivies par bien d’autres.
Gestion, organisation et stratégie
Types d’entreprises & modes de gestion
Organisation des services d’une compagnie
Stratégie des entreprises
Types d’entreprises & modes de gestion
Armateur :
« celui qui exploite le navire en son nom, qu’il en soit ou
non propriétaire » (art.1 loi du 03/01/69)
R1 : pas de lien entre qualité de propriétaire et qualité d’armateur
R2 : distinction propriétaire / non-propriétaire
NB : qualité de la personne est identique dans les deux cas
• Armateur personne physique
• Armateur personne morale
• Société de personnes, SARL, SA ou GIE
• Société unipersonnelle (85) et société par actions simplifiées.
Armateur propriétaire
propriété / copropriété
• Navire exploité en pleine propriété
• Navire exploité en copropriété :
– Institution très ancienne
• CoCo 220  gestion de la copropriété à la majorité
• Ch.4 loi du 03/01/67 (modifié par loi du 26/06/87)
– Développement
• Loi Pons (11/07/86)
• GIE fiscal (loi du 02/07/98)
Copropriété des navires
• Constitution de la copropriété :
– Contrat de copropriété  1 navire et 1 seul
– Part d’intérêt = quirat
– Personnalité morale
• Administration de la copropriété :
– Décisions fondamentales  Assemblée *
– Gestion quotidienne  Gérant
• Dissolution de la copropriété : *
– Vente du navire (forcée ou volontaire)
– Décision de la majorité
– Décision de justice
Armateur non-propriétaire
• Transfert total de la qualité d’armateur : *
–
–
–
–
–
Réquisition
Contrat de gérance
Contrat de location / crédit-bail
Contrat d’affrètement coque-nue
Contrat d’affrètement à temps AVEC TQA
• Publicité des contrats entraînant TQA :
– Contrat dont la publication est obligatoire ( 1 an)
– Inscription au Fichier des Navires
– Opposabilité aux tiers
Transfert de certaines compétences
• Contrat d’affrètement à temps
• Contrat de gestion technique
– Concerne 25% flotte mondiale
– Formes variées
• Transfert de la qualité d’armateur ?
– Cas général : responsabilité contractuelle / délictuelle
– Cas extrême / Gestion technique & commerciale :
• Assimilation des responsabilités
• L’assimilation n’efface pas nécessairement la responsabilité de
l’armateur légal.
Types d’entreprises & modes de gestion
Single ship companies
Entreprise constituée sous forme de personne morale
Pratique propre à l’industrie maritime
Écran juridique entre le navire et le patrimoine du groupe
État armateur
Armateur direct : réquisition (DA), affrètement (DP)
Société d’état
État actionnaire
Organisation des services d’une
compagnie
• Enjeux / Objectifs / Moyens
• Organigramme
–
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–
–
–
–
Méthode de fonctionnement
Responsabilités
Fonctions stratégiques
Fonctions opérationnelles
Fonctions exécutives
Centres de profit
PRESIDENT
T&A
C&A
A&A
A&F
ASSISTANT
PERSONNE
DESIGNEE ISM
Planification
Politiques
Gestion
des
des
équipages
et
ventes
suivi de l’entretien
/ Contrôle des
stésnavires
Comptabilité
générale
« Manning »
Recherche,
Inspections
techniques
réalisation
des
suivi
navires
des contrats de
Activités financières
: et
transport
Maintien des navires en conformité avec les
Classification
des navires
trésorerie
règlements
nationaux et internationaux
Règlement des litiges en facturation client
Approvisionnement
des navires
budget
Couverture assurances des navires
Approvisionnement en soutes des navires
supervision
des
opérations
d’achats
relations
avec
les
banques
Suivi des réclamations relatives à l’opération des
naviressuivi
des clients
stocks de pièces de rechange
relances
RECEPTION.
DIRECTEUR
QUALITE
&
SECURITE
DIRECTEUR
ADMINISTR.
&
FINANCIER
DIRECTEUR
COMMERCIAL
&
AFFRET
ASSISTANT
TRESORIER
ASSISTANT
DIRECTEUR
ARMEMENT
&
ASSURANCES
DIRECTEUR
TECHNIQUE
&
ACHATS
ASSISTANT
ASSISTANT
Approvisionnement
Budget
d’entretien etend’approvisionnement
vivres des navires
COMPTABLE
Budget Équipage / Manning et budget Assurances
Stratégie des entreprises
L'industrie du transport maritime n'est pas
homogène
Plusieurs sous secteurs
Régimes réglementaires et commerciaux
différents
Différents types de navires spécialisés
Trois grandes catégories
Transport de passagers
Transport en lignes régulières
Transport de vracs
Transport de passagers
• Services réguliers
– Transbordeurs
– Concurrence urbi et orbi
– Rôle des institutions étatiques
• Croisières
– Croissance forte et diversité des marchés
• Accélération du rythme de développement de la croisière
– années 70 : qques centaines de mille de croisières
– 2000 :
environ 10 millions de croisières (1 semaine)
– 2005 :
18 millions de semaines
– Concurrence sur tous les territoires
• « Bataille à mort »
• Principales bénéficiaires : régions les moins développées
L’industrie du tourisme
• Marché dominé
– « Big 4 » (90% des capacités en lits)
– Armateurs de niche
• Marché segmenté
– Plusieurs niveaux de qualité
• Luxury, Premium, Budget, Contemporary, Exploration,
Sailing, Niche
– Part des principaux armateurs en constante évolution
• Stratégie des grandes compagnies
– But : amélioration puissance d’achat, technique,
d’exploitation et marketing
– Moyens : regroupements (rachat, fusion)
Lignes régulières
• Caractères essentiels
–
–
–
–
–
–
marchandises diverses (conteneurs)
services réguliers programmés (ports connus)
exploitation sur base du « common carriage »
plusieurs chargeurs à la fois
contraintes réglementaires
conditions d'exemptions au titre des législation
antitrust
Organisation du secteur
des lignes régulières
•
Caractéristique principale :
– Possibilité accordée aux exploitants de participer à divers
groupements de coopération et accords
– Justification : stabilité et la pérennité des mouvements de
marchandises
– Exemptions (lois antitrust et concurrence) soumises à conditions
• Forme traditionnelle :
– Conférences maritimes
• Nouvelles formes :
–
–
–
–
Consortiums
Alliances stratégiques
Accords de capacités
Accords de discussion.
Conférences de lignes régulières
• Forme des accords :
– Privés, formels ou informels
• Parties aux accords :
– Transporteurs ou compagnies maritimes
• Engagements des parties :
– Appliquer un taux de fret commun
– Autres activités de coopération sur une ou plusieurs routes
commerciales déterminées *
• Les conférences maritimes, une institution
–
–
–
–
plus de 120 ans d'ancienneté
300 conférences dans le monde (2 à 40 lignes distinctes)
marchandises diverses à valeur unitaire relativement élevée
ni de vracs, ni marchandises susceptibles de constituer des
cargaisons complètes.
Conférences de lignes régulières
• Remarques :
– Ne couvrent pas la totalité du secteur des lignes
régulières
– Un grand nombre de lignes régulières exploitées hors
conférence
– Une certaine proportion des marchandises diverses est
transportée au tramping
• Parts de trafic :
– 50%, en diminution
– Émergence de transporteurs indépendants et puissants
– Existence des Marchés de « niches » *
Code des conférences maritimes des
Nations Unies
–
–
–
–
Adopté à Genève en 1974, entré en vigueur en 1983
78 parties contractantes dont 17 pays Membres de l'OCDE *
Définit un cadre, octroie des droits, impose des obligations
Formule de partage des cargaisons ( art.2 : Règle 40/40/20) *
• « Compromis de Bruxelles »
– Adopté par Etats membres UE (parties au Code) + Norvège
– Art.2 du Code inapplicables sur certains trafics
• Impact du code et du compromis :
– Formule de partage peu appliquée (Afrique de l'Ouest)
– Code dépassé par les événements, impact mineur sur trafic
– Code demeure en vigueur,pourrait exercer une influence
majeure sur le développement du transport maritime de lignes
régulières, si les circonstances venaient à évoluer.
Consortiums
• Origine :
– Problèmes techniques posés par le lancement des
services conteneurisés*
• Objectif :
– Fournir des services organisés en commun
• Moyens :
– Accords techniques, opérationnels ou commerciaux :
• utilisation en commun des navires
• utilisation en commun des installations portuaires
• utilisation en commun des services de recrutement du fret.
• Grande variété des accords :
– Besoins et conditions des trafics concernés  degré de
coopération et étendue de l'activité commune *
Consortiums
• Principale différence consortiums / conférences :
– Consortiums :
• recherche rationalisation de l'exploitation des
services maritimes conteneurisés
– Conférences :
• coopération pour définir taux de fret
uniformes ou communs.
Alliances stratégiques
• Accords de coopération
– Groupe de compagnies / certaines routes principales
– Stratégie opérationnelle depuis 1996
• Alliance stratégique/globale :
– Au moins 2 des principales routes commerciales E/W
– Services combinés ( route) ou service tour du monde
• Série d'accords spécifiques de routes :
–
–
–
–
–
Emploi et utilisation des navires (affectations communes)
Itinéraires et programmes d'escale
Type et taille des navires à utiliser
Augmentations et réductions de capacité
Ports et durées d'escales.
Alliances stratégiques
• Autres accords :
–
–
–
–
–
Affrètements
Affrètements d'espaces
Utilisation des terminaux communs
Coordination des mouvements de conteneurs
Mise en commun des conteneurs et la création de bases
de conteneurs
– Routes des navires de collecte et la coordination (si
autorisée) des services terrestres
– Échanges d'information
Alliance = intégration opérationnelle complète des
services de chacun des participants dans un tout.
Alliances stratégiques
• Clauses particulières :
–
–
–
–
Restrictions sur utiliser services d'un transporteur tiers
Préavis et des pénalités en cas de retrait
Changements de propriété des navires
Durée initiale (en principe 5 ans)
• Qualité des participants :
– Nationaux et transporteurs tiers
– Lignes conférentielles ou lignes hors conférence
• Diversité des pavillons :
– Asie
– Europe
– Etats-Unis
Alliances stratégiques
• Alliances stratégiques/globales ne couvrent pas :
–
–
–
–
–
–
Ventes et commercialisation en commun
Propriété conjointe, maintenance, assurance des navires
Connaissement(s) joint(s) ou commun(s)
Tarifs communs et/ou partage des pertes/profits
Fonctions communes de gestion et de direction
Pools de recettes ou les pools de marchandises
Chaque membre garde sa propre identité
et les accords ne constituent pas des
fusions.
Transport à la demande
• Caractères essentiels
– Vracs : liquide (Hc, GL, Ch) / solide (Mi, Gr)
– Voyages donnés : exécution de contrats (C/P)
– Cargaison  un seul propriétaire
• Application de la politique de la concurrence
–
–
–
–
–
Marché généralement libre
Pas de réglementations spécifiques
Pas d'immunité (lois antitrust)
Risque élevé de contravention
Statut déterminé par autorités chargées de la
concurrence
Organisation
du transport maritime de vrac
• Formes de coopération entre armateurs
– Plus rares que dans les trafics de lignes régulières
– Coentreprises
– Accords de pool :
• partage des profits et des pertes
• But des accords
–
–
–
–
–
Contrôle marché et amélioration gains (négociation en commun)
Prééminence sur marché donné ou pénétration nouveaux marchés
Flexibilité moyens logistiques (échange navires / positionnement)
Pouvoirs de négociation face aux chantiers navals
Coordination pour éviter l’excédent pour certains types de navires.
ABRÉVIATIONS
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ALENA Accord de libre-échange nordaméricain
APEC Coopération économique AsiePacifique
BAF Coefficient d’ajustement de
soutage
c.a.f. coût, assurance, fret
CEE Communauté économique
européenne
CEPALC Commission économique
pour l’Amérique latine et les Caraïbes
CNUCED Conférence des Nations
Unies sur le commerce et le
développement
EVP équivalent d’un conteneur de 20
pieds
f.o.b. franco à bord
FMI Fonds monétaire international
GNL gaz naturel liquéfié
GPL gaz de pétrole liquéfié
IED investissements étrangers directs
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IICL Institut de loueurs internationaux
de conteneurs
mbj millions de barils par jour
OCDE Organisation de coopération et
de développement économiques
OMC Organisation mondiale du
commerce
OMI Organisation maritime
internationale
OPEP Organisation des pays
exportateurs de pétrole
PDEM Pays développés à économie de
marché
PIB produit intérieur brut
PMA pays les moins avancés
SIAM Système d’informations
anticipées sur les marchandises
tjb tonneau de jauge brute
tpl tonne de port en lourd
ULCC hyperpétrolier
VLCC superpétrolier
WS Worldscale
Documentation
• La concurrence entre armateurs de
lignes régulières de conteneurs
• Les stratégies des grands armements
pétroliers
• Les armements vraquiers dans un
secteur en pleine mutation
Composition des grandes alliances Est-Ouest
Containerisation
International Lloyd's Shipping
Economist entrées diverses
Parts de marché des armements ou des alliances
sur les segment est-ouest entre 1990 et 2000
Les principaux pools
dans les secteurs du pétrole et de la chimie
Les 10 premiers armements pétroliers mondiaux
par le tonnage
La croissance
de Teekay
Shipping