PLAN D`ACTION 2015 / 2016 SOMMAIRE

PLAN D’ACTION 2015 / 2016
SOMMAIRE
N°
1
Le bon état des eaux littorales et des
ressources halieutiques
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L’interaction terre / mer et qualité des
eaux
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La vision stratégique
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La gestion des pollutions
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La gestion de la Ressource
Thème -Action
Intitulé
EAU ET MILIEUX AQUATIQUES
Volet « Eau littorale »
Contrôle des modalités d'exercice des
Police de la Chasse et de la Pêche
pêches maritimes
Mise en œuvre des profils de
Profil des eaux de baignade
vulnérabilités conchylicoles
Mise en œuvre des profils de
Profil des eaux de baignade
vulnérabilités des eaux de baignade
Mise en œuvre des actions
« biodiversité » de la stratégie de
Le Domaine Public Maritime
gestion durable et intégrée du Domaine
Public Maritime
Relation terre / mer par la gestion des poissons migrateurs
Contrôle du prélèvement de poissons
Police de la Pêche
migrateurs amphihalins
Trame verte et bleue
Continuité écologique des cours d’eau
Volet « Eau continentale »
Programme d’Action Opérationnel
Gouvernance SDAGEs
Territorialisé
Gouvernance - SAGEs
Gouvernance dans le domaine de l’Eau Compétence des collectivités
Pollutions ponctuelles
Assainissement – DERU
Pollutions ponctuelles
Zonages d'assainissement pluvial
Substances dangereuses pour le
Rejets des ICPE et STEP
milieu aquatique
Plan « Phyto » pollutions diffuses
Produits phytosanitaires
Pollutions diffuses
5 ème programme d'action "directive
Pollutions diffuses - Azote
nitrates"
Conformité des ouvrages de stockage
Pollutions diffuses
des effluents dans élevages autorisés
Protection de la ressource en eau
potable contre les pollutions ponctuelles
et diffuses
Gestion quantitative de l’eau et contrôle
des prélèvements
Service(s) pilote(s)
DDTM (DML)
DDTM (DML)
ARS
DDTM (DML)
ONEMA
DDTM (SE)
DDTM (SE)
DDTM (SE)
DDTM, ONEMA
DDTM (SE)
DDTM (SE)
DREAL / DDPP / DDTM (SE)
DRAAF (SRAL) / DREAL
DREAL (SRMP) / DDTM (SE)
DDPP
DDTM (SE)
DDTM (SE)
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BIODIVERSITE
Mise en œuvre de la stratégie de
Un réseau cohérent d’espaces protégés :
création d’aires protégées (SCAP)
déclinaison de la SCAP et du SRCE
Mise en œuvre du Schéma Régional de
Cohérence Ecologique
Gestion des sites (finaliser et mettre en
Réseau NATURA 2000
La préservation de la biodiversité dans
œuvre les DOCOB)
les sphères économiques, culturelle et
Mettre en œuvre le nouveau régime
sociale : NATURA 2000
Réseau NATURA 2000
d’évaluation des incidences et
communiquer
Contrôle des élevages détenant de la
faune sauvage captive
Contrôle du commerce des espèces
protégées ou menacées de disparition (
CITES ou convention de Washington)
La préservation des espèces / espaces et Protection des espèces et espaces
Espèces bénéficiant d’un Plan National
de leur diversité
protégés ou sensibles
d’Actions (PNA)
Contrôle des mesures compensatoires
Biodiversité – Protection de la faune
prévues lors de dérogations aux
et de la flore
dispositions de protection
Biodiversité – Conservation et Police
Conservation des surfaces boisées
des Bois et Forêts
Biodiversité - Protection de la faune,
Lutte contre les espèces invasives
La maîtrise de la pression de la
de la flore et des milieux naturels
biodiversité : gestion de la faune et de
Biodiversité – Faune, flore et
Actions contres les espèces
la flore invasive
milieux naturels
susceptibles de causer des nuisances
PAYSAGE
La protection du cadre de vie commun
Publicité
La protection du cadre de vie
Protection des sites
Création et gestion
exceptionnel : les sites classés
Protection des sites
Contrôles
DREAL / DDTM
DREAL / DDTM
DREAL / DDTM
DREAL / DDTM
ONCFS
ONCFS
DREAL
DREAL / DDTM
DDTM (SE)
DREAL / DDTM (SE)
DDTM (SE)
DDTM (SE)
DREAL
DREAL