Le Système national de suivi des évaluations environnementales

Le Système national de suivi des
évaluations environnementales (SNSÉE)
Emmanuel Tousignant
Transports Canada
SIFÉE, Paris, 2010
RDIMS: 6141296
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Plan de la présentation
Le Système national de suivi des évaluations
environnementales (SNSÉE)…
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Ses origines
Son mandat
Sa structure
Pourquoi est-il un leader?
En bref
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Le SNSÉE… ses origines
• En 2004, la responsabilité de la Loi sur la protection
des eaux navigables a été transférée de Pêches et
Océans Canada à Transports Canada.
• Un nouveau « déclencheur » d’ÉE pour Transports
Canada est ainsi issu de cette décision.
• Augmentation très importante du nombre d’ÉE créant
un nouveau besoin: se doter d’outils robustes de
gestion de l’information.
• Le SNSÉE n’est pas qu’un système de suivi, il est
avant tout un système élaboré de gestion de
l’information.
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Le SNSÉE… ses origines
Augmentation très
importante du
nombre d’ÉE que
Transports Canada
doit réaliser chaque
année.
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Le SNSÉE… son mandat
Amélioration de l’efficacité du travail des
agents en ÉE de Transports Canada
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Données faciles à entrer.
Données facilement accessibles par tous.
Fonction de rapports statistiques (13 types).
Fonction de notification.
Outil cartographique.
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Le SNSÉE… son mandat
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Le SNSÉE… son mandat
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Le SNSÉE… son mandat
Augmentation de la qualité des données
– Données structurées (menus déroulants, boîtes à cocher…) donc
quantité/qualité des données uniformisée entre les utilisateurs et
conforme à la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale.
– Minimum de données obligatoires.
– Possibilité d’attacher des documents.
– Données organisées (le système est structuré logiquement en
différentes sections facilement accessibles).
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Le SNSÉE… sa structure
• Le SNSÉE est lié de très près à la Loi
canadienne sur l’évaluation environnementale
ce qui aide les agents à rencontrer leurs
obligations.
• Il est en même temps basé sur les besoins
spécifiques de Transports Canada.
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Le SNSÉE… sa structure
Sections principales:
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Page d’accueil
Avis de lancement
Décision finale de l’ÉE
Rapports statistiques
Outil cartographique
Outil élaboré de recherche
Gestion du projet
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ÉE
Coordination fédérale
Consultation des groupes autochtones
Émission de permis/approbations
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Le SNSÉE… pourquoi est-il un leader?
Pour ses liens avec 3 autres systèmes ce qui
accélère le partage d’information:
– Registre canadien en évaluation environnementale.
• Système central
• Obligatoire
– Système d’information en environnement.
• Composante cartographique
• Ajout d’une couche sur les espèces à risque (biodiversité)
– Base de données sur les eaux navigables.
• Gestion de l’émission de permis (déclencheur le plus important pour
Transports Canada)
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Le SNSÉE… pourquoi est-il un leader?
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Le SNSÉE… pourquoi est-il un leader?
Pour ses composantes originales et
innovatrices:
– Fonction de notification.
– Section sur la consultation des groupes autochtones.
– Fonction efficace et élaborée de traduction (contexte
bilingue au Canada).
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Le SNSÉE… pourquoi est-il leader?
Pour sa philosophie de développement:
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Impliquer tous les partis.
Être à l’écoute du client.
Donner du pouvoir au client (le laisser s’approprier le système).
Partager l’information (données).
Maintenir une haute qualité des données (cœur du système).
Obtenir le support de la haute gestion (Sous-ministre).
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En bref, le SNSÉE c’est…
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Un investissement de 1,5 million $.
4.5 années de développement.
Une centaine d’utilisateurs de partout au pays.
Une équipe soudée et dynamique composée de:
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4.5 développeurs en informatique
Un chef informaticien
Un gestionnaire de projet
Un assistant
Un groupe de travail (réunissant des utilisateurs de partout au pays)
• Un projet vivant qui s’est adapté aux besoins
changeants.
• Près de 10 000 projets à ce jour.
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Merci!
Questions?
Emmanuel Tousignant
Agent en évaluation environnementale
Transports Canada
[email protected]
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