Le Système national de suivi des évaluations environnementales

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Le Système national de suivi des
évaluations environnementales (SNSÉE)
Emmanuel Tousignant
Transports Canada
SIFÉE, Paris, 2010

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Plan de la présentation
Le Système national de suivi des évaluations
environnementales (SNSÉE)…
• Ses origines
• Son mandat
• Sa structure
• Pourquoi est-il un leader?
• En bref

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Le SNSÉE… ses origines
• En 2004, la responsabilité de la Loi sur la protection
des eaux navigables a été transférée de Pêches et
Océans Canada à Transports Canada.
• Un nouveau « déclencheur » d’ÉE pour Transports
Canada est ainsi issu de cette décision.
• Augmentation très importante du nombre d’ÉE créant
un nouveau besoin: se doter d’outils robustes de
gestion de l’information.
• Le SNSÉE n’est pas qu’un système de suivi, il est
avant tout un système élaboré de gestion de
l’information.

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Le SNSÉE… ses origines
Augmentation très
importante du
nombre d’ÉE que
Transports Canada
doit réaliser chaque
année.

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Le SNSÉE… son mandat
Amélioration de l’efficacité du travail des
agents en ÉE de Transports Canada
– Données faciles à entrer.
– Données facilement accessibles par tous.
– Fonction de rapports statistiques (13 types).
– Fonction de notification.
– Outil cartographique.