Registration Document and Annual Financial Report

HSBC France
Document de référence et
Rapport financier annuel 2016

Le présent Document de Référence a été déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 1er mars 2017,
conformément à l’article 212-13 du Règlement Général de l’Autorité des marchés financiers. Il pourra être utilisé à
l’appui d’une opération financière s’il est complété d’une note d’opération visée par l’Autorité des marchés financiers.
Ce document a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.

Sommaire
Document de référence et Rapport financier annuel 2016
HSBC FRANCE
2 Rapport du Conseil d’Administration à l’Assemblée Générale
23 Autres informations concernant HSBC France
24 Les Dirigeants
26 Composition du Conseil d’Administration
39 Rapport du Président sur le Conseil d’Administration
et sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques mises en place
83 Responsabilité sociale, environnementale et sociétale
111 Les facteurs de risque et leur contrôle au sein du groupe HSBCFrance
180 Gestion du Capital et du Levier
190 Etats financiers consolidés
290 Etats financiers sociaux
335 Principales filiales de HSBCFrance et politique d’investissement
339 Autres documents légaux concernant l’Assemblée Générale du 26avril 2017
344 Renseignements de caractère général concernant HSBCFrance et son capital
348 Responsable du Document de référence et responsables du contrôle des comptes
350 Table de concordance et de référence
352 Implantations
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HSBC FRANCE
HSBC France est la filiale française du Groupe HSBC,
groupe bancaire parmi les plus solides au monde, dont
l’ambition est d’être la première banque internationale.
En France, HSBC ambitionne de devenir le partenaire
de référence pour accompagner les entreprises françaises
dans leur développement international et les particuliers
dans la gestion de leur patrimoine.
Missions du Groupe HSBC
Principaux axes stratégiques de développement
Le Groupe HSBC repose sur un modèle de banque
universelle et s’appuie sur une offre complète de
services bancaires et financiers, destinés à une clientèle
d’entreprises et de particuliers souhaitant bénéficier des
atouts du Groupe HSBC, l’une des premières banques
mondiales, et notamment de sa présence internationale
et de sa solidité financière.
La stratégie de HSBC est de maintenir un réseau
international afin de connecter les économies dévelop-
pées et celles en développement rapide. La stratégie du
Groupe est alignée sur les tendances économiques à long
terme et repose sur des avantages concurrentiels uniques.
Tendances à long terme
La stratégie du Groupe HSBC s’appuie sur des
tendances à long terme :
– une connectivité globale croissante : les flux inter-
nationaux de biens, services et capitaux continuent
d’augmenter, soutenus notamment par le développe-
ment des technologies et de l’accès à l’information,
dans les échanges personnels et commerciaux. Ces
flux internationaux devraient atteindre 85 billions
USD en 2025, soit trois fois leur valeur de 2012 ;
–
une redistribution du pouvoir économique : parmi les
30 premières économies mondiales, HSBC anticipe
que 18 d’entre elles seront en Asie, Amérique latine,
Moyen-Orient et Afrique, quadruplant en taille
d’ici à 2050 ;
–
le développement des classes moyennes dans les
pays à forte croissance économique : la part de
la population mondiale appartenant aux classes
moyennes devrait augmenter de plus de trois
milliards d’individus, passant de 1,8 milliard en
2010 à 5 milliards en 2030, dont 66 % en Asie ;
–
une population mondiale vieillissante : la population
mondiale au-dessus de 60 ans devrait plus que
doubler d’ici à 2050, passant de moins de 1 milliard
en 2015 à plus de 2 milliards en 2050.
Le modèle d’activité de HSBC est basé sur un
réseau international qui permet de connecter et de
servir un portefeuille de marchés cohérent pour saisir
ces opportunités.
Avantages concurrentiels
Dans cet environnement, les avantages concurrentiels
de HSBC proviennent :
– d’une présence globale inégalée : le réseau de HSBC
procure un accès à près de 90 % des flux de commerce
et de capitaux. HSBC permet à ses clients de saisir
les opportunités de croissance les plus attractives
partout dans le monde et offre des capacités et
produits parmi les meilleurs afin de soutenir les
flux économiques globaux ;
–
d’un modèle de banque universelle à l’échelle du
Groupe : HSBC s’adresse à l’ensemble des clients
bancaires au travers de ses quatre lignes de métiers
globales, des épargnants individuels aux multina-
tionales. Ce modèle permet à HSBC de répondre
à l’ensemble des besoins financiers de ses clients
et de générer des rendements attractifs pour ses
actionnaires.
Priorités stratégiques du Groupe HSBC
HSBC France met en œuvre, en France, la stratégie du
Groupe HSBC, dont l’exécution repose sur un plan
de dix actions stratégiques, ayant pour objectif, d’ici
à fin 2017, de :
– redimensionner et simplifier le Groupe ;
– redéployer le capital et investir dans les activités et
marchés stratégiques ;
– mettre en œuvre les Global Standards.
Ensemble, ces initiatives visent à créer de la valeur
pour ses clients et ses actionnaires et contribuent à la
viabilité à long terme de HSBC.
Redimensionner et simplifier le Groupe
Dans le cadre du plan stratégique, le Groupe a entrepris
un réalignement de son portefeuille d’activités. Outre la
décision de céder ses activités au Brésil, le Groupe vise
une réduction significative de ses actifs pondérés des
risques (RWA) notamment dans la Banque de finance-
ment, d’investissement et de marchés, avec pour objectif
que ce métier représente moins d’un tiers des RWA du
Groupe. De même, le Groupe a défini des initiatives
de réduction de coûts, reposant principalement sur la
simplification des processus et procédures, visant une
économie annuelle de 4,5-5,0 milliards USD au-delà
de 2017, avec, pour atteindre cet objectif, des dépenses
non récurrentes estimées à 4,0-4,5 milliards USD sur
cette période.
Rapport du Conseil d’Administration à l’Assemblée Générale
2

Redéployer le capital et investir
HSBC entend aussi accélérer ses investissements pour
garantir le développement durable de ses activités.
HSBC cible une croissance supérieure à celle du Produit
Intérieur Brut mondial grâce à son réseau international,
en continuant d’investir dans les produits et services
à caractère international, comme le financement du
commerce international, les paiements et la gestion
de trésorerie, et les activités de change. HSBC entend
aussi profiter des opportunités que lui procure son
rôle de leader dans l’internationalisation du Renminbi.
Les investissements concerneront également les
marchés à forte croissance, notamment en Asie où
HSBC met en place un plan de croissance ambitieux,
et permettront de renforcer les échanges entre cette
région et le reste du monde.
Mettre en œuvre les Global Standards
HSBC s’attache à mettre en œuvre et à déployer partout
où elle opère les contrôles les plus exigeants du marché
en matière de lutte contre la criminalité financière, à
travers son programme Global Standards.
Grâce à une protection accrue de la banque et du
client, les Global Standards représentent une source
d’avantages concurrentiels, qui doit venir en soutien
des pratiques commerciales mises en place, aujourd’hui
et demain. HSBC a pour ambition d’achever la mise
en place des Global Standards en 2017.
Une stratégie déclinée en France
Le Groupe HSBC a identifié 18 marchés prioritaires,
dont la France, où HSBC déploie l’ensemble de ses
lignes de métier et a établi des plates-formes mondiales
pour certaines activités de marchés.
La stratégie de HSBC en France est de servir ses
clients s’appuyant sur un modèle de banque universelle
et de se développer grâce à la force du réseau inter-
national du Groupe HSBC dans le monde, tout en
accélérant la mise en place des Global Standards ainsi
que la transformation de la banque pour améliorer
son efficacité et sa rentabilité. HSBC France entend
développer son activité sur tous les métiers en :
–
continuant à se concentrer sur la clientèle patrimo-
niale et investir dans le digital pour le marché des
particuliers ;
–
s’appuyant sur les atouts du Groupe HSBC,
notamment sa forte connectivité internationale, pour
accroître ses revenus sur le marché des entreprises ;
– confortant le positionnement de la Banque de
financement, d’investissement et de marchés à
Paris comme plate-forme stratégique pour le
GroupeHSBC ;
– renforçant les synergies entre les différents métiers ;
– tout en modernisant ses systèmes informatiques
pour gagner en efficacité et améliorer la qualité de
services pour ses clients.
Initiatives pour soutenir cette stratégie en France
Tout au long de l’année 2016, HSBC France a déve-
loppé son offre de produits et services dans le but
d’améliorer l’expérience client et de mettre en place
une approche bancaire omnicanale. L’attention portée
au développement de cette relation s’est traduite par la
mise en place de nouvelles fonctionnalités sur mobile :
les clients particuliers de HSBC France ont notamment
été les premiers en France en avril 2016 à avoir accès
et gérer leurs comptes bancaires grâce à la technologie
biométrique Touch ID, puis en octobre 2016 à disposer
d’un service de gestion de budget et d’agrégation de
comptes bancaires (application Personal Economy). Plus
largement, la digitalisation de la Banque de particuliers
et de gestion de patrimoine s’est aussi traduite en 2016
par la possibilité d’entrer en relation de façon totalement
dématérialisée, le développement de la souscription de
crédit immobilier et la souscription de crédit personnel
en ligne, et la possibilité de versements conseillés en
ligne. En parallèle, HSBC France a ouvert en 2016 une
agence directe dédiée aux clients entreprises désireux
de solutions simples et digitales.
2016 a également vu le lancement d’un plan de
modernisation de l’infrastructure informatique utilisée
par HSBC France. Ce plan sur 3 ans permettra une
optimisation et une simplification des systèmes et des
procédures, fluidifiant ainsi les opérations au sein
de la banque, dans le but notamment de continuer
à améliorer l’expérience client grâce à des délais de
traitement raccourcis et une qualité de service améliorée.
Produits et services proposés
Le Groupe HSBC sert ses clients au travers de quatre
lignes de métiers : la Banque de particuliers et de gestion
de patrimoine (RBWM), la Banque d’entreprises
(CMB), la Banque de financement, d’investissement
et de marchés (GBM) et la Banque privée (GPB).
Les lignes de métiers sont responsables du déve -
loppement, de la mise en œuvre et de la gestion des
propositions commerciales de manière uniforme à
travers le Groupe HSBC.
Banque de particuliers et de gestion de patrimoine
La Banque de particuliers et de gestion de patrimoine
comprend les services financiers aux particuliers, la
gestion d’actifs et les activités d’assurance. Elle gère
des dépôts et fournit des services bancaires transaction-
nels permettant aux clients de gérer leurs finances au
quotidien et d’épargner pour l’avenir. Elle propose des
solutions pour aider les particuliers dans leurs besoins
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