De la régulation en matière des capitaux propres du système bancaire

De la régulation en matière des capitaux propres du
système bancaire
Thèse présentée à la Faculté des sciences économiques et sociales de
l’Université de Fribourg (Suisse)
par
Darlena Tartari
d’Albanie
pour l’obtention du grade de
docteur ès Sciences Économiques et Sociales
Acceptée par la Faculté des Sciences Économiques et Sociales
le 5 décembre 2002
sur proposition de
Monsieur le Prof. Dr Heinrich Bortis (premier rapporteur)
Monsieur le Prof. Dr Jacques Pasquier-Dorthe (deuxième rapporteur)
Fribourg 2002

La Faculté des Sciences économiques et sociales de l’Université de Fribourg (Suisse)
n’entend ni approuver, ni désapprouver les opinions émises dans une thèse: elles doivent être
considérées comme propres à l’auteur (Décision du Conseil de la Faculté du 23 janvier 1990).

Remerciements
Avant d’être un apport scientifique, la thèse de doctorat est une épreuve morale pour tout
nouveau chercheur. Le chemin vers les approches théoriques est souvent difficile et solitaire.
C’est pourquoi, j’aimerai remercier ici les personnes qui m’ont aidé à avancer dans mes
projets de recherche au cours de ces dernières années.
Mes plus vifs remerciements vont au Professeur Maurice Villet qui a été le directeur initial de
cette thèse. Son ouverture d’esprit, ses conseils, ses qualités humaines et son sens de l’humour
ont marqué à jamais ma pensée et mes années d’assistanat auprès de la Chaire de Théorie
Economique à l’Université de Fribourg.
Mes remerciements particuliers s’adressent aussi aux Professeurs Heinrich Bortis et Jacques
Pasquier-Dorthe qui ont montré une grande disponibilité à poursuivre cette thèse. Ce fut pour
moi un enrichissement intellectuel de pouvoir suivre leurs cours et lire leurs travaux
scientifiques.
Ma gratitude va aussi au Dr. Marc Schnyder qui a eu la lourde tâche de lire les premières
versions de cette thèse. Par leur amitié, la Famille Losinger, Teresa Herrera et Pascal
Giovannini ont contribué à rendre ces années plus agréables. Ce travail a bénéficié de l’aide
précieuse de Anne Marie Heimo et Henri de Pourtalès qui ont assumé la correction d’un point
de vue linguistique.
Enfin, j’ai une grande dette morale envers Urs Schwegler qui m’a accompagné pendant toutes
ces années marquées par « des hauts et des bas » propres à la vie professionnelle d’un
chercheur débutant. Cette thèse est aussi due en partie à son soutient et à celui de ses parents
qui m’ont accueillit chaleureusement dans leur maison.
Ma plus grande reconnaissance va encore à mes parents pour leur affection et leur soutient
moral.
Berne, octobre 2002

I
De la régulation en matière des capitaux propres du système
bancaire
Introduction ........................................................................................ 1
Partie I Essai de justification théorique de la régulation
Chapitre 1 Quelques notions relatives au système bancaire........................... 7
1.1 Le système bancaire ........................................................................................................... 7
1.2 Synthèse des fonctions d’une banque ............................................................................... 9
1.2.1 La fonction de financement............................................................................................. 10
1.2.1.1 La transformation des actifs non liquides en passifs liquides ..................................... 10
1.2.1.2 La création monétaire..................................................................................................14
1.2.2 La fonction de surveillance ............................................................................................. 18
1.2.3 La fonction de réduction des coûts de transaction .......................................................... 20
1.3 Les structures institutionnelles des systèmes bancaires................................................ 23
Remarques conclusives .......................................................................................................... 27
Chapitre 2 Les théories de la régulation bancaire ......................................... 28
2.1 Les théories positives de la régulation............................................................................ 28
2.1.1 La théorie de l’intérêt public et ses reformulations......................................................... 29
2.1.2 La théorie des groupes d’intérêt...................................................................................... 31
2.1.3 La théorie des coûts d’agence......................................................................................... 33
2.1.3.1 Les raisons impliquant l’autorégulation.................................................................... 34
2.1.3.2 Les agences publiques de régulation et les pressions des groupes d’intérêt .............. 35
2.1.3.3 La compétition entre les agences de régulation ......................................................... 37
2.2 Les théories normatives de la régulation ...................................................................... 39
2.2.1 La production optimale des biens publics et l’intervention gouvernementale................ 40
2.2.1.1 Les biens publics ......................................................................................................... 41
2.2.1.2 Le théorème de Coase ................................................................................................. 43
2.2.2 Les objectifs de politique monétaire ............................................................................ 45