Rapport annuel 2015 de la BCE - European Central Bank

Rapport annuel
2015

Rapport annuel 2015 de la BCE 1
Sommaire
Avant-propos 4
L’économie de la zone euro, la politique monétaire de la BCE et le
secteur financier européen en 2015 7
1 L’économie de la zone euro : un environnement caractérisé par une
faible inflation et un bas niveau des taux d’intérêt 7
1.1 L’environnement macroéconomique mondial 7
Encadré 1 Les tensions financières dans les économies de marché
émergentes 13
1.2 Les évolutions financières 16
Encadré 2 Pourquoi les taux d’intérêt sont-ils aussi bas ? 20
Encadré 3 Quelle est la signification du bas niveau des taux d’intérêt
pour les banques et les épargnants ? 23
1.3 Activité économique 25
Encadré 4 Le rôle de la consommation privée dans la reprise
économique 28
1.4 Les évolutions des prix et des coûts 30
Encadré 5 Examen des évolutions de l’inflation sous-jacente 33
1.5 Les évolutions de la monnaie et du crédit 36
La politique budgétaire et les réformes structurelles 39 1.6
2 La politique monétaire en période difficile 45
2.1 Le défi que représentent les perspectives en matière d’inflation a
nécessité de nouvelles mesures décisives de la part de la BCE 45
Encadré 6 La transmission des mesures de politique monétaire aux
marchés financiers et à l’économie réelle 48
2.2 Le programme d’achats d’actifs et les opérations de
refinancement à plus long terme ciblées se sont déroulés sans
heurt en 2015 54
Encadré 7 La participation aux opérations de refinancement 60
Encadré 8 La fourniture de liquidité au système bancaire grec en
période de tensions accrues 62

Rapport annuel 2015 de la BCE 2
3 Le secteur financier européen : tensions contenues et progrès réalisés
vers l’union bancaire 64
3.1 Les risques et les vulnérabilités du système financier de la zone
euro 64
Encadré 9 Les activités bancaires parallèles dans la zone euro 67
3.2 La fonction macroprudentielle de la BCE 69
3.3 Le MSU – la fonction microprudentielle de la BCE 72
3.4 Les contributions de la BCE aux initiatives réglementaires 73
3.5 L’Union des marchés de capitaux 79
Les autres tâches et activités 81
1 Les infrastructures de marché et les paiements 81
1.1 La mise en service de T2S et l’avenir des infrastructures de
marché 82
1.2 La numérisation des opérations de paiement 83
1.3 La gestion des risques des contreparties centrales 84
2 Les services financiers offerts aux autres établissements 85
2.1 La gestion des opérations d’emprunt et de prêt 85
2.2 Les services de l’Eurosystème en matière de gestion des
réserves 86
3 Les billets et pièces 86
3.1 La circulation des billets et pièces 87
3.2 La contrefaçon des billets 88
3.3 La deuxième série de billets en euros 88
4 Les statistiques 89
4.1 Les nouvelles statistiques et les statistiques élargies de la zone
euro 89
4.2 Les autres évolutions statistiques 91
5 La recherche économique 92
5.1 Les priorités de la recherche et les noyaux de recherche 92
5.2 Les réseaux de recherche Eurosystème/SEBC 93

Rapport annuel 2015 de la BCE 3
5.3 Les conférences et les publications 95
6 Les activités et obligations juridiques 95
6.1 La participation de la BCE à des procédures judiciaires au
niveau de l’UE 95
6.2 Les avis de la BCE et les cas de non-respect 97
6.3 Les évolutions juridiques liées au mécanisme de surveillance
unique : la commission administrative de réexamen 99
6.4 Le respect des interdictions relatives au financement monétaire
et à l’accès privilégié 99
7 Les relations internationales et européennes 101
7.1 Les relations européennes 101
7.2 Les relations internationales 104
8 La communication externe 107
Annexe 1 Le cadre institutionnel 111
Annexe 2 Les comités de l’Eurosystème/du SEBC 121
Annexe 3 Les évolutions relatives à l’organisation et aux ressources
humaines 123
Comptes annuels A 1
Bilan consolidé de l’Eurosystème au 31 décembre 2015 C 1
Section Statistiques S 1

Rapport annuel 2015 de la BCE 4
Avant-propos
L’année 2015 a été marquée par une reprise de l’économie de la zone euro.
L’inflation, toutefois, est restée orientée à la baisse. Dans cet environnement, un
sujet crucial pour la zone euro en 2015 a été le renforcement de la confiance. La
confiance des consommateurs pour stimuler les dépenses. La confiance des
entreprises pour une reprise des créations d’emplois et de l’investissement. Et la
confiance des banques pour un rebond de leur activité de prêt. Une plus grande
confiance était essentielle pour soutenir la reprise et favoriser le retour des taux
d’inflation vers notre objectif de niveaux inférieurs à, mais proches de 2 %.
Au cours de l’année, la confiance s’est en effet raffermie. La demande intérieure
s’est substituée à la demande extérieure comme moteur de la croissance sous l’effet
de la hausse de la confiance des consommateurs. La dynamique du crédit a
redémarré dans la zone euro dans son ensemble. L’emploi a continué de
s’améliorer. Et les craintes d’une déflation, prégnantes dans la zone euro en début
d’année 2015, ont été totalement dissipées.
Comme nous le décrivons dans le présent Rapport annuel, la BCE a contribué à
l’amélioration de l’environnement à travers deux canaux principaux.
Le premier, et le plus important, a été celui de nos décisions de politique monétaire.
Nous avons adopté des mesures décisives tout au long de l’année pour contrecarrer
les menaces pesant sur la stabilité des prix et garantir l’ancrage des anticipations
d’inflation. En janvier, tout d’abord, nous avons décidé d’élargir notre programme
d’achats d’actifs. Nous avons, ensuite, ajusté à plusieurs reprises le programme en
cours d’année, en étendant par exemple la liste des émetteurs dont les titres sont
éligibles à l’achat. Enfin, en décembre, nous avons décidé d’abaisser encore le taux
d’intérêt, déjà négatif, de la facilité de dépôt et de recalibrer nos achats d’actifs.
Ces mesures ont été efficaces. Les conditions de financement se sont
considérablement assouplies, les taux bancaires diminuant d’environ 80 points de
base dans la zone euro à partir de la mi-2014, soit une répercussion équivalente à
une baisse, en une fois, des taux d’intérêt directeurs de 100 points de base en
temps normal. L’incidence sur la croissance et l’inflation a également été positive.
Selon les estimations des services de l’Eurosystème, sans le programme d’achats
d’actifs (APP), y compris les mesures de décembre, l’inflation aurait été négative
en 2015, plus d’un demi-point de pourcentage inférieure à ce qu’elle devrait être
en 2016 et environ un demi-point de pourcentage plus faible en 2017. L’APP
entraînera un gain de croissance du PIB de la zone euro de quelque 1,5 point de
pourcentage sur la période 2015-2018.
En raison des nouvelles évolutions défavorables de l’économie mondiale, qui ont
poussé les perspectives d’inflation à la baisse, nous avons recalibré notre politique à
la fin de l’année. Ces vents contraires se sont intensifiés début 2016 et nécessité un
nouvel assouplissement de notre orientation de politique monétaire. En mars 2016,
le Conseil des gouverneurs a décidé d’élargir l’APP, tant en termes de volume que