Les conflits d`intérêts dans le monde des affaires, un

Les conflits d’intérêts
dans le monde des
affaires, un Janus
à combattre ?
Collection CEPRISCA
Sous la direction
de Véronique Magnier
Professeur à l’Université de Picardie-Jules Verne, CEPRISCA
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Liste des contributions
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Avant-propos
Par Véronique Magnier, Professeur à l’Université de Picardie-Jules Verne,
CEPRISCA
Les associés et les dirigeants sociaux
Par Dominique Schimdt, Professeur agrégé des facultés de droit,
Avocat au Barreau de Paris
Les conflits d’intérêts d’origine familiale dans les sociétés
Par Henri Hovasse, Professeur à la Faculté de droit de Rennes
Les conflits d’intérêts des commissaires aux comptes
Par Charles-Henri Laprun,
Président de la Compagnie régionale des Commissaires aux comptes
Les conflits d’intérêts des analystes financiers
Par Yann Paclot, Professeur à l’Université de Paris XI, Avocat à la Cour
Conflits d’intérêts et responsables locaux
Par Isabelle Muller-Quoy, Maître de conférences de droit public
à l’Université de Picardie Jules-Verne, CURAPP
Dispositif de prévention des conflits d’intérêts par l’information
en droit des sociétés
Par Alexis Constantin, Professeur à l’Université de Rennes I
La déontologie et les conflits d’intérêts :
Un point de vue libre d’ancien déontologue
Par Benoît Gourisse, Responsable du Département juridique,
Caisse d’Epargne de Bretagne
Conflit d'intérêts, procédure collective et office du juge
Par Corinne Perot-Reboul, Docteur en Droit, Avocat au Barreau de Paris
Les conflits d’intérêts en droit pénal
Par Haritini Matsopoulou, Maître de conférences de droit privé
à l’Université Paris I (Panthéon-Sorbonne)
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Conflits d’intérêts, impartialité, incompatibilités
Par Nicole Decoopman,
Professeur à l’Université de Picardie Jules-Verne, CEPRISCA
Les conflits d’intérêts dans les Principles of corporate
Governance
Par Véronique Magnier
L’élargissement du cercle des conflits d’intérêts
dans les sociétés commerciales
Par Aida Bennini, Allocataire moniteur à l’Université de Cergy-Pontoise
Création et gestion du conflit d’intérêts en déontologie
médicale. Un exemple aux antipodes du droit des affaires ?
Par José Lefebvre, Maître de conférences à l’Université de Picardie-Jules
Verne, CEPRISCA
Les conflits d’intérêts dans le monde des affaires.
Observations finales
Par François Terré, Professeur honoraire à l’Université de Paris II
(Panthéon-Assas), Membre de l’Institut
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Les conflits d’intérêts dans le monde des affaires, un Janus à combattre ?
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Avant-propos
Les études recueillies dans cet ouvrage sont, pour la plupart, issues
d’une journée consacrée aux conflits d’intérêts dans le monde des
affaires. Le moment était venu d’approfondir ce sujet, le colloque sui-
vant de peu la réédition d’un ouvrage majeur, Les conflits d'intérêts dans
la société anonyme, du Professeur Dominique Schmidt. Animée d’un
souci pédagogique, cette journée était organisée par les étudiants du
Master 2 Parcours Professionnel Droit des affaires et l’Association de
Droit des Affaires de l’Université Picardie-Jules Verne, en collaboration
avec le CEPRISCA (Centre de droit privé et de sciences criminelles
d’Amiens). Son objectif était de parvenir à mieux cerner la place et le
rôle des conflits d’intérêts dans le monde des affaires, afin de tenter
d’en comprendre plus précisément les rouages.
Etudier les situations de conflits d’intérêts revient à observer une
sorte de Janus juridique, aux visages multiples et protéiformes. Si l’on
admet que « le conflit d’intérêts prend naissance lorsque l’intérêt per-
sonnel s’oppose à l’intérêt que l’on est en charge de défendre », comme
l’indique le Professeur Schmidt, il suffit que, en raison de sa mission, de
sa fonction ou de son statut, une personne se voie imposer le devoir de
défendre, ou simplement de respecter un intérêt plus largement défini,
pour qu’il existe un risque que l’intérêt qu’elle a à agir personnellement
entre en contradiction avec cet intérêt qui la dépasse. Dans le monde
des affaires, ce phénomène se rencontre d’autant plus aisément que le
commerce puise précisément sa source, et trouve même sa dynamique
dans l’intérêt personnel et égoïste que tout individu au comportement
rationnel cherche à satisfaire par son activité. Dès lors cet intérêt parti-
culier se heurte fréquemment, ou tout du moins risque de se heurter à
d’autres intérêts plus largement entendus, comme l’intérêt social, l’inté-
rêt collectif, l’intérêt général…Pour comprendre ce Janus complexe,
mieux valait faire appel à une nouvelle Ariane pour permettre de dénouer
les difficultés pressenties de la matière, et aux deux fils de pensée qui ont
orienté la réflexion : mieux délimiter le domaine des conflits d’intérêts
dans le monde des affaires, en analyser les traitements possibles.
Quant au domaine, il est indéniable que l’on assiste depuis peu à
une extension progressive de la prise en considération des conflits d’in-
térêts par le législateur. Traditionnellement limitées à l’intérieur de la
sphère sociale, les règles se sont multipliées pour toucher des groupes
professionnels jusque là peu concernés par les conflits d’intérêts, qu’ils
exercent un contrôle sur la société, ou simplement l’observent.
Toutefois, le bilan est contrasté.
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