euryopa - Université de Genève

Ousmane Diallo
L’arrimage du franc CFA à l’euro
Conséquences pour l’intégration
sous-régionale ouest-africaine
Préface de
Victoria Curzon Price
euryopa
Institut européen de l’Université de Genève

Le catalogue général
des publications est disponible
sur le site de de l’Institut européen:
www.unige.ch/ieug
Publications euryopa
Institut européen de l’Université de Genève
2, rue Jean-Daniel Colladon ♦ CH-1204 Genève
télécopie/fax [phone]
courriel/e-mail: [email protected]
euryopa vol. 15-2002
ISBN 2-940174-15-6
ISSN 1421-6817
© Institut européen de l’Université de Genève
Juillet 2002

Table des matières
Préface, par Victoria Curzon Price vii
Introduction ix
CHAPITRE IER
Incidences juridiques de l’ancrage du franc CFA à l’euro
Les débats sur l’arrimage du franc CFA à l’euro 2
Le cadre franco-africain 5
Le cadre franco-européen 11
La position de la France sur le statut juridique
de la zone franc, relativement au traité de Maastricht 15
La thèse adverse de la position française 18
L’émergence d’un nouveau statut juridique de la zone franc 21
D’un point de vue normatif 23
La double source de l’engagement français relatif
à la zone franc 26
Une relative limitation de l’autonomie d’action
de la France dans la gestion de la zone franc 27
Implications en matière d’intégration africaine 28
D’un point de vue institutionnel 34
Absence de liens institutionnels directs 34
L’intermédiation de la France 36

L’arrimage du franc CFA à l’euro
vi
CHAPITRE II
Incidences économiques de l’arrimage à l’euro du franc CFA
Du point de vue des pays africains de la zone franc 39
De larges opportunités à saisir 44
D’importants défis à relever 48
Du point de vue des pays de l’ euroland 51
De nouvelles possibilités à exploiter 51
De probables écueils à écarter 53
CHAPITRE III
Conséquences sur l’intégration régionale africaine
Le contexte général de l’intégration 59
L’intégration des pays de la zone franc : le cas de l’UEMOA 62
L’intégration dans le cadre de la CEDEAO 67
Quelle évolution dans l’avenir ? 76
Conclusion 87
Liste des abréviations 89
Liste des tableaux et graphiques 90
Bibliographie sélective 91

Préface
L’étude de Monsieur Ousmane Diallo intitulée L’arrimage du franc CFA à
l’euro: conséquences pour l’intégration sous-régionale ouest-africaine se
situe dans un ensemble grandissant de recherches sur les zones monétaires,
celles notamment reliant les pays développés aux pays en développement.
En effet, le conflit inhérent aux rapports entre la stabilisation de la valeur de
la monnaie et la poursuite d’une politique active de développement écono-
mique au moyen d’investissements lourds pilotés par l’Etat, s’est souvent
soldé dans le passé par de l’inflation et des dévaluations successives, sans
pour autant nécessairement susciter le développement économique tant re-
cherché. Les pays privilégiant une stabilité monétaire relative ont basé leur
stratégie de développement sur les investissements directs étrangers, mais
ici aussi, le problème de stabilité monétaire à long terme se pose, comme
l’a montré la crise asiatique de 1997.
Cependant, une autre possibilité existe: arrimer sa monnaie à une autre,
qui possède une réputation de stabilité et qui est gérée par un grand pays
développé. Histoire de bénéficier par ricochet de la réputation de la mon-
naie visée. Ainsi, beaucoup de pays d’Amérique latine et d’Asie ont choisi
de lier leurs monnaies au dollar américain alors que certains pays en transi-
tion ont arrimé la leur au mark allemand, et les pays d’Asie centrale au rou-
ble russe. Ces liens peuvent être des plus informels (aucune convention en-
tre les banques centrales respectives, mais l’une suit l’autre et “décroche”
sa monnaie si nécessaire de temps en temps), ou plus contraignants (un cur-
rency board autoproclamé, ou une zone monétaire basée sur une conven-
tion intergouvernementale comme l’ancien SME). Certaines de ces exp-
ériences se terminent par un fiasco (comme par exemple le currency board
argentin), car il ne suffit pas d’arrimer sa monnaie nationale à une autre, il
faut également suivre les politiques macroéconomiques du pays leader.
D’autres expériences perdurent. Parmi les zones monétaires les plus an-
ciennes se trouve justement celui du franc CFA, autrefois relié au franc
français, et aujourd’hui relié à l’euro.
Le passage à l’euro a effectivement suscité un regain d’intérêt pour cette
vénérable institution datant de 1948. Ce fut l’occasion de revoir ses structu-
res juridiques, ses effets économiques et ses perspectives d’avenir. Ainsi
l’étude de Monsieur Ousmane Diallo nous mène-t-elle au cœur du choix