Systèmes à courants porteurs (rayonnement non intentionnel)

Also available in English – ICES-006
NMB-006
2e édition
Juin 2009
Gestion du spectre et Politique des télécommunications
Norme sur le matériel brouilleur
Systèmes à courants porteurs
(rayonnement non intentionnel)
MISE À JOUR – NOVEMBRE 2014 :
Les exigences d'étiquetage ont été modifiées pour permettre l'étiquetage
électronique, le cas échéant.

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Préface
Norme sur le matériel brouiller 006, 2e édition, Systèmes à courants porteurs (rayonnement non
intentionnel), remplace NMB-006, 1re édition, datée du 25 août 2001.
Les changements principaux sont les suivants :
1. Section 2 : La définition de BPL interne a été ajoutée.
2. Section 4.3 : Les exigences additionnelles pour les essais sur place ont été ajoutées.
3. Section 5.3.1 : Les limites d’émissions par rayonnement (tableau 3) ont été prolongées pour couvrir
les dispositifs aux fréquences supérieures à 30 MHz.
Publication autorisée par
le ministre d’Industrie Canada
Le Directeur général
La direction générale
du génie du spectre
___________
Marc Dupuis

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Table des matières
1. Généralités ..................................................................................................................................... 1
2. Définitions ...................................................................................................................................... 2
3. Instruments de mesure ................................................................................................................. 3
3.1 Réseau de stabilisation d’impédance de ligne ....................................................................... 3
3.2 Récepteur à fréquence radioélectrique ................................................................................... 3
4. Méthode de mesure ....................................................................................................................... 3
4.1 Mesure des émissions transmises par conduction .................................................................. 3
4.2 Mesure des émissions par rayonnement (dispositifs fonctionnant au-delà de 1 705 kHz) .... 3
4.3 Mesures additionnelles pour les systèmes à courants porteurs .............................................. 3
5. Limites ............................................................................................................................................ 4
5.1 Limites du bruit émis par conduction .................................................................................... 4
5.2 Tensions de sortie admissibles pour les dispositifs à courants porteurs ................................ 4
5.3 Émissions par rayonnement (dispositifs fonctionnant au-delà de 1 705 kHz) ....................... 4
6. Exigences en matière d’étiquetage .............................................................................................. 6
7. Publications de référence ............................................................................................................. 6

Systèmes à courants porteurs (rayonnement non intentionnel) NMB-006
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1. Généralités
1.1 La présente norme sur le matériel brouilleur établit les limites et la méthode de mesure du bruit
radioélectrique et spécifie les tensions de sortie maximales acceptables provenant des systèmes
à courants porteurs d’un type dont le rayonnement d’énergie radioélectrique est non
intentionnel.
1.1.1 Tous les dispositifs à courants porteurs (rayonnement non intentionnel) sont des appareils de
catégorie II. Le matériel de catégorie II comprend les dispositifs pour lesquels une norme a été
prescrite, mais l’homologation du matériel par Industrie Canada n’est pas requise. Le fabricant
ou l’importateur doit néanmoins s’assurer que toutes les normes applicables sont respectées.
1.2 Sous réserve des sections 1.3 et 1.4, les sections 3 à 7 s'appliquent à tous les systèmes à
courants porteurs fabriqués ou importés au Canada, à l’exception des systèmes à courants
porteurs fabriqués ou importés uniquement à des fins d’exportation.
1.2.1 Il y aura une période de transition qui prendra fin le 1er octobre, 2009 et au cours de laquelle
l'observation de la NMB-006, 1re édition ou de la NMB-006, 2e édition, sera acceptée. Après
le 1er octobre 2009 seule l'observation de la NMB-006, 2e édition, sera acceptée.
1.3 Les sections 3 à 7 ne s'appliquent pas aux systèmes à courants porteurs :
a) utilisés uniquement aux fins de démonstration et d'exposition; ou
b) utilisés comme prototypes.
1.4 Les sections 3 à 7 ne s'appliquent pas aux systèmes à courants porteurs pour lesquels le
fabricant, l'importateur ou le propriétaire a obtenu une dispense du ministre.
Le ministre peut octroyer une dispense lorsque :
a) le fabricant, l'importateur ou le propriétaire a soumis par écrit une demande :
(i) présentant les raisons de la demande;
(ii) comprenant une analyse fondée sur des principes techniques fiables et démontrant
que le système à courants porteurs ne posera pas de risque considérable pour les
radiocommunications;
(iii) garantissant la conformité à toutes les conditions que le ministre peut fixer dans la
dispense; et
b) le ministre est convaincu que le système à courants porteurs ne posera pas de risque
considérable pour les radiocommunications.

Systèmes à courants porteurs (rayonnement non intentionnel) NMB-006
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La dispense n'est valide que si :
a) le système à courants porteurs est muni d’une étiquette, soit apposée ou affichée
électroniquement, indiquant que le fonctionnement de l'appareil est autorisé en vertu d'une
dispense et détaillant les conditions de cette dispense; et
b) le système à courants porteurs est conforme aux conditions établies dans la dispense.
Le ministre peut révoquer ou modifier une dispense octroyée en vertu de la section 1.4 à
n'importe quel moment et sans préavis.
2. Définitions
Dans la présente norme,
« Système à courants porteurs » désigne un dispositif qui émet des signaux radioélectriques par
conduction sur des lignes électriques, et qui est utilisé dan des immeubles d'affaires et résidentiels.
Les systèmes à courants porteurs se répartissent comme suit :
a) Matériel brouilleur, lorsque l'excitateur (émetteur) et le récepteur sont tous deux raccordés au
réseau électrique c.a., et que tout le rayonnement radioélectrique qu'ils produisent est non
intentionnel. Ceci comprend les systèmes large bande sur ligne électrique interne (système BPL
interne). Ces systèmes sont régis par la NMB-006.
« Système BPL interne » désigne système à courants porteurs, exploité en tant qu'élément rayonnant non
intentionnel. Il émet de l'énergie radioélectrique transportée par conduction sur des lignes électriques qui
n'appartiennent pas à un fournisseur de service d'électricité et ne sont pas exploitées ni contrôlées par un
tel fournisseur. Les lignes électriques peuvent être souterraines ou passer dans les murs, les planchers ou
les plafonds des locaux de l'utilisateur.
b) Systèmes à courants porteurs fonctionnant dans la bande de radiodiffusion AM de
535-1 705 kHz, dont les émissions sont destinées aux récepteurs de radiodiffusion AM. Ces
systèmes sont régis par les normes techniques d’Industrie Canada portant sur le matériel de
radiodiffusion.
c) Systèmes à courants porteurs à rayonnement intentionnel, lorsque l'excitateur est raccordé au
réseau électrique c.a., alors que le récepteur ne l'est pas (p. ex. dans le cas d’une boucle magnétique
utilisée pour capter le signal à la réception). Ces systèmes sont soumis aux dispositions de la
CNR-210 d’Industrie Canada, intitulée Dispositifs de radiocommunications de faible puissance,
exempts de licence (pour toutes les bandes de fréquences) (mentionnée à la section 7.1(3) de la
présente norme).