Secteurs - Interlocuteurs Instances

MCO SM SSR SLD HAD
Critère
Libellé
PEP / IND
Secteurs
- Interlocuteurs
Instances
- Fonctions
/ oui
/ non
/ NA
/ oui
/ non
/ NA
/ oui
/ non
/ NA
/ oui
/ non
/ NA
/ oui
/ non
/ NA
EV 1 EV 2 EV 3 EV 4 EV 5 EV 6 EV 7
10
Professionnels. Assistantes sociales.
Patients et leur entourage. Directeur ou responsable des soins.
Représentants d’usagers.
Patients. Représentants d’usagers.
Professionnels.
Professionnels.
Personnel du standard.
Personnel du service et des
admissions.
Secrétaires médicales.
Brancardiers.
Professionnels. Membres de la CRU.
Patients et entourage.
Assistantes sociales.
Représentants d’usagers.
Professionnels.
Président de la CME.
Patients et leur entourage. Directeur ou responsable des soins.
Représentants d’usagers.
Responsables des secteurs d’activité.
11
Patients et leur entourage. Représentants d’usagers de la CRU.
Professionnels. Directeur ou responsable des soins.
Personnel d'accueil et du service des
admissions.
Patients et leur entourage. Représentants d’usagers.
Responsables médicaux et
paramédicaux.
Patients et leur entourage. Représentants d’usagers.
Responsables médicaux et
paramédicaux.
EV3
Consentement et
participation du patient.
11c
Information du patient sur son
état de santé et les
soins proposés.
Répartition des Experts Visiteurs
(responsable - investigation)
10e
Prévention de la maltraitance
et promotion de la
bientraitance.
10a
Accueil et accompagnement
de l’entourage.
10d
10c
Respect de la confidentialité
des informations relatives au
patient.
Information du patient
(entourage ou représentant
légal) en cas de dommage lié
aux soins.
NON
Gestion des mesures de
restriction de liberté.
11a
11b
10b
Respect de la dignité et de
l’intimité du patient.
NON
NON
NON
NON
NON
NON
NON
OUI
OUI
Plan de visite
Observations Terrain
Liste indicative
Entretiens
Liste indicative
NON
NON
NON
NON
NON
NON
ACC02_F016_A

MCO SM SSR SLD HAD
Critère
Libellé
PEP / IND
Secteurs
- Interlocuteurs
Instances
- Fonctions
/ oui
/ non
/ NA
/ oui
/ non
/ NA
/ oui
/ non
/ NA
/ oui
/ non
/ NA
/ oui
/ non
/ NA
EV 1 EV 2 EV 3 EV 4 EV 5 EV 6 EV 7
Répartition des Experts Visiteurs
(responsable - investigation)
Plan de visite
Observations Terrain
Liste indicative
Entretiens
Liste indicative
12
Professionnels. Président CLUD.
Patients et leur entourage. Directeur ou responsable des soins.
Anesthésistes.
Président de la CME.
Référents douleurs. Responsables des secteurs d’activité.
Pharmacien.
13
Professionnels.
Directeur.
Entourage.
Président de la CME.
Référents soins palliatifs. Responsable qualité.
Personne chargée des relations avec les
usagers.
Membres de la CRU.
Représentants d'usagers.
Membres d'instances.
Bénévole.
14
Professionnels, notamment intervenants externes.
Président de CME.
Secrétaires médicales.
Directeur des soins.
Responsable DIM.
Responsable des archives.
Responsable de l'évaluation.
Responsable qualité.
Professionnels. Membres de la CRU.
Secrétaires médicales. Responsable du DIM.
Patients et leur entourage.
Responsable des archives.
Service clientèle (le cas échéant).
Responsable qualité.
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
EV2
EV3
EV2
EV3
Prise en charge de la
douleur
OUI
OUI
OUI
OUI
PEP
/ IND
12a
Prise en charge et droits
des patients en fin de vie
13a
OUI
PEP
/ IND
Gestion du dossier du patient.
14a
OUI
OUI
14b
Accès du patient à son
dossier.
PEP
PEP
ACC02_F016_A

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Critère
Libellé
PEP / IND
Secteurs
- Interlocuteurs
Instances
- Fonctions
/ oui
/ non
/ NA
/ oui
/ non
/ NA
/ oui
/ non
/ NA
/ oui
/ non
/ NA
/ oui
/ non
/ NA
EV 1 EV 2 EV 3 EV 4 EV 5 EV 6 EV 7
Répartition des Experts Visiteurs
(responsable - investigation)
Plan de visite
Observations Terrain
Liste indicative
Entretiens
Liste indicative
15
Personnels. Membres de la CME.
Directrice des soins.
Cellule type "identito vigilance".
Autres responsables (selon taille de
l’établissement).
Responsable du Département de
l’Information Médicale.
Gestionnaire de risques.
Membres du Comité de Sécurité
Transfusionnelle et d'Hémovigilance.
Responsable qualité.
16
Professionnels. Agents de sécurité.
Professionnels participant à
l’accueil.
Responsables médicaux et
paramédicaux.
Patients et leur entourage.
Assistantes sociales.
Représentants d’usagers de la CRU.
Directeur ou responsable des soins.
Responsable qualité.
Responsable de commnication.
17
Professionnels. Directeur ou responsable des soins.
Patients et leur entourage. Président de la CME.
Médecins.
Responsables médicaux et
paramédicaux.
Membres de la CRU.
Représentants d’usagers.
Responsable qualité.
Personnes chargées de la relation avec
les patients.
Responsable de commnication.
OUI
OUI
OUI
OUI
NON
NON
OUI
EV2
EV2
NON
Évaluation initiale et continue
de l’état de santé du patient et
projet personnalisé de soins.
17a
OUI
PEP
Identification du patient à
toutes les étapes de sa
prise en charge.
16a
15a
Dispositif d’accueil du patient.
ACC02_F016_A

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Critère
Libellé
PEP / IND
Secteurs
- Interlocuteurs
Instances
- Fonctions
/ oui
/ non
/ NA
/ oui
/ non
/ NA
/ oui
/ non
/ NA
/ oui
/ non
/ NA
/ oui
/ non
/ NA
EV 1 EV 2 EV 3 EV 4 EV 5 EV 6 EV 7
Répartition des Experts Visiteurs
(responsable - investigation)
Plan de visite
Observations Terrain
Liste indicative
Entretiens
Liste indicative
18
Patients et leur entourage.
Membres de la commission de
l’organisation et de la permanence des
soins (COPS) ou équivalent.
Responsables des secteurs d’activité.
Directeur ou responsable des soins.
Représentants d’usagers.
Président de la CME.
Professionnels. Responsables des secteurs d’activité.
Pharmacien.
Responsable du service des
urgences ou de réanimation,
anesthésiste.
19
Patients et leur entourage. Responsables des secteurs d’activité.
Directeur ou responsable des soins.
Président de la CME.
Patients et leur entourage. Responsables des secteurs d’activité.
Directeur ou responsable des soins.
Président de la CME.
Patients et leur entourage. Responsables des secteurs d’activité.
Directeur ou responsable des soins.
Président de la CME.
Patients et leur entourage. Responsables des secteurs d’activité.
Directeur ou responsable des soins.
Président de la CME.
NON
NON
NON
NON
NON
NON
NON
NON
NON
NON
NON
NON
Prise en charge des
urgences vitales survenant au
sein de l’établissement.
18b
Continuité et coordination
de la prise en charge des
patients.
18a
Populations nécessitant
une prise en charge
particulière : les enfants et
adoslescents
Populations nécessitant
une prise en charge
particulière : les personnes
agées
Populations nécessitant
une prise en charge
particulière : les personnes
attenites d'un handicap
Populations nécessitant
une prise en charge
particulière : les patients
porteurs de maladies
chroniques
19a
pers.
agée
s
19a
enf.
ados
19a
mal.
chro.
19a
hand.
ACC02_F016_A

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Critère
Libellé
PEP / IND
Secteurs
- Interlocuteurs
Instances
- Fonctions
/ oui
/ non
/ NA
/ oui
/ non
/ NA
/ oui
/ non
/ NA
/ oui
/ non
/ NA
/ oui
/ non
/ NA
EV 1 EV 2 EV 3 EV 4 EV 5 EV 6 EV 7
Répartition des Experts Visiteurs
(responsable - investigation)
Plan de visite
Observations Terrain
Liste indicative
Entretiens
Liste indicative
Patients et leur entourage. Responsables des secteurs d’activité.
Directeur ou responsable des soins.
Président de la CME.
Patients et leur entourage. Responsables des secteurs d’activité.
Directeur ou responsable des soins.
Président de la CME.
Patients et leur entourage. Responsables des secteurs d’activité.
Professionnels. Directeur ou responsable des soins.
Président de la CME.
Représentants d’usagers.
Patients et leur entourage. Responsables des secteurs d’activité.
Professionnels. Directeur ou responsable des soins.
Président de la CME.
Représentants d’usagers.
Président de la CME.
Directeur ou responsable des soins.
Représentants d’usagers.
20
IDE
Président de la CME.
Médecins.
COMEDIMS ou sous-commission de la CME
Patients et leur entourage. Pharmacien.
Préparateurs en pharmacie
Responsable qualité.
Gestionnaire de risques.
Directeur ou responsable des soins.
Directeur
Responsable du SI
Responsables des secteurs d’activité.
OUI
OUI
NON
NON
NON
NON
NON
NON
NON
NON
NON
NON
OUI
OUI
OUI
OUI
EV3
Troubles de l’état
nutritionnel.
IND
OUI
Populations nécessitant
une prise en charge
particulière : les personnes
démunies
Populations nécessitant
une prise en charge
particulière : les personnes
privées de liberté
19a
pers.
dém.
19a
pers.
Privé
liber.
19b
19c
19d
Démarche qualité de la prise
en charge médicamenteuse
du patient.
PEP
IND
Risque suicidaire.
Hospitalisation sous
contrainte.
20a
OUI
OUI
EV1
OUI
ACC02_F016_A