Secteurs - Interlocuteurs Instances
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Critère Libellé Plan de visite Observations Terrain Entretiens Liste indicative Liste indicative MCO SM SSR SLD HAD Répartition des Experts Visiteurs (responsable - investigation) Secteurs - Interlocuteurs Instances - Fonctions / oui / non / NA / oui / non / NA / oui / non / NA / oui / non / NA / oui / non / NA EV 1 EV 2 EV 3 EV 4 EV 5 EV 6 EV 7 NON NON NON NON NON NON NON NON NON NON NON NON NON NON OUI OUI PEP / IND 10 Prévention de la maltraitance 10a et promotion de la bientraitance. 10b Respect de la dignité et de l’intimité du patient. Professionnels. Patients et leur entourage. Assistantes sociales. Directeur ou responsable des soins. Représentants d’usagers. Patients. Professionnels. Représentants d’usagers. Professionnels. Personnel du standard. Respect de la confidentialité 10c des informations relatives au patient. Personnel du service admissions. Secrétaires médicales. et des Brancardiers. 10d 10e Accueil et accompagnement de l’entourage. Professionnels. Patients et entourage. Membres de la CRU. Assistantes sociales. Représentants d’usagers. Professionnels. Président de la CME. Patients et leur entourage. Directeur ou responsable des soins. Gestion des mesures de restriction de liberté. Représentants d’usagers. Responsables des secteurs d’activité. 11 Information du patient sur son 11a état de santé et les soins proposés. Patients et leur entourage. Représentants d’usagers de la CRU. Professionnels. Directeur ou responsable des soins. Personnel d'accueil et du service des admissions. Patients et leur entourage. 11b Consentement et participation du patient. 11c Information du patient (entourage ou représentant légal) en cas de dommage lié aux soins. ACC02_F016_A Patients et leur entourage. Représentants d’usagers. Responsables médicaux et paramédicaux. Représentants d’usagers. Responsables médicaux et paramédicaux. EV3 Critère Libellé Plan de visite Observations Terrain Entretiens Liste indicative Liste indicative MCO SM SSR SLD HAD Répartition des Experts Visiteurs (responsable - investigation) Secteurs - Interlocuteurs Instances - Fonctions / oui / non / NA / oui / non / NA / oui / non / NA / oui / non / NA / oui / non / NA EV 1 EV 2 EV 3 EV 4 EV 5 EV 6 EV 7 OUI OUI OUI OUI OUI PEP / IND 12 Professionnels. Patients et leur entourage. 12a Prise en charge de la douleur Anesthésistes. PEP Référents douleurs. / IND Président CLUD. Directeur ou responsable des soins. Président de la CME. Responsables des secteurs d’activité. Pharmacien. EV3 13 Professionnels. Entourage. Référents soins palliatifs. 13a Prise en charge et droits des patients en fin de vie PEP Directeur. Président de la CME. Responsable qualité. Personne chargée des relations avec les usagers. Membres de la CRU. Représentants d'usagers. OUI OUI OUI OUI OUI Membres d'instances. Bénévole. EV3 14 14a Gestion du dossier du patient. PEP / IND Président de CME. Professionnels, notamment intervenants externes. Directeur des soins. Secrétaires médicales. Responsable DIM. Responsable des archives. Responsable de l'évaluation. Responsable qualité. OUI OUI OUI OUI OUI EV2 Professionnels. Secrétaires médicales. 14b Accès du patient à son dossier. PEP Patients et leur entourage. Membres de la CRU. Responsable du DIM. Responsable des archives. Service clientèle (le cas échéant). Responsable qualité. OUI OUI OUI OUI OUI EV2 ACC02_F016_A Critère Libellé Plan de visite Observations Terrain Entretiens Liste indicative Liste indicative MCO SM SSR SLD HAD Répartition des Experts Visiteurs (responsable - investigation) Secteurs - Interlocuteurs Instances - Fonctions / oui / non / NA / oui / non / NA / oui / non / NA / oui / non / NA / oui / non / NA EV 1 EV 2 EV 3 EV 4 EV 5 EV 6 EV 7 OUI OUI OUI OUI OUI PEP / IND 15 Personnels. Identification du patient à 15a toutes les étapes de sa prise en charge. Membres de la CME. Directrice des soins. Cellule type "identito vigilance". Autres responsables (selon taille de l’établissement). Responsable du Département l’Information Médicale. PEP de Gestionnaire de risques. Membres du Comité de Sécurité Transfusionnelle et d'Hémovigilance. Responsable qualité. EV2 16 Professionnels. Professionnels participant à l’accueil. Patients et leur entourage. 16a Dispositif d’accueil du patient. Agents de sécurité. Responsables médicaux et paramédicaux. Assistantes sociales. Représentants d’usagers de la CRU. Directeur ou responsable des soins. NON OUI Responsable qualité. Responsable de commnication. EV2 17 Professionnels. Patients et leur entourage. Médecins. Évaluation initiale et continue 17a de l’état de santé du patient et projet personnalisé de soins. Directeur ou responsable des soins. Président de la CME. Responsables médicaux et paramédicaux. Membres de la CRU. Représentants d’usagers. Responsable qualité. Personnes chargées de la relation avec les patients. Responsable de commnication. ACC02_F016_A NON NON Critère Libellé Plan de visite Observations Terrain Entretiens Liste indicative Liste indicative MCO SM SSR SLD HAD Répartition des Experts Visiteurs (responsable - investigation) Secteurs - Interlocuteurs Instances - Fonctions / oui / non / NA / oui / non / NA / oui / non / NA / oui / non / NA / oui / non / NA EV 1 EV 2 EV 3 EV 4 EV 5 EV 6 EV 7 NON NON NON NON Responsables des secteurs d’activité. Directeur ou responsable des soins. Président de la CME. NON NON Responsables des secteurs d’activité. Directeur ou responsable des soins. Président de la CME. NON NON NON NON NON NON PEP / IND 18 Continuité et coordination 18a de la prise en charge des patients. Patients et leur entourage. Membres de la commission de l’organisation et de la permanence des soins (COPS) ou équivalent. Responsables des secteurs d’activité. Directeur ou responsable des soins. Représentants d’usagers. Président de la CME. Professionnels. Responsables des secteurs d’activité. Pharmacien. Responsable du service des urgences ou de réanimation, anesthésiste. Prise en charge des 18b urgences vitales survenant au sein de l’établissement. 19 19a pers. agée s Populations nécessitant une prise en charge particulière : les personnes agées Populations nécessitant 19a une prise en charge enf. particulière : les enfants et ados adoslescents Populations nécessitant 19a une prise en charge mal. particulière : les patients chro. porteurs de maladies chroniques Populations nécessitant 19a une prise en charge hand. particulière : les personnes attenites d'un handicap ACC02_F016_A Patients et leur entourage. Patients et leur entourage. Patients et leur entourage. Patients et leur entourage. Responsables des secteurs d’activité. Directeur ou responsable des soins. Président de la CME. Responsables des secteurs d’activité. Directeur ou responsable des soins. Président de la CME. Critère Libellé 19a pers. Privé liber. Entretiens Liste indicative Liste indicative MCO SM SSR SLD HAD Répartition des Experts Visiteurs (responsable - investigation) Secteurs - Interlocuteurs Instances - Fonctions / oui / non / NA / oui / non / NA / oui / non / NA / oui / non / NA / oui / non / NA EV 1 EV 2 EV 3 EV 4 EV 5 EV 6 EV 7 NON NON NON NON OUI OUI PEP / IND Patients et leur entourage. Populations nécessitant 19a une prise en charge pers. particulière : les personnes dém. démunies Patients et leur entourage. Populations nécessitant une prise en charge particulière : les personnes privées de liberté Patients et leur entourage. Professionnels. 19b Troubles de l’état nutritionnel. Plan de visite Observations Terrain IND Responsables des secteurs d’activité. Directeur ou responsable des soins. Président de la CME. Responsables des secteurs d’activité. Directeur ou responsable des soins. Président de la CME. Responsables des secteurs d’activité. Directeur ou responsable des soins. Président de la CME. Représentants d’usagers. OUI OUI OUI EV3 Patients et leur entourage. Professionnels. 19c Risque suicidaire. Responsables des secteurs d’activité. Directeur ou responsable des soins. Président de la CME. Représentants d’usagers. NON NON NON NON NON OUI OUI OUI Président de la CME. Directeur ou responsable des soins. Hospitalisation sous 19d contrainte. Représentants d’usagers. NON 20 IDE Médecins. Patients et leur entourage. Démarche qualité de la prise 20a en charge médicamenteuse du patient. PEP IND Président de la CME. COMEDIMS ou sous-commission de la CME Pharmacien. Préparateurs en pharmacie Responsable qualité. OUI Gestionnaire de risques. Directeur ou responsable des soins. Directeur Responsable du SI Responsables des secteurs d’activité. OUI EV1 ACC02_F016_A Critère Libellé Entretiens Liste indicative Liste indicative MCO SM SSR SLD HAD Répartition des Experts Visiteurs (responsable - investigation) Secteurs - Interlocuteurs Instances - Fonctions / oui / non / NA / oui / non / NA / oui / non / NA / oui / non / NA / oui / non / NA EV 1 EV 2 EV 3 EV 4 EV 5 EV 6 EV 7 NON NON NON NON NON NON OUI OUI PEP / IND IDE Médecins. Patients et leur entourage. 20b Plan de visite Observations Terrain Prescription médicamenteuse chez le sujet âgé. Directeur ou responsable des soins. Président de la CME. Pharmacien. Responsable qualité. Gestionnaire de risques. Responsables des secteurs d’activité. 21 Prescription d’analyses, 21a prélèvement et transmission des résultats. 21b Professionnels. Responsables des laboratoires. Responsables des laboratoires. Démarche qualité en laboratoire. 22 22a Professionnels. Prescription d’examen et transmission des résultats. Responsables des secteurs d'imagerie et d'exploration fonctionnelle. EV3 22b Démarche qualité en service d’imagerie. Responsables des secteurs d'imagerie et d'exploration fonctionnelle. NON NON Responsables des secteurs d’activité. Directeur ou responsable des soins. Président de la CME. OUI OUI 23 Patients et leur entourage. Professionnels. Éducation thérapeutique 23a du patient. Représentants d’usagers. EV3 24 Patients et leur entourage. Professionnels. 24a Sortie du patient. IND Représentants d’usagers. Assistantes sociales. Correspondants externes. OUI OUI OUI OUI OUI EV3 ACC02_F016_A Critère Libellé Plan de visite Observations Terrain Entretiens Liste indicative Liste indicative MCO SM SSR SLD HAD Répartition des Experts Visiteurs (responsable - investigation) Secteurs - Interlocuteurs Instances - Fonctions / oui / non / NA / oui / non / NA / oui / non / NA / oui / non / NA / oui / non / NA EV 1 EV 2 EV 3 EV 4 EV 5 EV 6 EV 7 OUI NON NON NON OUI NON NON NON NON NON NON NON NON NON NON NON NON NON NON NON PEP / IND 25 Prise en charge des 25a urgences et des soins non programmés. PEP Professionnels service des urgences. Représentants de la CACNP ou équivalents. Professionnels service aval. Responsables du service des urgences. Infirmières d'accueil et d'orientation. Directeur. Responsables SAMU-SMUR. OUI Représentants d'usagers. Président de la CME. Responsable système d'information. Responsable de la gestion des lits aux urgences. 26 Médecin-anesthésiste. Responsable de bloc. Chirurgiens. IADE. IBODE. 26a Organisation du bloc opératoire. OUI PEP Professionnels. Organisation des autres 26b secteurs d’activité à risque majeur : radiothérapie Pharmacien. Professionnels. Organisation des autres 26b secteurs d’activité à risque majeur : médecine nucléaire ACC02_F016_A Responsables des secteurs d’activité. Directeur ou responsable des soins. Président de la CME. Pharmacien. Professionnels. Organisation des autres 26b secteurs d’activité à risque majeur : salle de naissance Responsables des secteurs d’activité. Directeur ou responsable des soins. Président de la CME. Responsables des secteurs d’activité. Directeur ou responsable des soins. Président de la CME. Pharmacien. Critère Organisation des autres 26b secteurs d’activité Libelléà risque majeur : salle de naissance Organisation des autres secteurs d’activité à risque 26b majeur : technique interventionnelles utilisant l'imagerie médicale Entretiens Liste indicative Liste indicative MCO SM SSR SLD HAD Répartition des Experts Visiteurs (responsable - investigation) Secteurs - Interlocuteurs Instances - Fonctions / oui / non / NA / oui /NON non / NA / oui /NON non / NA / oui /NON non / NA / oui /NON non / NA EV 1 EV 2 EV 3 EV 4 EV 5 EV 6 EV 7 NON NON NON NON NON NON NON NON NON NON NON NON PEP / IND Professionnels. Responsables des secteurs d’activité. Directeur ou responsable des soins. Président de la CME. Pharmacien. Professionnels. Organisation des autres secteurs d’activité à risque 26b majeur : électroconvulsivothérapie Responsables des secteurs d’activité. Directeur ou responsable des soins. Président de la CME. Pharmacien. Professionnels. Organisation des autres 26b secteurs d’activité à risque majeur : endoscopie 26c Plan de visite Observations Terrain Responsables des secteurs d’activité. Directeur ou responsable des soins. Président de la CME. Pharmacien. Directeur. Président de la CME. Coordinateur hospitalier. Don d’organes et de tissus à visée thérapeutique. Représentants d’usagers. Membres de la CRU. 27 Professionnels. Patients et leur entourage. 27a Activités de rééducation, réinsertion et de réadaptation. ACC02_F016_A Responsables des secteurs d’activité. Critère Libellé 28 28a Plan de visite Observations Terrain Entretiens Liste indicative Liste indicative MCO SM SSR SLD HAD Répartition des Experts Visiteurs (responsable - investigation) Secteurs - Interlocuteurs Instances - Fonctions / oui / non / NA / oui / non / NA / oui / non / NA / oui / non / NA / oui / non / NA EV 1 EV 2 EV 3 EV 4 EV 5 EV 6 EV 7 OUI OUI OUI OUI OUI PEP / IND Professionnels Déploiement des démarches d’évaluation des pratiques professionnelles. Groupe représentatif des démarches EPP et éventuellement : Président de CME. Directeur qualité. Directeur de soins. Responsable qualité. Responsable des secteurs d'activité. Référents EPP. EV1 28b Professionnels Pertinence des soins. Groupe représentatif des démarches EPP. Responsable des secteurs d'activités. Référents EPP. Directeur. OUI OUI OUI OUI OUI EV1 28c Professionnels Démarches EPP liées aux indicateurs de pratique clinique Directeur. Responsables des secteurs d’activité. Responsable qualité. Référents EPP. OUI OUI OUI OUI OUI EV1 ACC02_F016_A
