Rapport relatif à la santé mentale - Ministère des Affaires sociales et

RAPPORT RELATIF
À LA SANTÉ MENTALE
Michel LAFORCADE
Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé
Nouvelle Aquitaine
Octobre 2016

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AVANT-PROPOS 5
INTRODUCTION 13
I – AMÉLIORER LES PARCOURS DE SOINS ET DE VIE DES PERSONNES MALADES 43
1.1 Les constats en matière de parcours de soins et de vie 44
1.1.1 Les constats en matière de parcours de soins : une hétérogénéité de pratiques et de moyens 44
1.1.2 Les constats en matière de parcours de vie : la nécessité de renforcer l’accès aux droits et la
qualité de l’accompagnement 54
1.2 Les propositions destinées à éviter les ruptures de prise en charge et à améliorer les
parcours de santé et de vie 58
1.2.1. Les propositions d’ordre général : des dispositifs et des collaborations entre les acteurs à
renforcer 58
1.2.2 Les propositions spécifiques concernant certains types de publics 63
II – FAIRE ÉVOLUER LES PRATIQUES PROFESSIONNELLES, LES MÉTIERS ET LA FORMATION 69
2.1 Les constats en matière de pratiques professionnelles, de métiers et de formations 69
2.1.1 Les constats relatifs aux formations 69
2.1.2 Les constats relatifs aux pratiques professionnelles 70
2.2 Les propositions destinées à faire évoluer les pratiques professionnelles, les métiers et
la formation 70
2.2.1 Les propositions relatives aux formations 70
2.2.2 Les propositions relatives aux pratiques professionnelles 74
III – PROMOUVOIR ET RENFORCER LA CITOYENNETÉ DES PERSONNES MALADES 76
3.1 Les constats relatifs à la citoyenneté des personnes malades et à la déstigmatisation de
la maladie mentale 76
3.1.1 Les constats en matière de citoyenneté et de droits des usagers 76
3.1.2 Les constats relatifs à la déstigmatisation de la maladie mentale 77
3.2 Les propositions destinées à renforcer la citoyenneté et les droits des personnes
malades, et à lutter contre la stigmatisation de la maladie mentale 78
3.2.1 Les propositions destinées à renforcer la citoyenneté des personnes malades 78
3.2.2 Les propositions destinées à renforcer les droits des usagers de la psychiatrie 78
3.2.3 Les propositions destinées à lutter contre la stigmatisation de la maladie mentale 79

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IV – DÉFINIR ET METTRE EN PLACE LA NOUVELLE ORGANISATION TERRITORIALE DE LA
POLITIQUE DE SANTÉ MENTALE : UN PANIER DE SERVICES INDISPENSABLES DANS TOUS LES
TERRITOIRES 81
4.1 Le secteur psychiatrique rénové dans le cadre du projet territorial de santé mentale 84
4.1.1 Des missions reprécisées 85
4.1.2 Des dispositifs et services diversifiés indispensables dans chaque projet territorial de santé
mentale 87
4.2 Le rôle et les besoins des agences régionales de santé dans l’organisation territoriale de
la politique de santé mentale 102
4.2.1 Le rôle des agences régionales de santé dans l’organisation territoriale de la politique de santé
mentale 102
4.2.2 Les besoins des agences régionales de santé, en termes d’appuis et d’outils, pour mettre en
œuvre cette évolution de l’organisation territoriale de la politique de santé mentale 106
CONCLUSION 112
GLOSSAIRE 114
ANNEXES 116
Lettre de mission 116
Personnes auditionnées 118
Dispositifs innovants 138
Articles 69 et suivants de la loi de modernisation de notre système de santé 183
REMERCIEMENTS 190

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AVANT-PROPOS
Conformément aux demandes exprimées dans la lettre de mission de Madame
Marisol Touraine, Ministre des affaires sociales, de la santé et des droits de femmes, en
date du 27 novembre 2014, le présent document comporte quelques traits originaux.
Ces dernières années, de nombreux rapports sur la santé mentale et la
psychiatrie ont présenté des constats étayés et proposé des recommandations souvent
convergentes. Il ne s’agit donc pas pour l’essentiel d’en inventer de nouveaux mais
plutôt d’élaborer des réponses concrètes permettant d’accompagner la mise en œuvre de
la loi de modernisation de notre système de santé. La question n’est pas tant de redire
dans quel sens doit évoluer le système de santé que de proposer comment y parvenir,
avec quels leviers, quelles alliances, quelles coopérations entre acteurs, quelles méthodes
et quels moyens.
Cette réflexion s’articule autour de quelques idées :
1) La santé mentale et la psychiatrie constituent un enjeu de santé
majeur :
une personne sur cinq sera un jour atteinte d’une maladie psychique. Classés au
troisième rang des maladies après les cancers et les pathologies cardiovasculaires, les
troubles psychiques et les maladies mentales tiennent une place importante dans la vie
d’au moins un quart de la population française, compte tenu de leurs conséquences sur
l’entourage immédiat des patients
1
.
2) Des innovations remarquables se font jour, souvent depuis plusieurs
années, dans de multiples endroits du territoire national, témoignant de
l’engagement et de la faculté d’adaptation des professionnels.
Ce constat est vraisemblablement celui qui apparaît le plus frappant après 10
mois d’auditions, de lectures et de déplacements. Cependant, la qualité de ces pratiques
n’est en rien une garantie de leur connaissance par l’ensemble des acteurs nationaux.
Nous avons même plutôt regretté que les meilleures solutions restent souvent
confidentielles. Il s’agira donc de trouver les moyens de « porter à connaissance » ce qui
se fait d’exemplaire.
1
« Psychiatrie : mutations et perspectives », Actualité et dossier en santé publique n° 84, revue du Haut Conseil de Santé
Publique, septembre 2013.