80875-00049 BR:2900864.2 4
de référence (chacune une "Référence Sous-jacente"), l'effet de levier
("leverage"), l'intérêt, des facteurs affectant la valeur et le prix de
négociation des Titres, certaines considérations relatives à la couverture
(hedging), des risques spécifiques relatifs aux Titres Indexés (y compris des
Titres Indexés liés à un indice de propriété ou un indice adapté), des Titres
d'Actions, des Titres GDR/ADR, des Titres de Dette, des Titres de Devises,
des Titres de Matières Premières, des Titres Indexés sur l'Inflation, des
Titres de Fonds (y compris des Titres de Fonds liés à un Fonds Négocié à
la Bourse), des Certificats liés au Crédit et des Titres Hybrides (chacun
comme défini ci-après), des risques spécifiques relatifs à des Titres liés à
une Référence Sous-jacente d'un marché surgissant ou en développement,
des risques spécifiques relatifs à des Titres Dynamiques, des limitations
dans le nombre minimal de Titres négociés, des limitations dans l'exercice
ou le délai après exercice des Warrants, l'option de modification du
règlement, la perturbation de marché, la non-ouverture d'une bourse, la
perturbation de règlement, des évènements potentiels d'ajustement ou des
évènements extraordinaires affectant des actions ou des actions de fonds,
des évènements de fonds extraordinaires, des taxes et charges, l'illégalité,
des assemblées des détenteurs, l'information post-émission, la modification
de loi, l'effet d'une dégradation de la notation du crédit, des conflits
d'intérêts potentiels et la possible illiquidité des Titres sur le marché
secondaire.
Titres Les Titres peuvent être émis en tant que Titres indexés ("Titres Indexés"),
Titres d'Actions ("Titres d'Actions"), Titres GDR/ADR ("Titres ADR/GDR"),
Titres de dette ("Titres de Dette"), Titres de devises ("Titres de devises"),
Titres de matières premières ("Titres de Matières Premières"), Titres sur
indice d'inflation ("Titres d'Indice d'Inflation"), Titres de fonds ("Titres de
Fonds"), Certificats liés au crédit ("Certificats liés au Crédit") ou tout autre
type de warrants ou de certificats, y compris les Titres hybrides (les "Titres
Hybrides") pour lesquels la Référence Sous-jacente peut être une
combinaison de ces indices, actions, dettes, devises, matières premières,
indices d’inflation, actions de fonds ou unités, le crédit d'entités de
référence spécifiées ou tout autre type ou classe d’actifs.
Règlement Les Titres peuvent être réglés en espèces ou par livraison physique.
Dans certaines circonstances, l'Emetteur ou le Détenteur peut adapter le
règlement relatif aux Titres.
Titres Indexés Les paiements relatifs aux Titres Indexés seront calculés par référence à un
ou à plusieurs indices comme décrit dans les Conditions Définitives
applicables. Les Titres Indexés peuvent être liés à, inter alia, un indice
d'action, un indice de propriété et/ou un indice déterminé, calculé et/ou
publié par BNPP et/ou ses filiales.
Les Titres Indexés pourront faire l'objet d'une annulation ou d'un
remboursement anticipé ou d'un ajustement si un Indice est modifié ou
annulé et il n'existe aucun indice de remplacement acceptable pour l'Agent
de Calcul, si l'agent de publication manque de calculer ou d'annoncer
l'Indice, ou si certains évènements (tels que l'illégalité, des disruptions ou
des augmentations de frais) interviennent par rapport aux arrangements de