Résumé - Deutsche Bank

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5e680e(1)5$1d$,6
&HUpVXPpGRLWrWUHOXFRPPHXQHLQWURGXFWLRQDXSUpVHQW3URVSHFWXV7RXWHGpFLVLRQG¶LQYHVWLVVHPHQWGDQV
GHV7LWUHVGRLWrWUHIRQGpHVXUXQH[DPHQH[KDXVWLIGX3URVSHFWXV\FRPSULVOHVGRFXPHQWVLQFRUSRUpVSDU
UpIpUHQFH 6XLWH j OD WUDQVSRVLWLRQ GHV GLVSRVLWLRQV UHOHYDQWHV GH OD 'LUHFWLYH 3URVSHFWXV GDQV OH GURLW
QDWLRQDOGHFKDTXHeWDW0HPEUHGHO¶(VSDFHeFRQRPLTXH(XURSpHQOHV3HUVRQQHV5HVSRQVDEOHVGDQVFHW
eWDW 0HPEUH QH VXSSRUWHURQW DXFXQH UHVSRQVDELOLWp FLYLOH HQ UDSSRUW DYHF OH SUpVHQW 5pVXPp VDXI VL FH
UpVXPp SULV HQ FRPSDUDLVRQ DYHF OHV DXWUHV SDUWLHV GX3URVSHFWXV VH WURXYH rWUH WURPSHXU LPSUpFLV RX
FRQWUDGLFWRLUH GH PDQLqUH VLJQLILFDWLYH SDU UDSSRUW DX[ LQIRUPDWLRQV FRQWHQXHV GDQV OHV DXWUHV SDUWLHV GX
3URVSHFWXV /RUVTX¶XQH DFWLRQ UHODWLYH j O¶LQIRUPDWLRQ FRQWHQXH GDQV OH 3URVSHFWXV HVW LQWHQWpH GHYDQW OH
WULEXQDO G¶XQ eWDW 0HPEUH GH O¶(VSDFH eFRQRPLTXH (XURSpHQ XQ ©eWDW (((ª O¶LQYHVWLVVHXU SODLJQDQW
SHXW VHORQ OD OpJLVODWLRQ QDWLRQDOH GH O¶eWDW ((( DYRLU j VXSSRUWHU OHV IUDLV GH WUDGXFWLRQ GX 3URVSHFWXV
DYDQWOHGpEXWGHWRXWHSURFpGXUHMXGLFLDLUH
/HV WHUPHV HW H[SUHVVLRQV GpILQLV GDQV OHV )DFWHXUV GH 5LVTXHV GDQV OHV 0RGDOLWpV HW OHV &RQGLWLRQV
'pILQLWLYHVRQWODPrPHVLJQLILFDWLRQTXHGDQVOHSUpVHQWUpVXPp
ePHWWHXUV BNP Paribas Arbitrage Issuance B.V. ("%133%9.")
BNP Paribas ("%133" ou la "%DQTXH" et, avec ses filiales consolidées, le
"*URXSH") 
*DUDQW BNP Paribas
'HVFULSWLRQGH%133%9
BNPP B.V. est une OLPLWHG FRPSDQ\ de droit hollandais. La société a
notamment pour objet :
(i) l’emprunt, le prêt et la collecte d’argent comprenant notamment
l’émission et l'acquisition d’obligations, ou d'instruments de dette,
d'instruments financiers comme, LQWHUDOLD, warrants et certificats de
toute nature avec ou sans indexation basés sur, LQWHU DOLD, des
actions, des paniers d'actions, des indices boursiers, des devises,
des marchandises ou des futures sur matières premières et la
conclusion de tous contrat associés; et
(ii) de fournir ou d’effectuer des activités industrielles, financières,
commerciales ou toute autre activité qui pourrait être accessoire ou
en lien avec l’objet de la société.
'HVFULSWLRQGH%133 Le groupe BNPP (dont BNPP est la société mère) fait partie des principaux
acteurs au niveau mondial en matière de services financiers, au niveau de
la banque de détail, banque de financement et d’investissement, banque
privée, gestion d’actifs, assurances et activités spécialisées, ainsi que toute
autre activité financière.
Au 31 décembre 2006, le total du bilan consolidé s’élevait à EUR 1.140,3
milliards et les capitaux propres à EUR 49,5 milliards (en prenant en
compte le résultat de l’exercice 2006).
Le Groupe bénéficie actuellement des notations long terme “Aa1” avec des
perspectives positives selon Moody’s, “AA” avec des perspectives stables

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selon Standard et Poor’s, ainsi que “AA” avec des perspectives stables
selon Fitch Ratings. Moody’s a également accordé à BNPP la notation " B"
(Bank Financial Strength Rating) et Fitch Ratings la note " A/B ".
'HVFULSWLRQGXSURJUDPPH Programme de Warrants et de Certificats.
)DFWHXUV GH ULVTXHV
ePHWWHXU
Certains facteurs peuvent affecter les capacités de l’Emetteur à remplir ses
obligations relatives aux Titres émis dans le cadre du Programme. Les
facteurs de risques concernant la Banque, ses opérations et son activité
sont les suivants :
(i) Il existe huit catégories principales de risques inhérents aux activités
de la Banque :
Risque de Crédit ;
Risque de Marché et de Liquidité ;
Risque de Gestion d'Actifs - Passifs
Risque de Liquidité et de Refinancement
Risque d’Assurance;
Risque Opérationnel ;
Risque de Compliance; et
Risque de Réputation.
(ii) Certains facteurs de marché ou économiques défavorables peuvent
provoquer un baisse du revenu net bancaire et de la rentabilité.
(iii) La Banque peut subir des pertes substantielles dans ses activités
commerciales et dans son activité d’investissement en raison de
fluctuations de marché et de volatilité.
(iv) Les retournements de marché peuvent entraîner pour la Banque des
résultats plus faibles sur les activités de courtage ou les services
donnant lieu à la perception d’une commission.
(v) Les déclins prolongés des marché peuvent réduire la liquidité des
marchés, rendant en conséquence plus difficile la vente d’actifs et
pouvant conduire à des pertes importantes.
(vi) Des changements significatifs des taux d’intérêt pourraient affecter
de façon défavorable le revenu net et la rentabilité de la Banque.
(vii) Une forte augmentation de provisions nouvelles ou une évaluation
trop faible des provisions précédemment comptabilisées pourraient
affecter de façon défavorable les résultats bancaires et partant la
situation financière de la Banque.
(viii) La compétitivité de la Banque pourrait être affectée par une atteinte
à sa réputation.
(ix) Une interruption ou une défaillance des systèmes d’information de la
Banque pourrait se traduire par une perte d’activité ou d’autres types
de pertes.

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(x) Des événements imprévus peuvent interrompre les opérations
bancaires et causer des pertes substantielles et des coûts
supplémentaires.
(xi) La Banque étant soumise à des régimes de surveillance et normatifs
étendus en France et en Europe, aux Etats-Unis, dans l’Est de l’Asie
et dans les pays dans le monde dans lesquels elle exerce ses
activités ; des changements normatifs ainsi que les changements
législatifs ou règlementaires importants pourraient affecter de façon
défavorable les résultats et l’activité de la Banque.
(xii) Les politiques, procédures et méthodes de gestion des risques de la
Banque peuvent l’exposer à des risques non identifiés ou imprévus
qui pourraient conduire à des pertes importantes.
(xiii) Les stratégies de couverture de la Banque peuvent ne pas être
suffisantes pour empêcher des pertes.
(xiv) La Banque pourrait avoir des difficultés à identifier et à réaliser des
acquisitions ce qui affecterait de façon significative les résultats de la
Banque.
(xv) Une concurrence sévère, particulièrement au sein du marché
bancaire domestique français où la concentration de ses activités est
la plus importante, pourrait affecter de façon défavorable le revenu
net bancaire et la rentabilité.
Les facteurs de risque suivants sont relatifs à BNPP B.V. : BNPP B.V. n’est
pas une société opérationnelle. L’unique activité de BNPP B.V. est de lever
des capitaux et d’emprunter par l’émission de Titres et autres valeurs.
BNPP B.V. n’a pas, et n’aura pas d’autres actifs que les rémunérations qui
lui seront dues ou que ceux des autres actifs qu’elle aura acquis dans le
cadre de l’émission de Titres ou toute autre valeur émise au titre du
Programme de temps à autre. Les montants nets résultant de chaque
émission de Titres faite par l’Émetteur feront partie intégrante des fonds
généraux de BNPP B.V. BNPP B.V. peut utiliser ces montants pour
conserver ses positions dans certains Contrats de Couverture. La capacité
de BNPP B.V. à remplir ses obligations s’agissant des Titres qu’elle a émis
dépendra du paiement qu’elle aura reçu au titre du Contrat de Couverture.
En conséquence, BNPP B.V. est dépendante de la capacité de ses
contreparties à ces Contrats de Couverture à exécuter leurs obligations au
titre de ces contrats de couverture.
)DFWHXUV GH 5LVTXHV
7LWUHV
Certains facteurs sont aussi importants s’agissant de l’évaluation des
risques relatifs aux Titres émis dans le cadre du Programme, chacun des
risques suivants pouvant affecter la valeur et/ou la liquidité de ces Titres.
Ceux-ci comprennent:
(i) +DXW QLYHDX GH ULVTXH : les Titres impliquent un haut niveau de
risque lequel peut inclure notamment tout risque de taux d’intérêt, de
taux de change, de valeur temps et tout risque politique. Les
acquéreurs potentiels des Titres doivent être conscients que leurs
Titres pourront avoir une valeur nulle à échéance.

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(ii) 7LWUHV HW 2EOLJDWLRQV 1RQ *DUDQWLHV : les Titres constituent des
obligations non subordonnées et non assorties de sûretés pour
l’Émetteur et viendront à égalité de rang entre elles. Les obligations
de BNPP au titre des Garanties sont non subordonnée et non
assortie de sûretés de BNPP et viendront à égalité de rang avec
toute autre obligation non subordonnées et non assorties de sûretés,
sous réserve des dispositions impératives pouvant le cas échéant
intervenir au titre du droit français.
(iii) 5LVTXHV TXDQW j OD YDOHXU LQWHUPpGLDLUH GHV 7LWUHV: la valeur
intermédiaire des Titres varie en fonction du niveau du prix de la
Référence Sous-jacente correspondante (tel que défini ci-dessous
dans "Facteurs de Risques"), aussi bien qu’avec le montant d’autres
facteurs interdépendants.
(iv) 4XHOTXHV FRQVLGpUDWLRQV FRQFHUQDQW OD &RXYHUWXUH: il peut
n’être pas possible d’acheter ou de vendre des Titres d’un
portefeuille aux prix servant de base de calcul à la valeur de la
Référence Sous-jacente concernée.
(v) &RQVpTXHQFH G¶XQH 'pJUDGDWLRQ GH OD 1RWDWLRQ : en cas de
dégradation de la notation accordée aux titres de dette existants de
BNPP B.V ou de BNPP par une agence de cotation, une diminution
de la valeur de marché des Titres peut s’ensuivre.
(vi) )DFWHXUV GH ULVTXHV VXSSOpPHQWDLUHV DVVRFLpV DX[ 7LUHV
/LEHOOpVHQ'HYLVHV des fluctuations du taux de change peuvent
affecter la valeur des Titres Libellés en Devises. Tout acquéreur de
ces Titres Libellés en Devises risque de perdre son investissement
en totalité si le taux de change de la monnaie concernée n’évolue
pas dans le sens prévu.
(vii) 3RVVLEOH ,OOLTXLGLWp GHV 7LWUHV VXU OH 0DUFKp 6HFRQGDLUH: la
baisse de liquidité d’une émission de Titres peut accroître la volatilité
du prix de cette émission de Titres. Si l’émission de Titres devient
illiquide, un investisseur peut être forcé d’exercer (dans le cas de
Warrants) ou d’attendre la date de Remboursement des Titres pour
obtenir leur valeur.
(viii) &RQIOLWVG¶LQWpUrWVSRWHQWLHOV: BNPP B.V., BNPP et leurs sociétés
liées peuvent participer à des activités susceptibles de présenter des
conflits d’intérêts pouvant influer sur le prix des Titres.
(ix) eYpQHPHQWV GH 3HUWXUEDWLRQ GH 0DUFKp : si un Événement de
Perturbation de Marché ou le défaut d'ouverture d'une bourse
relevante existe ou intervient à une date donnée, tout report de date
qui pourrait en découler ou toute disposition alternative de
valorisation prévue pour chaque Titre, pourrait avoir un effet
défavorable sur la valeur et la liquidité de ces Titres et pourrait
conduire au report de la Date de Règlement ou de la Date de
Remboursement.
(x) eYpQHPHQWVG¶$MXVWHPHQW : si l’Indice (i) n’est ni calculé ni publié
par l’Agent de Publication (Index Sponsor) s’agissant de l’Indice,

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mais est calculé et déterminé par un agent de remplacement ou une
entité de remplacement, selon le cas, ou (ii) n’est pas remplacé par
l’Indice convenu, alors, dans chaque cas, cet Indice sera réputé être
le Prix de l’Indice. S’il intervient un Événement d’Ajustement de
l’Indice, et sauf limitations dans le cas de Titres U.S :
(a) le Prix de Règlement concerné devra être calculé sur une
base modifiée;
(b) dans le cas de Warrants, et sauf s’il est spécifié autrement
dans les Conditions Définitives ou en cas de Certificats ou
sauf si le Remboursement Tardif à la survenance d’un
Événement d’Ajustement de l’Indice est spécifié dans les
Conditions Définitives, les Titres devront être annulés ou
remboursés (“UpVLOLpV”) et la valeur de marché raisonnable
d’un Titre ou d’une Part sera due, en prenant en compte
l’Événement d’Ajustement de l’Indice, moins le coût pour
l’Émetteur et/ou ses sociétés liées s’agissant du débouclement
de Contrats de couverture sous-jacents; ou
(c) dans le cas de Certificats, et sauf si le Remboursement Tardif
à la survenance d’un Événement d’Ajustement de l’Indice est
spécifié dans les Conditions Définitives, l’Agent de Calcul
calculera le Montant Calculé et, à la Date de Remboursement,
l’Émetteur remboursera les Certificats au Montant Calculé plus
l’intérêt échu (calculé comme prévu dans les Conditions
Certificats Index) ou si plus grand le Montant Notionnel de
chaque Certificat.
(xi) eYpQHPHQWV 3RWHQWLHOV G¶$MXVWHPHQW dans le cas de Titres de
Capital, suivant la déclaration faite par la Société de Gestion de
Portefeuille ou la Société à Capital Variable s’agissant des modalités
d’un Événement Potentiel d’Ajustement, un ajustement
correspondant pourra être fait à tout ou partie des termes des
Modalités et/ou les Conditions Définitives.
(xii) $XWUHVpYpQHPHQWVUHODWLIVDX[7LWUHVGH&DSLWDOdans le cas de
Titres de Capital, si un événement de Fusion, une Offre Publique,
une Radiation de la Cote, une Nationalisation ou une Faillite
interviennent : 
(a) il conviendra d’ajuster les Modalités et/ou les Conditions
Définitives afin de rendre compte de ces événements; ou
(b) dans le cas des Warrants, sauf s’il est déterminé autrement
dans les Conditions Définitives ou dans le cas de Certificats,
sauf si un Remboursement Tardif ou en cas de Survenance
d'un Evénement Extraordinaire est spécifié dans les
Conditions Définitives applicables, les Titres devront le cas
échéant être annulés ou remboursés entièrement ou
partiellement; ou
(c) dans le cas de Certificats, et sauf si un Remboursement Tardif
à la Survenance d’un Événement Extraordinaire est spécifié