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mais est calculé et déterminé par un agent de remplacement ou une
entité de remplacement, selon le cas, ou (ii) n’est pas remplacé par
l’Indice convenu, alors, dans chaque cas, cet Indice sera réputé être
le Prix de l’Indice. S’il intervient un Événement d’Ajustement de
l’Indice, et sauf limitations dans le cas de Titres U.S :
(a) le Prix de Règlement concerné devra être calculé sur une
base modifiée;
(b) dans le cas de Warrants, et sauf s’il est spécifié autrement
dans les Conditions Définitives ou en cas de Certificats ou
sauf si le Remboursement Tardif à la survenance d’un
Événement d’Ajustement de l’Indice est spécifié dans les
Conditions Définitives, les Titres devront être annulés ou
remboursés (“UpVLOLpV”) et la valeur de marché raisonnable
d’un Titre ou d’une Part sera due, en prenant en compte
l’Événement d’Ajustement de l’Indice, moins le coût pour
l’Émetteur et/ou ses sociétés liées s’agissant du débouclement
de Contrats de couverture sous-jacents; ou
(c) dans le cas de Certificats, et sauf si le Remboursement Tardif
à la survenance d’un Événement d’Ajustement de l’Indice est
spécifié dans les Conditions Définitives, l’Agent de Calcul
calculera le Montant Calculé et, à la Date de Remboursement,
l’Émetteur remboursera les Certificats au Montant Calculé plus
l’intérêt échu (calculé comme prévu dans les Conditions
Certificats Index) ou si plus grand le Montant Notionnel de
chaque Certificat.
(xi) eYpQHPHQWV 3RWHQWLHOV G¶$MXVWHPHQW dans le cas de Titres de
Capital, suivant la déclaration faite par la Société de Gestion de
Portefeuille ou la Société à Capital Variable s’agissant des modalités
d’un Événement Potentiel d’Ajustement, un ajustement
correspondant pourra être fait à tout ou partie des termes des
Modalités et/ou les Conditions Définitives.
(xii) $XWUHVpYpQHPHQWVUHODWLIVDX[7LWUHVGH&DSLWDOdans le cas de
Titres de Capital, si un événement de Fusion, une Offre Publique,
une Radiation de la Cote, une Nationalisation ou une Faillite
interviennent :
(a) il conviendra d’ajuster les Modalités et/ou les Conditions
Définitives afin de rendre compte de ces événements; ou
(b) dans le cas des Warrants, sauf s’il est déterminé autrement
dans les Conditions Définitives ou dans le cas de Certificats,
sauf si un Remboursement Tardif ou en cas de Survenance
d'un Evénement Extraordinaire est spécifié dans les
Conditions Définitives applicables, les Titres devront le cas
échéant être annulés ou remboursés entièrement ou
partiellement; ou
(c) dans le cas de Certificats, et sauf si un Remboursement Tardif
à la Survenance d’un Événement Extraordinaire est spécifié