Le présent Prospectus de Base (ainsi que tout supplément y afférent) constitue un prospectus de base
conformément à l'article 5.4 de la Directive Prospectus contenant toutes les informations pertinentes sur
l'Emetteur et le Garant ainsi que les modalités des Titres permettant aux investisseurs d
connaissance de cause le patri
lEmetteur et du Garant ainsi que les droits attachés aux Titres. Les modalités applicables à chaque Tranche
(telle que définie dans le chapitre "Modalités des Titres") qui ne seraient pas incluses dans le présent
Prospectus de Base seront convenues entre l'Emetteur et lAgent Placeur concerné lors de l'émission de ladite
Tranche sur la base des conditions de marché qui prévaudront à cette date et seront indiquées dans les
Conditions Définitives concernées. Le Prospectus de Base (ainsi que tout supplément y afférant) et les
Conditions Définitives constitueront ensemble un prospectus au sens de l'article 5.1 de la Directive Prospectus.
donner des informations ou à faire des déclarations autres que celles contenues dans le présent Prospectus de
Base. A défaut, de telles informations ou déclarations ne sauraient être considérées comme ayant été autorisées
par le Garant, l'Emetteur ou Agent Placeur. Ni la remise du présent Prospectus de Base, ni une quelconque
quelconque autre information contenue dans le présent Prospectus de Base soit exacte à toute date postérieure à
la date à laquelle elle est fournie, ou, si cette date est différente, à la date indiquée dans le document dans
lequel elle est contenue. Les investisseurs doivent examiner, entre autres, les états financiers les plus récents du
ssément
incorporés, y compris sous forme de supplément au présent Prospectus de Base).
La diffusion du présent Prospectus de Base et l'offre, la vente et la livraison de Titres peuvent faire l'objet de
restrictions légales dans certains pays. En particulier, ni l'Emetteur, ni le Garant, ni l'Arrangeur, ni Agent
Placeur n'a entrepris d'action visant à permettre l'offre au public des Titres ou la distribution du présent
Prospectus de Base dans une juridiction qui exigerait une action en ce sens. En conséquence, les Titres ne
pourront être offerts ni vendus, directement ou indirectement, et ni le présent Prospectus de Base ni aucun autre
document d'offre ne pourra être distribué ou publié dans une juridiction, si ce n'est en conformité avec toute loi
ou réglementation applicable. Les personnes qui seraient amenées à être en possession du présent Prospectus
LES TITRES N'ONT PAS FAIT ET NE FERONT PAS L'OBJET D'UN ENREGISTREMENT EN VERTU
DE LA LOI AMERICAINE SUR LES VALEURS MOBILIERES DE 1933 (UNITED STATES SECURITIES
ACT OF 1933, AS AMENDED) (LA "LOI AMERICAINE SUR LES VALEURS MOBILIERES") OU DE
PEUVENT PAS ETRE OFFERTS, VENDUS OU LIVRES, DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT, AUX
ETATS-UNIS OU POUR LE COMPTE OU AU BENEFICE DE TOUTE U.S. PERSON (TELLE QUE
DEFINIE DANS LA REGLEMENTATION S (REGULATION S) DE LA
LOI AMERICAINE SUR LES VALEURS MOBILIERES (LA "REGLEMENTATION S"). VOIR LE
CHAPITRE "SOUSCRIPTION ET VENTE".
Chaque investisseur doit se conformer à toutes les lois et réglementations applicables dans chaque pays ou
iert, offre, vend ou livre les Titres ou a en sa
Crédit Agricole S.A. assume la responsabilité des informations contenues dans le présent Prospectus de Base (à
l'exception des informations relatives aux Titres et à l'Emetteur). l'Emetteur assume la responsabilité des
informations contenues dans le présent Prospectus de Base (à l'exception des informations relatives à Crédit
Agricole S.A.). A la connaissance de Crédit Agricole S.A. et de l'Emetteur (qui ont chacun pris toute mesure
raisonnable à cet effet), les informations les concernant sont conformes à la réalité et ne comportent pas
d'omission de nature à en altérer la portée.
L'Emetteur n'entend pas fournir des informations sur les Titres postérieurement à leur émission.