Présents : Alain VERGER, Christophe DANIEL, Olivier ROYER

Compte rendu sommaire
CONSEIL MUNICIPAL du 24 septembre 2013
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Présents : Alain VERGER, Christophe DANIEL, Olivier ROYER, Philippe BACHELARD,
Gérard DURET, Brigitte TORRE, François BOURGAULT, Yann MOTCH, Philippe
BAUMANN.
Absents excusées : Corinne BERTHON, Karine POCAS (procuration à Yann MOTCH).
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Approbation du Compte rendu conseil du 25 juin 2013
Vote à l’unanimité.
TRAVAUX VOIRIE 2014 – MARCHE COVATI - Délibération
Une étude de toutes les rues a été faite récemment. Il est proposé de lancer les travaux
dans le cadre du marché COVATI 2014 pour les rues du Comet et de la Vioton. Le
technicien fera le point avec Les élus afin de finaliser cette proposition.
Vote à l’unanimité
AFFOUAGES 2013 – 2014 - Délibération
Le Conseil Municipal décide de reporter la coupe n° 1 à l’automne 2014. Le règlement est à
déposer en même temps que l’inscription en mairie avant le samedi 12 octobre 2013. Le
montant de l’affouage reste inchangé, soit 50 €. Les garants de l’affouage sont Philippe
BACHELARD, Philippe BAUMANN et Yann MOTCH.
Vote à l’unanimité
ELAGAGE - Délibération
Il est proposé de faire appel à une entreprise afin d’élaguer les chemins pour un montant
total de 2 000 €.
Vote à l’unanimité
POINT FINANCES PUBLIQUES, PROJET BP 2014 - Délibération
Le Maire fait le point sur les finances publiques 2013. La situation financière est très
correcte. Les travaux des toilettes handicapés de la Mairie sont en cours de réalisation. Deux
devis complémentaires ont été demandés pour l’installation d’un WC suspendu et la
réfection des tuyaux d’arrivée d’eau et un 2ème devis pour l’isolation du plafond des
sanitaires.
Vote à l’unanimité
LOCATION DU LOGEMENT du REZ-de-CHAUSSEE - Délibération
Le logement du Rez-de-Chaussée est à louer à partir du 1er novembre 2013. La publicité de
cette location sera faite. Au vu de l’état des lieux, la caution sera restituée à la locataire
partante.
Vote : à l’unanimité
CAUTION SALLE des FETES - Délibération
Un seul chèque sera demandé lors de la réservation de la Salle des Fêtes, soit 400 € à la
place de 2 chèques de 350 € et de 50 €.
Vote : à l’unanimité

TARIFS 14 JUILLET 2013 et COMPTE-RENDU - Délibération
Les tarifs retenus pour le repas du 14 JUILLET sont de 12.50 € pour le repas adulte et de 4 €
pour le repas enfant.
Vote : à l’unanimité
TARIFS BUVETTE VIDE-GRENIER et COMPTE-RENDU - Délibération
Le vide-grenier a eu lieu le 1er septembre sur le site du Creux Bleu. Les tarifs appliqués pour
les boissons : bière 2 €, bouteille d’eau 0.50 €, autre boisson 1.50 €, café, 1 €, barquette de
frites 1 €, saucisse-merguez 2 € et crêpe 1.50 €.
Vote : à l’unanimité
COLIS NOEL et ORGANISATION FESTIVITES
François BOURGAULT propose différents prestataires pour le colis des Aînés. La somme
totale retenue pour l’achat des colis, bûches, boissons et chocolats est de 1 000 €. Cette
manifestation est organisée par la Commune et le Foyer Communal.
QUESTIONS DIVERSES
- Point à temps : un point à temps commence le jeudi 25 septembre à 7 h 30 dans
les rues de la Commune.
- Réorganisation du bureau du Foyer Communal
- Une demande de devis (à la Maison Hôtelière pour l’installation règlementaire°
sera faite pour la VMC de la cuisine de la Salle des Fêtes.
- Une fuite est constatée dans le logement T1. Il sera procédé rapidement à la
réparation.
- Samedi 28 septembre : nettoyage du Creux Bleu avec les plongeurs et les
bénévoles de la Commune.
- Maintenance : 2 lampes sont à changer.
- CITE 21 les 12 et 13 décembre est ouvert au grand public.
Fin de la séance à 23 h 00