Mémoire de fin d`études : EVALUATION DU TRANSFERT DU

Mémoire de fin d’études : EVALUATION DU TRANSFERT DU RECOUVREMENT
Khady GUEYE | Elève contrôleur des Impôts et Domaines ENA-Promotion 2013-2015
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DEDICACES
Je rends grâce à ALLAH (SWT) et prie sur son Bien-aimé Prophète Mouhamad (SAWS).
Je dédie ce modeste travail à ma mère, à mes oncles et tantes, principaux acteurs de mon
éducation, mon savoir-être et ma joie de vivre, pour leur soutien et leurs prières.
Je ne saurais oublier mes frères, mes cousins et mes cousines, mes amis et toute ma famille
pour leurs prières et l’espoir qu’ils ont placé en mon humble personne.

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REMERCIEMENTS
Merci, dit le thuriféraire de WANGRIN, « est un bien modeste petit mot, mais il ne sort
de la bouche que sous l’effet d’un acte qui inspire de la gratitude
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».
Ce travail porte le nom d’un auteur, certes, mais il est d’abord à prendre comme le fruit
d’un effort collectif. Aussi, prions-nous tous ceux qui ont contribué à sa réalisation de trouver
ici la marque de notre profonde reconnaissance.
Nous pensons particulièrement à Monsieur El Momath SECK, Inspecteur des Impôts et
Domaines, Chef du Bureau d’Appui au Recouvrement et à la Gestion du Contentieux, notre
encadreur, pour sa disponibilité, sa bonne volonté et ses conseils précieux. Son implication
dans ce travail, ses conseils ainsi que sa constante sollicitude auront été indispensables à la
bonne réalisation de ce travail. Merci d’avoir dirigé ce travail de recherche avec toute la
dextérité requise.
Monsieur Alioune THIOUNE, Inspecteur principal des Impôts et Domaines, Chef du
Centre des Professions règlementées, de qui nous tenons l’essentiel de ce que nous savons
des procédures de recouvrement, trouvera ici l’expression de notre profonde gratitude.
Nos remerciements vont aussi à l’endroit de monsieur Birame Souleye DIOP, Chef du
Bureau de Recouvrement du Centre des Services Fiscaux des Parcelles assainies.
Les formateurs à l’Ecole nationale d’Administration, particulièrement ceux de la DGID,
ces distingués prédécesseurs, parmi lesquels certains vont évaluer notre travail, accepteront
nos sincères remerciements. Sans leurs regards, en effet, les manquements de notre ébauche
« Evaluation sur le transfert du recouvrement » nous échapperont à jamais.
A tout le personnel de l’Ecole nationale d’Administration et, à leur tête, le Directeur
général Cheikh Awa Balla FALL, nous disons Merci.
Nous ne saurons oublier nos compagnons de route. C’est en serrant nos coudes durant ces
deux longues et lancinantes années de formation que nous avons pu repérer quelques issues
salutaires. Particulièrement nos collègues de la section Impôts et Domaines, mention spéciale
à notre délégué de section, Mouhamed Moussa SOUMBOUNOU pour son abnégation, sa
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BA Amadou Hampathé, « L’étrange destin de WANGRIN » publié en 1973

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générosité et son sens de conciliation. A l’ensemble de ces collègues, nous disons merci pour
ces belles années de profonde amitié et de franche fraternité.
Merci aux collègues Cheikh Ahmed Tidiane LY, élève contrôleur du Trésor ; Pape Malick
DIONE, élève contrôleur des Impôts et Domaines ; et Madiakhaté NIANG, élève inspecteur
du Trésor pour leur collaboration, leur disponibilité et leur sens du partage.
J’ai eu l’occasion de faire la connaissance de personnes, qui, je l’espère fortement, feront
partie de ma vie à jamais. Grâce à elles, j’ai compris que la famille n’est pas forcément
biologique:
- Mention spéciale à ma jumelle Amidiatou GUEYE DIALLO, pour l’amour particulier
porté à ma modeste personne ;
- Pensée particulière à mon amie et sœur Fatimata BA, merci pour cette constance, cet
égard et cette sollicitude dont tu n’as jamais cessé de faire montre ;
- A ma voisine de chambre, Aminata NIANG SYLLA pour sa générosité, son sens de
l’humour et son affection ;
- Mention spéciale à Babacar BA, sa présence, son soutien moral et ses précieux
conseils m’ont été d’une grande aide durant ces deux années de formation où le doute
était permis.
Et enfin, et comme on le dit souvent : le meilleur pour la fin. Qu’il me soit permis de rendre
un hommage particulier à mes parents.
- A ma mère Awa NDONG, pour tous les sacrifices consentis pour ma réussite ;
- A mes oncles, tantes, frères, cousins et cousines, particulièrement à : Alioune Sédar,
Moustapha NDONG, Babacar, Ousmane, Mariama, Nafi, Ndèye Ndack et à tous ceux qui
m’ont témoigné leur soutien durant tout mon cursus. Depuis toujours, ils ont été d’un
soutien sans faille, portant un intérêt particulier à mes études.
- A ma famille aux HLM Grand Yoff, à Maman Satou NDONG, à tonton Abdoulaye
NDOUR et à tous les autres membres de la famille pour leur affection et leur générosité,
- A ma famille à Joal, une pensée particulière à mon grand père Joseph NDONG pour son
soutien indéfectible ;
A chacun je dois une fière chandelle, rien que pour le fait d’avoir croisé le chemin de ma vie.
Je vous porte dans mes prières.

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Tout travail scientifique est le fruit de multiples collaborations. Une personne
apporte ses connaissances du sujet, une autre ses aptitudes techniques, et une
dernière son soutien moral dans les moments difficiles. Malheureusement, les
publications scientifiques ne retiennent que certains de ces participants.

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SIGLES ET ABREVIATIONS
A.T.D : Avis à tiers détenteur
A.U.P.S.V.E : Acte uniforme portant sur les procédures simplifiées de recouvrement et des
voies d’exécution
C.B.R : Chef de Bureau de Recouvrement
C.F.C.E : Contribution Forfaitaire à la Charge de l’Employeur
C.G.A.F : Compte de gestion des administrations financières
C.G.I : Code général des Impôts
C.M : Conseil des Ministres
C.M.E : Centre des Moyennes Entreprises
C.P.C : Code de Procédure civile
D.C.I : Direction du Contrôle interne
D.G.C.P.T : Direction générale de la Comptabilité publique et du Trésor
D.G.I.D : Direction générale des Impôts et des Domaines
D.P.E.E : Direction de la Prévision et des Etudes économiques
D.R.D : Direction régionale de Dakar
D.R.E.C : Direction du Recouvrement
D.S.F.S : Direction des Services fiscaux spécialisés
D.S.R : Direction des Services régionaux
F.M.I : Fonds monétaire international
I.M.F : Impôt du minimum forfaitaire
I.R : Impôt sur le revenu