Page 1 of 3 CC/23.03.05/POINT 7 point 7 a) à la demande de Monsieur Geldof (Plattelandsontwikkeling) a,i) Quelle est la teneur minimale admissible en antibiotiques, coccidiostatiques et médicaments dans les produits animaux et les aliments pour animaux ? Comment ces teneurs, sont-elles contrôlées ? Quel est le résultat ? a,ii) Quelle est la situation à propos de la détection de carbadox (dans le passé, ‘indispensable dans le secteur des porcs’, maintenant interdit à cause des effets cancérogènes) Il est supposé que Monsieur Geldof veut parler des teneurs maximales (et non minimales) autorisées. Pour les produits animaux elles sont, lorsqu'elles existent, fixées par le Règlement 2377/90 établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale. Par ailleurs dans son avis 24-2004, le Comité scientifique de l'AFSCA fixe à 10 µg/kg le seuil d'action pour la présence de résidus de certains additifs et de certains médicaments vétérinaires dans les denrées alimentaires au-delà duquel des mesures doivent être prises en vue de préserver la sécurité de la chaîne alimentaire. Il est important de préciser que ce seuil de 10 µg/kg: s'applique aux seules substances suivantes : additifs antibiotiques : monensin, salinomycine Additifs coccidiostatiques : diclazuril, lasalocide, maduramycine, monensin, narasin, nicarbazine, robenidine, salinomycine médicaments : toutes les substances du groupe des sulfonamides dans la mesure où aucune LMR européenne n'est fixée pour la substance en question dans la denrée considérée ; concerne aussi bien les denrées issues des espèces animales cibles que des espèces non-cibles; est une mesure nationale qui ne préjuge en aucun cas des mesures pouvant être prises par les autorités étrangères. Pour pouvoir fixer des les seuils d'action au niveau de l'alimentation animale, il est nécessaire de disposer de données spécifique sur le transfert de l'aliment vers les denrées animales. Le Secteur s'est engagé à réaliser ces études. Page 2 of 3 La DG Contrôle dispose de directive pour gérer la problématique de résidus médicament dans les aliments (Note CONT/2004/100/43579). Ces instructions reposent sur les incertitudes de mesure. Pour ce qui concerne les contrôles des aliments pour animaux : La recherche des résidus d'additifs est essentiellement réalisées pour les additifs médicamenteux dont l'utilisation dans l'alimentation des animaux n'est autorisée que pour certaines espèces ou catégories d'animaux (avilamycine, chlorhydrate de robénidine, décoquinate, diclazuril, flavophospholipol, halofuginone, bromhydrate, lasalocide sodium, maduramicine ammonium alpha, monensin-sodium, narasin, narasin/nicarbazine, salinomycine sodium, semduramicine sodium) Les contrôles portent également sur les additifs médicamenteux dont l'utilisation dans l'alimentation des animaux n'est plus autorisée (amprolium, amprolium/éthopabate, arprinocide, avoparcine, bacitracinzinc, carbadox, dimétridazole, dinitolmide, ipronidazole, méticlorpindol, méticlorpindol/méthylbenzoquate, nicarbazine, nifursol, olaquindox, ronidazole, spiramycine, tétracyclines, phosphate de tylosine, virginiamycine, autres substances antimicrobiennes) et sur les additifs médicamenteux dont l'utilisation dans les aliments pour animaux n'a jamais été autorisée. En 2004, quelque 1050 échantillons d'aliments ont été analysés (additifs interdits ou additifs dans les espèces non-cibles), 37 se sont avérés non-conformes. Près de 500 détections d'additifs chimiques (screening couvrant e.a. le carbadox) ont été réalisées sur ces échantillons. Aucun résultat n'a révélé la présence de carbadox. ----------- Résultats des contrôles effectués dans le miel Les antibiotiques recherchés dans le miel sont : -sulfonamides, streptomycine et tétracyclines avec des limites fixées à 20µg/kg suite à l’avis du comité scientifique 2001/11. -chloramphénicol avec une MRPL européenne de 0,3µg/kg cfr 2002/657/CE Décision de la Commission du 12 août 2002 portant modalités d'application de la directive 96/23/CE du Conseil en ce qui concerne les performances des méthodes d'analyse et l'interprétation des résultats Le tableau ci-dessous reprend les analyses effectuées en 2003 et 2004 pour le miel importé. Pas de dépassement observé en 2004 En 2003, on avait 4 échantillons positifs sur 18 pour les sulfonamides dont un échantillon comprenait aussi du chloramphénicol. Page 3 of 3 Type de matrice Année Paramètre 2003 2004 antibiotiques antibiotiques Miel importé Miel importé N N prévus 20 18 20 18 Normes C NC Cfr Avis Sc Cfr Avis Sc 14 18 4 0 En 2005, des échantillonnages supplémentaire pour le contrôle des pesticides sont prévus. -------------- Residuen van antibiotica in melk en producten op basis van melk De antibiotica die hier onderzocht werden zijn: Sulfonamiden Quinolonen Chlooramphenicol Dapsone Bij geen enkele matrix werd een non-conformiteit vastgesteld. In 2003 werden er voor melkpoeder en consumptiemelk ook geen nonconformiteiten vastgesteld. Voor rauwe koemelk in de RMO daarentegen werden er in 2003 één non-conformiteit vastgesteld op 52 monsters. Tabel 1.Resultaten 2004 Voedingsmiddel Plaats Verboden stoffen N C NC Rauwe koemelk RMO Antibiotica 648 648 0 Melkpoeder Melkinrichting Antibiotica 170 170 0 Consumptiemelk Melkinrichting Antibiotica 202 202 0 Residuen van antibiotica in eieren en eiproducten Tabel 2 toont de resultaten van de residuen die onderzocht werden in eieren en eiproducten in 2004. Er werd geen enkele non-conformiteit vastgesteld. Eiproduct Norm C NC (mg/kg) Eiproductfabrikant Chlooramphenicol 22 0,0001 22 0 Metabolieten van 8 0,001 8 0 Grensinspectiepost nitrofuranen Eiproduct Eiproductfabrikant Eieren Eieren Distributie Eiproductfabrikant Voedingsmiddel Eiproduct Plaats Tabel 2. Resultaten 2004 Verboden stoffen Metabolieten van nitrofuranen Lasalocide Lasalocide N 114 0,001 15 3 10 10 114 0 15 3 0 0