EPU modèle rapport Groupe de travail

Laverty/Mérand/Quoirin/Salathé – 02/2016
A/HRC/../..
Nations Unies
Assemblée générale
Distr. générale
… [date]
Français
Original: anglais
Conseil des droits de l’homme
… session
Point … de l’ordre du jour
Examen périodique universel
Rapport du Groupe de travail
sur l’Examen périodique universel*
[Pays]
* L’annexe est distribuée uniquement dans la langue de l’original.
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Table des matières
Paragraphes Page
Introduction ........................................................................................
I.
Résumé des débats au titre de l’Examen ............................................
A. Exposé de l’État examiné ............................................................
B. Dialogue et réponses de l’État examiné ......................................
II.
Conclusions et/ou recommandations..................................................
Annexe
Composition of the delegation ................................................................................
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RAPPEL
LE TEXTE SE CONJUGUE AU PASSÉ :
passé composé et plus-que-parfait pour la concordance des temps, imparfait et plus-queparfait quand il n’y a plus de verbe introductif (voir Manuel du Traducteur par. 328 et 77)
Introduction
1.
Le Groupe de travail sur l’Examen périodique universel, créé conformément à la
résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme en date du 18 juin 2007, a tenu sa … [en lettres]
session du … au … L’Examen concernant … a eu lieu à la … [en chiffres] séance, le …
La délégation … [adjectif] était dirigée par … [pas de M. ou Mme]. [Pour la composition de la
délégation, voir l’annexe jointe]. À sa … [en chiffres] séance, [tenue] le …, le Groupe de travail a
adopté le présent rapport concernant … [pays].
2.
Le …, afin de faciliter l’Examen concernant …, le Conseil des droits de l’homme avait
constitué le groupe de rapporteurs (troïka) suivant: … et ….
3.
Conformément au paragraphe 15 de l’annexe à la résolution 5/1 [et au paragraphe 5 de
l’annexe à la résolution 16/21] [en date du 25 mars 2011], les documents ci-après avaient été établis
en vue de l’Examen concernant … :
a)
Un rapport national présenté conformément au paragraphe 15 a)
(A/HRC/WG.6/.../…/1);
b)
Une compilation établie par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme (HCDH)
conformément au paragraphe 15 b) (A/HRC/WG.6/…/…/2);
c)
Un résumé établi par le HCDH conformément au paragraphe 15 c)
(A/HRC/WG.6/…/…/3).
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4.
Une liste de questions préparée à l’avance par … avait été transmise [à/au/à la] … [pays] par
l’intermédiaire de la troïka. Cette liste peut être consultée sur le site extranet de l’Examen
périodique universel.
I. Résumé des débats au titre de l’Examen
A.
Exposé de l’État examiné
B.
Dialogue et réponses de l’État examiné
Au cours du dialogue, … délégations ont fait des déclarations. Les recommandations faites à
cette occasion figurent / On trouvera les recommandations faites à cette occasion / dans la partie II
du présent rapport.
II. Conclusions et/ou recommandations**
Au cours du débat, les recommandations ci-après ont été faites [à/au/à la] … [pays] :
Les recommandations formulées au cours du dialogue et énumérées ci-après ont été
examinées par…[pays] et recueillent son adhésion.
Les recommandations ci-après recueillent l’appui [de/du/des]…[pays], qui considère qu’elles
ont déjà été mises en œuvre ou sont en voie de l’être:
Les recommandations ci-après ne recueillent pas l’adhésion [de/du/des]…[pays]:
Les recommandations ci-après seront examinées par … [pays], qui y répondra en temps
voulu, et au plus tard à la … [en lettres] session du Conseil des droits de l’homme, en … .
Toutes les conclusions et recommandations figurant dans le présent rapport reflètent la
position de l’État ou des États les ayant formulées, ou de l’État examiné. Elles ne sauraient être
considérées comme ayant été approuvées par le Groupe de travail dans son ensemble.
III. Engagements exprimés par l’État examiné
**
Les conclusions et recommandations n’ont pas été revues par les services d’édition.
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Annexe
[Anglais seulement]
Composition of the delegation
[ne se traduit pas ]