Introduction - UNOG Conference Services

Laverty/Mérand/Quoirin/Salathé 8/4/2013
NATIONS
UNIES
A/HRC/../..
Assemblée générale
Distr.générale
A/HRC/…/…
[date]
Français
Original: anglais
Conseil des droits de l’homme
…ième session
Point … de l’ordre du jour
Examen périodique universel
RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL
SURL’EXAMEN PÉRIODIQUE UNIVERSEL*
[Pays]
* L’annexe est distribuée telle qu’elle a été reçue.

TABLE DES MATIÈRES
Paragraphes Page
Introduction ......................................................................................................
I. Résumé des débats au titre du processus
d’examen ................................................................................................
A. Exposé de l’État examiné ..............................................................
B. Dialogue et réponses de l’État examiné ........................................
II. Conclusions et/ou recommandations ......................................................
Annexe
Composition of the delegation .......................................................................................

RAPPEL
LE TEXTE SE CONJUGUE AU PASSÉ :
passé composé et plus-que-parfait pour la concordance des temps, imparfait et plus-que-
parfait quand il n’y a plus de verbe introductif (voir Manuel du Traducteur par. 328 et 77)
INTRODUCTION
1. Le Groupe de travail sur l’Examen périodique universel, créé conformément à la
résolution 5/1 du Conseil des droits de l’homme en date du 18 juin 2007, a tenu sa … [en lettres]
session du … au … L’examen concernant … a eu lieu à la … [en chiffres] séance, le … La
délégation … [adjectif] était dirigée par … [pas de M. ou Mme]. [Pour la composition de la
délégation, voir l’annexe jointe]. À sa … [en chiffres] séance, [tenue] le …, le Groupe de travail a
adopté le présent rapport concernant … [pays].
2. Le …, afin de faciliter l’examen concernant …, le Conseil des droits de l’homme avait
constitué le groupe de rapporteurs (troïka) suivant: … et ….
3. Conformément au paragraphe 15 de l’annexe à la résolution 5/1 [et au paragraphe 5 de
l’annexe à la résolution 16/21] [en date du 25 mars 2011], les documents ci-après ont été établis en
vue de l’examen concernant … :
a) Un rapport national présenté conformément au paragraphe 15 a)
(A/HRC/WG.6/.../…/1);
b) Une compilation établie par le Haut-Commissariat aux droits de l’homme (HCDH)
conformément au paragraphe 15 b) (A/HRC/WG.6/…/…/2);
c) Un résumé établi par le HCDH conformément au paragraphe 15 c)
(A/HRC/WG.6/…/…/3).

4. Une liste de questions préparée à l’avance par … a été transmise [à/au/à la] … [pays] par
l’intermédiaire de la troïka. Cette liste peut être consultée sur le site extranet de l’Examen
périodique universel.
I. RÉSUMÉ DES DÉBATS AU TITRE DU PROCESSUS D’EXAMEN
A. Exposé de l’État examiné
B. Dialogue et réponses de l’État examiné
Au cours du dialogue, … délégations ont fait des déclarations. Les recommandations faites à cette
occasion figurent / On trouvera les recommandations faites à cette occasion / dans la partie II du
présent rapport.
II. CONCLUSIONS ET/OU RECOMMANDATIONS
*
Au cours du débat, les recommandations ci-après ont été faites [à/au/à la] … [pays] :
Les recommandations formulées au cours du dialogue et énumérées ci-après recueillent l’adhésion
[de/du/de la] … [pays].
Les recommandations ci-après seront examinées par … [pays], qui y répondra en temps voulu, et au
plus tard à la … [en lettres] session du Conseil des droits de l’homme, en … .
Toutes les conclusions et recommandations figurant dans le présent rapport reflètent la position de
l’État ou des États les ayant formulées, ou de l’État examiné. Elles ne sauraient être considérées
comme ayant été approuvées par le Groupe de travail dans son ensemble.
*
Les conclusions et recommandations n’ont pas été revues par les services d’édition.

Annexe
Composition of the delegation
[ne se traduit pas ]
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