L'état en formation
Le développement des villes et des franchises
Chapitre très fort développable.
Franchises urbaines et rurales
On a parfois tendance à dire qu'une franchise (une localité bénéficiant de privilèges) se différencie
du village, et que la ville est franchisée contrairement à la zone rurale. La ville contient une forte
concentration de population, qui se définit par des activités privilégiées, dont la culture de la terre,
n'est pas principale, mais plutôt l'artisanat ou le commerce. Sociologiquement parlant, on peut s'en
tenir à cette définition. Au niveau du droit, la frontière n'est pas si nette. Les historiens ont souvent
décrit la ville et la campagne comme des mondes opposées. Mais aujourd'hui on distingue des liens
organiques.
« L'air de la ville rend libre » Le monde urbain commence à se développer au 10-11e, et ceux qui
vont la peupler et se consacrent à d'autres activités que l'agriculture, ne peuvent vivre dans le même
cadre de droit que les paysans qui vivent sous la loi du seigneur. Les contraintes pratiques, fiscales,
militaires et judiciaires, ne peuvent être assumées par les gens de la ville. L'essor des villes va de
pair avec une rupture du monde seigneurial, une rupture partielle, la ville ayant aussi un seigneur.
Les gens des villes sont forts de leur regroupement, de leur solidarité et surtout de leurs ressources.
Ils vont ainsi prendre leurs distances par rapport au seigneur, et parfois vont tenter de s'auto-
administrer. Cela va mener à des règles de droit. On situe ce développement autour de l'an 1000.
Ces gens des villes vont donc se donner les moyens de s'administrer. Ainsi se créent des corps de
métiers, des gildes (marchands), des métiers (artisans), des confréries (dimensions religieuses). Il y
a une forte hiérarchie : Maitre Compagnon -Apprenti, ce qui va leur donner une idée de structure
et ce qui va mener à l'élaboration d'institutions en marges des trois niveaux de pouvoir. Les gens qui
peuplent la ville prennent un serment de faire corps contre le seigneur. La ville naît d'une violence,
et la commune jurée peut entamer des luttes contre le seigneur. Les communes jurées peuvent
toucher des villes gouvernées par un ecclésiastique, qui a une vision très carrée de la société. Par
l'octroi d'une charte, les habitant voient naitre la franchises. La charte de franchise, ou de libertés ou
de lois, fixe des règles. Il ne s'agit pas de couper l'urbain du rural. Des chartes-lois seront parfois
attribuées à des villages. Il y aura un effet favorable de l'affranchissement des communautés
urbaines sur les campagnes. Les chartes de franchises définissent un statut : un type d'homme
nouveau voit le jour ; le Bourgensis, ou le bourgeois (qui n'habite pas forcément la ville). Il est
l'homme qui habite un territoire pourvu d'une charte. Louvain va bénéficier d'avantages juridiques,
qui s'étendront aux campagnes environnantes. Autre cas à Magdebourg.
Les institutions communales
On aura à peu près partout le même modèle, même si les noms diffèrent : un représentant du
seigneur (l'avoué, le châtelain, le bailli), qui est plus ou moins l'ancêtre du bourgmestre. Un collège
d'échevins représente la population, c'est l'émanation de la ville (nommés pour un temps ou à vie).
On les rencontre partout, et ce sont d'abord des juges (scabilus, le juge). Ils ont les tâchesdes
échevins actuels ; ils gèrent les finances, les travaux et l'ordre public.
Dans la région de Turin, nous voyons naitre la professions de jurés. Un autre corps qui nait par la
multitude de choses à gérer. Les échevins vont avoir tendance à devenir un groupe fermé. Les jurés
compensent cette fermeture. Ce sont des bourgenses qui viennent du milieu des petits commerçants
en général. À la fin du MA nait l'institution du conseil communal. La population voudra une
représentation plus effective. La masse de la population se compose d'autres milieux que ceux des
jurés et échevins, notammant des groupes puissants comme les orfèvres ou les tisserands mais aussi
de corps plus modestes. Le conseil sera plus représentatif de ces secteurs.
Le bourgensis est donc un genre nouveau à cette époque, il va bénéficier d'un statut autre à celui de
la grande masse. Dans toute communauté franchisée, tout le monde n'est pas bourgeois. Grâce aux
chartes-franchises, les gens acquièrent des libertés juridiques, il y a un certain nombres de droits
comme les corvées qui font place aux libertés. Le bourgensis a également une liberté politique. Le
bourgensis a donc une certaine citoyenneté. Nous avons les bourgeois et les manants, ceux qui
habitent la terre sans avoir le statut de bourgeois ni de noble. On peut s'installer dans une franchise
par un :
Droit d'entrée
Droit du sol
Droit du sang
On peut demander un accès sur base de plusieurs de ces droits. On interdit aux paysans d'exploiter
autre chose que la terre.
On voit apparaitre la bourgeoisie foraine ; le bourgeois d'une ville n'habite pas dans cette ville. Il
habite jusque très loin. Il doit payer des redevances, peut être convoqué pour une obligation
militaire, doit assister à des assemblées, mais là ou il habite, il est libéré de toute contrainte. Les
villes développent ainsi considérablement leurs droits. A la fin du MA les princes luttent contre la
bourgeoisie foraine
Le chef-lieu : question relationnelle entre les villes entre elles ; plus une ville est importante, plus il
y a de chances qu'elle soit gouvernée par des gens compétents. Ainsi très vite à partir du XIIe siècle,
il y aura des écoles de droit et plus de gens lettrés. Les questions de droit sont traitées parfois avec
embarras par les échevins, ils vont donc demander à des échevins plus importants ; des chefs de
sens. Ces autorités plus compétentes donnent leur avis. L'avis du chef de sens lie la juridiction.
L'avis donné doit être suivi. Des villes ont leur chef de sens à une très grande distance. Ypres était le
chef de sens d'une ville de Champagne. Parfois, on voit élaborer des lois de chef-lieu, des chartes
dans lesquelles on trouve des dispositions de droit dictées par un chef-lieu et sont données par les
autorités d'une ville à une autre ville
Premier panorama : la période post-carolingienne (Xe-XIIe siècle) (962-1125)
A) Le Saint Empire Romain
L'empire est réinstauré en Allemagne en 962 au profit non des carolingiens, mais au profit de des
Ducs de Saxe qui avaient accédé à la royauté en Allemagne, avec l'approbation du pape. Otton
Premier devient le premier empereur du Saint-Empire Romain Germanique. Cette période voit deux
dynasties régner : les Saxons et les Saliens, tous deux apparentés par le côté féminin mais différents
politiquement.
Les Saxons ont pris le relais des rois carolingiens sans rupture avec le pouvoir, et conservent
l'essentiel des traditions, dont le sacre fait partie. Ils manifestent au départ une certaine hésitation
quant au sacre, car cette procédure malgré ses avantages contient des inconvénients non
négligeables dont une subordination à l'église, mais le choix s'imposait car les autres rois étaient
également sacrés, ce qui leur donnerait un statut d'infériorité en cas d'absence de sacre. Ils auront la
même (+-) idéologie de l'Etat que leurs ascendants carolingiens ; assurer la paix et la justice dans la
mesure ou le roi est le ministre de Dieu. Lorsqu'Otton premier arrive au pouvoir, il se considère
comme l'héritier des carolingiens. L'empire consiste en le rassemblement de trois royaumes (trois
couronnes) : l'Allemagne, l'Italie (partie centrale du partage de Verdun) qu'Otton aura reconquise et
plus tard, en 1033, le royaume de Bourgogne (partie est et sud-est de la France actuelle). Ces
connexions fondent l'empire « Sacrum Romanum Imperium », le saint empire romain. (parfois
appelé Empire germanique, mais c'est une manière moderne de l'appeler en rétrécissant le champs) ;
Le pouvoir repose sur deux bases : le territoire et la dimension religieuse héritée des carolingiens :
la mission de paix et de justice.
Les éléments qui favorisent, positivement ou non, le pouvoir saxon et salien qui se développe en
parallèle avec la féodalité sont :
1) Les atouts : La richesse foncière des souverains saxons ; ils étaient ducs et possédaient un
duché, un ensemble d'immenses domaines qu'ils ont enrichi par les domaines de la couronne
en devenant la famille royale et par leurs conquêtes (Italie, territoires de l'Est). Ces
souverains saxons sont des conquérants, ils ont donc « le vent en poupe ». Cela sert leur
prestige.
2) Un atout qui est à double tranchant ; les règles de succession. La pratique germanique aura
porté préjudice à l'héritage carolingien. La méthode des saxons rendra le royaume
indivisible, ce que l'Eglise soutiendra. Un fils succède à son père. La succession se fera en
droit par une élection : le père d'Otton premier avait été élu, comme Pépin le Bref. En
pratique, une hérédité supplante l'élection. C'est une hérédité de fait. 1024 : véritable
élection de fait : on passe à la dynastie Salienne.
3) Un autre élément à double tranchant ; l'évolution de la féodalité. La féodalité, devenu une
réalité politique, voit se développer la politique de l'Eglise impériale. Les fiefs deviennent
des principautés féodales. On y introduit des gens d'église, alors que la féodalité est à la base
militaire, elle s'appliquait aux personnes qui pouvaient s'offrir assistance en temps de guerre,
comme des évêques (séculier) ou des abbés (régulier). L'adjonction à la dimension
spirituelle d'une dimension temporelle ; les ecclésiastiques reçoivent des principautés dans
lesquelles la tête aura le statut de duc ou de comte, ce qui donnera les princes-évêques ou les
princes-abbés (d'où le prince-évêque de Liège). Les gens d'église se méfient des féodaux et
de tous les petits seigneurs qui veulent s'emparer de leurs territoires, et se tournent vers le
roi. Le fief se patrimonialisant grâce à l'évolution de la féodalité, le problème ne se pose pas
quand il s'agit de prêtres, par définition sans descendance. Lorsque le grand féodal meurt, le
fief fait recours au souverain qui en statue. Les honores ne sont pas héréditaires, le roi le
récupère et peut en donner le comitatus à un autre de ses fidèles. Cela a bien fonctionné au
départ, mais dans le dernier quart du XIe siècle, cette « charte » sera contestée (cf plus tard).
Les grands féodaux laïques vont d'abord se tenir tranquilles grâce aux concessions des souverains
allemands. Les nouveaux souverains doivent composer avec la féodalité mais parviennent à
contrôler l'ensemble du royaume. Mais il y a des résistances : l'empereur veut une société politique
plane sur laquelle il est souverain. Pourtant, le modèle de la société hiérarchisée domine à cause de
la féodalité ; le roi, les grands du royaume ; les vassaux des grands... jusqu'à la masse des sujets. La
féodalité est donc mal maîtrisée au fil du temps.
B) La France des Capétiens
Comtes de la région parisienne, ils deviennent membres de la famille royale. En 987, Hugues Capet
monte sur le trône, et cette famille restera sur le trône jusqu'à la fin de la royauté française. Au
départ, on assiste à la période « d'échauffement de cette dynastie ». En Allemagne, la royauté
saxonne démarre en force. En France le roi est d'une famille de comtes peu puissants, la dynastie
commence petitement. Ce sont eux qui grâce à l'Eglise et grâce au consentement des autres féodaux,
ils accèdent au trône, avec un pouvoir limité et par certains contesté au nom de la fidélité à la
dynastie carolingienne (mais les Carolingiens allaient bientôt s'éteindre). Les Capétiens vont devoir
acquérir une légitimité, par le sacre qui jouera un rôle primordial : héritage carolingien. Les
capétiens auront un véritable charisme, un ensemble de dons spirituels et moraux reconnus à une
famille, par lesquelles les guerriers reconnaissaient un chef, une sorte de héros. Ils ne sont pas très
riches ni grands fonciers, mais on les reconnait comme rois. On lui donne le pouvoir de guérir des
maladies comme les écrouelles, ce qu'on appelle la thaumaturgie.
Quels sont leur atouts ? Demandons-le nous.
Les atouts : Les rois de France ne sont pas très riches, leurs domaines sont très limités, ils ne
possèdent pas tout le royaume, la féodalité est beaucoup plus forte. Il n'est maître que dans
ses domaines, qui n'est « que » l'Ile-de-France, mais ce sont de bonnes terres de cultures
(blé, vignes, etc...) Les limites territoriales sont compensées par leur richesse de production.
Ailleurs ce sont les rois, mais ils ne possèdent pas le sol. Le problème se pose au niveau de
la succession. Nous avons affaire à une dynastie aux moyens limités. Hugues Capet en 987
est un roi élu, et l'élection est la règle en droit. Avons-nous une hérédité de fait ? Non, mais
la formule est originale : on ne passe pas tout de suite à une hérédité de fait qui sera
instaurée aux alentours de 1200 avec Philippe-Auguste. La formule est une formule à deux
rois : un roi en place, celui qui règne, le rex coronatus et l'autre roi, désigné, le rex
designatus. Hugues est sacré, et a un fils Robert, et en décembre 987, Robert est sacré. C'est
une association sacrée, pour que le fils soit officiellement associé au pouvoir, il doit être
sacré. Chez les derniers carolingiens, un roi avait fait de son vivant le sacre de son fils. C'est
une mesure de précaution très efficace puisque pendant les deux premiers siècles il y a une
hérédité de fait. La couronne devient l'expression de l'autorité, elle désigne aussi le concept
d'autorité, la royauté elle-même. Une abstraction naît : au roi est lié une réalité intemporelle
qui est la royauté. On en vient à hâter la procédure pour les cas de décès inopinés. Sur le
plan successoral, c'est une réussite.
Les relations féodales sont une arme à double tranchant. Les rois français vont s'efforcer de
cohabiter avec la féodalité. Les rois capétiens doivent tenir comptes des grands féodaux qui
sont leurs vassaux mais qui sont plus riches, plus puissants, plus grands que le roi, et les rois
doivent user de leur féodalité avec prudence. Les Ducs de Normandie sont plus puissants,
plus grands, et vont devenir rois d'Angleterre : ils seront vassaux du roi de France, plus
puissants et rois d'un autre pays, situation fort délicate qui va provoquer les guerres entre la
France et l'Angleterre. Alors qu'en Allemagne les rois commencent bien et terminent mal
avec la féodalité, la France commence petitement mais finit par maîtriser la féodalirté.
L'Angleterre n'a jamais fait partie de l'Etat carolinigien. Il a été envahi par des barbares
venus du nord de l'allemagne, les Angles et les Saxons. Elle a donc un héritage culturel
germanique : elle finira partagée en sept royaumes. C'est une royauté faible : 1066 : une
bataille suffira pour que Guillaume le Conquérant soit roi d'Angleterre. Guillaume avait des
prétentions successorales à faire valoir en Angleterre, et sera le seul à conquérir l'Angleterre.
Ils vont gouverner l'Angleterre de 1066 à 1154, lorsqu'une autre dynastie française viendra
au trône
C) L'Angleterre
Le roi est un roi par conquête, il n'a pas été élu. D'emblée, Guillaume Premier bénéficiera de
prestige. Les institutions seront très développées, ce sont de bons organisateurs. Ils veulent assurer
l'unification du territoire anglais. Le sacre est utilisé d'emblée. Les rois anglo-saxons étaient sacrés
plus tôt que les carolingiens. Nous sommes dans la continuité traditionnelle. Le territoire, malg
son morcèlement, l'Angleterre a une forte administration locale. Avec le doomsday book, on peut
faire l'inventaire des domaines, des richesse, des territoires... On envoie des inspecteurs interroger
les gens, faire déposer sous serment les valeurs des biens. Ce cadastre permet de mieux fonder
l'impôt. L'administration locale va dépendre du pouvoir central, ce qui évite la « dérive féodale ».
La succession : Puisque nous sommes dans une conquête, les rois imposent facilement l'hérédité.
Après lui viendront deux de ses fils, mais ensuite viennent les querelles familiales : dans la
deuxième moitié du XIIe siècle, il y a une guerre civile entre la petite-fille de Guillaume et le neveu
de ce dernier, ce qui prouve que l'application de l'hérédité peut faire naitre des troubles dans le
royaume. L'atout majeur de l'Angleterre est qu'il n'y a pas de féodalité. Elle ne s'est pas développée
au profit d'une conception plus simple : il y avait le roi, puis les sujets. Les difficultés qu'ont
rencontré les Allemands et les Français. Guillaume introduit la féodalité, mais cette féodalité est
plus contrôlée, elle est imposée par le roi. Ainsi Guillaume importe un élément de sa terre natale.
Le roi tient les choses en mains, donne les hautes fonctions aux chevaliers normands et mets les
nobles anglais de côté. Les normands ne permettront pas la création de principauté féodale, les
domaines seront de petits domaines épars disséminées dans l'Angleterre. Cette féodalité sera fort
contrôlée. Sous les successeurs des rois normands, cette féodalité causera problèmes.
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