Mandat - Réseau de santé Horizon

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Directement visés :
Tous les secteurs
d'Horizon
R-1 Moncton
R-2 Saint John
R-3 Fredericton
R-3 Haut de la Vallée
R-7 Miramichi
Réseau de santé Horizon
Mandat
Conseil consultatif des patients et des familles
AUTORITÉ
Relevant du PDG et de l’équipe des cadres supérieurs du Réseau de santé Horizon, le
Conseil assurera également la liaison avec le Comité de sécurité des patients et
d'amélioration de la qualité du Réseau de santé Horizon par l’entremise du PDG.
OBJECTIF
Le Conseil consultatif des patients et des familles d'Horizon fera équipe avec
l'administration afin de fournir des conseils et un cadre d’orientation visant à améliorer
la qualité des soins axés sur le patient et la famille, ainsi que la culture des soins à
l'échelle du Réseau de santé Horizon.
FONCTIONS
1. Fournir des conseils et un cadre d’orientation relativement aux objectifs,
politiques et pratiques établis pour favoriser l'amélioration de la qualité des soins
axés sur le patient et la famille.
2. Promouvoir la collaboration entre le personnel, les médecins et la grande
collectivité afin de favoriser un plus grand engagement des patients et des
membres des familles dans la planification et la prestation de soins à l’échelle du
réseau de santé.
3. Fournir des commentaires et de la rétroaction sur le développement de
l’éducation, des programmes, des politiques et des pratiques à l’échelle de
l’organisation, des programmes/services ou des unités.
4. Revoir les initiatives de formation et les stratégies de communication relatives
aux soins axés sur le patient, et fournir de la rétroaction.
5. Participer à titre de partenaires communautaires ou assurer une représentation
dans la planification et l'administration de programmes ou de comités particuliers
à l’échelle du réseau de santé, sur demande.
6. Fournir des commentaires en vue de l’évaluation annuelle des conseillers aux
patients et aux familles au sein du Réseau de santé Horizon.
MEMBRES

Comité consultatif des patients et des familles
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Avril 2014
Les membres du Conseil seront choisis par l’équipe des cadres supérieurs. Les
recommandations de membres peuvent être acheminées à l'équipe des cadres
supérieurs.
Les représentants d’Horizon suivants compteraient parmi les participants du Conseil.
- V.-p., Services de qualité et de soins centrés sur le patient (co-prés.)
- Directeur(trice), Qualité et sécurité
- Représentant des médecins
- Représentant des infirmier(ères)
- Représentant des services de soutien
On pourrait inviter d’autres membres du personnel du Réseau à participer au Conseil.
Le PDG et la Chef des Opérations du Réseau de santé Horizon seront membres
d'office du Conseil.
MANDAT DES MEMBRES :
Deux ans avec option de renouveler pour un second mandat de deux ans, jusqu’à
concurrence d’un mandat d’une durée maximale de quatre (4) ans. Les mandats des
membres seront organisés de sorte à assurer un chevauchement adéquat et la stabilité
de la composition du Conseil.
(Les co-présidents discuteront de leur participation continue avec les membres qui ne
se présentent pas à 3 réunions consécutives sans en aviser le Conseil.)
Tout membre du Conseil qui intente une poursuite judiciaire contre le Réseau de santé
Horizon devra se retirer du Conseil jusqu’à résolution de la poursuite.
Suivant la nomination initiale par l’équipe des cadres supérieurs, le Conseil consultatif
des patients et des familles élira (1) co-président(e) chaque année pour un mandat de
deux ans, jusqu'à concurrence de deux (2) mandats.
Critères d’admissibilité à devenir membre
 Doit avoir un intérêt sincère pour le travail d'équipe visant à améliorer
l'expérience des patients à l'échelle du Réseau de santé.
 Doit signer une entente sur la confidentialité et les conflits d’intérêt.
 Doit être en mesure de se déplacer pour participer à des réunions ou y participer
par téléconférence avec l’attente d’une participation active.
 Compréhension manifeste des rôles et responsabilité du Conseil consultatif des
patients et des familles.

Comité consultatif des patients et des familles
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 Capacité de travailler de façon constructive avec les membres de la haute
direction, les médecins et les membres du personnel du Réseau de santé Horizon
et avec le Conseil consultatif des patients et des familles.
Qualification des coprésidents
 Doit avoir siégé au Conseil consultatif des patients et des familles pendant au
moins un an.
 Doit être en mesure de participer à des réunions ou présentations
supplémentaires, au besoin, pour discuter du rôle du Conseil consultatif des
patients et des familles.
Rôle des coprésidents :
•convoquer et préside les réunions;
•préparer l’ordre du jour de chaque réunion du Conseil consultatif des patients et des
familles;
•passer en revue les procès-verbaux;
•communiquer avec les membres du Conseil consultatif des patients et des familles;
•collaborer avec les directeurs, les gestionnaires et d’autres personnes selon les
besoins relativement à des questions touchant le Conseil consultatif des patients et des
familles; et
•la représentation externe du Conseil sera assurée par la vice-présidente, Services de
qualité et de soins centrés sur le patient, et le PDG.
QUORUM
Cinquante pour cent (50 %) des membres du Conseil plus un (1)
Le consensus est considéré comme la meilleure méthode pour la prise de décision. Au
besoin, une majorité de 50 % + 1 sera utilisée.
RÉUNIONS
Les procès-verbaux seront gardés en dossier, distribués à tous les membres du Conseil
consultatif des patients et des familles, et affichés, à l’interne, sur le site intranet des
employés (Skyline) et, à l’externe, sur la page web du Réseau de santé Horizon, ainsi
qu'à d'autres endroits à déterminer ultérieurement.
Le Conseil consultatif des patients et des familles se réunira au moins quatre (4) fois
l’an, à la demande du président. Les réunions seront d’une durée de deux (2) heures.