Droit Constitutionnel Définition du Droit Constitutionnel: il rassemble

Droit Constitutionnel
Définition du Droit Constitutionnel: il rassemble les règles relatives à la forme de l'État, à la
constitution du gouvernement et des pouvoirs publics et à la participation des citoyens à
l'exercice de ces pouvoirs. Ce n’est qu’une matière délimiter pour les maquettes et
enseignements. C’est le droit public enseigner en première année. Suma divisio: Division
fondamentale. Le droit public a affaire a tout ce qui concerne l’état, et le privé concerne les
relations entre personnes mais en droit privée, on doit citer l’état. Le droit constitutionnel
fait partie du droit public car il est lié a l’état.
Pourquoi droit constitutionnel?
Ce serait littéralement le droit de la constitution. La plupart des états modernes sont
aujourd’hui doté d’un texte fondamentale que l’on nomme constitution. Pourtant on peux
facilement dire que le droit constitutionnel date des grecs. Mais même en France, alors
qu’on a une constitution écrite d’environ 90articles, on ne peut dire que le droit
constitutionnel correspond uniquement a l’étude de la constitution. De ce faite, il faut le
définir autrement:
Hauriou - « Le droit constitutionnel a pour vocation d’encadrer les phénomènes politiques»
.
«L’ensemble des institutions grace auquel le pouvoir s’établit, s’exerce et se transmet
dans l’état.» - Marlo Prélot.
« Le droit constitutionnel est cette partie du droit qui réglemente les institutions publiques
de l’état» - Duverger.
«Le droit constitutionnel renvoi aux normes dont la suprématie s’impose a tous» Luchaire
Le droit n’est complet dès lors qu’on a normes ainsi qu’une sanction (N+S= règles) on
ajoute la décision du juge. Si l’un des trois fait défault, on ne parle pas de droit.»
Le conseil constitutionnel existe que depuis 1958, soit la cinquième république, et donc,
c’est grâce a l’apparition d’un juge. Avant on appelait ceci de la science politique.
Pourtant le droit constitutionnel n’est pas de la science politique.
A) La place du droit constitutionnel
1) L’importance du droit constitutionnel
Le droit public c’est tout ce qui concerne l’état et donc le droit constitutionnel est
l’étude de l’état. Mais depuis quelques décennie, il y a une tendance qui voit le droit
constitutionnel chappoter les autres disciplines. La raison est théorique: La jurisprudence
du conseil constitutionnel et la hierarchie des normes font que la constitution est un texte
supreme.
Hierarchie des normes simplifié de Heinz kelsen résultant d’échange avec merkl:
Constitution > Loi > Réglement.
Le législateur, celui qui fabrique les lois (le parlement) et controler par le juge
constitutionnel et donc c’est controler par rapport a la constitution. Le juge vérifie qu’on a
bien respecter les régles mais il y a aussi des juges qui vérifie si les régles sont conformes
entre elles pour la cohésion du système.
Entre 1958 et aujourd’hui, il y a eu une constitutionnalisation des branches du droits (faire
dépendre toutes les branches du droit a la constitution).
2) La spécificité du droit constitutionnel

L’objet droit constitutionnel n’est pas seulement des phénomènes juridiques (règles,
normes) mais aussi politiques. «Le droit constitutionnel a pour objet a l’encadrement
juridique des phénomènes politiques.» Gicquel.
B) Le contenue du droit constitutionnel
1) Le politique
La politique c’est l’art du possible, l’art de trompé les hommes, l’art délever les
troupeaux mais cela vient du terme «polis» qui signifie «la cité». C’était le cadre spatial
dans lequel les individus se réunissait. On disait aussi que c’était une société policé, non
loin de la société poli. De manière générale, cette polis est une organisation politique
perfectionné qui préfigure l’état moderne. Le premier concept associé, c’est la notion de
pouvoir. Ce pouvoir est ce qui permet d’organiser la relation entre les individus de la cité.
C’est aussi ce qui engendre des relations inégalitaires entre les gouvernant et les
gouvernés (les leaders et les followers). Le politique est au coeurs du droit constitutionnel.
Jusqu’au XX, le droit et la science politique n’était qu’une seul matière. On ne faisait pas
de distinction entre le droit constitutionnel et la recherche du meilleur gouvernement
possible. On assiste par la suite a une différence entre ce qui est et ce qui devrait être
(Hume). Les deux disciples ce sont séparés vers la seconde guerre mondiale, et le droit
constitutionnel c’est trouver affaiblie par rapport a la science politique. De ce faite,
beaucoup de manuel n’assumait pas le droit constitutionnel seul. Ce phénomène est lié a
l’émancipation juridique du droit constitutionnel. On ne parlera jamais de ‘devrait’ car ce
n’est pas de la politique.
2) Le droit
Pour définir le droit, il faut repartir de l’idée que la science du droit a pour fonction
de décrire le droit comme il est. Le problème est que toute norme est «un devoir être». Le
droit apparait comme une régulation sociale via des lois cadrant les comportements. Il y a
donc deux mondes, ce qui devrait être et ce qui est. Les normes en droit constitutionnel ne
permettent pas d’expliquer tout ce qui est en politique. Le droit n’est qu’un instrument de
régulation sociale.
II) Indications Bibliographiques
La constitution du 4 octobre 1958
- Gicquel, Pactet, HamonTroper
Examen final: Questions posé soit
sous question de cours, soit cas
pratique. Droit Constitutionnel
Définition du Droit Constitutionnel: il rassemble les règles relatives à la forme de l'État, à la
constitution du gouvernement et des pouvoirs publics et à la participation des citoyens à
l'exercice de ces pouvoirs. Ce n’est qu’une matière délimiter pour les maquettes et
enseignements. C’est le droit public enseigner en première année. Suma divisio: Division

fondamentale. Le droit public a affaire a tout ce qui concerne l’état, et le privé concerne les
relations entre personnes mais en droit privée, on doit citer l’état. Le droit constitutionnel
fait partie du droit public car il est lié a l’état.
Pourquoi droit constitutionnel? Ce serait littéralement le droit de la constitution. La plupart
des états modernes sont aujourd’hui doté d’un texte fondamentale que l’on nomme
constitution. Pourtant on peux facilement dire que le droit constitutionnel date des grecs.
Mais même en France, alors qu’on a une constitution écrite d’environ 90articles, on ne
peut dire que le droit constitutionnel correspond uniquement a l’étude de la constitution.
De ce faite, il faut le définir autrement: Hauriou - « Le droit constitutionnel a pour vocation
d’encadrer les phénomènes politiques» .
«L’ensemble des institutions grace auquel le pouvoir s’établit, s’exerce et se transmet
dans l’état.» - Marlo Prélot.
« Le droit constitutionnel est cette partie du droit qui réglemente les institutions publiques
de l’état» - Duverger.
«Le droit constitutionnel renvoi aux normes dont la suprématie s’impose a tous» Luchaire
Le droit n’est complet dès lors qu’on a normes ainsi qu’une sanction (N+S= règles) on
ajoute la décision du juge. Si l’un des trois fait défault, on ne parle pas de droit.»
Le conseil constitutionnel existe que depuis 1958, soit la cinquième république, et donc,
c’est grâce a l’apparition d’un juge. Avant on appelait ceci de la science politique.
Pourtant le droit constitutionnel n’est pas de la science politique.
A) La place du droit constitutionnel
1) L’importance du droit constitutionnel
Le droit public c’est tout ce qui concerne l’état et donc le droit constitutionnel est
l’étude de l’état. Mais depuis quelques décennie, il y a une tendance qui voit le droit
constitutionnel chappoter les autres disciplines. La raison est théorique: La jurisprudence
du conseil constitutionnel et la hierarchie des normes font que la constitution est un texte
supreme.
Hierarchie des normes simplifié de Heinz kelsen résultant d’échange avec merkl:
Constitution > Loi > Réglement.
Le législateur, celui qui fabrique les lois (le parlement) et controler par le juge
constitutionnel et donc c’est controler par rapport a la constitution. Le juge vérifie qu’on a
bien respecter les régles mais il y a aussi des juges qui vérifie si les régles sont conformes
entre elles pour la cohésion du système.
Entre 1958 et aujourd’hui, il y a eu une constitutionnalisation des branches du droits (faire
dépendre toutes les branches du droit a la constitution).
2) La spécificité du droit constitutionnel
L’objet droit constitutionnel n’est pas seulement des phénomènes juridiques (règles,
normes) mais aussi politiques. «Le droit constitutionnel a pour objet a l’encadrement
juridique des phénomènes politiques.» Gicquel.
B) Le contenue du droit constitutionnel
1) Le politique
La politique c’est l’art du possible, l’art de trompé les hommes, l’art délever les
troupeaux mais cela vient du terme «polis» qui signifie «la cité». C’était le cadre spatial
dans lequel les individus se réunissait. On disait aussi que c’était une société policé, non

loin de la société poli. De manière générale, cette polis est une organisation politique
perfectionné qui préfigure l’état moderne. Le premier concept associé, c’est la notion de
pouvoir. Ce pouvoir est ce qui permet d’organiser la relation entre les individus de la cité.
C’est aussi ce qui engendre des relations inégalitaires entre les gouvernant et les
gouvernés (les leaders et les followers). Le politique est au coeurs du droit constitutionnel.
Jusqu’au XX, le droit et la science politique n’était qu’une seul matière. On ne faisait pas
de distinction entre le droit constitutionnel et la recherche du meilleur gouvernement
possible. On assiste par la suite a une différence entre ce qui est et ce qui devrait être
(Hume). Les deux disciples ce sont séparés vers la seconde guerre mondiale, et le droit
constitutionnel c’est trouver affaiblie par rapport a la science politique. De ce faite,
beaucoup de manuel n’assumait pas le droit constitutionnel seul. Ce phénomène est lié a
l’émancipation juridique du droit constitutionnel. On ne parlera jamais de ‘devrait’ car ce
n’est pas de la politique.
2) Le droit
Pour définir le droit, il faut repartir de l’idée que la science du droit a pour fonction
de décrire le droit comme il est. Le problème est que toute norme est «un devoir être». Le
droit apparait comme une régulation sociale via des lois cadrant les comportements. Il y a
donc deux mondes, ce qui devrait être et ce qui est. Les normes en droit constitutionnel ne
permettent pas d’expliquer tout ce qui est en politique. Le droit n’est qu’un instrument de
régulation sociale.
II) Indications Bibliographiques
- La constitution du 4 octobre 1958
- Gicquel, Pactet, HamonTroper
Examen final: Questions posé soit sous question de cours, soit cas pratique.
PARTIE I: Histoire constitutionnel
TITRE 1: Les Révolutions
Une révolution est un changement brusque de la structure politique et sociale d’un
état suite a un soulèvement de population.
A) La Révolution Anglaise (1688)
Le régime anglais est le premier régime politique démocratique. Les institutions se
sont construite au gré des circonstances et le pouvoir est passé du roi au parlement puis

au cabinet. Il faut noter que les anglais sont les initiateurs de la théorie de la séparation
des pouvoirs pour éviter l’absolutisme.
Au Moyen-Age, l’Angleterre est composé de conté, royaume indépendant avec des
chefs de tribu. Au milieu de cette période, vers 1066, les normands dirigé par Guillaume le
Conquérant, importent un système féodale centralisé qui unifie le pays autour d’un roi. On
appel ça la Monarchie Absolue.
Par la suite, Henri I accordera au peuple une charte des libertés en 1101. Celle-ci est
confirmé jusqu’à la Magna Carta Libertum de 1215 qui est la première loi écrite anglaise
posant les fondements de la démocratie. Progressivement, on assistera au déclin du
système féodale avec la capitalisation de la société entraînant une baisse des revenus
pour la couronne. Celle-ci augmentera les impôts, ce qui déclenchera une colère des
barons. Par la suite, les proches du rois prendront le pouvoir et fondirent le Magnum
Concilum. Ce conseil s’arrogera le droit de lever les impôts et commencera a faire des Bills.
Ceci marquera l'avènement des fonctions législatives et la création du parlement. Il sera a
ses débuts composé de 3 chambres avec la noblesse, la commune et le clergé mais
devint bicaméral avec le retrait du dernier. Ce fut la naissance de la Monarchie
Parlementaire.
En 1485, Henri VII arrive sur le trône et évince le parlement. La monarchie redevient
absolu. Son successeur, Henri VIII s’entoure de conseiller avec Cromwell, ce qu’on va
appeler le Privacy Concyl avec l'avènement du cabinet. Par la suite, le parlement souhaite
reprendre ses droits et entre en lutte contre le pouvoir royal ce qui fut a l’origine de deux
révolutions britanniques:
- La Civil War datant de 1642, donnant naissance a la république et la dictature de
Cromwell mis en échec en 1650.
- La glorieuse révolution de 1682, éclatant suite aux tendances absolutisme de Jacques II
donnant lieu a un tournant dans l’histoire constitutionnel
Anglais.
Guillaume III a pu acceder au pouvoir uniquement en signant le Bill of Rights de 1689,
limitant ses pouvoirs et renforçant le parlement. Ce fut l’avénement de la Monarchie
Parlementaire Constitutionnel.
B) La révolution Américaine (1776)
Les Etats-Unis sont un état nouveau apparu fin 18ème siècle quand il se dote de
ses propres institutions rédigés par les pères fondateurs et inspirer par les idées de
Montesquieu. Pour affaiblir le pouvoir donner, ils vont le diviser en une division verticale,
donnant naissance aux états fédéraux, et une division horizontale, soit une réparation des
trois pouvoirs.
On peut noter qu’ils sont les auteurs de la première décolonisation réussi de
l’histoire suite a la déclaration d’indépendance du 4 Juillet 1776. Ce sont également les
premiers a avoir inscrit leur institutions dans un texte et a se doter d’un régime
présidentiel. Il faut noter que le régime américain s’articule autour de trois éléments: La
démocratie, le fédéralisme et le régime présidentiel.
En 1606, Jacques 1er, roi d'Angleterre, autorise une compagnie a établir une colonie
en Virginie en fondant JamesTown. Ils s’implantent sur 13 colonies au Nord-Est du
continent. Les colons anglais sont placé sous l’autorité du gouverneur qui les dirigent et
conservent un droit de regard sur les lois imposé par le parlement de Westminster. En
1773, les rapports se dégradent entre la colonie et la métropole: Le Boston Tea Party grâce
au principe de no taxation without representation. Les délégués des 13 colonies se
réunissent en congrès et déclare leur indépendance le 4 Juillet 1776. Chacune des 13