ASSOCIATION FRANÇAISE DE DROIT CONSTITUTIONNEL

ASSOCIATION FRANÇAISE DE DROIT CONSTITUTIONNEL
CONGRÈS DE NANCY –16, 17 et 18 JUIN 2011
ATELIER N°3 : Droit constitutionnel et sciences humaines et sociales
Direction : Xavier BIOY, professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole
Anne-Marie LE POURHIET, professeur à l’Université Rennes 1
Dominique SCHNAPPER, sociologue à l’EHESS
L’atelier se propose de confronter le droit constitutionnel aux faits politiques et sociaux. Comme
corpus de normes, le droit s’adapte aux faits autant qu’il prétend les infléchir. Seront bienvenues
les études permettant de questionner l’efficacité du droit et l’influence d’évènements spécifiques
sur son évolution, ainsi que les analyses tendant à confronter et/ou à conjuguer les méthodes pour
révéler l’intérêt des préalables épistémologiques et de leur dépassement pluridisciplinaire afin de
comprendre les rapports droit/fait. L’on pourra ainsi s’interroger sur ce que les sciences humaines
et sociales nous apprennent du droit et des pratiques constitutionnelles, mais aussi sur ce que la
science du droit constitutionnel a de spécifique par rapport à celles-ci et comment elle peut
dialoguer avec elles.
Quant aux disciplines concernées, les interactions entre le droit constitutionnel et la
science politique sont si connues et familières qu’il n’est guère besoin de les rappeler ici. Mais
bien au-delà de ce couple traditionnel, toutes les sciences humaines et sociales sont susceptibles
d’influer sur le droit constitutionnel comme celui-ci est aussi apte à les irriguer.
La philosophie est à la source même du constitutionnalisme libéral et les Français qui ont la
Déclaration des droits de l’homme et du citoyen dans le préambule de leur Constitution savent
mieux que d’autres comment un texte philosophique peut devenir juridique.
L’histoire et les constitutions sont aussi depuis toujours quasiment inséparables, la première
débouchant sur l’élaboration ou la révision des secondes tandis que l’application ou la violation de
celles-ci peuvent déclencher des crises et évènements historiques considérables.
La sociologie tient également une place de choix dans la compréhension du droit constitutionnel.
La sociologie des cours constitutionnelles peut influer sur leur jurisprudence tandis que les études
sociologiques, particulièrement en vogue de nos jours, débouchent souvent sur des revendications
de droits nouveaux dont les constitutions et la jurisprudence constitutionnelle s’emparent.
Mais l’on peut encore recourir à la psychologie pour expliquer, par exemple, une révision
constitutionnelle intempestive ou un usage immodéré d’un pouvoir constitutionnel et l’on ne
saurait non plus négliger l’impact de la religion sur les constitutions ni le traitement que celles-ci
leur réserve.
Les thèmes susceptibles d’être abordés dans cet atelier sont donc nombreux et ses travaux sont
évidemment ouverts tant aux constitutionnalistes qu’aux spécialistes de toutes les autres sciences
humaines et sociales.