Note(s)
La présente sous-classe couvre l'activité thérapeutique des préparations médicinales ou
des composés chimiques déjà classés en tant que tels dans les sous-classes A61K ou
C12N, ou dans les classes C01, C07 ou C08. [7]
Dans la présente sous-classe, le mot "médicament" comprend les composés ou les
compositions chimiques ayant une activité thérapeutique. [7]
Dans la présente sous-classe, l'activité thérapeutique est classée dans tous les endroits
appropriés. [7]
L'attention de l'utilisateur est attirée sur le cas où l'objet de l'invention réside uniquement
dans l'activité thérapeutique des composés chimiques ou des préparations médicinales et
où la structure chimique, le mélange ou la composition de l'objet de l'invention sont déjà
connus. Dans ce cas, le classement s'effectue à la fois dans la sous-classe A61K et dans
la sous-classe A61P à titre d'information d'invention. Si de plus la structure chimique, le
mélange ou la composition de l'objet de l'invention présentent un intérêt pour la recherche,
ils peuvent également être classés en tant qu'information additionnelle. En outre, les
composés ou les structures chimiques qui sont des ingrédients de mélanges ou de
compositions et qui représentent des informations utiles pour la recherche peuvent
également être classés en tant qu'information additionnelle. [2012.01]
Les symboles de classement relatifs à la présente sous-classe ne sont pas placés en
premier sur les documents de brevets. [7]
· des ulcères, des gastrites ou des œsophagites par reflux, p.ex. antiacides, antisécrétoires,
protecteurs de la muqueuse [7]