fruits et légumes frais

ACTE D’ENGAGEMENT
Catégorie : Fruits et légumes
Cet acte d’engagement correspond à une solution unique de la consultation, aucune
variante ni option n’est acceptée.
Identification de la personne de droit public qui passe le marché :
Collège Jacques BREL
Rue Félix Désaunay
61600 LA FERTE MACE
Tel : 02-33-14-01-90
Fax : 02-33-37-06-50
Mail : [email protected]
Signataire du marché, le Pouvoir adjudicateur :
Le chef d’établissement du Collège :
(Signature et cachet)
Objet : Fourniture en Fruits et Légumes.
Personne habilitée à donner les renseignements : l’Adjoint Gestionnaire du Collège
A- ENGAGEMENT DU CANDIDAT
Nom, prénom et qualité du signataire :
Adresse professionnelle et téléphone :
Agissant :
Pour mon compte
Pour le compte d’une société
()
( )*
*indiquer le nom et l’adresse de la société :
-1-
Comme mandataire
( )*
*( ) du groupement solidaire
( )* du groupement conjoint
*indiquer l’ensemble des entrepreneurs du groupement :
Après avoir pris connaissance de l’objet, des conditions d’exécution du marché et du
règlement de la consultation, je m’engage à exécuter les prestations conformément à
l’offre de prix ci-jointe.
Compte à créditer (joindre un RIB ou un RIP) :
Numéro :
Banque :
Centre chèques postaux :
Trésor public :
Mode de règlement : virement
Délais maximum de paiement : 30 jours
Cet engagement me lie pour la période du 01 janvier 2016 au 31 décembre 2016
A
, le
Le candidat
(Représentant habilité à signer le marché)
B- REPONSE DE L’ADMINISTRATION
La présente offre est acceptée pour le volume d’achat indiqué dans la fiche jointe (sous
réserve des variations indiquées dans les conditions particulières d’exécution du marché).
A La Ferté Macé, le
Le Pouvoir Adjudicateur
(Signature et cachet)
-2-