1. ------IND- 2014 0456 D-- FR- ------ 20141001 --- --- PROJET
Règles techniques concernant les
tramways et chemins de fer routiers
Tracé des voies
(TRStrab Trassierung)
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Édition du 15 juin 1993
dans la version du 20 août 2014
1
Notifiées conformément à la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil du
22 juin 1998 prévoyant une procédure d’information dans le domaine des normes et réglementations
techniques et des règles relatives aux services de la société de l’information (JO L 204 du 21.7.1998,
p. 37), modifiée en dernier lieu par l’article 26, paragraphe 2, du règlement (UE) nº 1025/2012 du
Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2012 (JO L 316 du 14.11.2012, p. 12).
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Édition du 15 juin 1993
Avant-propos
Les règles techniques concernant les tramways et chemins de fer routiers (TRStrab)
s’entendent comme constituant une règle technique généralement reconnue en
matière de construction et d’exploitation des tramways et chemins de fer routiers et
précisent les exigences de base fixées par le règlement relatif à la construction et à
l’exploitation des tramways et chemins de fer routiers (BOStrab).
Elles sont établies par le comité spécialisé de l’État fédéral et des Länder BOStrab
(BLFA BOStrab) et publiées par le ministère fédéral des transports et de
l’infrastructure numérique au Bulletin officiel des transports.
Il peut être dérogé à ces règles techniques dans la mesure où une sécurité au moins
identique est garantie.
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Édition du 15 juin 1993
Sommaire
Avant-propos 2
Préambule 5
1. Généralités 8
1.1 Champ d’application ..................................................................................... 8
1.2 Voies existantes ........................................................................................... 8
1.3 Dérogations .................................................................................................. 8
2. Définitions et symboles 9
2.1 Définitions .................................................................................................... 9
2.2 Symboles ................................................................................................... 11
3. Principes généraux de traçage 12
3.1 Objectifs généraux ..................................................................................... 12
3.2 Traçage avec des valeurs réglementaires .................................................. 12
3.3 Utilisation des valeurs limites ..................................................................... 12
3.4 Juxtaposition et superposition des éléments de traçage ............................ 13
3.5 Dévers selon la trajectoire .......................................................................... 13
3.6 Aiguillages et croisements .......................................................................... 13
4. Vitesses 14
5. Alignement 15
6. Courbe de voie et dévers 16
6.1 Accélération transversale ........................................................................... 16
6.2 Rayon de courbure ..................................................................................... 16
6.3 Dévers ........................................................................................................ 17
7. Courbe de raccordement et rampe de dévers 19
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Édition du 15 juin 1993
7.1 Courbe de raccordement ............................................................................ 19
7.2 Rampe de dévers ....................................................................................... 21
8. Inclinaison longitudinale et changement d’inclinaison 22
8.1 Inclinaison longitudinale ............................................................................. 22
8.2 Raccordement des différences d’inclinaison .............................................. 23
9. Déviations pour des voies non standard 24
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Préambule
Les règles techniques concernant les tramways et chemins de fer routiers (TRStrab)
s’entendent comme constituant la règle technique en matière de construction et
d’exploitation des tramways et chemins de fer routiers et précisent les exigences de
base fixées par le règlement relatif à la construction et à l’exploitation des tramways
et chemins de fer routiers (BOStrab).
Elles sont établies par le comité spécialisé de l’État fédéral et des Länder BOStrab
(BLFA BOStrab) et publiées au Bulletin officiel des transports du ministère fédéral
des transports et de l’infrastructure numérique (BMVI) ainsi que sur le site Internet du
ministère fédéral des transports et de l’infrastructure numérique (BMVI).
Les présentes règles TRStrab Trassierung précisent en particulier les exigences
essentielles des articles 15, 50 et 65 du BOStrab. Elles ont été notifiées à la
Commission européenne sous le numéro 2014/xxxx/D conformément à la
directive 98/34/CE.
Il peut être dérogé aux règles techniques au titre de l’article 2, paragraphe 2, du
BOStrab dans la mesure où une sécurité au moins identique est garantie.
Dans la mesure où ces règles techniques contiennent des spécifications pour des
produits relevant du champ d’application des dispositions légales de l’État fédéral
adoptées en transposition de directives de l’Union européenne, celles-ci doivent
uniquement s’appliquer si ces dispositions légales ne prévoient aucune
réglementation divergente.
Cela vaut notamment pour:
la loi sur les moyens techniques opérationnels et les produits destinés aux
consommateurs (loi sur la sécurité des appareils et des produits, GPSG) du
6 janvier 2004 [Journal officiel de la République fédérale d’Allemagne I,
p. 2 (219)], modifiée en dernier lieu par l’article 3, paragraphe 33, de la loi du
7 juillet 2005 (Journal officiel de la République fédérale d’Allemagne I, p. 1970),
la loi sur la compatibilité électromagnétique des matériels d’exploitation
(EMVG) du 26 février 2008 (Journal officiel de la République fédérale
d’Allemagne I, p. 220), modifiée en dernier lieu par l’article 3 de la loi du
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