1 W - Cabinet du Préfet - Conseil départemental de la Vendée

1 W - Cabinet du Préfet
par H. Courant, Ch. Airaud, Ch. Dubois
Archives départementales de la Vendée La Roche-sur-Yon 2001-2007
Date de création : lundi 23 novembre 2009
Présentation du fondAuteurs par H. Courant, Ch. Airaud, Ch. Dubois
Cotes extrêmes 1 W 1-130
Importance matérielle (ml) 35,00
Modalités d'entrées Ce fonds a été versé en plusieurs fois : une table
de concordance avec les cotes antérieures est
disponible en salle de lecture.
Dates extrêmes 1938-1945
Année de publication 2001-2007
Origine :
Préfecture (cabinet)
Contenu ou introduction :
Très provisoirement, l'inventaire actuellement disponible s'arrête à la période de l'Occupation.
Mots-clés :
Contexte historique
2e quart 20e siècle
3e quart 20e siècle
Lieu(x)
Vendée
Matière(s)
Préfecture
Administration locale contemporaine
Communicabilité :
La communication des dossiers est soumise aux délais fixés par la loi du 15 juillet 2008. Ainsi,
en application des délais réglementaires, la communication des articles suivants n'est pas
encore autorisée en 2011 sans dérogation : 1 W 144, 1W 196 à 200, 1 W 213 à 220, 1 W 226 à
239, 1 W 251 à 255, 1 W 270, 1 W 273, 1 W 338, 1 W 382, 1 W 388, 1 W 390, 1 W 397, 1 W
399, 1 W 404, 1 W 424, 1 W 456, 1 W 458, 1 W 466, 1 W 475, 1 W 477, 1 W 489 à 490, 1 W
494, 1 W 501, 1 W 504, 1 W 506, 1 W 513, 1 W 529, 1 W 559 à 560, 1 W 562, 1 W 569 à 570, 1
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W 572, 1 W 574.
Les articles 1 W 41 à 47, 1 W 53 à 60 et 1 W 107 ont fait l’objet d’une numérisation et sont
uniquement consultables en salle de lecture.
En raison de son mauvais état matériel, l’article 1 W 116 est incommunicable.
Modalités de reproduction :
Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle
Sources complémentaires :
Aux Archives de la Vendée
Pour la période antérieure à 1940, la série M ; pour la période postérieure à 1940, le versement
12 W (cabinet de la Préfecture) et l'ensemble des versements de la Préfecture (cabinet et
divisions).
En dehors des Archives de la Vendée
Fonds de la Région de Poitiers (1941-1944) conservé aux Archives départementales de la
Vienne
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Administration du département de 1939 à septembre 1944
Contexte Historique :1940-1944
Lieu(x) :Vendée
Matière :Guerre 1939-1945 / Préfecture / Occupation
Organisation administrative
Généralités
1 W 1 - Note de la vice-présidence du Conseil sur la mise en place de
délégués dans les départements. - Préfecture régionale : instructions,
correspondance, réunions et conférences des préfets, projet de rattachement de
la Vendée à la région de Nantes (1941-1942). - Enseignement public :
instructions, correspondance. - Instructions de la direction de la statistique
générale (1941-1942). 1941-1944
Préfecture 1941-1944
Contexte Historique :1940-1944
Matière :Préfecture / Personnel
1 W 2-3 - Instructions du cabinet et des divisions de la préfecture aux services
de l'Etat et aux maires du département, classement chronologique. 1943-1944
1 W 2 - 1943.
1 W 3 - Janvier -août 1944.
1 W 4 - Réorganisation des services : instructions, rapport sur l'état des
services, renseignements sur des candidats. 1940-1941
1 W 5 - Organisation matérielle des services et personnel supplémentaire :
correspondance. 1940-1944
1 W 6 - Instructions relatives à l'affranchissement du courrier (1942-1943), aux
points d'affichage (1940-1944). Transmission de documents établis en zone
occupée et destinés à la zone libre, courrier administratif (1940-1942).
1940-1944
1 W 7 - Service du chiffre : instructions, note sur l'emploi éventuel du réseau de
transmission radiotéléphonique allemand, correspondance codée, tentatives de
déchiffrement. 1942-1944
Organes représentatifs
1 W 8 - Commission administrative départementale : constitution,
renseignements sur les personnalités proposées pour devenir membres.
1940-1943
Contexte Historique :1940-1944
Matière :Conseil général / Guerre 1939-1945
1 W 9 - Conseil départemental de la Vendée : installation, notices sur les
membres. 1941-1944
Typologie Documentaire :Biographie
Contexte Historique :1940-1944
Matière :Conseil général / Guerre 1939-1945
1 W 10 - Modifications des conseils municipaux : démissions, remplacements,
prestations de serment. 1940-1944
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Contexte Historique :1940-1944
Matière :Conseil municipal / Guerre 1939-1945
Fonctionnaires 1941-1944
Contexte Historique :1940-1944
Matière :Métier de la fonction publique / Guerre 1939-1945 / Personnel
1 W 11 - Emplois publics, conditions d'accès : instructions, renseignements sur
des candidats. Etat nominatif des fonctionnaires du département (avril 1944).
1940-1944
Typologie Documentaire :Liste de noms
Contexte Historique :1940-1944
Matière :Métier de la fonction publique / Personnel
1 W 12 - Corps préfectoral : nominations, notices de renseignement sur les
anciens membres de l'administration centrale et préfectorale résidant en Vendée,
conditions de logement. 1942
Typologie Documentaire :Biographie
Contexte Historique :1940-1944
Matière :Corps préfectoral
1 W 13 - Personnel de la direction départementale du service du recensement
des prisonniers de guerre : renseignements, enquête, fiches individuelles (1941).
Personnel des contributions directes et indirectes : instructions, enquêtes,
déclarations de loyalisme à l'égard de l'œuvre de redressement national du
maréchal (1940-1944). Enquête relative à l'attitude du percepteur de Noirmoutier
(1941). 1940-1944
Contexte Historique :1940-1944
Matière :Métier de la fonction publique / Personnel / Serment
1 W 14 - Agents administratifs cantonaux : instructions relatives à leur
institution, leur mise en place, leur suppression. 1941-1945
1 W 15 - Reclassement du personnel replié : instructions, correspondance.
1941
Contexte Historique :1940-1944
Matière :Réfugié / Personnel / Métier de la fonction publique
1 W 16 - Emploi des militaires, marins des dépôts dans les exploitations
agricoles ; rémunération des fonctionnaires mobilisés. Instructions relatives au
personnel de l'inscription maritime. 1939-1941
1 W 17 - Fonctionnaires et agents des services publics prisonniers : demandes
de libération ou de mise en congé, recensement des lieux d'internement de ces
fonctionnaires. 1940
Contexte Historique :1940-1944
Matière :Prisonnier de guerre / Guerre 1939-1945 / Métier de la fonction
publique / Personnel
1 W 18 - Epuration administrative : instructions, propositions de révocation.
Déclarations de non-appartenance à une société secrète : personnel enseignant,
employés communaux. Organisation de la cérémonie de prestation de serment
des préfets au maréchal Pétain (1942). 1940-1942
Contexte Historique :1940-1944
Matière :Société secrète / Serment
Attributions particulières du cabinet
1 W 19 - Débits de tabac, attribution : état des titulaires et des débits vacants,
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dossiers de candidature. 1941-1944
1 W 20 - Gardes particuliers, gardes-vignes, gardes-marais et
gardes-chasses : dossiers d'agrément. 1940-1944
1 W 21-24 - Mariages de militaires : fiches de renseignement sur les futures
conjointes. 1941-1944
1 W 21 - 1941.
Contexte Historique :1940-1944
Matière :Personnel de l'armée
1 W 22 - 1942.
Contexte Historique :1940-1944
Matière :Personnel de l'armée
1 W 23 - 1943.
Contexte Historique :1940-1944
Matière :Personnel de l'armée
1 W 24 - 1944.
Contexte Historique :1940-1944
Matière :Personnel de l'armée
Activités du Préfet
Correspondance 1940-1942
Typologie Documentaire :Correspondance
Contexte Historique :1940-1944
Matière :Guerre 1939-1945 / Préfet
1 W 25 - Correspondance générale du préfet (1940-1944), registres
arrivée-départ (1942-1944). 1940-1944
1 W 26-27 - Correspondance du préfet avec les parlementaires, les conseillers
généraux, les personnalités du département. 1941-1944
1 W 26 - 1941.
1 W 27 - 1941-1944.
Affaires courantes du cabinet 1940-1944
Typologie Documentaire :Correspondance
Contexte Historique :1940-1944
Matière :Préfet
1 W 28 - Demandes d'audiences, invitations et faire-part. 1940-1944
1 W 29-38 - Correspondance arrivée (avec brouillons de réponse). 1939-1944
1 W 29 - 1939-1940.
1 W 30 - 1940.
1 W 31 - Janvier -juin 1941.
1 W 32 - Juillet -décembre 1941.
1 W 33 - Janvier -juin 1942.
1 W 34 - Juillet -décembre 1942.
1 W 35 - Janvier -juillet 1943.
1 W 36 - Juillet -décembre 1943.
1 W 37 - Décembre 1943-juin 1944. 1943-1944
1 W 38 - Juillet -septembre 1944.
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