INTRODUCTION AU DROIT
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ﺔــﺠﻨﻃ
Université Abdelmalek Esaâdi
Ecole Nationale De Commerce et de Gestion
Tanger
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TAHAR EL QOUR
ANNEE UNIVERSITAIRE 2015ANNEE UNIVERSITAIRE 2015--20162016
EVALUATION
LA NOTE SERA COMPOSEE DES ELEMENTS LA NOTE SERA COMPOSEE DES ELEMENTS
SUIVANTS:SUIVANTS:
TRAVAUX A RENDRE: 20%TRAVAUX A RENDRE: 20%
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TRAVAUX A RENDRE: 20%TRAVAUX A RENDRE: 20%
CONTRÔLE CONTINU: 20%CONTRÔLE CONTINU: 20%
PARTICIPATION: 20%PARTICIPATION: 20%
EXAMEN FINAL: 40%EXAMEN FINAL: 40%
SOMMAIRE
Introduction
Chapitre I: la règle de droit: caractères et champs d’applicationsChapitre I: la règle de droit: caractères et champs d’applications
Section I: les caractères de la règleSection I: les caractères de la règle
Section II: champs d’application de la règle Section II: champs d’application de la règle
Chapitre II: Classification des règles de droitChapitre II: Classification des règles de droit
PARTIE I: DROIT OBJECTIFPARTIE I: DROIT OBJECTIF
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Chapitre II: Classification des règles de droitChapitre II: Classification des règles de droit
Section I: droit public/droit privéSection I: droit public/droit privé
Section II: Branches de droitSection II: Branches de droit
Chapitre III: les sources du droitChapitre III: les sources du droit
Section I: les sources traditionnelles Section I: les sources traditionnelles
section II: les sources modernes section II: les sources modernes
section III: la jurisprudence section III: la jurisprudence
Chapitre IV: l’organisation judiciaire au MarocChapitre IV: l’organisation judiciaire au Maroc
SOMMAIRE
Introduction
Chapitre I: droit subjectif: notion et caractéristiqueChapitre I: droit subjectif: notion et caractéristique
Section I: définition du droit subjectifSection I: définition du droit subjectif
Section II: les caractéristiques du droit subjectif Section II: les caractéristiques du droit subjectif
Chapitre II: les personnes et les biens Chapitre II: les personnes et les biens
PARTIE II: DROIT SUBJECTIFPARTIE II: DROIT SUBJECTIF
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Chapitre II: les personnes et les biens Chapitre II: les personnes et les biens
Section I:la personnalité juridiqueSection I:la personnalité juridique
Section II: les biens Section II: les biens
Chapitre III: les sources du droit subjectifsChapitre III: les sources du droit subjectifs
Section I: les actes juridiques Section I: les actes juridiques
section II: les faits juridiquessection II: les faits juridiques
Chapitre IV: la preuve Chapitre IV: la preuve
PARTIE I: DROIT OBJECTIF
INTRODUCTION GENERALE
Qu’est ce que le droit:
D’une manière générale, le droit est définit comme l’ensemble des règles juridiques
applicables aux hommes. Cette notion correspond au Droit Objectif, par opposition aux droits
subjectifs qui sont les prérogatives reconnues aux sujets de droit.
Kant distinguait deux questions:
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« quid juris? » ( quelle est la solution en droit?) qui, seule, intéresse les juristes
« quid jus? » (qu’est ce que le droit?) qui relève de la philosophie.
En philosophie du droit , on peut distinguer deux courant: le droit « idéal » et le droit « positif »
Droit idéal:
Droit et justice: importance de la justice dans la pensée Grecque
Droit naturel: dans la pensé aristotélicienne, il faut se conformer à l’ordre de la nature
pour déterminer ce qui est juste.
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