Implication des salariés dans les difficultés OHADA

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Submitted on 5 Mar 2018
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L’implication du salarié dans la prévention et le
traitement des dicultés des entreprises dans l’espace
OHADA. Le cas du Cameroun.
Darly Kouamo
To cite this version:
Darly Kouamo. L’implication du salarié dans la prévention et le traitement des dicultés des en-
treprises dans l’espace OHADA. Le cas du Cameroun.. Droit. Université de Nantes, 2018. Français.
�NNT : �. �tel-01723540�

Darly Russel KOUAMO
Morgane
Thèse présentée en vue de l’obtention du
grade de Docteur de l'Université de Nantes
sous le sceau de l’Université Bretagne Loire
École doctorale : DSP
Discipline : Droit privé et sciences criminelles
Spécialité : Droit privé
Unité de recherche : Droit et Changement social
Présentée et soutenue publiquement le 9 janvier 2018
L’implication du salarié dans la prévention et le
traitement des difficultés des entreprises dans
l’espace OHADA. Le cas du Cameroun.
JURY
Président : M. Etienne NSIE, Maître de conférences agrégé, Université Omar Bongo Libreville - Gabon
Directeur de Thèse : M. Augustin EMANE, Maître de conférences HDR, Université de Nantes
Co-directeur de Thèse : M. Isidore Léopold MIENDJIEM, Maître de conférences agrégé, Université de Dschang - Cameroun
Rapporteurs : M. Marius TCHENDJOU, Maître de conférences HDR, Université de Reims
M. Philippe AUVERGNON, Directeur de recherche, COMPTRASEC, Université de Bordeaux
Examinateur : M. Jean-Yves KERBOUC'H, Professeur, Université de Nantes

Darly Russel KOUAMO, L’implication du salarié dans la prévention et le traitement des difficultés des entreprises
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« L’Université de Nantes n’entend donner aucune approbation ni
improbation aux opinions émises dans cette thèse. Ces opinions
doivent être considérées comme propres à leur auteur. »

Darly Russel KOUAMO, L’implication du salarié dans la prévention et le traitement des difficultés des entreprises
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DEDICACE
A mes parents sans qui ces études ne seraient possibles et à mes Frères à qui je dois tant.

Darly Russel KOUAMO, L’implication du salarié dans la prévention et le traitement des difficultés des entreprises
3
REMERCIEMENTS
Je tiens avant tout à remercier mes Directeurs, Monsieur Augustin EMANE et Monsieur
Léopold Isidore MIENDJIEN, qui, sans m’avoir préalablement connu, ont accepté de
diriger ce travail, en se basant uniquement sur mon parcours et mon projet. J’ose espérer
que le résultat de ce labeur contentera leurs espérances. Leurs remarques et opinions sur
tous les plans, m’ont énormément apporté pour la réalisation de ce travail et continueront à
me guider dans les échéances à venir ; qu’ils trouvent ici l’expression de ma gratitude
profonde.
Je remercie également les magistrats de la Cour de cassation de France, qui ont accepté de
ménager mon planning afin de me permettre de poursuivre convenablement mes
recherches. Messieurs les Présidents de chambre Dominique LORIFERNE, Jean-Paul
JEAN et Daniel TARDIF, être votre collaborateur direct m’a permis de renforcer
considérablement mes aptitudes. Il en va de même pour les Présidents de Cours suprêmes
membres de l’AHJUCAf (Association des hautes juridictions de cassation des pays ayant
en partage l'usage du français) dont les encouragements ont sans cesse été renouvelés.
Je remercie également ma collègue Madame Catherine PAUCHET pour son soutien.
Je remercie la famille FENZE pour le chaleureux accueil en France et surtout le soutien
permanent que les époux FENZE m’ont apporté.
Mes remerciements vont enfin à la famille WOGUIA NDATE, aux aînés Jules Chabi
MOUKA, Didier TAKAFFO et à tous mes proches et amis qui m’ont régulièrement
soutenu dans ce parcours qui a démarré à l’Université de NGAOUNDERE, passant par les
Universités de YAOUNDE II et d’ABOMEY-CALAVI pour s’achever à l’Université de
NANTES.