Les Instruments Financiers IAS 32 – IAS 39 – IFRS 7 & IFRS 9 Les causes de la survenue des normes La mondialisation Importance des Echanges Le décloisonnement des économies Interdépendance des économies Apparition des Marchés financiers Entreprises Libre circulation des biens ,services et capital Humain & financier Investisseurs L’International Accounting Standards Board est un normalisateur comptable indépendant financé de manière privée et basé à Londres. Les membres du Board viennent de neuf pays et ont une grande variété d’expériences. Le but de l’IASB est de développer, dans l’intérêt public, un ensemble unique de normes comptables de haute qualité, compréhensibles et applicables, réclamant une information transparente et comparable dans les états financiers généraux. L’IASB coopère avec les normalisateurs comptables nationaux pour parvenir à une convergence mondiale des normes comptables Contenu : normes des instruments financiers PARTIE I : Historique et cadre conceptuel de IFRS 9 PARTIE II . Classification des Instruments Financiers PARTIE III : Comptabilisation et évaluations des instruments financiers PARTIE IV : Dépréciation des instruments financiers Historique et cadre conceptuel de la norme historique et objectif de la norme IFRS 9 Dès 1989, l’IASB s’était engagée dans un projet d’élaboration d’une norme globale relative à la comptabilisation, l’évaluation et la fourniture d’information sur les instruments financiers. Une première phase a été finalisée en 1995 avec l’approbation de la norme IAS 32 « Instruments financiers : informations à fournir et présentation ». La deuxième phase a abouti en 1998 avec l’approbation d’une seconde norme (IAS 39 « Instruments financiers : comptabilisation et évaluation »). ➢ Cette dernière a accru sensiblement l’utilisation de la juste valeur dans la comptabilisation des instruments financiers. Depuis, les normes IAS 32 et 39 ont été révisées de nombreuses fois. historique et objectif de la norme IFRS 9 En 2005, elles ont été complétées par la norme IFRS 7 « Instruments financiers : informations à fournir » laquelle a remplacé une partie de la norme IAS 32 ainsi que la norme IAS 30 alors consacrée aux informations à fournir dans les états financiers des banques et autres institutions financières. Enfin, En 2008 à la demande notamment du G20 (déclaration du 2 avril 2009), à la suite de la crise financière, a été mis en chantier la révision de la norme IAS 39 et son remplacement par une nouvelle norme IFRS 9 publiée en plusieurs parties, en novembre 2009, octobre 2010, novembre 2013 et juillet 2014, plus simple d’application et utilisable à compter du 1er janvier 2018, une application anticipée étant autorisée historique et objectif de la norme IFRS 9 La norme comptable IFRS 9 intitulée « Instruments financiers : comptabilisation et évaluation » vient remplacer la norme IAS 39 « Instruments financiers ». Parmi les principales raisons qui ont poussé vers cette réforme figurent les critiques de la notion de juste valeur « fair value » qui évalue les instruments financiers à la valeur de marché. Ce mode d’évaluation implique une comptabilisation dans les compte de résultat et dans les capitaux propres des plus et moins-values latentes ce qui est de nature à augmenter la volatilité des bilans des institutions financières ( notamment bancaires ). Par ailleurs, le mode de provisionnement opérationnel à la veille de la crise, basé sur la notion de « pertes avérées » n’a pas été efficient, car les établissements financiers n’étaient pas préparés à supporter l’ensemble des dépréciations massives imposées soudainement par la crise. De plus, en période de crise, l’évaluation au prix du marché des actifs introduit une pro-cyclicité qui retarde la sortie de crise, puisque les pertes bancaires empêchent les nouveaux financements de l’économie historique et objectif de la norme IFRS 9 En effet en période contraction et de baisse des cours, les banques inscrivent dans leur comptes des dépréciations qui réduisent leurs bénéfices et par conséquent leurs fonds propres . L’impératif de respect des normes présentielles peut alors les amener à devoir les ré-augmenter rapidement en vendent massivement des actifs financiers ; accentuant ainsi le contexte baissier . Or les normes comptables imposant que le prix auquel ces actifs ont été vendus devienne de facto leur « juste valeur », les autres banques qui détiennent les actifs semblables doivent à leur tour inscrire des dépréciations dans leur comptes et par conséquent réduire leurs fonds propres. À leurs tour elles peuvent donc être amenées à revendre massivement d’autres actifs pour continuer à respecter les normes prudentielles . Et ainsi de suite …….. Les capacités des banques à accorder des nouveaux prêts se trouve très limitée ce qui tend à amplifier les difficultés financières qui frappent le reste de l’économie ( cercle vicieux de crise en cascade ) Ainsi , l’IASB en prenant en compte l’ensemble des critiques a édicté la norme l’IFRS 9, qui s’est assignée le rôle de fournir aux utilisateurs des états de synthèse une information fiable pour l’appréciation des montants, du calendrier et du degré d’incertitude des flux de trésorerie futures de la banque. Classification des Instruments Financiers Définitions relatives aux instruments financiers Notion d’instrument financier Selon la norme « Un instrument financier est un contrat qui donne lieu à un actif financier d’une entité et à un passif financier ou à un instrument de capitaux propres d’une autre entité ». c.à.d. un contrat qui donne naissance à un actif financier chez une entité et un passif financier chez une autre Un actif financier vs Un passif financier Critiques « instruments Financiers selon IAS 39 » Au lendemain de la crise financière de 2007, les établissements financiers (banques toutes catégories) possédant de grands montants sur les instruments évalués à la juste valeur (notamment les actifs de transaction) ont été très touchées par les dépréciations. Ces banques ont survécu grâce aux recapitalisations publiques qui ont restauré les capitaux propres. (D’où l’objectif recherché par la nouvelle norme qui est justement de revoir cette classification, en adoptant une approche unique pour déterminer la méthode d’évaluation de l’instrument) La norme IAS 39 a accusé plusieurs reproches de la part des utilisateurs des normes comptables internationales en s’appuyant sur les arguments suivants : la juste valeur est utilisée à tort ce qui rend les états financiers trop volatiles ; elle peut avoir comme valeurs : ❖ Le prix du marché que l’on peut qualifier de « juste » si le marché est liquide ❖ le prix modèle dans le cas d’un marché illiquide la norme ne permet pas d’anticiper les évènements du marché sur le thème de la dépréciation, Classification des instruments Financiers La nouvelle norme IFRS 9 sur les instruments financiers concerne principalement trois volets : « Classification et évaluation » : Ce volet prévoit de nouvelles règles de comptabilisation et d’évaluation des instruments financiers différentes des règles en vigueur sous l’IAS 39 « Dépréciation » : Ce deuxième volet concerne la méthode de constatation de la dépréciation des instruments au titre du risque de crédit. Il représente une vraie rupture avec le mode de dépréciation actuel - Enfin le dernier volet de la réforme IFRS 9 appelé « Comptabilité de couverture » introduit une nouvelle approche dans les états financiers de la comptabilité de couverture. L’objectif est de faire apparaitre les effets de l’activité de gestion des risques par les instruments de couverture sur les résultats nets Classification des instruments Financiers La classification des instruments financiers concerne la manière dont les actifs sont comptabilisés initialement à leur entrée, et évalués en continue à la clôture des comptes. Les instruments financiers ont été classés dans le cadre de l’IAS quatre 39 en principales catégories, en fonction de l’intention de détention. Cette intention déterminera par la suite le lieu où les pertes et les profits latents seront enregistrés (en capitaux propres ou en compte de résultats) ➢ Si l’intention du management est de garder un actif jusqu’à maturité (held to maturity), il est évalué comptablement par la méthode du coût amorti ➢ Si l’intention de détention de l’instrument est de spéculer sur la valeur de l’actif à court terme (actifs de transaction ou held for trading), l’actif est alors évalué à la juste valeur par le biais du résultat net ➢ La troisième catégorie est relative aux actifs disponibles à la vente « available for sale », leur évaluation se fait aussi à la juste valeur mais la valorisation est enregistréeen capitaux propres. Notion d’instrument financier Comptabilisation initiale et évaluation postérieure La norme IFRS 9 : Un bouleversement profond La norme IFRS 9, initié dès 2008 pour remplacer la norme IAS 39 et compléter le reste du dispositif, s’articule autour de trois phases : Phase 1 : Classification des instruments financiers Phase 2 : Evaluation des instruments financiers Phase 3 : Dépréciation et couverture (La dépréciation n'est comptabilisée que si le risque de crédit a augmenté) La norme IFRS 9 a pour objectif : De présenter les méthodes de comptabilisation (et de décomptabilisation) des différentes formes de d’instruments financiers D’analyser les méthodes d’évaluation des différentes formes d’instruments financiers L’introduction de la notion des risques de perte estimée ECL au lieu de perte avérée D’exposer les méthodes spécifiques de comptabilisation des instruments financiers dits de couverture Définitions relatives aux instruments financiers Notion d’instrument financier Selon la norme « Un instrument financier est un contrat qui donne lieu à un actif financier d’une entité et à un passif financier ou à un instrument de capitaux propres d’une autre entité ». c.à.d. un contrat qui donne naissance à un actif financier chez une entité et un passif financier chez une autre Un actif financier vs Un passif financier Définitions relatives aux instruments financiers Un actif financier désigne un droit contractuel de : Droit contractuel de recevoir d’une autre entité de la trésorerie ou un autre actif financier Droit contractuel d’échanger des instruments financiers avec une autre entité à des conditions potentiellement favorables Exemple : les immobilisations financières - Prêts – TPV – Créances clients – Instruments de trésorerie Un passif financier désigne tout passif correspondant à une obligation contractuelle (ou à un contrat) : De remettre de la trésorerie à une entité ou tout autre actif financier D’échanger des instruments financiers avec une autre entité à des conditions potentiellement défavorables Exemple : Emprunts obligataires – Emprunts auprès des EDC – Créances Fournisseurs – Dettes fiscales et sociales – Dettes d’acquisitions d’immobilisations – Emprunts et dettes divers Définitions relatives aux instruments financiers Un instrument financier est un contrat qui donne lieu à un actif financier chez une entité un passif financier cher une autre entité Un actif financier un droit contractuel 1. recevoir d’une autre entité de la trésorerie 2. d’échanger des instruments financiers dans des conditions favorables Exemples : Prêts - Titre de placement Instrument de trésorerie (Or et métaux précieux) - Créances clients Un passif financier Une obligation contractuelle 1. Remettre de la trésorerie à une entité 2. d’échanger des instruments financiers dans des conditions défavorables Exemples : Emprunts auprès des EDC – Emprunts obligataires - dettes fiscales – Emprunt et dettes financiers divers Classification des instruments financiers La classification des instruments financiers concerne la manière dont les actifs sont comptabilisés initialement à leur entrée, et évalués en continue à la clôture des comptes La classification doit s’effectuer sur la base à la fois du modèle économique d’entreprise économique (business model) utilisé par l’entité pour la gestion de ses actifs (et passifs) financiers et les caractéristiques contractuelles des flux de trésorerie de l’actif (ou du passif) financier La norme souligne que le business model doit être examiné en premier et que les caractéristiques contractuelles des flux de trésorerie ne doivent être examinées que pour les actifs financiers qui peuvent être évalués au coût amorti, sur la base de ce business model Les instruments financiers ont été classés dans le cadre de la norme en trois principales catégories, en fonction de l’intention de détention. Cette intention déterminera par la suite le lieu où les pertes et les profits latents seront enregistrés (en capitaux propres ou en compte de résultat) Classification des instruments financiers Les instruments financiers ont été classés dans le cadre de la norme en trois principales catégories, en fonction de l’intention de détention. Cette intention déterminera par la suite le lieu où les pertes et les profits latents seront enregistrés (en capitaux propres ou en compte de résultats) ❑ Si l’intention du management est de garder un actif jusqu’à maturité ( à l’échéance « Held to Maturity »), il est évalué comptablement par la méthode du coût amorti. ❑ Si l’intention est de garder les actifs avec la possibilité de les mettre à la vente (disponible à la vente- « Available for Sale », leur évaluation est faite à la juste valeur mais la valorisation est enregistréeen résultat global ❑ Si l’intention de détention de l’instrument est de spéculer sur la valeur de l’actif à court terme (actifs de transaction ou « Held for Trading »), l’actif est alors évalué à la juste valeur par le biais du résultat net Classification des instruments financiers Ainsi et sur la basse des trois principales classes, la norme IFRS 9 effectue la classification suivante des actifs financiers (en trois catégories) : Les actifs financiers évalués au coût amorti Les actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global Les actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais du résultat net Pour ce qui concerne les passifs financiers, elle ne distingue que deux catégories : Les passifs financiers évalués au coût amorti (Tout passif financier doit être évalué au coût amorti à l’exception ) Sauf ceux désignés à être évalués à la juste valeur le seront par le biais du résultat net ( C.à.d. ceux qui ne sont pas au cout amorti ) Classification des instruments financiers Un actif financier : Classification – Evaluation Actif financier évalué au cout amorti Actif financier évalué à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat 1. Le business model : percevoir des flux de trésorerie 1. Le business model : percevoir des flux de trésorerie + Vente de l’actif 2. Le contrat permet à l’entité de recevoir de la trésorerie correspondante au remboursement du principal et des intérêts 2. Le contrat permet à l’entité de recevoir de la trésorerie correspondante au remboursement du principal et des intérêts Actif financier évalué à la juste valeur par le biais du résultat net 1. Autre actif qui ne répond pas aux conditions précédentes 2. Les actifs désignés par l’entité au moment de l’acquisition comme étant à la juste valeur Comptabilisation initiale des instruments financiers Evaluation initiale d’actifs et de passifs financiers Une entité doit comptabiliser un actif ou un passif financier lorsqu’elle devient partie aux dispositions contractuelles de l’instrument. Quand une entité comptabilise pour la première fois un instrument financier, elle doit le classer au coût amorti ou à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global ou par résultat net Lors de la comptabilisation initiale, l’entité doit évaluer un actif financier ou un passif financier à sa juste valeur, majorée ou minorée, dans le cas d’un actif financier ou d’un passif financier , des coûts de transaction directement attribuables à l’acquisition de l’actif ou à l’émission du passif financier Actif financier : Juste valeur augmentée des couts de transaction (charges directes) Passif financier : Juste valeur diminuée des couts de transaction (charges directes) Comptabilisation initiale des instruments financiers Exemple : d’actif / passif financier ( Réponse en cours ) Une entité (X) a prêté à une autre entité (Y) la somme de 100 000 UM au taux de 9% remboursable par annuité constantes de fin de période et a supporté 800 UM de couts de transaction. L’entité (Y) a supporté quand à elle des couts de 400 UM (la comptabilisation chez le préteur et celle chez l’emprunteur) une société qui fait des placements sur le marché boursier pour 100 000 UM en achetant des actions ou obligations à des fins de gain sur vente ( en espérant faire des plus-values ) en payant 500 UM de droit de souscription Une société émis un emprunt obligataire de 100 000 UM sur une durée de 10 ans pour financier l’extension de son activité avec 600 UM de droit d’émission TAF : déterminez la juste valeur de ses instruments ? ( Réponse en cours ) Comptabilisation initiale des instruments financiers Exemple : d’actif / passif financier ( Réponse en cours ) Une société a procédé à l’émission d’un emprunt de 100 000 obligation d’une valeur nominal de 100 UM au taux de 6% remboursable en un seul bloc dans 10 ans. La société a engagé les frais suivants : Rédaction de prospectus: 5 000 Formalité auprès de l’AMMC: 2 000 Prestation de l’agence de notation: 2 500 Dépenses publicitaire: 3 700 Frais de prospection de souscripteur: 6 000 Frais généraux du service financiers: 7 000 TAF : déterminez la juste valeur de cet instrument? ( Réponse en cours ) Comptabilisation postérieure des instruments financiers Evaluation postérieure Pour l’ Actif financier évalué au cout amorti : Perte de valeur = coût amorti – Valeur actuelle des flux de trésorerie futurs à enregistreren résultat (P&L) Pour l’ Actif financier évalué à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat : les variations de la juste valeur est à enregistrer en capitaux propres ( par le biais du résultat global : CP) Pour l’ Actif financier évalué à la juste valeur par le biais du résultat net : les variations de la juste valeur est à enregistrer en compte de résultat ( par le biais du résultat net -P&L) Pour les passifs financiers évalué au coût amorti Les règles applicables à l’évaluation des actifs financiers au coût amorti s’appliquent aux passifs financiers évalués au coût amorti Pour les passifs financiers à la juste valeur Les règles applicables à l’évaluation des actifs financiers à la juste valeur s’appliquent aux passifs financiers évalués à la juste Actifs financiers évalués au cout amorti Evaluation postérieure : des actifs financiers évalués au coût amorti Le coût amorti doit être calculé selon la méthode du taux d’intérêt effectif. Il correspond donc à la valeur actuelle calculée à partir des données d’entrée suivantes : Les flux de trésorerie attendus sur la durée de vie restante de l’instrument ; Le taux d’intérêt effectif, qui sert de taux d’actualisation. Le coût amorti est le montant auquel est évalué l’actif financier ou le passif financier lors de sa comptabilisation initiale, diminué des remboursements en principal, majoré ou diminué de l’amortissement cumulé, calculé par la méthode du taux d’intérêt effectif, et diminué de toute réduction pour dépréciation ou irrécouvrable. Le taux d’intérêt effectif est le taux qui actualise exactement les sorties ou entrées de trésorerie futures estimatives sur la durée de vie prévue de l’instrument financier de manière à obtenir la valeur comptable nette de l’actif financier ou du passif financier. Actifs financiers évalués au cout amorti Evaluation postérieure : des actifs financiers évalués au coût amorti Quatre étape opérationnelle sont donc à retenir pour l’évaluation au coût amorti 1. Calcule du cout amorti d’ acquisition 2. Calcule de l’encaissement au taux contractuel 3. Calcule du taux d’intérêt effectif qui égalise les flux futures au cout d’acquisition précédemmentétablit 4. Calcule des encaissements en capital et amortissement au taux effectif 5. Enfin la comptabilisation définitive Actifs financiers évalués au cout amorti Exemple d’application actif financier au cout amorti Une entité A prête à une entité B , la somme de 100 000 UM au taux de 9% remboursable sue 5 ans par annuités constantes de fin de période . L’emprunteur supporte 400 UM de fais de transaction alors que le préteur supporte 800 UM TAF : comptabiliser conformément à IFRS 9 les opérations de prêt ( Actif financier) / Emprunt( passif financier) , sachant que l’extinction de la dette aura lieu à la fin du contratdéfinie plus haut Réponse traitée en cours et en cours seulement ( calculatrice scientifique obligatoire : fonction finance ) Passifs financiers évalués au cout amorti Evaluation postérieure : des passifs financiers évalués au coût amorti Le coût amorti doit être calculé selon la méthode du taux d’intérêt effectif. Il correspond donc à la valeur actuelle calculée à partir des données d’entrée suivantes : Les flux de trésorerie décaissés sur la durée de vie restante de l’instrument ; Le taux d’intérêt effectif, qui sert de taux d’actualisation. Le coût amorti est le montant auquel est évalué l’actif financier ou le passif financier lors de sa comptabilisation initiale, diminué des remboursements en principal, majoré ou diminué de l’amortissement cumulé, calculé par la méthode du taux d’intérêt effectif, et diminué de toute réduction pour dépréciation ou irrécouvrable. Le taux d’intérêt effectif est le taux qui actualise exactement les sorties ou entrées de trésorerie futures estimatives sur la durée de vie prévue de l’instrument financier de manière à obtenir la valeur comptable nette de l’actif financier ou du passif financier. Passifs financiers évalués au cout amorti Evaluation postérieure : des passifs financiers évalués au coût amorti ( Quatre étape opérationnelle sont donc à retenir pour l’évaluation au coût amorti 1. Calcule du cout amorti d’ acquisition 2. Calcule de l’amortissement au taux contractuel 3. Calcule du taux d’intérêt effectif qui égalise les flux futures au cout d’acquisition précédemmentétablit 4. Calcule des remboursementen capital et amortissement au taux effectif 5. Enfin la comptabilisation définitive Passifs financiers évalués au cout amorti Exemple d’application passif financier au cout amorti Une entité A prête à une entité B , la somme de 100 000 UM au taux de 9% remboursable sue 5 ans par annuités constantes de fin de période . L’emprunteur supporte 400 UM de fais de transaction alors que le préteur supporte 800 UM TAF : comptabiliser conformément à IFRS 9 les opérations de prêt ( actif financier) / Emprunt( passif financier) , sachant que l’extinction de la dette aura lieu à la fin du contratdéfinie plus haut Réponse traitée en cours et en cours seulement ( calculatrice scientifique obligatoire : fonction finance ) Actifs financiers évalués au à la JV par le R G Evaluation postérieure : des actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais du résultat global Rappel un actif financier évalué à la JV par el biais du résultat global Si deux conditions : Le business model : percevoir des flux de trésorerie + Vente de l’actif Le contrat permet à l’entité de recevoir de la trésorerie correspondante au remboursement du principal et des in Quatre étape opérationnelle sont donc à retenir pour ce cas d’évaluation 1 - Calcule du cout amorti d’ acquisition IDEM que pour le cout amorti 2 - Calcule de l’amortissement au taux contractuel IDEM que pour le cout amorti 3 - Calcule du taux d’intérêt effectif qui égalise les flux futures au cout d’acquisition précédemmentétablit IDEM que pour le cout amorti 4 - Calcule des remboursement avec les changement des variations des valeurs 5 - Enfin la comptabilisation tenantcompte des changement des variations des valeurs Comptabilisation et évaluation des AF : JV OCI Exemple d’application En reprend le même cas précèdent ( Une entité A prête à une entité B , la somme de 100 000 UM au taux de 9% remboursable sue 5 ans par annuités constantes de fin de période) avec l’ hypothèse que l’ acquéreur prévoit la vente de l’actif pour faire face à des dépenses dans 3 ans Les données du marché de la juste valeur sont les suivants : La juste valeur Fin N1 84 305,27 La juste valeur Fin N2 65 622,32 Le prix de cession Fin N3 48 325,61 TAF : passer les écritures comptables depuis l’acquisition à la cession et ce conformémentà IFRS 9 (Réponse traitée en cours et en cours seulement ( calculatrice scientifique obligatoire : fonction finance ) Actifs financiers évalués : JV TOCI – JV TPL Exemple d’application La société Pharma achète le 15/11/N 100 actions A au prix unitaire de 50 UM et 200 actions B au prix unitaire de 30 UM et paye 1% en commissions de courtage La société compte réaliser à très court- terme une plus value sur les actions A et conserver en portefeuille les actions B. La société revend les actions A le 10/01/N+1 au prix de 70 UM et les actions B le 10/12/N+1 au prix de 46 UM. Les actions A et B sont cotées respectivementà 45 UM et 40 UM à la clôture du marché boursier le 31/12/N T.A.F : présenter conformément à L’IFRS9 , la classification de ces instruments , leur coût, les réévaluations éventuelles et les écritures comptable depuis l’acquisition à la cession Actifs financiers évalués : JV TOCI – JV TPL Exemple d’application À la société pharma a émis le 1/ 07 / N un emprunt 10 000 obligations de 100 UM de nominal , au taux de 5% l’an, émises à 96 UM. Les frais d’émission se sont élevés à 6 832 UM. Le remboursement s’effectue par annuités constante sur 10 ans , TAF : 1. présentez le tableau d’amortissement de l’emprunt et déterminez à chaque clôture d’’exercice comptable, la valeur nette de l’emprunt au cout amorti 2. Présentez les écriture comptable au 01/07/N , au 31/12/N et au 01/07/N°1 (Réponse traitée en cours et en cours seulement ( calculatrice scientifique obligatoire : fonction finance Actifs financiers évalués : JV TOCI – JV TPL Exemple d’application À la société pharma a souscrit le 1/ 01 / N à un emprunt, par l’achat de 1 000 obligations de 100 UM de nominal , au taux de 5% l’an, émises à 98 UM. Le remboursementest In fine dans 3 ans , TAF : Présentez conformément aux normes IFRS l’évaluation et la comptabilisation de cet emprunt depuis la souscription au remboursement (Réponse traitée en cours et en cours seulement ( calculatrice scientifique obligatoire : fonction finance Actifs financiers évalués : JV TOCI – JV TPL Exemple d’application À la société pharma a souscrit le 1/ 01 / N à un emprunt, par l’achat de 1 000 obligations de 100 UM de nominal , au taux de 5% l’an, émises à 98 UM. Le remboursementest In fine dans 3 ans , En suppose que cet actif est classé comme instrument financier disponible à la vente et que Sa juste valeur en N1 est de 97 000 Sa juste valeur en N2 est de 101 000 Sa juste valeur en N3 est de 100 000 TAF : Présentez conformément aux normes IFRS l’évaluation et la comptabilisation de cet emprunt depuis la souscription au remboursement (Réponse traitée en cours et en cours seulement ( calculatrice scientifique obligatoire : fonction finance Dépréciation des actifs financiers Dépréciation des actifs financiers La dépréciation d’un actif financier est la constatation de la perte de sa valeur ( moins-value), c’st-à-dire que sa valeur actuelle est inférieure à sa valeur nette comptable à la clôture de l’exercice comptable L’anticipation de ce phénomène est nécessaire pour maitriser le risque de perte de crédit sur les prêts ainsi que les instruments financiers. La crise financière de 2008 a notamment révélé la faiblesse du modèle de pertes encourues selon IAS39. IFRS 9 propose un nouveau modèle de dépréciation pour augmenter la capacité des établissements financières à résorber la détérioration de la qualité de leurs portefeuilles par leurs propres moyens Dépréciation des actifs financiers IFRS 9 instaure un nouveau modèle de dépréciation basé sur l’estimation des pertes de crédit attendues ( Expected Credit Loss) qui est définie comme la valeur actuelle des insuffisances des paiements futurs calculée sur une base probabilisée, et qui permettra aux entités de reconnaitre plus rapidement les pertes de crédit attendues . Les instruments financiers concerné par la dépréciation sont principalement les instruments de dettes, comptabilisés à l’actif au cout amorti ou à la juste valeur par le biais des capitaux propres la norme exige ainsi que : les entités comptabilisent les pertes de crédit attendues dés le moment ou les instruments financiers sont comptabilisés les pertes attendues soient comptabilisées pour tourte la durée de vie du prêt et de façon régulière la dépréciation s’applique à tous les actifs financiers pouvant faire l’objet d’une dépréciation, indépendamment du type de l’instrument financier et de sa classification Dépréciation des actifs financiers Le modèle mis en place par la norme s’ articule autour de trois phase ou strates selon le niveau du risque de crédit attaché à l’actif « buckets » Strate 1 : Stabilité du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale Dès l’acquisition , l’actif est considéré comme peu risqué et la dépréciation dans ce cas représentera la perte de crédit attendue sur les 12 prochains mois. Ce calcule à un an est appliqué chaque année jusqu’au dernier remboursement du prêt si la qualité du prêt ne change pas. le produit financier – intérêts- est calculé sur la base du montant brut de l’instrument La provision des pertes de crédit attendues sur les 12 mois devrait être faible pour les créances de bonne qualité. Exemple: un crédit de 1 000 000 de maturité 5 ans noté BBB, la probabilité de défaut à 1 an est de 0,25% et la perte est quantifiée à 30% (LGD loss given default). Le provisionnement sera égal à 1000 000 x 30% x 0,25% = 750 Dépréciation des actifs financiers Strate 2 : Dégradation significative du risque crédit Lorsqu’une aggravation significative du risque crédit intervient, il est alors nécessaire de comptabiliser une provision complémentaire. Pour apprécier la dégradation significative du risque crédit, la norme IFRS 9 n'impose pas une méthodologie particulière mais propose différentes approches qualitatives( agence de notation , approches de calcul approuvées par le régulateur ). Le provisionnement dans ce cas de figure s'effectuera sur les pertes de crédit attendues sur la durée de vie totale de l'actif. Il s'agit des pertes encourues si le débiteur fait défaut à un moment quelconque pendant la durée de vie du crédit. Le produit financier est calculé sur la base du montant brut de l’instrument Exemple (suite): Après un an, le crédit de 1000 000 de maturité 4 ans noté BB (dégradation significative), la probabilité de défaut à 4 ans (à maturité) est de 7% et la perte est quantifiée à 30% (LGD loss given default). La dotation de l'exercice = ( 1000 000 x 30% x 7% ) - 750 = 21 000 – 750 = 20 250 Dépréciation des actifs financiers Strate 3 : Risque de crédit avéré Si le risque de crédit se détériore au point que le recouvrement du principal est menacée , la perte attendue continue d’être provisionnes sur la durée du prêt. ( NB: le produit financier –intérêts- est calculé sur la base du montant de l’instrument net de dépréciation ) Important En règle générale en Strate 3, l'évaluation du risque s'effectue au niveau de chaque instrument alors que sur les strates 1 et 2, l'approche s'effectue au niveau d'un portefeuille d'instruments homogènes. le transfert entre strates est possible , notamment entre la strate 1 et 2 Dépréciation des actifs financiers Exemple d’application Une entité a souscrit le 01/01/2018 à un emprunt obligataire de 10 000 000 UM au taux de 6% remboursable In Fine après 15 ans , la PD à cette date est estimée à 1% sur les 12 prochaines mois et la perte estimée et de 250 000 UM . Le marché et certains informations négatives sur l’émetteur ont affectés la vie de l’emprunt comme suit : ❖ Au 31/01/2018 la probabilitéde défaut est passée à 1,5% , dégradation estimée insignifiante. ❖ Courant 2019 la perte de crédit attendue est estimée à 200 000 DH TAF : Conformément à la norme IFRS 9 , présenter les différents scénarios de dépréciation avec les écritures comptables qui s’imposent .
