L`évaluation des biens patrimoniaux

A.J. Casson (1898-1992)
Village House env.1955
Huile sur panneau dur
50,9 x 61,0 cm
Don de M. et Mme C.A.G. Matthews
Collection McMichael d’art canadien
1974.13.1
Le présent guide fait partie d’un ensemble de documents publiés par le ministère de
la Culture, Protégeons le patrimoine ontarien. Ils est écrit pour aider les conseils municipaux,
le personnel des municipalités, les comités municipaux du patrimoine, les responsables
de l’aménagement du territoire, les professionnels du patrimoine, les organismes de mise
en valeur du patrimoine, les propriétaires de biens et autres à mieux comprendre
le processus de conservation du patrimoine en Ontario.
ISBN 1-4249-0046-8
© Imprimeur de la Reine pour l’Ontario, 2006

Partout en Ontario, les collectivités travaillent
ensemble pour protéger et mettre en valeur les
biens de notre patrimoine culturel.
Notre patrimoine culturel évoque les formes
d’expression et les aspirations de nos ancêtres
ainsi que celles des collectivités actuelles riches
d’une grande diversité culturelle.
« Depuis que j’ai immigré au Canada, en
1960, pour m’installer dans une petite
collectivité du Nord, j’ai pu constater de
mes propres yeux la façon dont des gens
de différentes nationalités joignent leurs
efforts pour faire de notre collectivité un
milieu dynamique. En tant que membre
du conseil municipal, c’est ce qui me
motive à travailler pour la collectivité...
Je suis convaincue que les conseillers
municipaux ont la responsabilité de
préserver les récits, les documents et
les lieux marquants de notre histoire...
Cet héritage est l’écho des défis et des
luttes qui ont jalonné la croissance et
l’évolution de nos collectivités. »
Helen Lamon, conseillère
municipale, canton de
Michipicoten
Le patrimoine culturel se présente sous bien
des formes : bâtiments et monuments, ponts
et routes, paysages de rue et paysages naturels,
granges et complexes industriels, cimetières,
musées, archives et folklore. Toutes ces
manifestations du passé nous enrichissent,
nous inspirent et nous montrent la voie
pour édifier des collectivités dynamiques et
accueillantes pour les générations à venir.
La conservation des biens du patrimoine
culturel est un élément essentiel du plan global
de développement culturel et économique
d’une collectivité. Une approche intégrée
à la planification culturelle et économique
entraîne la revitalisation des rues principales,
des quartiers et des biens particuliers, crée
des emplois, favorise l’établissement de
nouvelles entreprises, attire des touristes et
peut augmenter la valeur des biens fonciers.
L’identification et l’évaluation des biens
patrimoniaux sont des aspects essentiels du
processus de conservation. L’évaluation des
biens patrimoniaux : Guide d’inscription,
d’étude et d’évaluation des biens du patrimoine
culturel dans les collectivités ontariennes est un
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L’évaluation des biens patrimoniaux

document conçu pour aider les municipalités
à déterminer et à évaluer la valeur ou le
caractère sur le plan du patrimoine culturel
des biens situés sur leur territoire. Il donne
un aperçu des exigences de la Loi sur le
patrimoine de l’Ontario (ci-après la Loi),
concernant le registre municipal des biens
ayant une valeur ou un caractère sur le
plan du patrimoine culturel (article 27) et
présente les dispositions du Règlement 9/06
pris en application de la Loi établissant les
critères pour déterminer les biens ayant
une valeur ou un caractère sur le plan du
patrimoine culturel à des fins de protection
(désignation) aux termes de l’article 29 de
la Loi.
L’évaluation des biens patrimoniaux
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Contenu du guide
L’évaluation des biens patrimoniaux
1. Biens du patrimoine culturel ..................................................... 5
Dans cette section, on explique les termes « bien du patrimoine culturel »
et « valeur et caractère sur le plan du patrimoine culturel » et on décrit le
cadre d’intervention de l’Ontario en matière de conservation du patrimoine.
On y explique les mesures concernant la protection des éléments naturels,
des paysages du patrimoine culturel ainsi que des ressources archéologiques
et des zones ayant un potentiel archéologique. On y trouve également une liste
de vérification intitulée « Les biens du patrimoine culturel : du recensement
à la protection ».
2. Constitution d’un registre des biens du patrimoine culturel .......... 8
On explique dans cette section les exigences de la Loi sur le patrimoine
de l’Ontario
et les éléments fondamentaux de la constitution d’un registre
des biens du patrimoine culturel.
3. L’importance de la recherche et de l’analyse des lieux ............... 18
L’importance de la recherche historique et de l’analyse des lieux
est soulignée dans cette section.
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