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livre compta générale BTS1 (Réparé)-1

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07
AVANT PROPOS
Grande est notre joie en cet instant ou nous nous apprêtons à mettre à votre
disposition cet ouvrage de comptabilité analytique et de société. Conforme aux
nouvelles dispositions du plan comptable SYSCOA et à l’acte uniforme de
OHADA. Il peut être valablement utilisé par les élèves des lycées de
l’enseignement technique G2, G3 et par les étudiants préparant les BTS
(comptabilité de gestion finance banque assistant de gestion),les étudiants
de la FASEG, de IUT de gestion , et par tout utilisateur des techniques
comptables.
Convaincu qu’aucune œuvre humaine n’est parfaite, nous sommes ouverts à
toute suggestion ou critique constructive pouvant nous aider à améliorer nos
prochaines éditions.
1
07
SOMMAIRE
PREMIRE PARTIE :
Chapitre 1
Chapitre 2
Chapitre 3
Chapitre 4
Chapitre 5
Chapitre 6
Chapitre 7
Les principes de la comptabilité
L’ENTREPRISE
Le Bilan
L’Analyse comptable des opérations de l’entreprise
Le Compte
Virement Comptable et Compte Réciproque
Le Plan comptable SYSCOA
Le Travail comptable dans le système classique
DEUXIEME PARTIE :
LE TRAITEMENT DES OPERATIONS COURANTES
Chapitre 8
Les Documents relatives aux Opérations Commerciales
Chapitre 9
La Comptabilisation des Opérations d’Achat et Vente de Marchandises
Chapitre 10
Les Frais de Transport
Chapitre 11
Les Emballages
Chapitre 12
Les Effets de commerce
Chapitre 13
Les Charges de personnel
TROISIEME PARTIE : LES TRAVAUX DE FIN D’EXERCICE
Chapitre 14
L’inventaire Extra Comptable
Chapitre 15
Les Amortissements
Chapitre 16
La Sortie d’Actif des Immobilisations et des Titres
Chapitre 17
Les Provisions
Chapitre 18
Les Autres Régularisations
2
07
PREMIERE PARTIE :
Les principes de la comptabilité
CHAPITRE 1 : L’ENTREPRISE
DEFINITION ET CLASSIFICATION DES ENTREPRISES
1- Définition
Une entreprise est un organisme financièrement indépendant produisant des biens et
ou des services pour un marché en vue de la réalisation ou non d’un profit.
Cette définition révèle 3 aspects essentiels d ‘une entreprise :
L’entreprise produit des biens et ou services pour satisfaire les besoins des
autres entreprises, des ménages et des collectivités.
L’entreprise produit pour le marché c’est – à – dire qu’elle vend les biens et ou
services
L’entreprise est financièrement indépendante c’est-à-dire que l’entreprise a la
liberté d’action dans le cadre de la législation existante. Elle produit et vend de
sa propre autorité sous sa propre responsabilité et a ses risques.
2- Classification
Les entreprises sont classées suivant plusieurs critères :
D’après leurs domaines d’activité on distingue :
L’entreprise commerciale
L’entreprise industrielle
L’entreprise agricole
D’après la propreté des moyens de production on distingue :
L’entreprise privée
L’entreprise publique
L’entreprise para publique ou semi publique
D’après leur dimension, on distingue :
3Les petites entreprises < 10 salariés
Les moyennes entreprises 10 < x < 500 salariés
Les grandes entreprises > 500 salariés.
Quelle que soit son activité, sa forme juridique ou sa taille, l’entreprise utilise des
facteurs de production.
LES MOYENS DE L’ENTREPRISE
Pour exercer son activité, l’entreprise réunit différents éléments dont certain lui
appartiennent tandis que d’autres lui sont apportés par d’autres agents économiques.
Le capital apporté par l’exploitant ou l’associé est rémunéré par le profit.
Les capitaux empruntés sont rémunérés par les intérêts souvent versés
aux prêteurs.
Le travail est rémunéré par le salaire versé au personnel.
3
07
Entreprise
Capitaux
Apport
Facteurs de
Production
Travail
Emprunt
Salaire
Exploitants
Ou associés
Prêteur
Personnel
Les différents facteurs vont permettre à l’entreprise d’acquérir le moyen de production
locaux, (installation, machines etc.) Et de recruter du personnel pour effectuer les
différentes opérations.
III - LES OPERATIONS DE L’ENTREPRISE : LES FLUX
ECONOMIQUES
La marge brute (MB)
Le commerçant achète les marchandises pour la revendre en état c’est-à-dire sans
transformation. Le prix de vente des marchandises sera supérieur à leur coût d’achat.
La différence constitue la marge brute.
MB
=
Prix de vente - Coût d’achat
La marge brute doit permettre aux commerçants de ::
Payer son personnel
Payer ses impôts et frais divers
Réaliser un bénéfice
Si le montant de sa marge brute est insuffisant pour combler le montant de la charge,
le commerçant subira une perte.
CA
CA
Frais
Marge
Brute
Prix de
vente
Frais
Marge
Brute
Prix de
vente
Bénéfice
Divers
Perte
Exemple : Les données suivantes sont relevées de la comptabilité de l’entreprise :
GBIGBALO pour le mois d’octobre 2007
- Coût d’achat ………………….. 200 000
- Frais d’électricité et eaux …… 35 000
4
07
- Salaire du personnel ………… 120 000
- Prix de vente ……………….. 420 000
Déterminer la marge brute ainsi que le résultat de cette entreprise
MB
=420 000 - 200 000
MB = 220 000
Résultat = marge brute – frais divers
Résultat = 220 000 – 155 000
Les flux économiques
L’entreprise est le centre de passage et d’échange de flux, c’est-à-dire des
mouvements de biens et services ou de monnaies. Il existe 3 sortes de flux :
- flux de biens ou flux réels (marchandises)
- flux de service acquis (achetés)
- flux de monnaies
Ces flux peuvent être entrant (achat de marchandises) ou sortant (marchandises
revendues).
Entreprise
1
f/se marchandises
2
Clients
6
Marchandises
4
5
8
f/se service
Monnaie
3
7
Personnel
1-Flux réels entrants (marchandises achetées)
2-Flux réels sortants (marchandises vendues)
4- flux de services entrants
5- flux de monnaie
6- 7- 8- flux de monnaie sortants
Exemple : *Au cours de la période de novembre 2007. L’entreprise GBIGBALO n°1 a
revendu 1 800 000 de marchandises payées à 1 525 000 F .Elle a réglé au cours de
cette période.
- 100 000 F de frais de personnel
- 67 000 F de frais divers.
Indiquer les différents flux, calculer le MB et le bénéfice.
*Si l’entreprise avait revendu les marchandises à 1 680 000. On aura quel
schéma ? :
5
07
On constate que certain flux reliant l’entreprise aux personnes (morale ou physique)
externes à elle : ce sont les flux externes :( achat de marchandises ou service
acquis). D’autre par certain sont nés à la suite de l’exploitation de l’entreprise. Ce
sont des flux dit internes (bénéfice ou perte). A ces deux flux internes et externes on
rattache quelques flux réels et financiers. Ex :
- le transfert d’une immobilisation
- le transfert de fonds d’une succursale à la caisse de siége.
IV - LES PRINCIPES DE LA COMPTABILITE
Dans le souci d’obtenir une image fidèle de la situation d’une société, le SYSCOA a
prévu un certain nombre de principes comptables généralement admis, ces principes
sont :
- la prudence
- la permanence
- la correspondance entre le bilan de clôture et le bilan d’ouverture
- la spécialisation des exercices
- le coût historique
- la continuité de l’exploitation
- la transparence
- l’importance significative
- la prééminence de la réalité sur l’apparence.
6
07
CHAPITRE 2
: LE BILAN
L’activité au sein de l’entreprise nécessite l’utilisation de biens matériels et
immatériels (bâtiments, matériels, mobiliers, matières 1ere, créances, somme en
banque, CCP, caisse). Ce sont les capitaux apportés par l’exploitant ou les associés
qui permettent d’acquérir la plupart de ces biens. Mais l’entreprise peut aussi
contracter des dettes à l’égard des prêteurs, des banquiers et surtout des
fournisseurs qui lui accordent du crédit.
L’ensemble des biens et dettes de l’entreprise constituent son patrimoine.
Origine des fonds qui ont
permis
Biens
d’acquérir des biens
Bâtiments
Apport de
l’exploitant ou
associés
Mobilier
Matériels
Créances
Biens
Obtenus
Par
Apport des
prêteurs
Marchandises et
matière 1ère
Crédits
fournisseurs
Fonds
L’analyse du patrimoine en biens d’une part et en dettes de l’autre est traduite par un
tableau appelé le bilan.
IL’ETUDE DU BILAN
Présentation
Le bilan est un tableau récapitulatif de la situation du patrimoine d’une entreprise à
une date donnée. Il comprend deux parties :
 à gauche on a l’actif
 à droite on a le passif.
Exemple : Le patrimoine de la société GBOVIDATSI comprend les éléments suivants
au 1er janvier 2007.
Bâtiment
1 500 000
Banque
8 000 000
Matériels
3 500 000
Caisse
3 000 000
Marchandises
10 000 000
Capital
22 500 000
Fournisseur 3 500 000
TAF : Présenter le bilan de cette entreprise au 1er janvier 2007
Résolution
Bilan de l’entreprise GBOVIDATSI au 1er janvier 2007
Actif
Montant
Passif
Montant
7
07
Bâtiments
Matériels
Marchandises
Banque
Caisse
Totaux
1 500 000 Capital
3 500 000 Fournisseur
10 000 000
8 000 000
3 000 000
26 000 000 Totaux
22 500 000
3 500 000
26 000 000
Chaque élément du Bilan est appelé Poste. Exemple : le poste « matériel ».
LE PASSIF DU BILAN : Les Ressources
Le Passif exprime à la date d’établissement du bilan, l’origine et le montant des
diverses ressources se trouvant à la disposition de l’entreprise considérée.
Les ressources ont 3 origines :
1. Les ressources apportées par l’exploitant ou les associés : c’est le capital. Il
est maintenu dans l’entreprise d’une manière durable.
2. Celles apportées par les tiers (les dettes) fournisseur, créanciers, prêteurs.
Elles sont restituées dans un délai plus ou moins rapproché.
3. celles créées par l’entreprise elle – même à la suite de son activité : ce sont
les bénéfices.
Les capitaux et les dettes proviennent d’agents économiques externes à l’entreprise.
Ce sont des ressources externes. Par contre les ressources internes sont nées de
l’activité de l’entreprise. Le bilan d’ouverture ne peut comporter le poste « Bénéfice ».
L’ordre de classement des éléments du passif tient compte de leur degré d’exigibilité.
Dans le passif du bilan, les éléments sont classés du moins exigible au plus exigible.
On parle d’exigibilité croissant c à d que le passif commence par les dettes dont
l’échéance est la plus éloignée pour terminer par celles dont l’échéance est la plus
rapprochée.
Exemple : Le 1er mai 2007 l’inventaire des ressources de l’entreprise NEKU fait
ressortir les éléments suivants :
Fournisseur 75 000………………………………20 août 2007
Capital 800 000
Banque découvert 60 000……………………….15 juillet 2007
Emprunt 150 000………………………………...1er décembre 2008
Régie des eaux 25 000…………………………..10 juillet 2007
Personnel 290 000……………………………….2 mai 2007
TAF : Présenter le passif du bilan de cette entreprise au 02 / 05 07
Bilan de l’entreprise NEKU au 02 / 05 / 07
Actif
Passif
8
07
Capital
Emprunt
Fournisseur
Découvert bancaire
Régie des eaux
Personnel
Totaux
800 000
150 000
75 000
60 000
25 000
290 000
1 400 000
Le total du passif à cette date doit être égal au total actif.
L’ACTIF DU BILAN : L’emploi des ressources
L’actif exprime l’emploi qui a été fait des ressources. Le critère de classement des
éléments de l’actif est la liquidité. Elle mesure l’aptitude d’un bien à se transformer en
monnaie dans un délai plus ou moins long. L’ordre est la liquidité croissante c’est à
dire l’actif commence par les valeurs les moins liquides pour se terminer par la
monnaie elle – même.
Exemple : les emplois de l’entreprise NEKU au 02 mai 2007 sont les suivants :
Caisse : 400 000 ;
construction : 600 000
Client 50 000
Marchandises : 325 000
CCP : 15 000
Mobilier de bureau 10 000
TAF : Présenter l’Actif du bilan au 02 / 05 / 07
Bilan de l’entreprise NEKU au 02 / 05 / 07
Actif
Passif
Construction
600 000
Mobilier de bureau
10 000
Marchandises
325 000
Client
50 000
CCP
15 000
Caisse
400 000
1400 000
NB : Le total Actif doit toujours être égal au total Passif.
II-
CALCUL DU RESULTAT ET DE LA SITUATION NETTE
Le résultat est calculé à partir de 2 données :
- Les biens possédés par l’entreprise en fin d’exercice
- Les dettes et le capital de l’entreprise à la même date
Résultat
=
Biens
-
(Capital
+ Dettes)
Le résultat se place toujours au passif. S’il est bénéficiaire il ne porte pas de signe
mais s’il est déficitaire (Perte) il porte le signe négatif.
La situation nette (SN) d’une entreprise traduit la valeur nette de son patrimoine.
9
07
SN
CAPRO et RA
=
Biens
Dettes
=
Capital +
Résultat
=
Biens
Dettes
NB : - Prêteur
Emprunteur
=
=
Emprunt
Prêt
=
=
Passif
Actif
- Le bilan de clôture présente un résultat.
Applications
1- La société MASEVIVI a commencé ses activités il y a un an. Elle vous
communique les informations suivantes à la fin du 1er exercice. Elle
vous demande de lui calculer le résultat, la SN et d’établir le bilan au 31
/ 12 / 07
Client
250 000
marchandises
175 000
Prêteur
150 000
fournisseur
100 000
Construction
325 000
banque
60 000
Matériel de transport
115 000
capital
500 000
Résolution
Total Bien
=
=
Dettes + capital
Bénéfice
Bénéfice
250 000 + 325 000 + 115 000 + 175 000 + 60 000
925 000
=
500 000 + 150 000 + 100 000
=
750 000
=
Biens – (dettes + capital)
=
925 000 – 750 000
=
175 000
SN= Biens – Dettes
= 925 000 – (150 000 + 100 000) ou
=Capital + Bénéfice = 500 000 + 175 000
Actif
Construction
Matériel de
transport
Marchandises
Client
Banque
Totaux
SN 675 000
SN = 675 000
BILAN AU 31 / 10 / 07
Montant
Passif
325 000 Capital
115 000 Résultat
175 000 Emprunt (Prêteur)
250 000 fournisseur
60 000
925 000 Totaux
Montant
500 000
175 000
150 000
100 000
925 000
Application 2
L’entreprise GBOSOUVI vous fournit les éléments suivants :
10
07
Créances diverses
Dettes diverses
Capital
660 000
900 000
3 600 000
caisse
construction
marchandises
540 000
1 800 000
900 000
bâtiment
marchandises
client
caisse
prêteur
personnel
1 000 000
750 000
160 000
140 000
300 000
2 000 000
TAF : Calculer :
1 – Résultat
2- Situation Nette
3-Présenter le bilan
Application 3
Terrain
Matériel de bureau
Matériel de transport
Prêt
Capital
Fournisseurs
TAF :
800 000
150 000
500 000
400 000
3 000 000
400 000
Présenter le Bilan
Ordre de classement des principaux comptes
Actif
Actif Immobilisé
Brevet et licence
Fonds commercial
Terrain
Bâtiments administratifs et commerciaux
Installation technique
Matériel et outillage
Matériel de bureau
Matériel informatique
Mobilier de bureau
Matériel de transport
Titre de participation
Prêt ou emprunteur
Dépôt et cautionnement versé
Actif Circulant
Matière première
Marchandises
Clients
Débiteur divers
Passif
CAPRO et RA
capital
réserve
résultat
DEFIRA
emprunt ou prêteur,
dépôt et cautionnement reçu
Passif Circulant
fournisseur d’exploitation
personnel
Etat
créditeur divers
Trésorerie Passif
banque crédit d’escompte
banque crédit de trésorerie
banque découvert
Trésorerie Actif
Banque
CCP
Caisse
11
07
CHAPITRE 3
: ANALYSE COMPTABLE DES
OPERATIONS DE L’ENTREPRISE
L’analyse comptable consiste à comprendre les mouvements réalisés au cours d’une
opération de l’entreprise afin de maîtriser les modifications qu’entraîne cette opération
sur le patrimoine.
I- LES PRINCIPES
Le bilan d’ouverture au 01 – 01 – 2004
Actif
Montant
Bâtiments
Matériel
Marchandises
Banques
Chèques postaux
Caisse
1 000 000
500 000
800 000
700 000
150 000
20 000
3 170 000
Passif
Capital
Emprunt
Fournisseur
Personnel
Etat
Montant
2 000 000
500 000
520 000
85 000
65 000
3 170 000
Le 03-01 l’entreprise a effectué les opérations suivantes :
 Achat de marchandises pour 250 000 dont 10 000F contre espèce et 240 000
à crédit.
 Acquisitions d’un matériel (voiture) pour transporter des marchandises.
350 000F payés par chèques bancaires.
 Ventes de marchandises achetées à 650 000 F contre chèque postal pour
870 000F
Après ces opérations, le patrimoine de l’entreprise se présente comme suit :
Actif
Bâtiments
Matériel
Marchandises
Banques
Chèques postaux
Caisse
Montant
1 000 000
850 000
400 000
350 000
1020 000
10 000
Passif
Capital
Résultat
Emprunt
Fournisseur
Personnel
Etat
3 630 000
Bilan de clôture
=
Bilan d’ouvertures +
Montant
2 000 000
220 000
500 000
760 000
85 000
65 000
3 630 000
Mouvements de valeur
II- L’ANALYSE D’UN MOUVEMENTS DE VALEUR
Une opération comptable se traduit toujours par une ou plusieurs ressources et ou
plusieurs emplois.
 La ressource est origine de l’opération c'est-à-dire le moyen qu’utilise
l’entreprise pour réaliser l’opération.
 L’emploi et l’affectation, l’utilisation que l’entreprise fait des ressources.
12
07
Exemple : Reprenons l’opération du 03 – 01 puis faisons l’analyse comptable.
Achat de marchandises
E : marchandise 250 000
R : caisse
10 000
R : Fournisseur 240 000
 Vente de marchandise
E : chèque postaux : 870 000
R : marchandises : 650 000
R : résultat : 22 000
Achat de matériel de transport
E : matériel 350 000
R : banque 350 000
Exemple : Reprenons les opérations du 03/01 puis faisons leur analyse comptable.

Achat de marchandises :
Emplois
Marchandises : 2 50 000
Ressources
Espèce : 10 000
Fournisseurs : 2 40 000
* Achat du Matériel de transport :
Emplois
Matériel :
3 50 000
Ressources
Banque :
3 50 000
* Vente de marchandises :
Emplois
Chèques postaux : 8 70 000
Ressources
Marchandises :
Résultat :
6 50 000
2 20 000
Remarques :
1- Pour retrouver les ressources, on se pose la question suivante : qu’est-ce
qui a rendu possible l’opération ?
2- Pour trouver les emplois, on se pose la question suivante : qu’a-t-on fait
des ressources ?
3- Pour les opérations d’achat, de vente ou de prestation de services réalisées
au comptant, le SYSCOA recommande de faire l’analyse comptable en deux
étapes comme suit :
- L’analyse comptable de l’opération à crédit constatant le flux juridique
(la dette ou la créance) de façon globale.
- L’analyse comptable du règlement constatant le flux financier (le
payement intégral ou partiel de la dette ou de la créance)
13
07
Exemple :
1- Achat contre chèque bancaire d’une voiture pour 5 500 000 F.
* Flux juridiques :
E : Voiture
5 500 000
R : Fournisseurs
5 500 000
* Flux financiers :
E : Fournisseurs
5 500 000
R : Banque
5 500 000
2- Achat de marchandises pour 3 500 000 F. règlement partiel pour 500 000 F en
espèces et 1 500 000 F contre chèque postal.
* Flux juridiques :
E : Marchandises 3 500 000
R : Fournisseurs
3 500 000
* Flux financiers :
E : Fournisseurs
2 000 000
R : Caisse
500 000
R : Chèques postaux
1 500 000
3- Vente de marchandises pour 8 200 000 F. Règlement de 5 700 000F par chèque
bancaire et le reste en espèces. Coût d’achat des marchandises : 7 600 000F.
*Flux juridiques :
E : Créances clients
R : Marchandises
R : Résultat
IIIN°
1
2
3
4
d°
5
6
7
8
9
8 200 000
7 600 000
600 000
* Flux financiers :
E : Banque
5 700 000
E : Caisse
2 500 000
R : Créances client 8 200 000
APPLICATION
Opérations
Emplois
Ressources
Montants
Compte
Montants
Compte
Banque
1 800 000 Capital
2 000 000
Caisse
200 000
Apport en capital : 2 000 000F dont
1 800 000F en banque et 200 000F
en caisse
Achat de marchandises à crédit : 3
M/ses
500 000F
Acquisition à crédit des mobiliers : 7 Mobilier
000 000F
Achat contre chèque postal d’un
Matériel
véhicule pour 7 900 000F
Règlement de la facture
Fournisseur
Virement bancaire au CCP : 4 500
Ch. Postaux
000 F
Vente à crédit de marchandises : 8 Client
500 000F
Coût d’achat : 7 100 000F
Versement d’espèces en banque : 9 Banque
500 000F
Prélèvement en banque pour
Caisse
alimenter la caisse : 2 500 000F
Achat de marchandises contre
M/ses
chèque Bancaire pour 4 700 000F
3 500 000 Fournisseur
3 500 000
7 000 000 Fournisseur
70 00 000
7 900 000 Fournisseur
7 900 000
Chèques
postaux
4 500 000 Banque
7 900 000
8 500 000 M/ses
Résultat
7 100 000
1 400 000
9 500 000 Caisse
9 500 000
2 500 000 Banque
2 500 000
4 700 000 Fournisseur
4 700 000
7 900 000
4 500 000
d°
Règlement de la facture
Fournisseur
4 700 000 Banques
4 700 000
10
Réglé un fournisseur de
marchandises par chèque postal : 2
500 000F
Réparation des bureaux à crédit :
Fournisseur
2 500 000 Chèque
Postaux
2 500 000
11
Réparation
775 000 Fournisseur
775 000
14
07
12
13
14
15
775 000F
Régler un fournisseur de services
par virement postal : 5 500 000F
Règlement d’un client par virement
Bancaire : 10 000 000F
Reçu d’un client 3 000 000F en
espèces
Vente de marchandises : 8 200
000F dont
3 200 000F en espèces et 5 000
000F à crédit
coût d’achat : 8 500 000F
Fournisseur
Banque
5 500 000 Chèques
postaux
10 000000
Clients
5 500 000
10 000 000
Caisse
3 000 000 Clients
3 000 000
Clients
Résultat
8 200 000 M/ses
300 000
8 500 000
d°
Règlement de la vente
Caisse
3 200 000 Clients
3 200 000
16
Vente de marchandises contre
Chèque bancaire : 6 000 000F
Coût d’achat : 5 250 000
Clients
6 000 000 M/ses
Résultat
5 250 000
750 000
Règlement de la vente
Banques
6 000 000 Clients
6 000 000
D
°
CHAPITRE 4 : LE COMPTE
15
07
Pour pouvoir suivre les modifications des postes du bilan, qui dans une entreprise
sont très nombreuses, on les enregistre dans des tableaux appelés compte.
I- DESCRIPTION DU COMPTE
Le compte est un tableau dans lequel sont enregistrés les opérations relatives au
même objet. Il comporte deux côtés :
- Celui de gauche « débit » est réservé aux emplois
- Celui de droite « crédit » est réservé aux ressources
A- LANGAGE DU COMPTE
-
Débiter un compte : c’est y apporter une somme au débit
Créditer un compte : c’est y inscrire une somme au crédit
Solde : c’est la différence entre le total débit et le total crédit
Solde débiteur : T débit > T crédit
Solde créditeur : T débit < T crédit
Compte soldé : T débit = T crédit
…………………..Ouvrir un compte : c’est donner un titre au compte et y
apporter l’avoir initial
Arrêter un compte : c’est faire apparaître ses totaux et son solde dans le
compte lui – même
B- TRACE DU COMPTE
+
1- Tracé à colonne séparé ou tracé classique
Débit
Date
N° et nom du compte
Montant
Date
Libellés
Libellés
Crédit
montant
2- Tracé à colonnes mariées ou jumelées
N° et nom du compte
Dates
Libellés
Sommes
Débit
Crédit
3- Tracé à colonnes mariées avec solde
Dates
Libellés
Somme
Débit
Crédit
Solde
Débiteur Créditeur
4- Tracé schématique ou compte en T
D
N° et nom du compte
C
16
07
C- APPLICATION
Les Ets ZOOM ont réalisé les opérations suivantes.
05 / 09
vente au comptant de marchandises contre espèces
10 / 09
achat au comptant de marchandises (P.C. n°40)
12 / 09
vente au comptant de service (PC n°40)
15 / 09
vente en espèce des fournitures de bureau
20 / 09
achat d’un classeur métallique en espèces
25 / 09
vente de produit en espèces
28 / 09
paye de loyer du mois
30 / 09
achat d’un camion d’occasion par chèque bancaire
120 000
200 000
150 000
50 500
30 000
130 000
15 000
300 000
TAF : Présenter le compte « caisse » sachant que l’avoir initial est de 325 000 (tracé
classique et colonne mariées sans solde)
II- DU BILAN AUX COMPTES, DES COMPTES AU BILAN
Dans les comptes ouverts à partir des postes du bilan :
- Les montants des postes d’actif s’inscrivent au débit des comptes
correspondants.
- Les montants des postes du passif s’inscrivent en crédit des comptes
correspondants
Après enregistrement des opérations dans les comptes appropriés, on tire les soldes
Les soldes débiteurs des comptes figureront à l’actif du bilan alors que les soldes
créditeurs figureront au passif de ce bilan.
Application
L’entreprise KANLEVI est ouverte le 16 septembre 2007 et la situation à cette date
est la suivante :
Terrain 10 000 000
Bâtiment
9 500 000
Capital 20 000 000
matériel de transport
6 000 000
Prêteur alpha 10 000 000
fournisseur
3 000 000
Caisse
300 000
dépôt et cautionnement versé
500 000
Client
1 000 000
dépôt et cautionnement reçu
2 000 000
Marchandises 3 000 000
emprunteur Koku
1 400 000
Matériel et mobilier 300 000 Banque
3 000 000
Au cours de mois de septembre elle a réalisée les opérations suivantes :
17 / 09
achat au comptant de marchandise contre chèque bancaire 1 000 000
19 / 09
vente à crédit de marchandises
2 000 000
(CA 1 400 000)
21 / 09
achat de machine à écrire en espèces
300 000
23 / 09
apport de l’exploitant en espèce
2 000 000
24 / 09
vente de marchandises contre chèque postal 900 000 (CA 950 000)
26 / 09
détérioration de 50 000 de marchandises
27 / 09
retrait d’espèces pour la banque
70 000
TAF :
1- Etablir le bilan au 16 septembre
2- Tenir les comptes jusqu’au 27 / 09 et les arrêtés
3- Dresser le bilan au 27 / 09
17
07
III- REGLES DE FONCTIONNEMENT DES COMPTES
Les comptes du passif du bilan enregistrent d’abord des ressources (à leur crédit)
puis des emplois (à leur débit). Toute ressource augmente leur solde créditeur et tout
emploi diminue ce solde. On dit que les comptes du passif du bilan augmentent à
droite (crédit) et diminuent à gauche (débit)
Les comptes d’actif du bilan enregistrent d’abord des emplois (à leur débit) puis des
ressources (à leur crédit) tout nouvel emploi augmente leur solde débiteur tandis que
toute ressource diminue ce solde.
On dit que les comptes d’actif du bilan augmentent à gauche (débit) et diminue à
droite (crédit)
NB : Chaque opération entraîne le débit d’un ou de plusieurs comptes d’une part et le
crédit d’un ou de plusieurs comptes d’autre part dans le respect de l’égalité de la
partie double c est à dire : total débit doit être égal au total crédit.
Principe : toute opération intéresse au moins deux comptes : un ou plusieurs
comptes qui sont débités, un ou plusieurs comptes qui sont crédités d’un égal
montant et pour un ensemble d’opération, le TD = TC. C’est la comptabilité à partie
double.
Exemple :
Achat de marchandises 700 000 ; 200 000 par chèque ; 300 000 en espèce et le
reste à crédit
D = E : marchandises 700 000
C = R : caisse
Banque
Fournisseur
CHAPITRE 5:
300 000
200 000
200 000
= 700 000
= 700 000
Respect du principe
de la partie double
TD = TC
VIREMENT COMPTABLE ET
18
07
COMPTE RECIPROQUE
I-
LE VIREMENT COMPTABLE
A- DEFINITION
Le virement est le transfert d’une somme du débit d’un compte au débit d’un autre
compte ou du crédit d’un compte au crédit d’un autre compte.
B- UTILITES
Premièrement le virement est un instrument de correction des erreurs.
Exemple : Le comptable des Ets « BOLO BOLO» a débité par erreur le compte client
TABO pour 300 000. La vente a été faite en réalité au client TALO
TAF : Présenter schématiquement le virement destiné à rectifier cette erreur.
D
client TABO
300 000
C
300 000
D
client TALO
C
300 000
Annulation de la créance
2ème, le virement comptable est un instrument d’analyse. (Vente)
Point de départ (1) compte, point d’arrivée 2 ou plusieurs comptes dans ce cas il
s’agit d’éclater un comte unique en 2 ou plusieurs sous comptes.
Exemple : le compte « matériels » dans les livres de l’entreprise GATO présente un
solde débiteur de 6 000 000. En réalité ce solde correspond à :
- un matériel et outillage
3 500 000
- un matériel de transport
1 500 000
- un matériel et mobilier
1 000 000
L’entreprise GATO désire faire apparaître dans les comptes districts : matériels et
outillage, matériels de transport, matériels et mobiliers de bureau
TAF : Présenter schématiquement les virements destinés à ventiler le compte
matériel.
D
matériels
C
1 000 000
D
matériels et mobilier C
1 000 000 SD
19
07
3 500 000
matériels et outillage C
3 500 000
3 500 000 SD
1 500 000
Matériels de transport
1 500 000 1 500 000 SD
D
6 000 000
3e virement un instrument de synthèse : Regroupement c’est l’opération inverse de
l’analyse. Points de départ 2 à plusieurs comptes ; point d’arrivée un seul compte.
Exemple : Dans les livres de l’entreprise LANAVI on retrouve les soldes suivants des
fournisseurs :
Fournisseur MAMBELA ……………………….. 530 000
Fournisseur KAMALO …………………………. 125 000
Fournisseur KAMARA…………………………... 72 000
L’entreprise désire avoir un seul compte « fournisseur ». Présenter les virements
destinés à regrouper les comptes fournisseurs en un compte unique fournisseur.
D
Fournisseur
C
D
530 000
530 000
D
125 000
72 000
530 000
Fournisseur KAMALO C
125 000
D
SC :
Fournisseur MAMBELA C
125 0000
Fournisseur KAMARA C
720 000
720 000
727 000
727 000 727 000
4e le virement, instrument de paiement
Exemple : Deux partenaires LAGAN et SOMANI ont ouvert chacun un compte
bancaire à la même banque BTD dans les livres de la banque chacun d’eux à la
situation suivante :
D
A la BTD
LAGAN
C
150 000
D
A la BTD
SOMANI
C
200 000
M. SOGANI donne l’ordre à sa banque de virer dans le compte de M. LAGAN une
somme de 38 000 F pour règlement d’une dette contractée auprès de ce dernier.
TAF : Présenter le virement effectué par la banque et déterminer les nouveaux avoirs
de chacun d’eux.
D
LAGAN
C
150 000
38 000
D
SOGANI
C
200 000
38 000
20
07
SC 188 000
SC 162 000
5ème virement comme moyen de correction.
Exemple : M. MISSO a versé 5O0 000 F à la BTD. La banque au lieu de créditer le
compte de MISSO a crédité par erreur le compte de VISSO de 500 000.
TAF : Procéder à la correction par virement comptable.
D
MISSO
SC
II-
C
D
500 000
500 000
VISSO
500 000
C
500 000
S=0
COMPTES RECIPROQUES
Les comptes sont dits réciproques lorsqu’ils enregistrent dans chacune des
comptabilités des deux agents économiques les flux de créances – dettes reliant ces
deux agents. Il faut noter que chacune des comptabilités enregistrent les mêmes
opérations.
Exemple : Vous êtes comptable dans l’entreprise COOL. Vous effectuez avec votre
fournisseur « société du Nord » les opérations suivantes :
03/01
Achat de marchandises à crédit 525 000
05/01
Nous réexpédions des marchandises non conformes 12 000
15/01
Nous lui remettons un chèque bancaire N° 002
250 000
20/01
Achat des marchandises à crédit 180 000
31/01
Notre versement en espèces 300 000
TAF : Présenter le compte « Société du Nord » tenu par l’entreprise COOL et le
compte « COOL » tenu par la Société du Nord
Fournisseur : « Société du Nord » chez nous
Dates
Libellés
Sommes
21
07
Débit
03/01
05/01
15/01
20/01
30/01
Achat de marchandises à crédit
Retour de marchandises non conformes
Règlement chèque N°002
Achat à crédit
Versement d’espèces
Solde créditeur
Totaux
Crédit
525 000
12 000
250 000
180 000
300 000
143 000
705 000
705 000
Client « COOL » chez société du Nord
Dates
03/01
05/01
15/01
20/01
30/01
Libellés
Vente de marchandises à crédit
Retour de marchandises non conformes
Règlement s/chèque N°002
Vente à crédit
Versement en espèces
Solde débiteur
Totaux
CHAPITRE 6
Sommes
Débit
Crédit
525 000
12 000
250 000
180 000
300 000
143 000
705 000
705 000
: Le plan comptable Général SYSCOA
22
07
(PCG SYSCOA)
L’une des règle fondamentales de l’économie est de tenir des comptes .Cela
suppose que, dans un espace économique donné, tout le monde doit tenir les
compte suivant les mêmes règles et ceci n’est possible qu’à travers un
comptable général (PCG) uniforme
Le plan comptable de l’entreprise doit donc
s’intégrer dans un plan comptable
général Utilisé par toutes les entreprises nationales et même par toutes les
entreprises d’une région, d’une zone économique ou monétaire .C’est ainsi qu’au
sein de l’ UEMOA les entreprises tiennent-elles leur comptabilité selon les règles
PCG SYSCOA qui vise la normalisation des Pratiques comptables dans les Etats
de l’UEMOA
Le SYSCOA s’articule de façon dictatique, autour de quatre grandes rubriques :
-le cadre comptable ;
-le plan comptes ;
-les états financiers ;
-les tableaux de correspondances
6 .1. LE CADRE COMPTABLE.
Le cadre comptable d’une entreprise est le regroupement des comptes qu’utilise,
les Comptes étant identifiés chacun par numéro auquel est rattaché un intitulé.
Le
cadre comptable continue donc l’ossature
du plan des comptes (liste des
comptes)regroupant les comptes principaux(comptes dont les numéros de codes
sont à deux chiffres ). Pour sa confection, le SYSCOA a retenu la codification à
structure décimale des comptes avec neuf classes (Le numéro de la classe étant
le premier chiffre du code) ayant les codes de 1 à 9. Les huit premières classes
sont réservées à la comptabilité
générale,tandis
que
la comptabilité
des
engagements et comptabilité analytique de gestion(CAGE) se partage la dernière
classe.
23
07
6-1-1 Les comptes de la comptabilité générale.
Les comptes de la comptabilité générale sont répartis en deux grands groupes :
-Les comptes de bilan qui se répartissent les classes 1 à 5
-Les comptes de gestion qui se répartissent les classes 6 à 8
COMPTES DE BILAN
Classe1 comptes des
Classe2 Comtes d’actif
Classe3 Comptes de
ressources durables
immobilisé
stocks
Classe 4 Comptes de tiers
Classe de Comptes de
trésorerie
10 Capital
20 Charges immobilisées
30
40. Fournisseurs et comptes
50. Titres de placement
11 Réserves
21Immobilisation incorporelle
31. Marchandises
rattachés
51. Valeur à encaisser
12 Report à nouveau
22 Terrain
32. Matière premières
41. Clients et comtes rattachés
52. Banques
13 Résultat net de l’exercice
23
et fournitures liées
42. Personnel
53. Etablissement financiers
14 Subvention d’investissement
techniques et agencement
33.-Autres
43. Organismes sociaux
et assimilés
24 Matériel
approvisionnements
44. Etat et collectivités publiques
54. Instrument de trésorerie
34. Produits en cours
45. Organismes internationaux
55.
15
Provisions règlementé
et
Bâtiments
installations
fonds assimilés
25 Avances
16 Emprunts et dettes assimilées
versés sur immobilisations
35. Services en cours
46. Associés et groupes
56. Banques
17 Dettes de crédit bail contrats
26.Titres de participations
36. Produits finis
47. Débiteurs et créditeurs divers
trésorerie et d’escomptes
assimilés
27. Autres
37.Produits intermédiaires
48. Créances et dettes HAO
57. Caisses
financières
et résiduels
49. Dépréciations et
58.
28 .Amortissement
38. Stocks en cours de
provisionnés (Tiers)
18
Dettes liée à des
comptes
de
établissements
parts
liaison
et
sociétés
et
des
en
participation
19 Provisions financières
29.
immobilisations
Provisions
dépréciation
pour
et acomptes
pour
route
39. Dépréciation
risques
Régies
crédits
de
d’avances
accréditifs virements internes
59. Dépréciations et risques
des
provisionnés (Trésorerie)
stocks
risques charges
24
07
COMPTES DE GESTION
Compte
des
activités
Comptes
des
produits
des
Comptes des autres charges et des
ordinaires
activités ordinaires
autres produits
60.
70. Ventes
80
stock
71. Subventions d’exploitations
81.
61. Transports
72. Productions immobilisées
d’immobilisations
62. Services extérieurs A
73. Variation de stocks des biens
82. Produits des cessions d’immobilisations
63. Service extérieur
et immobilisations produits
83. Charges hors activités ordinaires
64. Impôts et taxes
74
84. Produits hors activités ordinaires
65. Autres charges
75. Autres produits
85. Dotation hors activités ordinaires
66. Charges de personnel
76
86. Reprises hors activités ordinaires
77. Revenus financiers et
87. Participation des travailleurs
Assimilés
88. Subventions d’équilibre
78. Transfert de charges
89. Impôt sur le résultat
67.
Achats et variations de
Frais
financiers
et
charges assimilées
68.
Dotations
aux
amortissements
Valeurs
comptables
des
cessions
79. Reprises de provisions
69. Dotations aux provisions
6.1.2. Les comptes de la comptabilité des engagements hors
bilan et de comptabilité analytique de gestion
La classe 9 été réservée aux opérations de la comptabilité des engagements
Hors bilan et de la comptabilité analytique de gestion.
6.2. LE PLAN DES COMPTES
Le plan comptable d’une entreprise
est liste des
comptes
qu’elle
utilise. La
codification des comptes prévus par le SYSCOA est comprise dans le champ de la
normalisation comptable impérative, à l’exception de la classe 9 qui est d’application
facultative.
6.2.1. La liste des comptes
Le plan des comptes prévu par le PCG SYSCOA est l’ensemble des comptes
définis et identifiés par un numéro et un intitulé. Ces deux identifiants (numéro
intitulé) sont nécessaires pour enregistrer et suivre les opérations en comptabilité.
Il est divisé en neuf 9 classes (confer l’extrait du plan SYSCOA)
Remarques : Détermination de résultat.
25
07
1°) Le résultat (RN) de l’exercice est la différence entre
les produits et les
charges pour un exercice comptable donné :
RN = Total produits – Total charges
Exemple :
De la comptabilité de entreprise DJEWA, on extrait les enseignements suivants :
Achat de marchandises 51 210 000 .Eau 6000 000, Primes d’assurance
3
000 000, Produits HAO 530 000, Autres
charges AO
3 420 000, vente de
marchandises 84 420 000 (toutes les marchandises achetés
ont été vendus)
Charges HAO 7 765 000.
Travail demandé : Calculer le résultat net.
Total produits=63 420 000 + 530 000 =’
Total
84 950 000
chargés=51 210 000+6000 000 + 3 000 OOO + 3 420 000
+ 7 765 000
=71 395 000
RN=84 950 5000+71 395 000 =13 555 000F
2°) Le résultat net peut être déterminé en trois étapes :
a °) Résultat des activités ordinaire(RAO)
Il est la différence entre les produits des activités ordinaires (PAO) et les charges
d activités
ordinaires (CAO)
RAO=PAO (classe7) —CAO (classe6)
b°) Résultat hors activités ordinaires (RHAO)
Il est
la différence entre les produits des activités
ordinaires (PHAO) et les
charges hors
Activités ordinaires (CHAO)
RHAO = PHAO (82+84+86+88) —CHAO
(81+83+85)
C°) Résultat net (RN)
Il est égal à
la somme du résultat activités ordinaires et résultat hors activités
ordinaires
RN =RAO+RHAO-(participation des travailleurs : 87+Impôts sur le
résultat :89)
Exemple : Reprendre précèdent puis déterminer le résultat AO, le résultat HAO et
le résultat net
26
07
Solution:
RAO= PAO – CAO = 84 420 000 - (51 210 000+3000 000+3 420 000+6 000 000)
RAO=20 790 000
RHAO=PHAO -CHAO = 530 000 –7 765 000
RHAO=7235 000
RN=RAO+àRHAO= 20 790 000 - 7 235 000
RN=13555 000
3°) Détermination du résultat net par étapes successives dans le Compte résultat.
Débit
N°
601
6031
602
6032
604
605
608
6033
61
62
63
64
65
66
67
68
69
137 « Résultat Activités Ordinaires (RAO)
Charges AO
Montant
Achats de m/ses
Var stocks de marchandises
Achats de matière 1ere
Var stocks de matière 1ère
Achat fournitures consommées
Autres achats
Achats d’emballages
Var des sticks et d’autres oppro
Transports
Services extérieurs A
Services extérieurs B
Impôts et taxes
Autres charges
Charges de personnel
Frais financ et chges assimilées
Dot aux amortissements
Dot aux provisions
Total mouvements
Solde créditeur : Bénéfice
(si PAO > CAO)
+
+ ou +
+ ou +
+
+
+ ou +
+
+
+
+
+
+
+
+
CAO
Total général
Débit
N°
81
83
85
Total général
701
702
703
704
705
706
707
71
72
73
75
77
78
79
Produit AO
Montant
Ventes de marchandises
Ventes de produits finis
Ventes de produits intermédiaires
Ventes de produits résiduels
Travaux facturés
Services vendus
Produits accessoires
Subventions d’exploitation
Production immobilisations
Var des stocks de biens et sces
Autres produits
Revenus financ et prod assimilés
Transfert de charges
Reprises de provisions>>
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
Total mouvements
Solde débiteur : perte
(si CAO > PAO)
PAO
Total général
138« Résultat HAO »
Charges HAO
Val compt de cess d’immo
Charges HAO
Dotation
Total mouvements
Solde créditeur : Bénéf.
(si PHAO > CHAO)
N°
Crédit
Montant
+
+
+
C HAO
N°
82
84
86
88
Crédit
Produit HAO
Prod des cess d’immo
Produits HAO
Reprises HAO
Subvention d’équilibre
Total mouvements
Solde débiteur : Perte
(si CHAO > PHAO)
Montant
+
+
+
+
P HAO
Total général
27
07
Débit
130 « Résultat Net (RN) »
N°
Charges HAO
137
RAO (Solde débiteur)
138
N°
Produit HAO
+
137
RAO (Solde créditeur )
+
RHAO (Solde débiteur)
+
138
RHAO (Solde créditeur)
+
87
Part des travailleurs
+
89
Impôt sur le résultat
Total mouvements
Montant
Crédit
D
Montant
Total mouvements
C
Solde créditeur : Bénéf.
Solde débiteur : Perte
(si PHAO > CHAO)
(si CHAO > PHAO )
Exemple
L’entreprise LALA a au cours d’une année, enregistré les charges et les produits
suivants :
Achats de marchandises 1 800 000 000 , Impôt et taxes directs 80 000 000 . charges
de personnel 210 000 000 Fournitures non stockables : eau 25 000 000 ; Produits
accessoires 45 000 000 ; Autres charges 30 000 000 ; Intérêts de prêts2 500 000 ;
Transport 23 500000 , Intérêts des emprunts 750 000
, variation de stokes de
marchandises 150 000 000 , Dotations aux amortissements 90 000 000 , Frais
bancaires 14 500 000 , Ventes de marchandises 2 200 000 000 ; Charges HAO
constatées 3 250 000
, Produits HAO constatés 22 380 000 ; Dotations aux
provisions réglementées 2 800 000 ; Impôt sur le résultat 5 603 200
Travail demandé :
1) Présenter la liste des comptes à utiliser pour enregistrer les charges et les
produits de la société conformément au PCG SYSCOA.
2) Déterminer dans les comptes respectifs :
a) Le résultat des activités ordinaire ;
b) Le résultat hors activités ordinaire ;
c) Le résultat net de l’entreprise.
28
07
Solution :
1) Présentation du plan SYSCOA.
N° Comptes
intitulés
601
Achat de marchandises
6031
Variation de stock de marchandises
6051
Fournitures non stockables eau
61
Transport
631
Frais bancaire
641
Impôt et taxes directs
658
Charges diverses
66
Charge d’emprunts
671
Intérêt des emprunts
68
Dotations aux amortissements
701
Vente de marchandises
707
Produits accessoires
771
Intérêts de prêts
831
Charges HAO constatés
841
Produits HAO constatés
851
Dotations aux provisions réglementées
89
Impôts sur le résultat
2) Détermination du résultat
A°) Résultat Activités Ordinaires
Débit
N°
601
6031
6051
61
631
641
658
66
671
68
Résultat Activités Ordinaires (RAO)
Charges AO
Achat de marchandises
Variation de stock de mses
Eau
Transport
Frais bancaire
Impôt et taxes directs
Charges diverses
Charge de personnel
Intérêt des emprunts
Dotations aux amorts
Total mouvements
Solde créditeur
Total général
Montant
1 800 000 000
- 150 000 000
25 000 000
23 500 000
14 500 000
80 000 000
30 000 000
210 000 000
750 000
90 000 000
2 123 750 000
123 750 000
2 247 700 000
N°
701
707
771
Produit AO
Vente de marchandises
Produits
Intérêts de prêt
Total mouvement
Total général
Crédit
Montant
2 200 000 000
45 000 000
2 500 000
2 247 500 000
2 247 500 000
29
07
B°) Résultat hors activités ordinaires
Débit
Résultat Hors Activités Ordinaires (RHAO)
Montant
N°
Crédit
N°
Charges AO
Produit AO
831
Charge HAO constatées
3 250 000 841
Produits
851
Dot aux prov. Réglées
2 800 000
constatés
Total mouvements
6 050 000
Total mouvement
Solde créditeur
16 330 000
Total général
22 380 000 Total général
Montant
HAO
22 380 000
22 380 000
22 380 000
C°) Résultat Net
Débit
N°
89
Charges AO
Impôts sur le résultat
Total mouvements
Solde créditeur
Total général
Résultat Hors Activités Ordinaires (RHAO)
Montant
N°
Produit AO
5 6032 000 137 Résultat AO
138 Résultat HAO
5 603 2000
Total mouvement
84.040.000
140 080 000 Total général
Montant
123 750 000
16 330 000
140 080 000
140 080 000
30
07
CHAPITRE 7:
LE TRAVAIL COMPTABLE DANS
LE SYSTEME CLASSIQUE
I- LE TRAVAIL COMPTABLE QUOTIDIEN
Le travail quotidien du comptable consiste à enregistrer les informations collectées
sur les pièces comptables au journal puis au grand livre.
1- Le journal
C’est un livre comptable que la loi fait obligation de tenir. Les opérations y sont
enregistrées chronologiquement à partir des quatre éléments caractéristiques
suivants : la date, les comptes (à créditer et à débiter), les sommes (à débiter et à
créditer), le libellé (référence du document comptable servant de base
d’enregistrement : n° de facture, de chèque, de pièces de caisse, bordereaux des
mouvements de stocks etc.). Tout comme dans le compte, l’enregistrement d’une
opération au journal respecte le principe fondamental de la partie double à savoir :
Total des montants au débit
Le tracé du journal
N° de
comptes
=
Total des montants au crédit
Libelles ou opérations
dates
Montants
APPLICATION
La société AGBLEGODE présente au 31 – 12 – 07, le bilan suivant :
Actif
Bâtiments Commercial
Matériel de transport
Marchandises
Clients
Clients EAR
Banque
Caisse
Montant
Passif
10 000 000 Capital
10 000 000 Emprunt obligataire
6 000 000 Fournisseur
3 000 000
2 000 000
6 000 000
2 200 000
39 200 000
Montant
2 3 000 000
10 000 000
6 200 000
39 200 000
31
07
Durant le mois de janvier, la société a réalisé les opérations suivantes :
12 – 01 : Facture N° 97 de VIVILEME pour achat de marchandises à crédit pour
2 000 000 HT
26 – 01 : Reçu de la société EVILEME la facture N°31 pour la réparation de la toiture
du bureau commercial 520 000 F HT
27 – 01 : Règlement bancaire N°123 de la facture N°97
28 – 01 : Reçu 260 000F par pièce de caisse N° B 203 du client VEVELEME
30 – 01 : Adresser la facture N°42 à VOLIVOLI : 250 000 F HT
31 – 01 : Règlement partiel : 600 000F par pièce de caisse N°201 du client VAKPO
TAF : Enregistrer ces opérations au journal.
12 – 01
6011
401
624
401
401
521
Achat de M/ses
Fournisseur
VIVILEME, votre facture N° 97
26 – 01
Entretien Réparation Maintenance
Fournisseur
EVILEME, votre facture N° 31
27 – 01
Fournisseur
Banque
Règlement de la facture N° 97
2000 000
2 000 000
520 000
520 000
2000000
2000 000
28 – 01
571
Caisse
4111
260 000
Client
Règlement du client PC N° 203
260 000
30 – 01
4111
Client
701
250 000
Vente de m/ses
Voli -Voli, notre facture N° 42
250 000
31 – 01
571
Caisse
4111
600 000
Client
VAKPO, votre règlement, PC N° 201
600 000
2- Le grand livre
C’est un livre comptable qui présente l’ensemble des comptes utilisés par
l’entreprise. Il peut se présenter sous les divers formats du compte.
32
07
Exemple : Faire les reports au grand livre après ouverture des comptes au 12 – 01 à
partir du cas précédent.
Exercice à traiter
II- LE TRAVAIL COMPTABLE PERIODIQUE
Le travail périodique du comptable consiste à établir à partir du grand livre, les
documents de système dont la balance des comptes qui servira de base à la
confection des états financiers (bilan, compte de résultat, TAFIRE, état annexe).
1- La balance des comptes :
La balance des comptes est établie à partir des comptes du grand livre. C’est un
instrument (document) de vérification de la bonne tenue de la comptabilité. Elle
permet de vérifier que le principe de la partie double a été respecté c'est-à-dire que
le total débit est égal au total des crédits. Suivant le degré d’information recherchée,
la balance peut être présentée soit par solde (solde de clôture) soit par mouvement
(solde d’ouverture + flux de la période) et solde de clôture, soit par solde d’ouverture,
mouvements et solde de clôture.
Exemple : Dresser la balance des comptes au soir du 31 – 01 à partir de l’exemple
précédent.
- Balance à deux colonnes de sommes.
N°
Intitule des comptes
Solde
Débit
-
Balance à quatre colonnes de sommes
N°
Intitule des comptes
N°
Crédit
Mouvement
Solde
Débit Crédit Débiteur Créditeur
Balance à six colonnes de sommes
Intitule des comptes
Solde d’ouverture
Débiteur Créditeur
Mouvement
Débit Crédit
Solde de clôture
Débiteur Créditeur
33
07
III- LA CONFECTION DES ETATS FINANCIERS
La confection des états financiers constitue l’étape ultime des travaux de fin
d’exercice. Ils seront étudies à partir du chapitre 17.
Le schéma d’organisation du travail comptable
Classement des documents comptables
(Factures, chèques, pièces de caisse, bulletin de paie)
Enregistrement au journal des opérations à partir des documents comptables
Report au grand livre des enregistrements du journal
Etablissement de la balance des comptes
Bilan
Compte de résultat
TAFIRE
Etat annexé
34
07
DEUXIEME PARTIE :
LE TRAITEMENT DES OPERATIONS COURANTES
Chapitre 7 : LES DOCUMENTS LIES AUX
OPERATIONS DE COMMERCE
Quel que soit le type ou la taille de l’entreprise, les opérations d’achats et ventes ont
une grande importance. Ces opérations sont toujours matérialisées par un certain
nombre de documents dont seuls les factures et documents de règlements se
comptabilisent.
I-
L’APPEL D’OFFRES
Ce document est établit par le client et mentionne toutes les soumissions à effectuer.
Exemple : L’entreprise AVEMEBOLU SA, lance au journal officiel
Togo presse du 1e février 2011, l’appel d’offres n° 0045
Comportant les éléments suivants :
acheté auprès de la Direction Générale de la
société AVEMEBOLU SA sis aux 1038
avenues de la libération prolongée1- Je soussigné François TOGDJALE
ADEWI ?à l’adresse suivante :
Directeur demeurant à ADAWATO,
AVEMEBOLU SA
13 rue de commerce BP 8019, TEL
BP 8019 Lomé- TOGO
2334721 Lomé -Togo
TEL : (00228) 233 47 21
2- Agissant au nom et pour le compte
(00228) 031 47 45
de la société AVEMEBOLU SA
6- Les soumissionnaires intéresses
3- Lance un appel d’offres pour la
peuvent obtenir des renseignements
livraison éventuelle de :
complémentaires à la même adresse
1e lot : 1000 tonnes de fer à béton 12
et retirer les dossiers à partir du 05mn ;
02
2e lot : 2000 cartons de parfums
7- Les offres doivent être
Camée ;
accompagnées d’une garantie d’un
e
3 lot : 6000 douzaines de savon police
montant de un million de francs CFA
4- Le délai de livraison est laissé à
(1 000 000 F CFA) ou de sa valeur
l’appréciation des soumissionnaires,
dans une monnaie convertible et
mais ne saurait excéder trois (3) mois
doivent être remises à l’adresse ci5- Moyennant le paiement d’un montant
dessus indiquée au plus grand tard le
non remboursable de cent milles
10 février à 17 heures TU
francs CFA (100 000 f QFA) par lot
8- Le pressent appel d’offres est ouvert
ou de sa contre-valeur dans une
et se déroulera conformément aux
monnaie convertible, chaque dossier
mesures décrétés dans les
d’appel d’offre (et exemplaires
instructions aux soumissionnaires
supplémentaires) peut être
(IS).La clause préférentielle n’est pas
applicable.
Appel d’offres n°0045
35
07
II- LE BON DE COMMANDE
Il est établi par le client après étude des souscriptions des soumissionnaires à l’appel
d’offres.
Exemple : Apres étude des dossiers des entreprises qui ont répondu à l’appel
d’offres n°0045, la société VIVILEME (15 Rue DOGO, BP 20650 TEL (00228) 235
00 76 Doufefgou -Togo) a été retenue. La société AVEMEBOLU SA lui adresse le
bon de commande n° 0095 comportant les éléments suivants :
-: 1000 tonnes de fer à béton 12 mn ;( référence 001S) à 200 000 f la tonne.
- 2000 cartons de parfums Camée ; ;( référence 0015P) à 48 000 f le carton.
- 6000 douzaines de savon police;( référence 0018Y) à 15 000f la douzaine
Les conditions de livraison et de paiement sont les suivantes :
 Nombre de colis : 03 ;
 Del:ai de livraison : 3 mois ;
 Mode d’expédition : par avion ;
 Mode de payement : chèque bancaire ;
TAF :: établir le bon de commande à la date du 15-02 -2011
Présentation du bon de commande
AVEMEBOLU SA
BON DE COMMANDE N° 0045
Date : 15 – 02 2011
FOURNISSEUR
Nom :
VIVILEME
Adresse : 15 Rue DOGO
BP : 20650
TEL : (00228) 2350076
Doufelgou –Togo
REF Cpte CH 0000509
Ref
001S
0015P
0018Y
Désignation
Fer à béton
Parfums Camée
Savon police
unités
Tonne
Carton
Douzaine
Observations
En cas de non respect du délai de
livraison ci-dessus mentionné le présent
bon de commande pourra être annulé
BP 8019
TEL (00228)2334721
CONDITIONS DE LIVRAISON ET DE
PAIEMENT
A Livrer à : AVEMEBOLU
Délai de livraison : 15 Mai
Nombre de colis : 03
Mode d’expédition : Par avion
Mode de payement : par chèque
bancaire
Quantités
PU
TOTAL
1 000
200 000 200 000 000
2 000
48 000
96 000 000
6 000
15 000
90 000 000
Total HT
386 000 000
A Lomé le 15 – 02 -2011
Signature
(responsable d’AVEMEBOLU)
36
07
III – LE BON DE LIVRAISON ET LE BON DE RECEPTION
Le bon de livraison est établi par le fournisseur qui l’envoie au client lors de la
livraison des marchandises .Il reprend intégralement le corps du bon de commande
et porte la signature du fournisseur.
Exemple : Le 20 -02 le fournisseur VIVILEME livre à son client AVEMEBOLU SA les
marchandises commandées le 15 -02 avec le bon de livraison n° 00095 comportant
toutes les conditions souhaitées par le client.
TAF : établir le bon de livraison n° 00095
Présentation du bon de livraison
VIVILEME
BON DE LIVRAISON N° 00095
Date : 15 – 02 2011
Nom :
Adresse :
CLIENT
AVEMEBOLU
BP : 8019
TEL : (00228) 2334721
Lomé -Togo
REF Cpte CH 0000509
Ref
001S
0015P
0018Y
Désignation
Fer à béton
Parfums Camée
Savon police
unités
Tonne
Carton
Douzaine
Observations
Livraison de diverses de marchandises
A joindre à la facture
15 Rue DOGO
BP 20650
TEL (00228) 2350076
Doufelgou –Togo
CONDITIONS DE LIVRAISON ET DE
PAIEMENT
A Livrer à :
AVEMEBOLU
Délai de livraison : 15 Mai
Nombre de colis : 03
Mode d’expédition : Par avion
Mode de payement : par chèque
bancaire
Quantités
PU
TOTAL
1 000
200 000 200 000 000
2 000
48 000
96 000 000
6 000
15 000
90 000 000
Total HT
386 000 000
A Doufelgou le 20 – 02 -2011
Signature
(responsable de VIVILEME)
Le bon de réception est le double du bon de livraison mais il porte la mention de <
BON DE RECEPTION > et est signé par le client.
IV- LA FACTURE
La facture constituée l’étape ultime du processus de l’opération d’achats – vente de
marchandises. Elle est le document par lequel le client reconnaît devoir à son
fournisseur. On distingue plusieurs types de facture dont seules deux se
comptabilisent.
37
07
1- La facture doit
Elle est établie lorsque l’opération de vente est effective et elle est adressée au
client afin de lui demander le règlement.
Exemple
Le 21 -03 , la société VIVILEME adresse à son client AVEMEBOLU la facture n° v
00105 correspondante au bon de livraison n°00095.
TAF : établir la facture n° 00105.
VIVILEME
15 Rue DOGO BP 20650 TEL (00228) 2350076 Doufelgou –Togo
Facture n° 00105.
DOIT/ AVEMEBOLU
BP : 8019
TEL : (00228) 2334721
Lomé -Togo
Date : 21 -03
Ref
Désignation
001S Fer à béton
0015P Parfums
0018Y Camée
Savon police
unités
Tonne
Carton
Douzaine
Quantités
1 000
2 000
6 000
PU
200
000
TOTAL
200 000 000
96 000 000
90 000 000
48 000
15
000
386 000 000
Total HT
Arrêter cette facture à la somme de trois
cent quarante six millions francs CFA
NOTA BENE : cette facture est payable 30
jours après son dépôt , la date
d’enregistrement à la DG faisant foi.
A Doufelgou le 20 – 02 -2011
Signature
(responsable de VIVILEME)
2- La facture d’avoir
Elle est établie lorsque le fournisseur doit au client, soit parce que ce dernier lui a
retourné des marchandises, (emballages ou autres stocks), soit parce que le
fournisseur a accordé à son client des réductions hors factures.
Exemple
Le 24 -03, la société AVEMEBOLU retourne à son fournisseur VIVILEME pour des
raisons de malfaçon, 50 tonnes de fer à béton ; 250 douzaines de savons police. La
société VIVILEME lui adresse le 25 -03 la facture d’avoir n°AV 0065.
TAF : présenter la facture d’avoir n°AV 0065
38
07
VIVILEME
15 Rue DOGO BP 20650 TEL (00228) 2350076 Doufelgou –Togo
Facture n° 0065
AVOIR AVEMEBOLU
BP : 8019
TEL : (00228) 2334721
Lomé -Togo
Date : 25 -03
Ref
Désignation
001S Fer à béton
0018Y Savon police
unités
Tonne
Douzaine
Quantités
50
250
PU
200
000
15
000
TOTAL
10 000 000
3 750 000
13 750 000
Total HT
Arrêter cette facture à la somme de treize
millions sept cents cinquante mille francs
CFA
NOTA BENE : cette facture est à déduire de
la facture N°V 00105
A Doufelgou le 25 – 02 -2011
Signature
(responsable de VIVILEME)
3- La facture pro forma
Elle est établie à titre indicatif avant la livraison pour permettre de connaître les prix
et les conditions de vente d’une commande et favorise l’établissement des
documents connexes à l’achat (assurance, crédit ...) Elle ne se comptabilise pas.
4- La relève de factures
C’est un document qui récapitule , à une date donnée , toutes les factures non
encore réglées par un client .Très pratique, il permet ,avant règlement, que le client
et son fournisseur se mettent d’accord sur le montant dû , il ne se comptabilise pas.
Remarque : La facture est toujours l’émanation du fournisseur
(c à d la facture est à l’entête du fournisseur) quelque soit sa nature.
V- LES MOYENS DE PAIEMENTS
Il s’agit des documents de règlement qui matérialisent les flux financiers (entrant et
sortant) qui parcourent l’entreprise.
1- Le chèque
Le chèque est un titre de propriété monétaire permettant au bénéficiaire se faire
servir jusqu’à concurrence des avoirs portés au crédit d’un compte du tireur auprès
d’un dépositaire déterminé.
39
07
a- La réglementation du chèque
le chèque est instrument payable à vue dont la réglementation s’ordonne autour des
quatre thèmes suivants :
 La création du chèque : La naissance du chèque est soumise à certaines
conditions de forme. En effet, le chèque crée doit contenir :
- le mot CHEQUE inséré dans le texte même.
- Le mandat pur et simple de payer une somme déterminée écrite en
chiffres et en toutes lettres.
- Le nom de celui qui doit payer le chèque (banquier, établissement
financier, trésorier payeur général ...) c’est le tiré
- L’indication de la date et du lieu o le chèque est tiré
- La signature du tireur
 L’émission du chèque : c’est l’acte par lequel le tireur se dessaisi du chèque
en le remettant au bénéficiaire. Le chèque est payable dès son émission qui
suppose l’existence d’une provision même si le chèque est susceptible de
circuler avant sa présentation au payement.
 Le payement du chèque : le chèque est essentiellement payable à vue
c'est-à-dire dès émission. Il est observé que ni le décès du tireur, ni son
incapacité survenue après l’émission ne peuvent empêcher le paiement du
chèque.
 Le recouvrement du chèque : Au cas du non payement du chèque à sa
présentation, le porteur peut tenter d’en réclamer le payement par la
procédure de recouvrement forcé qui revient à la juridiction.
b- La présentation du chèque
On distingue deux tipes de chèque :
- le chèque bancaire qui ne peut être payé que dans une banque.
- le chèque postal qui ne peut être payé que dans une centre de chèques
postaux.
Exemple
Le 30 -03 la société AVEMEBOLU SA émet à l’ordre de son fournisseur VIVILEME
un chèque bancaire n° 5850 domicilié à la BTCI pour un montant de 150 000 000 F.
Le numéro du compte bancaire d’AVEMEBOLU EST 9050.
.TAF : présenter le cheque N° 5820
40
07
N° 5820
Report : ..............
Date 30-03
Montant
Ordre
150 000 000
Chèque N° 5820
BPF CFA
150 000 000 ≠
BANQUE TOGOLAISE POUR LE COMMERCE ET L’INDUSTRIE
PAYEZ CONTRE CE CHEQUE NON ENDOSSABLE. sauf au profit d’un
établissement bancaire ou assimilé
Cent cinquante millions de francs CFA..................
A L’ORDRE DE : VIVILEME ....................................
A...Lomé..Le ....30 - 03 .................
Code bancaire
VIVILEME
T0024
Code guichet
01030
N° compte
9030
RIB
57
PAYABLE A L AGENCE
Solde : .....................
169 ? bd du 13 janvier
TEL : 221 46 41 / 42
COMPASSABLE A : Lomé
AVEMEBOLU
BP 8019
TEL : 2334721
Lomé -TOgo
Signature
NB : pour encaisser un chèque le bénéficiaire devra l’endosser en inscrivant à son
verso son nom et prénom, son adresse, les références de sa pièce d’identité, et
signature.
Exemple 2
Le 05 -04 la société AVEMEBOLU SA a émis un chèque postal n° 002068 à l’ordre
de VIVILEME de 25 000 000 F CFA. Son compte postal est 0009230
TAF : Présenter le chèque postal n° 002068 payable à l’agence de SOkODE.
N°002068
Report : ..............
Série : Chèque N° 002068
BPF CFA
25 000 000 ≠
LE CENTRE DES RE DES CH7QUE POSTAUX DU TOGO
Siège social : BP /333 Lomé- Togo –Tel 2214403
VEUILLEZ PAYER CONTRE CE CHEQUE : Vingt cinq
Millions de francs CFA ...............................................
A L’ORDRE DE : VIVILEME ......................................
.
Date 30-03
LA POSTE
Date
Montant
Ordre
05-02
25 000 000
C/C N° ................. Centre de .............
A...Lomé..Le ....30 - 03 ....................
Code CCP
T1160
VIVILEME
Code guichet
01001
CCP N°
009230
RIB
33
PAYABLE A L AGENCE
Solde : .....................
CENTRE DES CHEQUE
POSTAUX DE SOKODE
TEL 5502525
AVEMEBOLU
BP 8019
TEL : 2334721
Lomé -TOgo
Signature
NB : RIB : Relève d’identité bancaire
41
07
RIP : Relevé d’identité postale
2- La pièce de caisse
La pièce de caisse permet de suivre les mouvements de la caisse .Elle traduit une
recette (pièce de caisse –recettes) ou une dépense (pièce de caisse – dépenses).
Exemple : Pour le règlement de la facture n° 0079 consommation du téléphone du
mois de Mars, la caisse de la société AVEMEBOLU a établi à l’ordre de TOGO
TELECOM , la pièce de caisse N° 000120 , le 10 -04 pour un montant de 118 000 F
CFA.
Le même jour , le caissier a reçu du client NEKOUTO 150 000 F CFA d’espèces. Ce
règlement partiel de la facture 0750R a été matérialisé par la PC n° 000150R.
TAF : Présenter les PC n° 00120 et n° 000150R
a- La pièce de caisse dépenses
PIECE DE CAISSE - DEPENSES
Numéro
000120
Somme en chiffres
Somme en lettres
Bénéficiaire
Nature de la dépense
Date
10 - 04
118 000 F CFA
Cent dix huit mille francs CFA
TOGO TELECOM
Réglé facture N° 0079
Signature
Le responsable
b- La pièce de caisse recettes
PIECE DE CAISSE - RECETTES
Numéro
000120
Somme en chiffres
Somme en lettres
Payeur
Nature de la dépense
Date
10 - 04
150 000 F CFA
Cent cinquante francs CFA
NEKOUTO
Règlement partiel de facture N° 0750 R
Signature
Le responsable
42
07
Chapitre 8
: La Comptabilisation des Opérations
d’Achats et Ventes de Marchandises
I / Introduction
L’activité principale de toute entreprise est l’achat et la vente de biens et de services
avec ou sans transformation dans le seul but de dégager de bénéfices.
L’opération d’achat et de vente de marchandises lie deux personnes l’acheteur
appelé client et le vendeur appelé fournisseur. Elle est toujours matérialisée par un
document comptable appelé facture et se réalise soit à crédit, soit au comptant. En
effet la facture est un document commercial dressé par le fournisseur (le vendeur) à
l’endroit de son client (l’acheteur).
Une facture peut comporter des majorations et (ou) des diminutions. On distingue :
La facture « doit » (établie lors de la vente des marchandises et ou des services) et
la facture « avoir » (établie lors du retour ou d’une réduction hors facture)
– LES MAJORATIONS ET DIMINUTION SUR FACTURES
Les majorations sont des éléments qui augmentent le total à payer d’une facture .De
même les diminutions sont des éléments qui réduisent le total d’une facture.
a- Les majorations
Les majorations sur facture concernent essentiellement :
- la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) : Elle est une taxe sur la valeur
ajoutée facturée au client par le vendeur qui la reverse au trésor public.
Au TOGO, le taux d’imputation unique est de 18 %.
- Le port et consignation seront étudiés respectivement dans les
chapitres 9 et 10.
b- Les diminutions
Les diminutions sont des réductions du prix de vente ou du total à payer que le
vendeur accorde à l’acheteur. Il s’agit du rabais, de la remise de la ristourne qui
réduisent le prix de vente et ont un caractère commercial, de l’escompte qui réduit le
total à payer a un caractère financier, des avances et acomptes sur commandes
qui réduisent le total à payer parce que l’acheteur a réglé d’avance une partie de la
commande.
- Le rabais est pratiqué exceptionnellement sur le prix de vente hors
taxe, pour tenir compte d’un défaut de qualité ou de non-conformité
des marchandises vendues.
-
La remise est appliquée habituellement sur le prix de vente hors taxe,
en considération de l’importance (volume) de la vente ou de la qualité
(profession ou classe) du client. Elle est généralement calculée en
pourcentage du prix de vente.
43
07
-
La ristourne se calcule sur le prix de vente hors taxe d’un ensemble
d’opération, d’une période donnée, pour récompenser la fidélité du
client.
REMARQUE : Les réductions à caractère commercial (rabais, remise, ristourne) se
calculent par cascade sur le montant brut. Apres leur déduction, on obtient le net
commercial
-
L’escompte est une réduction du montant à payer hors taxe accordé
par un créancier à son débiteur qui s’acquitte de sa dette avant
l’échéance normale ou qui règle au comptant sans recourir au délai de
payement habituel. L’escompte est calculé sur le dernier net
commercial. Apres déduction de l’escompte, on obtient le net financier
qui est la base de calcul de la TVA.
-
Les avances et acomptes sur commande sont des sommes que
l’acheteur verse au vendeur par anticipation ( à la commande ou avant
la livraison) . L’avance ou l’acompte vient en diminution du total à
payer toutes taxes comprises de la facture.
II Comptabilisation des achats et ventes des marchandises
. L’enregistrement comptable des factures se fait soit en inventaire permanent, soit
en inventaire intermittent.
L’inventaire permanent est le système qui permet à l’entreprise de suivre les
mouvements (entré et sortie) des stocks au cours de l’exercice comptable.
L’inventaire intermittent est le système qui permet à l’entreprise de suivre
périodiquement (en fin de période) les mouvements des stocks. Il est souvent utilisé
par les entreprises qui ne disposent pas des grands moyens
1-Les factures sans réductions
11-Les factures « Doit »
Les factures sans réductions se présentent comme suit schématiquement :
Fournisseur
Date
Référence
Doit :
Client
M/ses ou service
B
TVA
0,18B
NAP
1,18B
111- L’inventaire intermittent
En inventaire intermittent, les mouvements de stock sont ignorés. Le coût d’achat du
stock vendu sera connu en fin de période à l’aide de la formule CA=SI+Achat SF=Achat + SI – SF = Achat – (SF+SI)=Achat- Δ° de stock
La facture « doit » sans réduction s’enregistre comme suit :
Chez le Fournisseur (le vendeur)
………………….Date ………………………
4111
NAP
4431
TVA
7011
BRUT
Client, notre facture n°………………………..
…………………..
……………………….
44
07
Chez le client (l’acheteur)
…………………….Date……………………….
4452
TVA
6011
BRUT
4011
NAP
Fournisseur, sa facture n°………………………
…………………….
……………………...
112 L’inventaire permanent
En inventaire permanent, les mouvements de stock sont régulièrement enregistrés
permettant de connaître à tout moment le niveau du stock.
La facture « doit » sans réductions s’enregistrent comme suit :
Chez le Fournisseur (le vendeur)
………………….Date ………………………
6031
CA
31
CA
Sortie de stock de marchandises
…………………….d°………………………..
4111
NAP
4431
TVA
7011
BRUT
Client, notre facture n°………………………..
…………………..
……………………….
Chez le client (l’acheteur)
…………………….Date……………………….
4452
TVA
6011
BRUT
4011
NAP
Fournisseur, sa facture n°………………………
……………………. D° ……………………...
31
DNC
6031
DNC
Entrée en stock des marchandises
……………………….
……………………….
12 Les factures « Avoir »
A l’occasion du retour des marchandises vendues préalablement, le fournisseur
dresse une facture d’avoir qui se présente comme suit :
Fournisseur
Date
Référence
Avoir : Client
M/ses ou service
B
TVA
0,18B
NAD
1,18B
Le schéma d’écriture de cette facture est la suivante :
45
07
Chez le Fournisseur (le vendeur)
………………….Date ………………………
31
CA
6031
CA
Entrée en stock de marchandises
…………………….d°……………………….
4431
TVA
7011
BRUT
4111
NAD
Client, notre facture n°………………………..
…………………..
……………………….
Chez le client (l’acheteur)
…………………….Date……………………….
4011
NAD
4452
TVA
6011
AC
Fournisseur, sa facture n°………………………
……………………. d° ……………………...
6031
DNC
31
DNC
Sortie de stock des marchandises
……………………….
……………………….
NB Lorsque le sujet ne précise rien, l’enregistrement se fera :
° En l’inventaire permanent, si on connaît le coût d’achat.
° En l’inventaire intermittent, si on ignore le coût d’achat.
2- Les factures avec réductions
On distingue deux types de réductions à savoir les réductions à caractère
commercial et les réductions à caractère financier.
21- Les réductions à caractère commercial
Il s’agit des 3R (Remise, Ristourne et Rabais)
Sur la facture doit, les 3R ne s’enregistrent pas.
Sur facture avoir, si les 3R sont relatives aux marchandises retournées, elles ne sont
pas enregistrées.
Par contre si les 3R figurent seules sur une facture avoir, c’est le cas de la remise
oubliée sur une facture antérieure, la ristourne de la période passée ou du rabais
relatif à une facture antérieure, ils (RRR) s’enregistrent comme suit :
Chez le Fournisseur (le vendeur)
………………….Date ………………………
4431
TVA
7011
MHT
4111
MTTC
Client, notre facture n°………………………..
…………………..
……………………….
46
07
Chez le client (l’acheteur)
…………………….Date……………………….
4011
NAD
4452
TVA
6011
MHT1
6019 MHT2 (si la réf de Doit n’est connue)
Fournisseur, sa facture n°………………………
…………………….
……………………....
22- La réduction à caractère financier : l’escompte
Contrairement aux réductions à caractère commercial, l’escompte s’enregistre tant
bien sur la facture « Doit » que la facture « Avoir ». En pourcentage, il s’applique sur
le dernier net commercial. L’escompte constitue pour le fournisseur une charge
enregistrée dans le compte 673 : escompte accordé est pour le client, un produit
enregistré 773 : escompte obtenu
221- Escompte sur facture « Doit »
Chez le fournisseur (le vendeur)
…………………….d°………………………..
4111
NAP
673
escomptes
4431
TVA
7011
NC
Client, notre facture n°………………………..
…………………..
……………………….
Chez le client (l’acheteur)
…………………….Date……………………….
4452
TVA
6011
NC
4011
NAP
773
Escompte
Fournisseur, sa facture n°………………………
……………………
………………………
222- Escompte sur facture « Avoir »
Si l’escompte se trouve sur la facture « Avoir », c'est-à-dire sur une facture de retour
de marchandises, l’enregistrement sera le suivant
Chez le fournisseur
…………………….d°……………………….
4431
TVA
7011
AC
4111
NAD
673
Escompte
Client, notre facture n°………………………..
…………………..
……………………….
47
07
Chez le client (l’acheteur)
…………………….Date……………………….
4011
NAD
773
Escompte
4452
TVA
6011
AC
Fournisseur, sa facture n°………………………
……………………. d° ……………………...
NB : Sur une facture « Avoir » on peut lire seulement l’escompte, dans ce cas
l’enregistrement sera le suivant :
Chez le fournisseur (le vendeur)
…………………….d°………………………..
4431
TVA/ Escompte
673
Escompte HT
4111
Escompte TTC
Client, notre escompte accordé
…………………..
……………………….
Chez le client (l’acheteur)
…………………….Date……………………….
4011
Escompte TTC
4452
TVA/Escompte
773
Escompte HT
Fournisseur, son escompte obtenu
……………………
………………………
3-Le règlement des factures
Toute opération est toujours décomposée en analyse juridique (enregistrement de
la facture proprement dite) en analyse financière (l’enregistrement du règlement)
31-Le règlement en espèces
Lorsque le client règle en espèces (Pièce de caisse)
On passe :
Chez le fournisseur
…………….Date…………………….
571
NAP
4111
NAP¨
Client, son règlement en espèce
Suivant la pièce de caisse n°….
…………….
………………………
Chez le client
…………….Date………………….
4011
NAP
571
NAP
Fournisseur, mon règlement en espèces
Suivant la pièce de caisse n°……
………………
…………………….
32 - Règlement par chèque
Si le règlement intervient à l’aide d’un chèque, on passe :
48
07
Chez le fournisseur
…………….Date…………………….
513
NAP
4111
NAP¨
Client, son règlement par chèque
Suivant le chèque n°….
…………….
………………………
Chez le client
…………….Date………………….
4011
NAP
521/531
NAP
Fournisseur, mon règlement par chèque
Suivant le chèque n°……
………………
…………………….
NB Le fournisseur peut remettre ledit chèque à l’encaissement
…………..Date……………………
514
Montant du chèque
513
Montant du chèque
Remise à l’encaissement
………….
………………………..
Le jour où le fournisseur reçoit l’avis de crédit correspondant, il passe :
…………..Date……………………
521
M – Frais
6318
Frais
514
Montant du chèque
Avis de crédit
………….
………………………..
Au cas ou le compte est sans provision (Solde du compte inférieur au montant du
chèque), la banque envoie un avis de débit au fournisseur enregistré comme suit :
…………..Date……………………
4111
Montant du chèque
6318
Frais
514
Montant du chèque
521
Frais
Avis de crédit
………….
………………………..
Et les frais sont transférés au client :
…………..Date……………………
4111
Frais
781
Frais
Transfert des charges
………….
………………………..
Dans cette dernière situation, le client passera
…………….Date…………………….
521/531
Montant du chèque
6318
Frais
4011
M+F
Annulation du chèque et prise en charge des frais.
……………
…………………….
49
07
Remarque : Si le client effectue le règlement par virement bancaire ou postal, on
passera :
Chez le fournisseur
…………….Date…………………….
521/531
NAP
4111
NAP¨
Client, son règlement par chèque
Suivant le chèque n°….
…………….
………………………
Chez le client
…………….Date………………….
4011
NAP
521/531
NAP
Fournisseur, mon règlement par chèque
Suivant le chèque n°……
………………
…………………….
33- Escompte conditionnel
On désigne par escompte conditionnel un escompte libellé comme suit : Escompte
sous huitaine, sous quinzaine, si règlement dans 10 jours ……….
L’escompte conditionnel ne s’applique pas sur la facture « Doit ». Il est ignoré si le
règlement intervient après le délai. Il se calcule sur le dernier net commercial au
moment du règlement de la facture.
Escompte HT = DNC X t / 100, TVA = Escompte X 18 / 100
Montant à payer par le client (M)
M = NAP – Escompte HT - TVA
Le schéma d’écriture est le suivant :
Chez le fournisseur
…………..Date……………………..
5XX
M
4431
TVA
673
Escompte HT
4111
NAP
Client, son règlement pour solde
……………….
…………………
 Chez le client
……………Date……………………..
4011
NAP
5xx
M
4452
TVA
773
Escompte HT
Fournisseur, mon règlement pour solde.
…………..
…………………………
34-Avance sur commande
Le fournisseur l’enregistre dans le compte 4191 alors que le client utilise le compte
4091. A la date de l’avance, on passe :
Chez le fournisseur
50
07
……………..Date………………………
5XX
Avance
4191
Avance
Client, son avance sur commande
……………
……………………
Chez le client
……………..Date…………………….
4091
Avance
5XX
Avance
Fournisseur, mon avance sur commande
…………….
……………………….
A la date de la facturation, on passe :
Chez le fournisseur (le vendeur)
…………………….d°………………………..
4111
NAP
4191
Avance
673
Escompte
4431
TVA
7011
NC
Client, notre facture n°………………………..
…………………..
……………………….
Chez le client (l’acheteur)
…………………….Date……………………….
4452
TVA
6011
NC
4011
NAP
4091
Avance
773
Escompte
Fournisseur, sa facture n°………………………
……………………
………………………
NB Sur une facture on peut avoir une partie « doit » et une partie « avoir ». Dans ce
cas, l’enregistrement se fera en deux temps en séparant nettement l’avoir du doit.
51
07
CHAPITRE 9 :
Comptabilisation des achats et
ventes des services : FRAIS DE TRANSPORT
Les frais de transport , au regard du SYSCOA, comprennent le montant des charges
de port ou transport engagé par l’entreprise, à l’occasion des achats, des ventes, des
voyages et déplacement de son personnel, de l’expédition de plis et autres.
1- le transport des marchandises
11- Le transport sur achats
Le transport payé par l’acheteur lorsqu’il est à la charge de ce dernier ne figure pas
sur la facture d’achat reçu du fournisseur.
……………Date……………………………
4453
TVA/Port
611
Port HT
4011
Port TTC
Transporteur, sa facture n°…..
…………….
…………………………..
Exemple
Le 10 – 08 l’entreprise NEKOU reçoit du transporteur TOGO TRANS la facture
suivante.
TOGO TRANS
10 - 08
N ° 002
Doit : NEKOU
M/ses ou service
50 000
TVA
9 000
NAP
59 000
12 – TRANSPORT SUR VENTE
Le transport payé par le fournisseur lorsqu’il est à la charge de ce dernier ne figure
pas sur la facture de vente adressée au client. Les frais qui en résultent se
comptabilisent uniquement chez le fournisseur selon le schéma ci après :
……………Date……………………………
4453
TVA/Port
612
Port HT
4011
Port TTC
Transporteur, sa facture n°…..
……………
……………………………
Exemple
Le 10 – 08 l’entreprise TOKOU reçoit du transporteur TOGO TRANS la facture
suivante.
52
07
TOGO TRANS
10 - 08
N ° 0042
Doit : TOKOU
M/ses ou service
100 000
TVA
18 000
NAP
118 000
113 - Port payé par le fournisseur à la charge du client
Lorsque le transport est payé par le fournisseur à la charge du client, il est traité
comme un port vendu qui peut parfois être différent de celui facturé par le
fournisseur de service. Le schéma d écriture se présente comme suit :
* Chez le fournisseur
- Enregistrement de la facture du transporteur
……………Date……………………………
4453
TVA/Port
612
Port HT
4011
Port TTC
Transporteur, sa facture n°…..
………………..
………………………
- Règlement de la facture
……………Date……………………………
4011
Port TTC
5xx
Port TTC
Règlement de la facture n°…..
………………..
………………………
-Facturation du port au client
……………Date……………………………
4111
Port TTC
4432
TVA/port
7071
Port HT
Client, port à votre charge
………………..
………………………
* Chez le client
……………Date……………………………
4453
TVA/Port
611
Port HT
4011
Port TTC
Transporteur, sa facture n°…..
………………..
………………………
Exemple
Le 10 – 08 l’entreprise TOKOU reçoit du transporteur TOGO TRANS la facture
suivante.
53
07
TOGO TRANS
10 - 08
N ° 0042
Doit : TOKOU
M/ses ou service
100 000
TVA
18 000
NAP
118 000
La facture règle le même jour au comptant par pièce de caisse n° 0015 ce transport
est à la charge de NEKOU
Résolution
12 Port payé par le client à la charge du fournisseur
- Chez le client
……………Date……………………………
4453
TVA/Port
613
Port HT
4011
Port TTC
Transporteur, sa facture n°…..
………………..
………………………
- Règlement de la facture
……………Date……………………………
4011
Port TTC
5xx
Port TTC
Règlement de la facture n°…..
………………..
………………………
- Récupération du port
……………Date……………………………
4011
Port TTC
4453
TVA/port
781
Port HT
Fournisseur, port à votre charge
………………..
………………………
2 Les autres transports
Il s’agit du transport du personnel enregistré au débit du compte (614), transports de
plis (616) et les autres frais de transports (618)
3 Les autres services
31 Achat des autres services
L’achat des services est constaté les comptes de la classe 6. Pour les comptes 60. ,
la TVA est enregistrée dans 4452, les comptes 61.la TVA dans 4453, alors que les
comptes 62, 63 enregistrent leur TVA dans 4454.
NB Il n’y a de TVA sur les timbres (64xx).
32 Ventes des autres services
La vente des services est enregistrée dans les comptes 7xxx avec comme compte
de TVA 4432
IV Achat et Vente d’immobilisations
L’acquisition des immobilisations s’enregistre comme suit :
- Si la TVA est déductible (récupérable)
54
07
……………..Date……………………..
2.
MHT
4451
TVA/ Immobilisation
4812
MTTC
Acquisition de ……………….
……………….
……………………..
- Si la TVA n’est pas déductible( non récupérable)
……………..Date……………………..
2.
MTTC
4812
MTTC
Acquisition de ……………….
……………….
……………………..
Les ventes d’immobilisation seront traitées plus loin dans le chapitre « la cession
d’éléments d’actifs »
V Travaux dirigés
Travaux dirigés n°2
Vous étés chargés de tenir la comptabilité dans la société EDDYM. Les opérations
réalisées dans le mois sont les suivantes :
01/10 : Facture n° V14 à EPHREM : Marchandises ? Remise 5% ? Escompte 1% ?
TVA (18%) = 1659042 F Port TTC sa charge 88500 (à déduire) Avance 4659042
NAP ?
02/10 : Facture n°12 de TRANS KOM 29500 F TTC pour transport des
marchandises au client SAM.
03/10 : Facture n°V38 à TOM : Marchandises ? Remise 3% ? TVA 18% Port TTC
177000 F net contre chèque n° 4447 : 1 893 900 F
04/10 : Achat d’un ordinateur IBM pour les besoins de l’exploitation en espèces :
1062 000 F TTC.
05/01 : Reçu de ADAM la facture n° 16 suivante : marchandises ? ; Remise 5% ;
Escompte 1% ; Port HT 300 000 TVA 18 % Avance 2012740 F NAP 5000000 F.
06/10 : Facture n° V654 de TRANS MINAM contre chèque postal 177000 F TTC(le
tiers à ma charge) pour retour des marchandises à ADOM.
07/01 : Payé des honoraires en espèces à l’expert comptable ETIM pour un montant
de 250.000 F
Le même jour, la société règle à ASSU MAXIM, une prime annuelle d’assurance
pour la voiture STAM 500.000 F contre chèque bancaire.
08/01 : Reçu de Fournisseur ADAM la facture d’avoir n° A 12 relative au retour de
700.000 F de marchandises livrées le 05 / 01.
09/10 : Nous recevons par chèque bancaire n°9228007 une avance sur commande
du Client TIPAM : Montant 275.000 F
10/01 : Facture n° 17 de AKIM : Marchandises : 2.300.000 F Remise x% ; Remise
t% ; TVA 18 % 365645 F (exactement365644, 8F) avec x = 2 t
11/10 : Facture d’avoir N° AV419 de BROOM comportant les éléments suivants :
Rabais HT 24 000 F, Remise HT (facture n° V3) 17 000 F, Escompte HT ? ,
Ristourne HT (1) calculée sur un chiffre d’affaires de 3 200 000 F HT, TVA 18% NAD
106200 F
12/01 : Envoyé à MALAM une somme de 700.000 F pour avance sur commande en
espèces.
55
07
13/01 : AKIM nous accorde pour l’opération du 10/01 un rabais de 30.000 F HT;
Facture AV 30
14/10 : Le chèque n°9228007 est remis à l’encaissement.
15/01 : Facture n° 18 de MALAM : Marchandises 1.500.000 F ; Remise 3 % ;
Escompte
1 % ; avance déduite 700.000 F
16/10 : Avis de crédit relatif à l’opération du 14/10. Frais 15 000 F
17/01 : Facture n° AV 20 à ABLAM Rabais sur facture antérieure 120.000 F, TVA
18 %
19/10 : Acquisition d’une nouvelle voiture STAM pour le tourisme : valeur HT 8000
000 F.
20/10 : Nous réglons à l’aide de la pièce de caisse n°89M le fournisseur AKIM :
montant 2 290 805 F bénéficiant d’un escompte.
21/10 : Nous payons 47200 F TTC contre CCP à TRANS DJIEDJOM pour le
transport des marchandises achetées chez AGAREM.
21/10 : Facture n°V46 de AGAREM : Marchandises 800000 Remise 2% Rabais 1%
TVA 18% Port TTC 47200 à sa charge (à déduire) Escompte 2% si règlement sous
huitaine.
23/10 : Virement bancaire n° 0128M de LEGEZIM à notre ordre : 708000
Travail à faire :
1°)
Présenter les factures suivantes : Facture n° V14, Facture n°V38, Facture n°
16, Facture AV 12, Facture n° 17, Facture N° AV419, Facture AV 30, Facture n° 18
et Facture n°V46.
2°)
Enregistrer ces opérations au journal. (Brut = 125% du coût d’achat).
(1)
Chiffre d’affaires
Taux de ristourne
0 – 500 000
½%
500 000 – 2 000 000
1%
Au delà de 2 000 000
1,5%
56
07
Chapitre 10 :
LES EMBALLAGES
1) Introduction
Les emballages sont des objets destinés à contenir des produits ou des
marchandises. Généralement, on distingue : Le matériel d’emballage et les
emballages commerciaux.
2) Le matériel d’emballage
Il s’agit des fûts d’essence implantés dans les stations d’essence. Ils sont des
immobilisations enregistrées dans le compte 243 : Matériel d’emballage récupérable
et identifiable
Lors de leur acquisition, on doit passer :
- Si la TVA est déductible
……………..Date……………………..
243
MHT
4451
TVA/ Immobilisation
4812
MTTC
Acquisition de ……………….
……………….
……………………..
- Si la TVA n’est pas déductible
……………..Date……………………..
243.
MTTC
4812
MTTC
Acquisition de ……………….
……………….
……………………..
3) Les emballages commerciaux
Ils sont de deux types : les emballages perdus et les emballages récupérable non
identifiable, emballage a usage mixte.
31) Les emballages perdus
Ils sont vendus en même temps que les produits ou les marchandises qu’ils
contiennent. Leur prix est incorporé au prix de vente des produits ou des
marchandises.
Exemple : La boite de conserve, les sachets, les emballages du ciment …..
L’achat et la vente sont ainsi enregistrés
Chez le Fournisseur (le vendeur)
………………….Date ………………………
6033
CA
3351
CA
Sortie de stock des Emballages perdus
……………………. ………………………..
……………….Date…………………..
4111
NAP
4431
TVA
7071
NC
Client, notre facture n°………………………..
…………………..
……………………….
Chez le client (l’acheteur)
57
07
…………………….Date……………………….
4452
TVA
6081
NC
4011
NAP
Fournisseur, sa facture n°………………………
……………………. D° ……………………...
3351
DNC
6033
DNC
Entrée en stock des emballages perdus
……………………….
……………………….
NB
Lors de l’achat ou de la vente des emballages perdus, la facture dressée pour
la circonstance peut comporter les réductions commerciales ou la réduction
financière et ou le port. Ces derniers éléments sont traités comme lors de l’achat ou
la vente des marchandises.
32) Emballages récupérables non identifiables
Ce sont les bouteilles, les casiers, les fûts de gaz …
En principe ils sont la propriété de l’entreprise, mais ils peuvent être vendus,
consignés, loués, et prêtés aux clients.
321) Achat et vente des emballages RNI
Le compte 3352 est subdivisé en deux sous comptes :
 33521 : Emballages RNI en magasin
 33522 : Emballages RNI sortis
Chez le Fournisseur (le vendeur)
………………….Date ………………………
6033
CA
33521
CA
Sortie de stock d’ERNI
…………………….d°………………………..
4111
NAP
4431
TVA
7074
NC
Client, notre facture n°………………………..
…………………..
……………………….
Chez le client (l’acheteur)
…………………….Date……………………….
4452
TVA
6082
NC
4011
NAP
Fournisseur, sa facture n°………………………
……………………. D° ……………………...
33521
DNC
6033
DNC
Entrée en stock des ERNI
……………………….
……………………….
58
07
322) Consignation - Déconsignation
3221) La Consignation
C’est lorsque les emballages RNI sont remis aux clients moyennant une contrepartie
financière. Le jour de la consignation, le client dépose une somme d’argent (Prix de
Consignation : PC) auprès du fournisseur. La consignation est ainsi enregistrée :
Chez le Fournisseur (le vendeur)
………………….Date ………………………
33522
CA
33521
CA
Sortie provisoire ou sorite de magasin
…………………….d°………………………..
4111
PC
4194
PC
Client, notre facture n°………………………..
…………………..
……………………….
Chez le client (l’acheteur)
…………………….Date……………………….
4094
PC
4011
PC
Fournisseur, sa facture n°………………………
…………………….
……………………...
NB * Les mouvements de magasin (la sortie provisoire ou la sortie de magasin et
l’entrée en magasin) sont comptabilisés par le propriétaire des emballages RNI donc
le fournisseur. Le client ne passera jamais ces deux écritures.
* Aussi, il ne faut pas confondre les mouvements de magasin aux
mouvements du stock.
£ Mouvement de magasin d’ emballage récupérable non identifiable, (F/S)
-Entrée en magasin :
………………….Date ………………………
33521
CA
33522
CA
Entrée en magasin
…………………….d°………………………..
-Sortie en magasin ou sortie provisoire
………………….Date ………………………
33522
CA
33521
CA
Sortie provisoire ou sortie de magasin
…………………….d°………………………..
£ Mouvement de stock d’emballages RNI
-Entrée en stock d’emballages RNI (F/S ou Client)
……………………. Date ……………………...
33521
DNC
6033
DNC
Entrée en stock des ERNI
…………………….
……………………...
-Sortie de stock
59
07
………………….Date………………………….
33521
DNC
6033
DNC
Entrée en stock des ERNI
……………………….
……………………….
3222 La déconsignation
C’est lorsqu le client retourne dans les délais et en bonne et due forme, les
emballages qui lui sont préalablement consignés. On parle de restitution des
emballages RNI. Dans ce cas, le fournisseur remet une somme appelé prix de
déconsignation (PD) au client. Généralement, le PD est inférieur au PC. La
différence entre le PC et le PD constitue pour le fournisseur un produit appelée le
boni TTC, alors que pour le client c’est une charge appelé mali TTC. La facture Avoir
dressée par le fournisseur au client se présente comme suit :
Fournisseur
Date
Fact. AV N°…
AVOIR : Client
Prix de consignation
PC
Bonis HT : (PC(BHT)
PD)*100/118
( TVA)
TVA/ bonis (PCPD
PD)*18/118
NAD
La déconsignation est ainsi enregistrée :
Chez le Fournisseur (le vendeur)
………………….Date ………………………
33521
CA
33522
CA
Entrée en magasin
…………………….d°………………………..
4194
PC
4111
PD
4432
(PC-PD)*18/118
7074
(PC-PD)*100/118
Client, notre facture n°………………………..
…………………..
……………………….
Chez le client (l’acheteur)
…………………….Date……………………….
4011
PD
4454
(PC-PD)*18/118
6224
(PC-PD)*100/118
4011
PC
Fournisseur, sa facture n°………………………
…………………….
……………………...
Remarque
 Les comptes 4094 et 4194 sont toujours tenus au PC
60
07

Il peut arriver que le PC soit égal au PD. Dans ce cas, on passera l’écriture
inverse de la consignation
323 La location des emballages RNI
Elle consiste à remettre les emballages RNI aux clients en contrepartie d’une somme
d’argent qui ne sera pas remboursée au moment du retour desdits emballages. La
location se comptabilise comme suit :
Chez le Fournisseur
………………….Date ………………………
33522
CA
33521
CA
Sortie provisoire ou sorite de magasin
…………………….d°………………………..
4111
PL TTC
4432
TVA
7073
PLHT
Client, notre facture n°………………………..
…………………..
……………………….
Chez le client (l’acheteur)
…………………….Date……………………….
4454
TVA
6225
PLHT
4011
PLTTC
Fournisseur, sa facture n°………………………
…………………….
……………………...
Remarque : Lors du retour des emballages RNI loués, seul le fournisseur constate
l’entrée en magasin.
………………….Date ………………………
33521
CA
33522
CA
Entrée en magasin
…………………….d°………………………..
324 Le prêt des emballages RNI
Il consiste à remettre au client les emballages RNI sans contrepartie financière. Lors
du prêt, seul le fournisseur sort les emballages RNI en magasin :
………………….Date ………………………
33522
CA
33521
CA
Sortie provisoire ou sorite de magasin
…………………….d°………………………..
Et au moment du retour, seul le fournisseur toujours entre en magasin les
emballages RNI :
………………….Date ………………………
33521
CA
33522
CA
Entrée en magasin
…………………….d°………………………..
61
07
33 Le non retour
C’est un cas spécial d’achat et de vente des emballages RNI. On parle d’achat
indirect ou de vente indirecte selon les cas. Les hypothèses retenues dans tout ce
chapitre, satisfont à la condition : PC=PVTTC. Ceci évite que le fournisseur court
derrière un client qui désire garder des emballages consignés.
331Non retour consécutif à la consignation
Lorsque pour telle ou telle autre raison le client décide de garder les emballages qui
étaient consignés, le fournisseur lui dresse une facture doit qui se présente comme
suit :
Fournisseur
Date
Fact. N°…
DOIT : Client
Prix de vente HT
PC*100/118
TVA/ vente
PC*18/118
Prix de consignation
(PC)
NAP
0
Chez le Fournisseur (vente indirecte)
………………….Date ………………………
6033
CA
33522
CA
Sortie définitive
…………………….d°………………………..
4194
PC
4431
PC*18/118
7074
PC*100/118
Client, notre facture n°………………………..
………………..
……………………….
Chez le client (achat indirect)
…………………….Date……………………….
4452
PC*18/118
6082
PC*100/118
4094
PC
Fournisseur, sa facture N°...……
…………………
d °………………………..
33521
CA=PC*100/118
6033
CA=PC*100/118
Entée en stock
……………
………………………….
332) Non retour consécutif à la location ou au prêt
Chez le Fournisseur (vente indirecte)
………………….Date ………………………
6033
CA
33522
CA
Sortie définitive
…………………….d°………………………..
4111
PV
4431
PV*18/118
7074
PV*100/118
Client, notre facture n°………………………..
62
07
…………………..
……………………….
Chez le client (achat indirect)
…………………….Date……………………….
4452
PV*18/118
6082
V*100/18
4011
PV
Fournisseur, sa facture N°..……
…………………
d °………………………..
33521
CA=PC*100/118
6033
CA=PC*100/118
Entée en stock
……………
………………………….
34 La destruction des emballages RNI
341 La destruction des emballages RNI chez le fournisseur
Si la destruction est consécutive à la casse, au vol, au bris ou à la mise en rebut, on
passe la sortie de stock
……………..Date…………………………
6033
CA
33521
CA
Sortie de stock des ERNI
………………..
………………………
Si la destruction est consécutive à un incendie, on passe :
……………..Date…………………………
831
CA
33521
CA
Sortie de stock des ERNI
………………..
………………………
342 La destruction des emballages RNI chez le client
Si les emballages consignés au client ne peuvent pas être retournés au fournisseur,
car ceux-ci sont détruis, on passe :
…………………….Date……………………….
4452
PC*18/118
6584
PC*100/18
4094
PC
Fournisseur, sa facture N°..……
…………………
d °………………………..
6584 : Achat d’emballages détruis
35 La comptabilité matière : la fiche de stock
C’est un document qui retrace les mouvements de stock et de magasin en quantité. Il
permet de suivre le niveau des ERNI au jour le jour. Entre autre présentation, nous
pouvons retenir le tracé suivant :
Mouvements D Libellés Magasin Chez les
ST
A
clients
A Ve P t
E S S C
L
P
63
07
La quantité sortie (Q) égale à la quantité chez les clients. Or Q=C+L+P, étant donné
que ces sorties sont enregistrées au crédit du compte « 33522 » et seule la
consignation est enregistrée au débit du compte « 4194 » au prix de consignation,
« Solde 33522 »/CAU= C+L+P
Si P=0 et L=0 alors la relation devient et C= « solde 4194/PCU
« Solde 33522 »/ CAU= « Solde 4194 / PCU
Application
Exercice 1
L’entreprise COCHE utilise un seul type d’emballage récupérable. Le 30–09 le stock
s’élève à 2700 unités dont 1300 chez les clients. Il n’y a ni prêt ni location au 30-09.
Les opérations suivantes ont été réalisées pour le mois octobre
01-10 : Achat de 600 unités à crédit
05-10 : Consignation de 100 unités à NADEGE
10-10 : Restitution sur consignation de Yaovi 800 unités
15-10 : Kouma restitue 150 emballages consignés et conserve 300
16-10 : ABLENOUFIA nous a consigné 400 unités d’emballages
23-10 : Destruction de 100 emballages en magasin
25-10 : Vente directe de 400 unités
27-10 : Location de 50 unités au client
28-10 : Prêt de 50unités à Koffi
29-10 : Restitution de 20 unités par Koffi, reste conservé
30-10 : Destruction de 50unités en magasin
30-10 : Achat de 1000 emballages perdus
31-10 : Consignation de 350 unités à Kodjo et achat au comptant de 200 unités
contre espèce
TAF : 1- Présenter la fiche de stock en quantité des emballages récupérables
1- Quelles sont les valeurs des comptes 33521, 33522, 3352 et 4134 au 31-10.
Sachant que
CA = 300 et PC = 500
Exercice2
La valeur du stock d’emballages RNI appartenant à la société SONAPE est de
900 000 dont 675 000 en magasin. Le 1er janvier 2000. Il y avait en prêt 20
emballages et 10 emballages en location chez les clients à la même date.
La société SONAPE vend les emballages avec un bénéfice de 20% sur le coût
d’achat HT. Sachant que le compte 4194 ‘’client, dettes pour emballages et matériels
consignés’’ était créditeur de 297 360 le 1er janvier 2000, il vous est demandé de
déterminer :
a) Le coût d’achat d’un emballage
b) Le prix de consignation
c) La quantité d’emballage en magasin
d) Le volume en consignation
NB : PC = PVTTC
64
07
Chapitre 11
: Les effets de commerce
1 Définition
Les effets de commerce sont des titres négociables dont la forme est réglementée
constituant une obligation de payer à une date fixe appelée échéance.
Généralement, on distingue la lettre de change ou la traite et le billet à ordre
11 La lettre de change ou la traite
C’est un écrit par lequel un créancier (fournisseur) appelé tireur donne l’ordre à son
débiteur (le client) appelé tiré de payer une somme (valeur nominale) à une date fixe
(échéance) à son ordre ou à l’ordre d’une tierce personne (bénéficiaire). La lettre de
change est une initiative du fournisseur.
12 Le billet à ordre
C’est un écrit par lequel un débiteur appelé souscripteur s’engage à payer une
somme à une date fixe (échéance) à l’ordre d’une personne (bénéficiaire. Le billet à
ordre est une initiative du client. Les effets de commerce circulent par endossement
(négociation, remise à l’encaissement, remplacement d’une dette par un effet de
commerce)
2 Présentation des effets de commerce
21 La lettre de change
Le 15 Septembre, la SATC (178, Rue des Evala, BP 6244 Lomé) tire sur son
client TGCO (42, rue du commerce, B.P 6436 – Lomé) une lettre de change n°
150/09TG d’un nominal de 1 800 000 F dont l’échéance est fixée au 3010. La
traite est domiciliée à la BTCI (169 Boulevard du 13 janvier, BP 363, Tél. 221 46
41 / 42) au compte n° 00050392.
Travail à faire : Etablir le recto de la traite n°150/09TG acceptée le 17/09
65
07
Désignation
Date de création………..
Date : ………………..
Du tireur
Lieu de création ………..Echéance
BPF : ………………..
…………...
Echéance : …………
Lieu : ………………..
Tiré : ……………… ..
BPF
……………
Contre cette LETTRE DE CHANGE veuillez payer à l’ordre de :
…………...
…………………………………………………………………….
Domiciliation ………
La somme de ………………………………………………………
……………………….
……………………….
Tiré
Acceptation
Ou Aval
………… Domiciliation …………..
Signature
…………..
du Tireur
Le ……….
N°
N°
22 Le billet à ordre.
Exemple : Le 18 Septembre, la CALICOM SARL, (12, Avenue du 30 Août, BP
3464 Lomé Togo) souscrit à un billet n° 09/BO49 à l’ordre de TGCO d’une valeur
de 1 500 000 F et d’échéance le 15 / 11. Ce billet est domicilié à ECOBANK (15
rue du commerce, BP : 3302, Tél.221 72 14, au compte bancaire n° 07295
Travail à faire : Etablir le recto du billet à ordre n) 09/BO49 souscrit le 18/09
66
07
Résolution
Date de création ……….
Date : ……………..
Désignation
BPF : ……………..
du
Echéance : ………
Lieu de création …….. .Echéance
BPF
Contre ce BILLET A ORDRE, veuillez payer à l’ordre de :
Lieu : …………….
souscripteur …………………………………………………………………………
Domiciliation
……………..
……………………..
……………..
…………………….
…………….
……………………..
La somme ……………………………………………………………….
Domiciliation
Signature
souscripteur
N°
N°
3 La comptabilisation
31 La naissance d’un effet de commerce.
Elle peut nécessiter au minimum deux parties.
311 Effets de commerce entre deux parties
Chez le fournisseur (tireur ou bénéficiaire)
……………Date……………………….
4121
N
4111
N
Tiré, ma traite n°…..
Souscripteur, son billet n° ….
…………….
………………………
Chez le client (tiré ou souscripteur)
……………Date………………………….
4011
N
4021
N
Tireur, sa traite n°….
Bénéficiaire, mon billet à ordre n°…..
………………
…………………………
312 Effet de commerce entre trois parties
Dans ce cas le bénéficiaire est différent du tireur ou du débiteur. Les écritures à
passer sont les suivantes
Chez tireur
……………Date……………………….
67
07
4011
N
4111
N
Effet n°.. Sur………à l’ordre de ………..
……………. ………………………
Chez le tiré ou souscripteur
……………Date………………………….
4011
N
4021
N
Tireur, sa traite n°….
Bénéficiaire, mon billet à ordre n°…..
………………
…………………………
Chez le bénéficiaire
……………Date……………………….
4121
N
4111
N
Tireur, ma traite n°….
Bénéficiaire, mon billet à ordre n°…..
……………. ………………………
32 La circulation des effets de commerce
Le bénéficiaire d’un effet de commerce peut s’en servir pour régler une dette ou peut
passer à la banque à la banque pour remise à l’escompte ou remise à
l’encaissement
321 Endossement à l’ordre d’un fournisseur
C’est lorsque le bénéficiaire (endosseur) remet l’effet à un nouveau bénéficiaire
(endossataire) en règlement d’une dette. Dans ce cas, on passe :
Chez l’endosseur
………………..Date…………………….
4011
N
4121
N
Endossataire, mon endossement de l’effet n°…
…………………….
…………………..
Chez l’endossataire
………………..Date…………………….
4211
N
4111
N
Endosseur, mon endossement de l’effet n°…
…………………….
…………………..
322 Négociation d’effet
En quête de liquidité le fournisseur peut « vendre » l’effet à la banque. Cette
opération suit 3 étapes :
- Remise à l’escompte ou négociation de l’effet
.…………………..Date ………………………
415
N
4121
N
Remise à l’escompte
…………………..
………………………….
- Avis de crédit bancaire ou réception du bordereau de négociation.
68
07
…………………..Date ………………………
521
net
675
Agio
565
N
Avis de crédit ou bordereau de négociation
Agio= Escompte+Commissions+Taxes
Net=Nominal - Agio
…………………..
………………………….
- Le règlement de l’effet par le tiré à l’échéance
Chez le bénéficiaire
…………………..Date ………………………
565
N
415
N
Pour solde des comptes
…………………..
………………………….
323 L’encaissement de l’effet
- Remise à l’encaissement de l’effet.
…………………..Date ………………………
512
N
4121
N
Remise à l’encaissement
…………………..
………………………….
- Avis de crédit bancaire ou réception du bordereau d’encaissement
…………………..Date ………………………
521
net
6312
Frais
512
N
Avis de crédit ou bordereau de négociation
Net=Nominal - Frais
…………………..
………………………….
33 Les difficultés liées au payement des effets
Si dans la théorie, le client ou le tiré est tenu de régler l’effet à l’échéance, dans la
pratique, plusieurs hypothèses sont à envisager.
331 L’avance de fonds
A l’échéance, si le tiré ne dispose pas les moyens pour régler l’effet, le tireur peut
pour soigner son image devant les tiers avancer les fonds (faire les fonds) au client
pour qu’il puisse payer l’effet.
Le jour de l’avance de fonds, on passe :
Chez le tireur ou bénéficiaire
……………Date……………………….
4111
M
5xxx
M
Tiré, mon avance de fonds
…………….
………………………
Chez le tiré ou souscripteur
……………Date………………………….
69
07
5xxx
M
4011
M
Tireur, son avance de fonds
………………
…………………………
332 Renouvellement d’effet
3321 Effet se trouvant en portefeuille
Annulation
Achat de
timbres
Imputation ou
Prise en
charge
Création de
du nouvel
effet
Tireur
4111 N
4121
N
616 TP
6462 TF
4011 TP+TF
…… d°……
4011 TP+TF
5xx TP+TF
411 I+TP+TF
775 INT
7078 TP+TF
Imputation des frais et
intérêt de retard
4121 N+I+TP+TF
4111 N+I+TP+TF
Tiré
4021
N
4011 N
Pas
D’écriture
616 TP
6312 F
6462 TF
6744 I
4011 Débit
Prise en charge des frais et intérêts de retard
4011 N+I+TP+TF
4021 N+I+TP+TF
Remarque
* Calcul de Intérêt, I= VXtXn/36000 n en jour étant décompté de l’échéance de
l’ancien effet à l’échéance du nouvel effet.
* Si l’entreprise dispose d’un stock de timbre, lors du renouvellement, les timbres
seront pris en stock et on ignorera l’écriture de l’achat des timbres chez le
fournisseur.
3322 Effet ne se trouvant pas en portefeuille
Avant de penser au renouvellement, il faut faire retourner l’effet.
 Si l’effet était endossé à un fournisseur, le retour d’impayé est constaté
comme suit :
Endosseur
4111
N
6312
F
4011 N+F
Retour d’impayé
4111 Frais
Endossataire
4111
N+F
4121
N
781
F
Retour d’impayé
781Frais
Transfert des frais
* Si l’effet était négocié, le retour d’impayé sera constaté comme suit par le
bénéficiaire :
………………Date……………………………
70
07
565
6312
6325
N
FR
FP
521
N+FR+FP
Retour d’effet impayé
……………… d°
………………..
4111
N+FR+FP
415
N
781
FR+FP
Réintégration de créance et imputation des frais
…………………..
………………
NB Le compte 6325 : frais d’actes et de contentieux enregistre le protêt. Le protêt est
acte notarié ou d’huissier constatant le non payement de l’effet à l’échéance
* Si l’effet avait été remis à l’encaissement, le retour sera constaté comme suit :
………………Date……………………………
4111
N
6312
FR
512
N
521
FR
Retour d’effet impayé
……………… d°
………………..
4111
T+I+FR
7078
Timbres
775
Intérêts
781
frais de retrait
Imputation des frais
…………………..
………………
Travaux dirigés
Les opérations suivantes ont été réalisées entre EDDYSTAR - EDDYSON – EDDYVI
12- 05 EDDYSON achète des marchandises chez EDDYSTAR facture A 124 brut
254 000 remise 12 548, net commercial 241 452, TVA 43 461, NAP 284 913 au 30 –
06
15 – 05 EDDYSON vend des marchandises à EDDYVI facture V 788 brut 140 000
TVA25 200, NAP 165 200 au 30 – 06
18 – 05 EDDYSON tire, sur EDDYVI une lettre de change au 30 – 06 en couverture
de la facture V 788 (effet n° 213 )
28 – 05 EDDYSON endosse à l’ordre de EDDYSTAR l’effet n° 213 tiré sur EDDYVI.
71
07
Il souscrit, d’autre part un billet à ordre n° 421 pour couvrir le solde de la facture A
124 au 30 – 06
24 – 06 EDDYSTAR remet à l’encaissement les deux effets n° 213 et 421
02 – 07 La banque avise EDDYSTAR :
- du paiement normal de l’effet n° 421 à l’échéance ; frais 2000
- du non paiement de l’effet n° 213 qui lui est retourné impayé, frais de retour 4
800
04 – 07, Après accord, EDDYSON adresse immédiatement un chèque bancaire à
EDDYSTAR. ; montant du chèque, nominal de l’effet n° 213 plus frais d’impayé.
05 – 07 EDDYSON retourne contre EDDYVI, ce dernier ayant de graves problèmes
de trésorerie accepte de régler par deux effets ;
L’un n° 227 de nominale 60 000 plus intérêt de retard au taux de 15 % l’an
échéance 31 – 08
L’autre n° 228 pour solde de sa datte augmenté des intérêts de retard au taux de 15
% l’an échéance 31 – 10.
TAF :
Enregistrer ces opérations
a) au journal de EDDYSON
b) au journal de EDDYSTAR
c) au journal de RIGOBERT
Chapitre 12 : Les charges du personnel
1- introduction
Le salaire est la rémunération d’une personne liée à une entreprise par un contrat de
travail. Le personnel d’une entreprise se compose du personnel mensuel (qui reçoit
une rémunération de base fixe) et de l’ouvrier (qui perçoit une rémunération
proportionnelle aux nombre d’heures effectuées). L’exploitant ou l’employeur et ses
collaborateurs (l’expert comptable, l’ingénieur et le conseiller) ne font pas partie du
72
07
personnel de l’entreprise. Ces derniers perçoivent des honoraire enregistrés au débit
du compte 6324 : Honoraires
2- Les éléments du salaire
Le salaire du personnel est composé du salaire de base.
21- Le salaire de base (Sb)
 Pour le personnel mensuel, il est fixe. 130 000 F par mois par exemple.
Sur la base de 52 semaines dans une année et 40 heures par semaines de travail en
raison de 8 heures par jour, le salarié aura totalisé 40heures X 52 semaines = 2080
heures dans l’année et comme il a droit à douze salaires, dans un mois, il sera payé
sur 2080 heures / 12 =520/3=173.3+1/3 d’où
Taux horaire = Sb/173.3+1/3 = Sbx3/520
 De l’ouvrier : Il est proportionnel au nombre d’heures de travail effectuées
dans le mois (le taux est connu d’avance). Si le taux horaire est 400 F et
l’ouvrier a travaillé pendant 160 heures, son salaire de base =
400X160=64000
22- La rémunération des heures supplémentaires (RHS)
RHS = [THX (100+t)/100] x n avec n = le nombre d’heures supplémentaires t= le
taux de majoration
Eléments
Taux de
majoration
Journée Nuit
De la 41e H à 48e H
15%
e
De la 49 H et plus
35%
Jours ouvrables
60%
Dimanche et jours
60%
100%
fériés
23 - Les primes et les sursalaires
Ils sont des sommes d’argent allouées aux salariés à titre de récompense,
d’encouragement ou d’aide. Ils ont un caractère fixe.
Ces différents éléments servent à calculer le salaire brut.
SB= Sb+RHS+Primes + sursalaires
24- Les indemnités
Elles sont des sommes d’argent allouées aux salariés à titre de dédommagement ou
de réparation de préjudice. Elles ont un caractère variable.
3- Les retenus sur salaire au TOGO
31- Les retenues obligatoires
311- La caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS)
Elle est de 4 % de la base sociale.
Base sociale (BS) = Salaire base+RHS+Primes + sursalaires + Indemnités assujetties à
la CNSS
CNSS = Base Sociale X 4/100
NB : Non assujetties = exonérées = Dispensées = Affranchies = exemptées
312- L’Impôt sur le Revenu des Personnes Physiques (IRPP)
Il faut calculer successivement :
 La base D= [SB+ Indemnités assujetties à l’IRPP+AN-CNSS]x0,9x,85-Forfait
 Arrondir au millier de francs inférieur la base D
 L’arrondi de D est confronté au tableau suivant pour trouver le montant d’IRPP
à payer par le salarié
73
07
Barème de IRPP (Loi de finance 2010 )
Tranche de D arrondi
0
75 000
125 001
200 001
270 834
625 001
812 501
1041667
Plus de
Taux
Montant
75 000 Exonéré
125 000 4%
200 000 10%
270 833 15%
625 000 20%
812500 25%
1041 666 30%
1250 000 35%
1250 000 40%
0
2000
7500
10625
70833
46875
68750
72917
-
NB - Si le montant de l’IRPP est inférieur à 125 par mois, on retient pour le salarié O
F d’IRPP. Dans ce cas, on dit que le salarié est exonéré à l’IRPP.
Forfait personnes à charges
Nombre de
Montant
personnes
1 personne
4000
2 personnes
10000
3 personnes
18000
4 personnes
24000
5 personnes
30000
6personnes
36000
(maximum)
313- La Taxe Complémentaire sur Salaire (TCS)
Elle est de 125 F par mois par salarié si l’IRPP de l’ouvrier est supérieur à 125 F par
mois. Si l’IRPP est inférieur à 125 F par mois on retient 0 F d’IRPP pour le salarié
mais sa TCS est de 250 F
Nombre de salarié = (TCS/125) – Salariés exonérés
32- Les autres retenues
-L’avance
C’est une somme d’argent reçu par le salarié au cours du mois sous forme de prêt
remboursable dans un délai.
-L’acompte
C’est une somme d’argent reçu par le salarié et qui est prélevée sur le salaire du
mois.
-Opposition
Elle est faite par les créanciers du salarié dans les limites fixées par la loi.
4- Les charges patronales
-Les charges sociales (CSP)
CSP = 16, 5% de la base sociale.
-Les charges fiscales
Elles sont de 7% du salaire total. Le salaire total est la somme totale reçue par le
salarié qu’elle soumise ou non à l’IRPP
Salaire Total = Salaire base + RHS + Primes + Indemnités
74
07
CFP = 7%(Salaire Total + Avantage en nature)
5- Les documents du salaire
51- Le bulletin de paye
C’est un papier individuel remis au salarié au moment de la paye. Il se présente
comme suit : (Voir annexe)
52- Le livre de paye
Il récapitule tous les éléments du salaire de tous les employés de l’entreprise.
6- La comptabilisation du salaire
……………..Date………………………..
4211
Avance
4212
Acompte
5xx
Payement de l’avance et l’acompte
……………… d° ………………………
661
SB
663
Indemnités
422
Saisie du salaire
…………………
……………………
………………
…………………….
422 ∑ Crédit
4211
Avance
4212
Acompte
4231
Opposition
431
CNSS
4471
IRPP
4478
TCS
Saisie des retenues
….………….
……………………….
……………………
……………………………..
422
∑ Crédit - ∑ Débit
5xx
∑ Crédit - ∑ Débit
Payement du salaire
…………. .
…………………..
4231
Opposition
5xx
Opposition
Payement de l’opposition
……………
………………………
6413
7 %( ST + AN)
6641
16, 5%BS
431
16, 5%BS
4472
7 %( ST + AN)
Enregistrement des charges patronales
………………..
………………..
75
07
431
4472
16,5%BS
7%(ST + AN)
5xx
Règlement des charges patronales
………………
…………………….
431
CNSS
4471
IRPP
4478
TCS
5xxx
∑ Débit
Règlement des retenues obligatoires
…………..
……………………..
Les avantages en nature sont ainsi enregistrés :
………….Date………………………..
445.
TVA
6.
MHT
4011
MTTC
Saisie de la facture
…………….
……………………..
4011
MTTC
5xx
MTTC
Règlement de la facture
…………………
…………………..
Et enfin d’exercice
…………………….
……………………
6617
MHT
781
MHT
Transfert des avantages en nature
…………………….
…………………
Application
L’entreprise EDDYSTAR vous demande de traiter le salaire de l’employé YAO Fofo
pour le de décembre 2007 (comptable n° matricule 8007)
Salaire de base 156 000
10 heures supplémentaires la nuit de 25 décembre.
Prime
12 000
Indemnité 6 000 (dont 4 000 assujetties à la CNSS et 2000 assujetties à l’IRPP)
Avance (15/12/2007)
5 000
Opposition 7 000
2 personnes à charge
TAF :
Etablir le bulletin de paye et remplir la ligne du livre de paye de YAO Fofo.
1) Enregistrer (30/12/2007)le livre de paye ainsi que les charges patronales
2) Enregistrer (31/12/2008) le règlement du salaire ainsi que l’opposition par
chèque bancaire n° 15 et 16 respectivement
3) Enregistrer (5/1/2008) le règlement des retenues et des charges patronales à
l’Etat et à la caisse Nationales de Sécurité Sociale respectivement par
chèque postal n° 20 et 21
Solution
1Le bulletin de paye
EDDYSTAR – SA
76
07
Siège : Lomé
Capital social : 15 000 000 F CFA
Bulletin de paye
NOM : YAO
PRENOMS : Fofo
Période : 1/12/2007 au 31/12/2007
Salaire de Base
RHS (10X900X2)
Primes
Salaire Brut : 186 000
Indemnités assujetties
Base Sociale : 190 000
Les retenues sur
salaires
Les retenues
obligatoires
 CNSS (4% BS)
 IRPP
 TCS
Les autres retenues
Avance
Acompte
Opposition
Total retenues
156 000
18 000
12 000
186 000
7 600
9230
125
5 000
7 000
28955
Solde
Indemnités
Salaire net
(28955)
157045
6 000
163045
EDDYSTAR – SA
Siège : Lomé
Capital social : 15 000 000 F CFA
Bulletin de paye
NOM : YAO
PRENOMS : Fofo
Période : 1/12/2007 au 31/12/2007
Salaire de Base
RHS (10X900X2)
Primes
156 000
18 000
12 000
186 000
Salaire Brut : 186 000
Indemnités assujetties
77
07
Base Sociale : 190 000
Les retenues sur salaires
Les retenues obligatoires
 CNSS (4% BS)
 IRPP
 TCS
Les autres retenues
Avance
Acompte
Opposition
Total retenues
Solde
Indemnités
Salaire net
Signature de l’employé
7 600
9230
125
5 000
7 000
28955
(28955)
157045
6 000
163045
Signature de l’employeur
Calcul de l’IRPP
D = ((SB+Ind+An-CNSS) x0, 9x0, 85-Forfait
D = ((186000+2000-7600) x0, 765-10000
D = 128006 D ≈ 128 000
Tranche de D
arrondi
Taux
Montant
0
0
31250 Exonéré
0
31251
50000
4%
750
50001
75000
8%
2000
75001 125000
12%
6000
125001 128000
16%
480
Total
9230
Calcul des charges patronales
CPS = 16,5% BS
= 16, 5%x190000
CPS = 31350
CPF = 7%xST
= 7%x (186000+6000)
CPF = 13440
2) Enregistrement du livre de paye
……………..15/12/2007………………..
4211
5000
5xx
5000
Payement de l’avance
……………… 30/12/2007 ………………………
661
186000
663
6000
422
192000
Saisie du salaire
………………… d°
……………………
422 28955
78
07
4211
5000
4231
7000
431
7600
4471
9230
4478
125
Saisie des retenues
……………….31/12/2007…………………….
422
163045
521
163045
Payement du salaire
…………. .
…………………..
4231
5000
521
5000
Payement de l’opposition
……………
………………………
6413
13440
6641
31350
431
31350
4472
13440
Enregistrement des charges patronales
………..
……………….
431
7600
4471
9230
4478
125
531
16955
Règlement des retenues obligatoires
…………..
……………………..
431
31350
4472
13440
521
44790
Règlement des charges patronales
………………
…………………….
TROISIEME PARTIE : Comptabilité
CHAPITRE 13 :
générale
L’inventaire extra comptable
1 Introduction
79
07
L’inventaire extra comptable a pour objet la vérification physique des informations
contenues dans la balance avant inventaire.
2 L’inventaire des immobilisations corporelles.
On s’assure de l’existence réelle des immobilisations.
On établit pour chaque immobilisation, une fiche d’inventaire indiquant, sa nature, sa
valeur d’origine, son taux d’amortissement, le total de ses amortissements et surtout
de sa valeur d’inventaire.
3 L’inventaire des stocks
Un comptage physique s’avère nécessaire pour chaque catégorie de stock
31 Inventaire permanant
Le stock physique est comparé au stock théorique afin de déceler un éventuel écart
(manquant ou excédant) qui sera enregistré comme suit :
 Manquant : Stock physique < stock comptable
…………………..31/12/n……………………..
603x
Manquant
3xx
Manquant
 Excédant : Stock physique > stock comptable
Constatation du manquant
Stock comptable - Stock physique
………………
…………………………….
NB Le compte 603 est remplacé par le compte 421 : personnel, avance et acompte si
le manquant est attribué au personnel (le magasinier en occurrence)
………………31/12/n ………………
3xx
Excédant
603x
Excédant
Constatation de l’excédant
Stock physique - stock comptable
..............
…………………..
32 L’inventaire intermittent
Stock physique tient lieu de stock final et remplace le stock initial pour l’exercice à
venir. Deux écritures permettent de régulariser le stock.
 Annulation du stock initial
…………………..31/12/n……………………..
603x
SI
3xx
SI
Annulation du stock initial
……………
…………………..
 Constatation du stock final
………………31/12/n ………………
3xx
SF
603x
SF
Constatation du stock final
…................
…………………..
4 L’inventaire des comptes des tiers
Il consiste à pointer les relevés nominatifs des clients, des fournisseurs et des autres
tiers afin de rapprocher leurs soldes à celui du compte collectif correspondant. Un
80
07
échéancier des créances clients et des dettes fournisseurs indiquant clairement pour
chaque tiers le montant et les dates de règlement ou de payement. Ensuite :
* Les éventuelles créances douteuses ou litigieuses seront isolées dans le compte
416x « créance clients litigieuses ou douteuses ». Les créances irrécouvrables sont
passées au débit de 6511 « Pertes sur créance et autres débiteurs ».
5 Les prêt et emprunts à long terme
Ils doivent faire l’objet d’un échéancier et indiquer les tranches à payer dans un an
au plus et de même que les parties échues non payées ou encaissées. Seuls les
intérêts feront objet de régularisation.
6 Les effets
Apres avoir vérifié si le solde du compte 4121 correspond aux valeurs nominales des
effets en portefeuille, on établit un échéancier si les effets sont nombreux.
7 Les titres
Un état permet de relever tous les titres (par catégorie) afin de comparer les prix
d’entrée à la valeur d’inventaire.
8 Les comptes de trésorerie
81 La caisse
Le contrôle de caisse a lieu en principe chaque fin de journée, de semaine ou de
mois. Si l’existant en caisse (C) est différent du solde du compte caisse(S), alors une
régularisation s’avère nécessaire.
 Excèdent
………………..31/12/n……………
571
E
841
E
Régularisation de la caisse : E = C - S
……………….
………………..
 Manquant
………………..31/12/n……………
831
M
571
M
Régularisation de la caisse : M = S - C
……………….
……………….
82 La banque
E principe, le compte banque tenu par l’entreprise(banque) et le compte entreprise
tenue par la banque(relevé) étant des comptes réciproques enregistrant les mêmes
opérations et à des endroits différents, doivent présenter les soldes identiques. Mais
le décalage entre les enregistrements explique le solde souvent différent des deux
documents. Un état de rapprochement est opéré chaque mois pour expliquer les
différences des deux soldes et rétablir leur égalité.
821 Méthode d’élaboration d’état de rapprochement.
* Utiliser le tracé suivant :
Libellés
Contre
Banque
Relevé
partie
D
C
D
C
Solde à
rectifier
.
.
.
.
.
.
81
07
.
.
.
Solde
rectifier
.
.
.
.
.
.
-
.
.
.
S
.
.
.
S
.
.
.
-
.
TB
TB
TR
TR
* Inscrire les soldes de fin de période de chaque compte à l’endroit approprié.
* Vérifier si les soldes initiaux sont égaux, si c’est le cas les biffer, autrement, un mini
état de rapprochement s’impose pour équilibrer d’abord les soldes initiaux. Lorsque
l’équilibre aura été trouvé, tous les montants ont participé à ce travail seront biffer.
* Les opérations mal enregistrées ou non enregistrées sont corrigées et enregistrées
dans l’un ou l’autre compte.
* On calcule les deux soldes qui doivent être identiques mais de sens opposé.
* On passe des écritures de régularisations au sein de l’entreprise.
822 Applications
8221 Etat de rapprochement littéraire
Au 31/12/07, le compte banque UTB de l’entreprise Eddystar présente un solde
débiteur de 85 000 alors que le compte EDDYSTAR tenue par l’UTB affiche un solde
créditeur de 79 000.
Apres analyse, on constate :
 Le chèque n° 8007 délivré au fournisseur YAKAME porté pour 24 000 sur le
compte banque figure sur le relevé pour 42 000.
 Le fournisseur GBEVOU ne s’est pas encore présenté pour encaisser le
chèque 8008 montant 9000.
 Un virement du client ADJA de 7 000 n’a pas été pris en compte par
l’entreprise EDDYSTAR.
 Un versement d’espèces en banque est omis par le comptable d’EDDYSTAR
montant : 3000
 Intérêts débiteurs de l’UTB : 1 000
 Les montants portés sur le relevé sont exacts.
Lib
Solde à r
Annu/Ch8007
Chèque 8007
Chèque 8008
Virement
Retrait
Interet débite
Somme
Solde rectifié
Totaux
Banque
Relevé
D
C
D
C
85000
79000
-24000
42000
9000
7000
3000
1000
92000 22000 9000 79000
70000 70000
92000 92000 79000 79000
82
07
8222 Etat de rapprochement avec deux tableaux
BAC 2007
Solution
Libellés
Contre
521 Banque
partie
Débit
Crédit
Solde à rectifier
1558 550
Annulation de la
remise
Avis de crédit
Coupons titres
Intérêts créditeurs
Domiciliation des
effets
Frais divers
Montant
Soldes rectifiés
Totaux
4121
565/675
772/774
771
6318
-
Relevé
Débit
Crédit
1 645
900
(850 000)
846 500
5 400
6 200
80 000
1 566650
1 566650
750
750
1 565 900
1 566 650
80 000
1 565900
1 565900
1 645900
1 645900
8223 Etat de rapprochement avec 3 documents
Chapitre 14 :
Les amortissements
1 Définition :
L’amortissement est l’amoindrissement de la valeur d’une immobilisation qui se
déprécie de façon certaine irréversible avec le temps, l’usage ou en raison du
changement de techniques, de l’évolution des marchés ou de toute autre cause
(PCG des entreprises, page139).
Il est difficile de concevoir la valeur d’une dépréciation à juste titre d’une
immobilisation, on fait seulement recours à une évaluation forfaire.
Il est important de constituer les amortissements pour favoriser le renouvellement des
immobilisations et augmenter les réserves internes de l’entreprise.
2 Terminologie :
Coût d’acquisition : c’est le coût d’achat ou la valeur d’entrée de l’immobilisation
83
07
Valeur d’origine(VO) : c’est la valeur sur laquelle porte l’amortissement de
l’immobilisation. Elle est souvent confondue à la valeur d’origine.
Annuité (a): C’est la dépréciation d’une année calculée à la fin de cette année. a =
VO/N
Le taux d’amortissement (t) : C’est la valeur d’une annuité entière correspondant a
une valeur d’origine de 100F. t = 100/N ainsi a = VOt/100
La durée de vie (N) : C’est le nombre d’années d’utilisation prévu pour
l’immobilisation. N = 100/t
La somme des amortissements (A ou∑A) : C’est la somme des annuités pratiquées
sur l’immobilisation.
∑A = a1+a2+a3+….. = VOtn/100 n étant le nombre d’années sur lequel se calcule la
somme d’annuités. Si n est en mois ∑A = VOtn/1200
Valeur comptable nette (VCN) : C’est la différence entre la VO et la somme des
annuités pratiquées sur l’immobilisation. VCN = VO -∑A
3 Les différents systèmes d’amortissement
Généralement, on distingue 2 systèmes d’amortissement : le système linéaire ou le
système dégressif ou décroissant _
31 Le système linaire ou constant
C’est une méthode de calcul qui repartit la valeur d’origine de façon égale sur la
durée de vie de l’immobilisation.
Par convention, dans le système linéaire :
* Les immobilisations acquises entre le 1er et 15 d’un mois sont considérées comme
acquises au début de ce mois. Mais les acquisitions faites à partir du 16 d’un mois
sont considérées comme faites à partir du début du mois prochain.
* Lorsque l’acquisition d’immobilisation est faite en cours d’années, la première
annuité est calculée prorata temporis, c'est-à-dire proportionnément au temps.
Application
Présenter le tableau d’amortissement linéaire d’une voiture zuziki grand vitara acquise
le 3 mai 2007 pour un montant de 30000 000 et devant étre amorti sur 5 ans.
Tableau d’amortissement
t=100/5, soit un taux de 20%
A1 = 30000000X20X8/1200 = 4000000
Période
2007(8m)
2008
2009
2010
2011
2012(4M)
VO
30000000
30000000
30000000
30000000
30000000
30000000
Annuité
4000000
6000000
6000000
6000000
6000000
2000000
Cumul
VCN
4000000 26000000
10000000 20000000
16000000 14000000
22000000 8000000
28000000 2000000
30000000
0
32 Le système dégressif ou décroissant
C’est une méthode d’amortissement selon laquelle les annuités décroissent avec le
temps. C’est un système appliqué sur dérogation avec des biens acquis à l’état neuf
dont la durée de vie excède 3 ans.
Le taux dégressif est obtenu en multipliant le taux linéaire par le coefficient de
dégressivité (k) obtenu suivant le tableau suivant :
84
07
Durée de vie
3à4
5à6
Plus de 6
K
1,5
2
2,5
Exemple : La durée est de 5 ans. Calculer le taux dégressif i.
tl = 100/5 = 20, td = 20X2 = 40%.
321 Le principe de l’amortissement dégressif
Par convention, dans le système d’amortissement dégressif :
 Une immobilisation acquise entre le 1er et le 25 d’un mois est considérée
comme acquise au début du ce mois.
 Celles acquises entre le 26 et la fin du mois sont considérées comme
acquises au début du mois suivant.
Le taux dégressif est appliqué sur la
VCN pour obtenir l’annuité.
Lorsque l’annuité dégressive devient inférieure à l’annuité constante, on abandonne
le système dégressif. La première annuité se calcule prorata temporis est comptée
pour une année entière. Les annuités successives d’une part et les VCN de fin de
période successives d’autres part forment une progression géométrique décroissante
de raison (1 – i ) avec respectivement comme premier terme VOi et VO(1-i)
322 Le tableau d’amortissement dégressif
Période VCN début
Annuités
VCN fin
1
V0
VOi
VO(1-i)
2
VO(1-i)
VO(1-i)i
VO(1-i)2
3
VO(1-i)2
VOi(1-i)2
VO(1-i)3
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
n
VO(1-i)n-1 VOi(1-i)n-1
VO(1-i)n
NB
- Ce tableau a son sens que si :
 la dégressivité continue
 l’immobilisation est acquise en début d’une année.
- Si l’acquisition est faite en cours d’année et la dégressivité continue :
Pendant la première année, on aura :
A1 = VOin’/12 VCN = VO(1-n’i/12)
Pendant la nième année, on aura :
An = VOi(1-n’i/12)(1-i)n-2
VCNn = VO(1-n’i/12)(1-i)n-1
Application
Un matériel de transport acquis pour 900000 doit être amortie de façon dégressive
sur 5 ans.
TAF : Etablir le plan d’amortissement de ce matériel si :
1) l’acquisition est faite le 10 janvier 2001.
2) l’acquisition est faite le 10 avril 2001.
Solution
1) l’acquisition est faite le 10 janvier 2001.
Pé
VCNdéb tl
td
Annui
Cumul
VCN Fin
85
07
01
02
03
04
05
900000
540000
324000
194400
97200
20
25
33.3
50
100
40
40
40
40
40
360000
216000
129600
97200
97200
360000
576000
705600
802800
97200
540000
324000
194400
97200
0
3) 2) l’acquisition est faite le 10 avril 2001.
Pé
VCNdéb
tl
td
Annui
Cumul
VCN Fin
01(9)
900000 20
40
270000
270000
630000
02
630000 25
40
252000
522000
378000
03
378000 333 40
151200
673200
226800
04
226800 50
40
113400
786600
113400
05
113400 100 40
113400
113400
0
4 La comptabilisation des amortissements
L’enregistrement de l’amortissement obéit aux préoccupations suivantes :
- Enregistrer la charge d’exploitation relative à la dépréciation de l’actif
immobilisé.
- Indiquer dans le bilan la valeur réelle des immobilisations.
41 Enregistrement des dotations
411 Les dotations en AO (dotations courantes)
4111 Les charges immobilisées
L’annuité des charges immobilisées est portée directement au crédit du compte
20xx : Charges immobilisées. On parle d’amortissement direct.
31/12/n
Dotations aux amort.
6811
des char imm
Annuité
Charges
20. immobilisées
Annuité
Dotations annuelles
des cha. Immo.
4112 Les immobilisations incorporelles
L’annuité des immobilisations incorporelles ou corporelles est enregistrée au crédit
du compte « amortissement » et non directement au crédit des comptes 21xx, 22xx,
23xx, et 24xx. On parle d’amortissement indirect.
* Les immobilisations incorporelles
31/12/n
Dotations aux amort.
6812
des imm inc.
Annuité
Amort. des immob.
281. Inco.
Annuité
Dotations annuelles
des Immo. Incorp.
* Les immobilisations corporelles
6812
31/12/n
Dotations aux amort.
Annuité
86
07
des imm cor
282.
Amort. des terrains
Amort. des bâti,
283 ins. Tec et agen.
Amort. des
284 matériels
Dotation de l’exercice
Annu2
Annu3
Annu4
412 Les dotations HAO (Dotations exceptionnelles ou occasionnelles)
31/12/n
Dotations aux amort.
852
des imm cor
Annuité
Carges
20. immobilisées
Amort. des
281. immob. Incorpo.
282.
Amort. des terrains
Annu2
Amort. des bâti,
283. ins. Tec et agen.
Annu3
Amort. des
284. matériels
Annu4
Dotation de l’exercice
Application.
Le 30/12/2006, les amortissements suivants ont été calculés : Frais de constitution
30000, logiciel 100 000, batiment industriel 250 000, matériel de transport 600000.
TAF enregistrer.
Solution
6811
6812
6813
2011
2811
2831
2845
31/12/2006
Dotation aux amort.
des char. Im.
Dotation aux amort.
des des im. i
Dotation aux amort.
des imm cor
Carges
immobilisées
Amort. des
immob. Incorpo.
Amort. des
bâtiments
Amort. du
matériel de transport
300000
100000
850000
300000
100000
250000
600000
87
07
Dotation de l’exercice
42 Changement de plan d’amortissement
En cas de changement de plan d’amortissement ou d’erreur de saisie
d’amortissement, il peut arriver de constater un manquant ou un surplus
d’amortissement. 421 Manquant d’amortissement
Lorsqu’on constate un manquant d’amortissement l’article est le même que celui de la
dotation mais seulement avec le montant manquant, en AO comme en HAO.
422 Surplus d’amortissement
Dans ce cas, il convient de diminuer le compte d’amortissement en faisant une reprise.
AO
28.
Amortissement
Reprise
798 d’amortissement
Annulation du surplus
d’amortissement
constaté
Surplus
Amortissement
Reprise
862 d’amortissement
Annulation du surplus
d’amortissement
constaté
Surplus
Surplus
HAO
28.
Surplus
Application
Au 31/12/2007, on constate que le comptable d’une entreprise a pratiqué sur une
voiture « KIA » pendant 3 ans un taux de 25%. Cette voiture était acquise à
20 000 000 et devait être amortie sur 4 ans. Régulariser en AO.
Solution
Calcul du taux réel t = 100/5 = 20 soit un taux de 20 %
Calcul des amortissements déjà pratiqués
A = 20 000 000 X25X3/100 = 15 000 000
Calcul des amortissements qui auraient dû être pratiqués Ar = 20 000 000 X20X3/100
= 12 000 000
Surplus = A – Ar = 15 000 000 – 12 000 000 = 3 000 000
2845
Amortissement
Reprise
798 d’amortissement
Annulation du surplus
3000000
3000000
88
07
d’amortissement
constaté
43 Cas particulier des frais immobilisés
Il s’agit essentiellement des frais d’établissement et des charges à répartir sur
plusieurs exercices. Leur traitement se fait en suivant les étapes suivantes :
- Engagement des frais
6.
Charges
F HT
F
445.
TVA
TVA
TTC
4011
Fournisseur
Facture n° ….
- A l’inventaire
* Immobilisations des frais
20.
Charges immobilisées FHT=VO
781 Transfert de charges
FHT=VO
Annulation du surplus
d’amortissement
constaté

6811
Amortissement direct sans prorata temporis pour la 1ère année
Dotations des Amort.
des char. Imm.
Charges
20. immobilisées
Annulation du surplus
d’amortissement
constaté
VO/N
VO/N
5 La place des amortissements au bilan
Les amortissements viennent en diminution à la valeur d’origine pour donner la valeur
comptable net.
Le haut du bilan se présentera comme suit :
Réf
Postes Brut
Amort. Net n Netn1
6 La mise en accord avec SYSCOA
Il s’agit de la mise en conformité avec le plan comptable SYSCOA. L’écriture à passer
dépendra de l’erreur faite par le comptable.
51L’entreprise pratique le système directe d’amortissement
511 Les comptes d’immobilisation sont distincts
31/12/200n
241
∑A1
89
07
244
245
∑A2
∑A3
2841
∑A 1
2844
∑A2
2845
∑A3
Mise en accord avec
SYSCOA
512 Un seul compte d’immobilisation
31/12/200n
241
244
245
VO1
VO2
VO3
2.
∑VCN
2841
∑A 1
2844
∑A2
2845
∑A3
Mise en accord avec
SYSCOA
52 L’entreprise le système indirect(normal)
521 Un seul compte pour les immobilisations
31/12/200n
241
244
245
VO1
VO2
VO3
2.
∑VCN
Mise en accord avec
SYSCOA
522 Un seul compte d’amortissement
31/12/200n
Total
∑A
28
2841
∑A 1
90
07
2844
∑A2
2845
∑A3
Mise en accord
avec SYSCOA
CHAPITRE 15 : LA
SORTIE DES IMMOBILISATIONS
1 La cession
11 La cessions des immobilisations non amortissables
111 En activité ordinaire (activité d’exploitation ou activité récurrentes)
654
22
31/12/200n
Valeurs comptables des cess courantes
des immobilisations
Terrain
Sorite d’actif
d°
VO
VO
91
07
414
Créances sur cession d’immobilisation
4431 Etat, TVA facturée sur vente
Produit de cession courante
754 d’immobilisation
Cession de ……..
d°
5.
PCTTC
TVA
PCHT
PCTTC
414
PCTTC
Règlement de la cession
112 En hors activité ordinaire
31/12/200n
Valeurs comptables des cess
812
des immobilisations
2.
Terrain
Sorite d’actif
d°
Créances sur cession
485
d’immobilisation
4431 Etat, TVA facturée sur vente
Produit de cession courante
822
d’immobilisation
Cession de ……..
d°
5.
414
Règlement de la cession
VO
VO
PCTTC
TVA
PCHT
PCTTC
PCTTC
NB Lors de la vente, s’il arrive que les frais soient engagés, l’enregistrement se fera
par nature.
Calcul du résultat sur la cession (R/C)
R/C = PCHT - (VO + FC)
= PCHT – (VO + FC)
= PCHT – VO – FC.
12 Cession d’immobilisation amortissable
121 En AO
6812/3
28.
28.
654
31/12/200n
Dotations aux
amortiss
Amortissements
Dotations
complémentaire
d°
Amortissement
Valeur
comptable des
Annulation des
amortiss.
DC
DC
∑A
∑A
92
07
d°
Valeurs
comptables des
cess courantes
desimmobilisations VO
654
2.
VO
Sorite d’actif
414
5.
d°
Créances sur
cession
d’immobilisation
PCTTC
Etat, TVA facturée
4431 sur vente
TVA
Produit de cession
courante
754 d’immobilisation
PCHT
Cession de ……..
d°
PCTTC
414
PCTTC
Règlement de la
cession
122 En HAO
6812/3
28.
812
31/12/200n
Dotations aux
amortiss
DC
Amortissements
Dotations
complémentaire
d°
Valeurs
comptables des
cess courantes
des
immobilisations
VO
DC
93
07
2.
28.
812
485
5.
Terrain
Sorite d’actif
d°
Amortissement
Valeur
comptable des
Annulation des
amortiss.
VO
∑A
∑A
d°
Créances sur
cession
d’immobilisation
PCTTC
Etat, TVA facturée
4431 sur vente
TVA
Produit de
cession courante
822 d’immobilisation
PCHT
Cession de ……..
d°
PCTTC
485
PCTTC
Règlement de la
cession
NB la dotation complémentaire est toujours en AO.
Calcul du résultat sur la cession (R/C)
R/C = PCHT - (VCN + FC)
= PCHT – (VO - ∑A + FC)
= PCHT – VO + ∑A – FC.
= PCHT + ∑A – VO - FC
Application : le 2/6/2003, une entreprise a vendu un véhicule acheté à 15 000 000 le
2/3/2000 et amortie au taux linéaire de 20% . PCHT 850000 Passer les écritures
nécessaires au 2/6/2000 en AO et en HAO.
2 La cession - échange
C’est lorsque l’entreprise remet au fournisseur d’investissement un ancien matériel(la
valeur de ce materiel ce jour est PR : prix de reprise )pour prendre un nouveau
matériel souvent beaucoup plus performant. En plus de l’ancien matériel, l’entreprise
remet un chéque (soulte)
Soulte = VOTTC (Nouveau) – PR TTC (Ancien)
21 AO
6812/3
28.
31/12/200n
Dotations aux
amortiss
Amortissements
Dotations
complémentaire
d°
DC
DC
94
07
28.
654
654
Amortissement
∑A
Valeur
comptable des
Annulation des
amortiss.
d°
Valeurs
comptables des
cess courantes
desimmobilisations VO
2.
∑A
VO
Sorite d’actif
414
24.
4454
4812
d°
Créances sur
cession
d’immobilisation
PRTTC
Etat, TVA facturée
4431 sur vente
TVA
Produit de cession
courante
754 d’immobilisation
PRHT
Cession de ……..
d°
VO HT
TVA
414
PRTTC
4812
Soulte
Echange de …..
contre ……
d°
Soulte
5.
Soulte
Règlement de la
soulte
22 HAO
6812/3
28.
28.
812
31/12/200n
Dotations aux
amortiss
Amortissements
Dotations
complémentaire
d°
Amortissement
Valeur
comptable des
Annulation des
amortiss.
DC
DC
∑A
∑A
95
07
d°
Valeurs
comptables des
cess courantes
desimmobilisations VO
812
2.
VO
Sorite d’actif
485
24.
4454
4812
d°
Créances sur
cession
d’immobilisation
PRTTC
Etat, TVA facturée
4431 sur vente
TVA
Produit de cession
courante
822 d’immobilisation
PRHT
Cession de ……..
d°
VO HT
TVA
485
PRTTC
4812
Soulte
Echange de …..
contre ……
d°
Soulte
5.
Soulte
Règlement de la
soulte
Application
Le 31/07/2000, nous avons échangé une voiture RENAULT achetée 12 000 000 le
20/1/98 et amortie sur 5 ans contre une voiture TOYOTA d’une valeur de 15 000 000
HT. Passer les écritures nécessaires en AO et en HAO sachant qu’un chèque de 9440
000 a été remis.
3 La mise au rebut
C’est lorsque l’immobilisation est retirée du patrimoine de l’entreprise. Elle est toujours
en HAO
31/12/200n
Dotations aux
6812/3
amortis
28.
Amortissements
Dotations
complémentaires
d°
28.
Amortissement
Valeur
812 comptable des
DC
DC
∑A
∑A
96
07
Annulation des
amortiss.
d°
Valeurs
comptables des
cess courantes
desimmobilisations VO
812
2.
VO
Sorite d’actif
4 La destruction des immobilisations
41 L’immobilisation n’est pas assurée = Mise au rebut
31/12/200n
Dotations aux
6812/3
amortiss
DC
28.
Amortissements
Dotations
complémentaires
d°
28.
Amortissement
∑A
Valeur
812 comptable des
Annulation des
amortiss.
d°
Valeurs comptables
des cess courantes
des immobilisations
812
DC
∑A
VO
2.
VO
Sorite d’actif
42 L’immobilisation est assurée
Dans ce cas on ignore la TVA et suppose le chèque envoyé par la compagnie
d’assurance comme étant le prix de cession, et on passe une écriture de cession
d’immobilisation.
31/12/200n
Dotations aux
6812/3
amortis
DC
28.
Amortissements
Dotations complé
d°
28.
Amortissement
∑A
Valeur
812 comptable des
Annulation des
amortiss.
DC
∑A
97
07
d°
Valeurs comptab
lisations
812
2.
VO
VO
Sorite d’actif
485
5
d°
Créances sur
cession
d’immobilisation
Indemn
Produit de
cession courante
822 d’immobilisation
Idemn
Constatation de
l’assurance ……..
d°
Indem
485
Indemn
Règlement de
l’assurzance
CHAPITRE 17
LES PROVIVIONS
I- INTRODUCTION
Une provision est la constatation comptable de la diminution de valeur résultant d’une cause
incertaine.
C’est donc la charge dont le montant et l’existence sont incertaines les éléments susceptibles
d’être provisionnés sont :
98
07
-
les immobilisations non amortissables : Terrain ; Titres de participation
Actif circulant : Stock, les créances sur les clients.
Trésorerie Actif : les Titres de placement.
A/ les Différents types de provision
1- les provisions pour dépréciation de l’actif immobilisé
Elle sont essentiellement constituées sur les immobilisations incorporables, Corporelles et
Financières.
2- les Charges d’exploitation provisionnées
Ce type de provision est constitué pour couvrir.
- les Risques : litige avec les tiers, les amandes et pénalités
- la dépréciation des Stocks : lorsqu’un Stock est déprécié et qu’il ne peut plus être
vendu à sa valeur réelle, on consiste une provision pour une diminution de son coût
d’achat.
- les Créances : lorsqu’on doute de la solvabilité d’un client on procède à une
estimation d’une moins value. Cette perte probable souvent estimée en pourcentage
par rapport à la créance hors taxe constitue la provision.
B/ Constitution de provisions
1- provision pour dépréciation des immobilisations
a/ Cas d’une immobilisation incorporelle.
En AO
D 6913 Dotation aux provisions : dépréciation des immobilisation
C 291 Provision / dépréciation des immobilisation incorporelles
Montant de
la provision
En HAO, le Compte 6913 est remplacé par le compte 853.
b/ Cas d’une Immobilisation corporelle
En AO
D/ 6914 Dotation aux Pro/ dépréciation des Immobilisations
corporelles
C/ 292/ 293/294/295/
Mt de la
provision
NB : en HAO à la place du compte 6914 on utilise 853
c) cas d’une Immobilisation Financière
En AO D/ 6972 Dotation aux Prov financière/ deprèc.des Immo
C/ 296/297
Montant de
provision
En HAO le compte 6972 est remplacé par le compte 853
99
07
2. Les charges provisionnées d’exploitation
a) Provision pour risque
On distingue les risques à court terme et les risques à long terme.
 Les risques à court terme.
En AO : D/ 65 91 charges Prov d’exploitation / Risque
C/ 4991 Risque Prov / Opérat d’exploitation
 Les risques à long terme :
Montant de
la provision
En AO : D/6971 Dotation aux prov financ/risque et charges
C/19. Provision financière/ risque et charges
Montant de
la Provision
En HAO : Les comptes (6591) et (6971) sont remplacés par le compte 854 par le crédit de
4998
Application N°1
Le 05/04/2000 l’entreprise « A » à licencié un salarié. Le jugement ne sera pas rendu avant
deux ans. Selon notre Avocat l’entreprise pourra être condamnée à verser une somme de
1500.000 F d’indemnité de licenciement.
TAF : Constituer au 31/12/2000 une provision HAO
Application N°2
Le 31/12 une entreprise a un litige avec un propriétaire de terrain depuis le 15/03/2000. Le
jugement sera rendu le 15/01/2001 et l’entreprise pourra être amenée à verser 2.000.000 f
comme dédommagement.
TAF : Constituer au 31/12/2000 une provision AO
b) Provision sur les stocks
D) 6593 Charges Prov d’exploitation/ stock
391/ 392 / 393
Application N°1
Montant de la
provision
Au 31/12/2001, le Stock Final de marchandises est évalué à 10.000.000 dont un lot de m/ses
acheté à 2.000.000 est déprécié de 40% environ.
TAF : Constituer la provision sur stock
Application N°2
Au 31/12/2000, le stock de m/ses d’une entreprise s’élève à 800.000 F dont un lot d’une
valeur d e180.000 au coût d’achat est détérioré. La valeur probable de réalisation de ce lot est
de 177.000 F TTC. Les Frais de distribution et le bénéfice représente respectivement 12% et
8 % de PV HT.
Déterminer la provision à constituer
PV.HT= 177.000 x 100 soit 150.000
100
07
118
C/ Provision sur les créances
Avant de constituer les provisions sur les créances douteuses, il faut les transférer aux
comptes 4161 ou 4162
D/ 416.
Montant TTC
C/ 4111
Transfert de créance
..............
...........
D/ 6594
Montant TTC
C/491.
Constatation de provision
.............
...............
Application N°1
Au 31/12/02, la situation des clients des établissement « ABC » se présente comme suit
(montant TTC)
 Richard : 1475000
 Philippe : 351 640
 Vanessa : 167 560
L’entreprise espère récupérer respectivement 60%, 70% et 75 % de ses créances.
TAF : 1. Présenter un état des créances au 31/12/02
2. Passer l’écriture de constitution de provision sur ces créances douteuses.
 Lorsqu’on donne la situation patrimoniale du débiteur, On procède comme suit :
 Actif réel ou actif net : c’est la valeur de réalisation de l’actif.
 Passif privilégié : il regroupe les dettes pourvues de garantie. Ces dettes sont à réglé
intégralement lorsque l’actif net le permet.
 Passif chirographaire : il est composé des dettes qui ne sont pas garanties. Elles sont
réglées après les dettes privilégiées. On détermine la provision à constituer par la formule
suivante :
Provision = Créance HT
1- (Actif net –Passif Privilégie)
( Passif chirographaire)
Application
Au 31/12/2002 nous classons parmi les clients douteux, Monsieur GAVO débiteur de 212400
F TTC. Ce dernier est en faillite .D’après nos enseignements, son bilan peut se résumer ainsi :
 Actif réel : 7.000.000 F
101
07
 Passif Privilégié : 3400.000 F
 Passif chirographaire : 8.000.000 F
TAF : Déterminer la provision à constituer
3/Charges Provisionnées Financières
Elle concerne principalement les dépréciations des comptes trésoreries (5.)
- Provision sur risque financier
D : 6791 : Charges prov/risque financier
C : 592/593
Montant de la Provision
Constatation de provision / risque financier
- Provision sur les titres de placement (titre à cour terme)
D : 6795 : Charges prov/risque financier
C : 590
Constatation de provision / titre de placement
Montant de la Provision
Application N°1
Le 30Avril 2004, L’entreprise a acquis 900 titres de placement à 12.000F l’un. A l’inventaire
au 31/12/04. Le cours du titre (valeur en bourse) est de 11200F l’unité.
TAF : Constituer la provision au 31/12/04
Application N°2
Au 31/12/04, on extrait de la comptabilité d’une société l’info suivante :
Etat des titres de placement
Nom des titres
Titres de plac. S3G
Titres de plac ITP
Titres de plac SAGA
Nombres
100
50
75
Prix d’achat
1500
2000
5000
Cours au 31/12/04
1200
2000
5100
TAF : 1- Présenter l’Etat des titres de placement
2- Passer l’écriture de provision.
II. AJUSTEMENT DES PROVISIONS
A la fin chaque exercice une nouvelle évaluation des biens et des risques peut conduire :
 Aune augmentation des provisions existantes
 A une diminution des provisions existantes.
 A une reprise de provision
102
07
1. Augmentation les provisions
Lorsque la provision de l’exercice qui s’achève est supérieure à la provision existante, cette
dernière doit être augmentée du montant de la différence (même écriture que la constitution)
2. Diminution des provisions ou reprise.
Lorsque la provision à constituer pour l’exercice qui s’achève est inférieure à la provision
existante, on diminue cette dernière de la différence. Cette diminution est constatée au crédit
d’un compte de produit (classe7) on parle de reprise de provision.
Pour retrouver le compte de reprise, changer seulement le premier chiffre du compte de la
classe 6 qui a servi à enregistrer la charge de provision par 7. Le reste sans changement.
(6795) ch. Prov financière sur titre de placement
(7795) Reprise de ch Prov financière sur titre de placement.
(6591) Ch Prov d’exploitation pour -risque à court terme
(7591) reprise de prov d’exploitation risque court terme)
a- Ajustement des provisions sur stock
Lorsque l’entreprise travail en II on procède en deux étapes.
 Annulation du stock initial et de la provision qui lui est rattachée dans la balance
avant inventaire.
 Constations du stock final déterminé par l’inventaire et sa provision s’il en existe.
En I.P on annule seulement l’ancienne provision et on constitue la nouvelle.
Application
Au 31/12/04 le stock final d’une en/se est évalué à 800.000 avec une provision de 160.000 F.
A l’inventaire au 31/12/05, le stock est évalué à 980.000 F pour une provision de 147.000 F.
TAF : Poser les écritures nécessaires au 31/12/05
b. Ajustement des provisions sur créance
Lorsque l’entreprise espère encore recouvrer ses créances sur les clients douteux, il a lieu de
faire un ajustement. Ceci compte tenu des règlement des client douteux.
Application
Au 31/12/2000, on relève de la comptabilité de l’entreprise Ale dossier des clients douteux.
Noms
TOKOU
Créances TTC
236.000
Provision 99
40.000
Règlement
70.800
KOUGBE
177.000
60.000
94.400
Décisions
Porter la provision à 75
% du solde
Porter la provision à
50% du solde
TAF/ :
1) présenter l’état des créances douteuses.
2) Passer les écritures nécessaires.
103
07
III- UTILISATION FINALE DES PROVISIONS
1) Utilisation finale des provisions sur créances douteuses.
Lorsqu’un client règle ses dettes pour solde ou lorsque la créance est irrécouvrable,
irrécupérable ou le client devient insolvable est parti sans laisser d’adresse, on diminue la
TVA facturée du montant de la TVA correspondant à la partie de la créance perdue, le restant
dû hors taxe est considéré comme une perte enregistrée au débit du compte « 6511 » ( perte
sur créance), on annule intégralement sa provision au crédit du compte « 7594 »
4431
6511
TVA
Reste HT
4162
Etat, TVA fact/vente
Perte sur créance
Créance, client douteux
……..Règlement/solde…….
d°
Dépréciation des cptes clients créance douteuse
Reprise de ch provi d’exploit
Annulation prov/créance
Provision
7594
4912
Reste
TTC
Provision
NOTA : Un client ordinaire qui paye pour solde ou devient insolvable ou sa
irrécouvrable, irrécupérable est traité comme suit :
D/ 4431 TVA/reste
D/ 6511 reste HT
C/ 4111 Créance TTTC
Règlement pour solde
créance
Application
La situation des clients douteux de l’en/se BLAISE au 31/12/98 se pressente comme suit :
Noms
Jonas
Eric
Philippe
Créances TTC
148.208
572.300
892.080
Prov 97
20%
60%
30%
Règlement 98
66.080
145.140
495.600
Totaux
1.612.588
-
706.820
Décisions
Récupération35% du solde
pour solde
Parti sans laisser d’adresse
Les client Paul et Solange, débiteuses respectivement de 731.600f et 497.960 f sont déclarés
douteux, leur solvabilité est estimé à 45% tandis que MENSAH débiteur de 271 400 F est
complètement insolvable.
TAF : 1) Présente l’état des créances douteuses
2) Passer au journal les écritures de régularisation.
2.Cas des provisions des titres cédés ou des immobilisation
Provisionnées vendues
a – La cession des titres de placement
104
07
La cession constitue une activité financière pour l’en/se, avant l’enregistrement, calculer le
résultat sur cession. Ce résultat peut être un gain ou une perte(777 : Gains et 677 : pertes)
Résultat = Prix de cession – Prix d’acquisition + Frais
Prix de cession PA (gain)
D : 486 Créance/cession de tit de placement = Prix de cession
C : 50 Titre de placement = prix d’acquisition
C : 777 Gain/cession de titre de placement
Résultat
C : 781 Transfert de charge d’exploitation
Frais de cession HT
Cession des titres de placement
Prix de cession  PA (Perte)
D : 486 Perte /cession de titre de placement
D : 677 Perte /cession de titre de placement
C : 50 Titre de placement
C : 781 Transfert de ch. d’exploitation
Cession des titres de placement
Perte
Perte
Prix d’achat
Frais de vente HT
 On reprend intégralement la provision sur les titres vendus.
D : 590 Dépréciation des titres déplacement
C : 7795 reprise de ch-Prov Finance/titre de placement
Prov/titre vendu
Annulation de provisions sur les titres vendus
b- La cession des titres de participation.
La cession de ces titres sera comme une cession d’immobilisation HAO et sera enregistré
comme suit :
Enregistrement de la cession (vente)
D : 485 Créance/cession d’immobilisation
C : 826 Produit des cessions d’immob finace
prix de cession
Cession des titres de participation
Enregistrement de la sortie des titres vendus
D : 816 Valeur comptable des cessions d’immobil
C : 26 Titre de participation
Sortie des titre vendus
Reprise des provision/des titres cédés (vendus)
D : 296 Prov/dépréciation des titres de participation
C : 7972 Reprise de prov.fin/dépréciation des Immob
Annulation des prov/titres de participation cédés
prix d’Achat
provision des titres
105 cédés
07
Nota : les frais de cession des titres de participation sont enregistrés au moment de leur
engagement au débit du compte « 6311 »Frais /titre puis transféré au crédit du compte « 781 »
par le débit du compte « 826 » ceci lorsque le sujet le demande
Application N°1
Du bilan au 31/12/2001 on lit :
 Titre de placement 4000.000 F
 Dépréciation des titres de placement 50.000 F
Il s’agit de 50-litres Texaco acquises le 30/11/01
Le 20/02/02, 20 actions, Texaco ont été vendues au prix unitaire de 85.000 F.
Les frais de vente payés par chèque postal s’élèvent à 1500F /titres
TAF : Passer les écritures nécessaires au 20/02/02
Application N°2
Le 28/02/02, on a vendu des titres de participation pour 10.000.000. Ces titres ont été acquis
au cours de l’exercice 2000 pour 9000.000 F. Inventaire au 31/12/2001, les provisions ont été
crées pour 450.000F. Les frais de cession payés ce jour en espèce s’élève à 40.000F
TAF :
Passer les écritures nécessaires au 28/02/02
CHAPITRE 17 : LES AUTRES REGULARISATIONS
I. Régularisation des Comptes des Charges et des Produits.
Le résultat de chaque exercice est indépendant de celui qui le précède et celui qui le suit. Pour
la détermination du résultat, il convient de lui rattacher et de lui enlever les événements qui lui
sont propres et ceux-là seulement « l’article 59 du droit comptable »
Il arrive souvent qu’à la clôture d’un exercice des charges et des produits comptabilisés
intéressent à la fois l’exercice qui s’achève et l’exercice suivant. De même les charges et les
produits non comptabilisés dont la date de règlement est fixée au cours de l’exercice suivant
concernant en partie l’exercice qui prend fin.
1- Les Charges Comptabilisées d’avance ( 476)
Pour régulariser ces charges à la clôture de l’exo, il faut seulement débiter le compte (476) par
la crédit du compte de charge correspondant. Ceci du montant de charge concernant l’exo
suivant
Exemple
Le 01/11/04, une en/se règle par chèque bancaire 991200F TTC de loyer commercial échéant
tous les 6 mois
106
07
TAF : Passer au journal l’écriture nécessaire de régularisation au 31/12/04
On ne régularise pas dans ce cas la TVA car elle est définitivement payée.
2. Les produits constatés d’avance( 477)
On débite le compte de produit par le crédit du compte (477) du montant du produit
intéressant l’exo suivant.
Cette écriture est contre passée au début de l’exo suivant,
Exemple
Le 01/12/04, une en/se encaisse 236.000 F TTC de loyer commercial pour les 4 mois suivants
3- Les charges à payer
Ce sont les charges qui concernent l’exo dont les factures ne parviendront à l’en/se qu’au
cours de l’exo suivant.
- A la clôture de l’exo, enregistrer les charges estimées.
- Au début de l’exo suivant, contre passer l’écriture de régularisation.
- A la réception de la facture correspondante, enregistrer la charge réelle.
Application
Au 31/12/04, on estime la consommation d’eau à 70800 TTC pour les mois de novembre et de
décembre.
TAF : Passer les écritures nécessaires au 31/12/04 et au 01/01/05
4- Les Produits à recevoir
D 4098
C 4455
C 6019
Exemple
Au 31/12/04, on espère obtenir une ristourne de 30.000F HT de notre fournisseur.
TAF : Passer l’écriture de régularisation au journal au 31/12/04 et au 01/01/05
5- Rabais, Remise, Ristourne à accorder
D 4455
D 7011
C 4198
Exemple
Au 31/12/04, une en/se prévoit accorder une ristourne de 23600F TTC à un de ses fidèle
clients
TAF : Ecriture de régularisation
II- Régularisation des stocks
1- Facture enregistrée-M/ses non parvenues
D 381
C 6031
Exemple
On parle de m/ses en cours de route. On débite le compte (381) par le crédit (6031)
107
07
Cette écriture n’est pas contre –passée au début de l’exo suivant.
Application
Au 31/12/04, une en/se constate que le m/ses commandées ne lui sont pas encore livrées alors
que la facture correspond a été enregistrée.
472.000F TTC.
TAF : Ecriture de régularisation
2 – M/ses arrivées, facture non parvenue
D 4455
D 6011
C 408
Exemple
Au 31/12/04, une en/se possède en magasin 41300 F TTC de m/ses. La facture ne lui
parviendra qu’au cours de l’exo suivant
TAF : Ecriture de régularisation
3 – Facture envoyée- m/se non livrée
En II pas d’écriture. En IP, on constate la sortie des stocks.
6031
Variation de stock de m/ses
311
Câ
Marchandises
Sortie de stock
Câ
4- Mses envoyées- facture non établit
D 4181
C 4435
C 7011
Exemple
Une entreprise expédie le 25/12/ 04, 390.000F HT de m/ses à son client. La facture sera
établie en Javier 2005.
TAF : Régulariser la vente au 31/12/04
III. Régularisation des intérêts sur emprunt et sur prêt
1. Régularisation de l’intérêt sur emprunt
Au 01/09/04, une en/se contracte un emprunt de 3000.000 F remboursable en 10 versements
de 300.000F .les intérêts sont calculés au taux de 12% l’an sur le restant dû. Le premier
remboursement (capital et intérêt) a eu lieu le 31/08/ 05
TAF : Passer l’écriture de régularisions au 31/12/05
 Cette écriture est contre passée au début de l’exercice suivant :
2- Régularisation des intérêts sur prêt
108
07
- Intérêt payable à terme échu
D : 671
C : 166
- Intérêt payable d’avance
D : 476
C : 671
Exemple
Le 01/05/04, une en/se accorde un prêt de 6.000.000F remboursable en 5 versements à son
personnel. Le premier remboursement aura lieu le 30/04/05. les intérêts sont calculés au taux
de 14 % l’an sur le restant dû
TAF : Passer l’écriture de régularisation au 31/12/04
 Cette écriture est contre passée au début de l’exo suivant
IV- REGULARISATION DES COMPTES DE TRESORERIE
1- La Caisse
Al’ inventaire, il peut y avoir des excédants ou manquants de caisse
 Manquant de caisse ou faux billets
831
571
Marquant de la caisse ou
Faux billets
Pour régularisation du compte caisse
 Excédant de caisse
571
841
Excédant de Caisse
Pour régularisation du compte caisse
.
2-
La
Banque :
Etat
de
rapprochement bancaire.
Le plus souvent, le solde du relevé bancaire fournit par la banque ne correspond pas au solde
du compte banque tenu par l’en/se.
 Certaines opérations effectuées par l’en/se ne parviennent pas à la banque avant la date
de clôture. (ex : des chèque émis par l’en/se aux fournisseur)
 L’entreprise n’est pas aussi avisée de certaines opérations de débit et de crédit
compatibilisées par la banque. C’est le cas des virements des clients, des intérêts
débiteurs et créditeurs.
Pour rapprocher les deux soldes (soldes du relevé et solde du compte banque dans
l’entreprise) on doit procéder à l’état de rapprochement.
109
07
a- Principe.
 Pointer toutes les opérations enregistrées dans le compte banque dans l’entreprise
avec cette figurant sur l’extrait du relevé.
 Inscrire dans le compte banque tenu par l’entreprise les opérations le concernant
mais non enregistrées.
 Inscrire sur le relevé les opérations qui l’intéressent mais qui n’ont pas été
enregistrées.
 Enfin, on calcule les soldes des comptes qui doivent être égaux mais opposés.
 On passe en suite l’écriture de régularisation
b- Les précautions à prendre
Avant de dresser un état de rapprochement bancaire, il faut que les soldes à nouveaux soient
les mêmes, dans le cas contraire chercher à régulariser ces comptes avant de dresser l’état de
rapprochement bancaire .Plusieurs opérations de débit ou de crédit du compte banque tenu par
l’entreprise peuvent correspondre à une seule opération de débit ou de crédit du relevé
bancaire.
Application1
Le solde du compte de l’Entreprise tenu par la BTCI est débiteur de 30.653948 F. Le Pointage
du livre de l’entreprise et du relevé bancaire fait ressortir les différences suivantes.
 L’entreprise n’a pas été avisée d’un virement émis par un client en sa faveur. 900.000
F
 Un chèque de 400 680 F remis à l’encaissement se trouve sur le relevé bancaire
 Intérêt débiteur 561 060 F
 La banque a débité l’entreprise des effets impayés pour 3.093 740 F
 Un versement d’espèce opéré du 31/12/00 ne figure pas sur le relevé bancaire
274 114 F
 Un chèque émis à l’ordre du fournisseur n’a pas été présenté à l’encaissement
1740.000 f
TAF
Sachant que le solde créditeur du compte banque des l’entreprise s’élève au 31/12/00 à
29 765 714. Dresser l’état de rapprochement bancaire au 31/12/00 et passer l’écriture de
régularisation au journal.
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