07 AVANT PROPOS Grande est notre joie en cet instant ou nous nous apprêtons à mettre à votre disposition cet ouvrage de comptabilité analytique et de société. Conforme aux nouvelles dispositions du plan comptable SYSCOA et à l’acte uniforme de OHADA. Il peut être valablement utilisé par les élèves des lycées de l’enseignement technique G2, G3 et par les étudiants préparant les BTS (comptabilité de gestion finance banque assistant de gestion),les étudiants de la FASEG, de IUT de gestion , et par tout utilisateur des techniques comptables. Convaincu qu’aucune œuvre humaine n’est parfaite, nous sommes ouverts à toute suggestion ou critique constructive pouvant nous aider à améliorer nos prochaines éditions. 1 07 SOMMAIRE PREMIRE PARTIE : Chapitre 1 Chapitre 2 Chapitre 3 Chapitre 4 Chapitre 5 Chapitre 6 Chapitre 7 Les principes de la comptabilité L’ENTREPRISE Le Bilan L’Analyse comptable des opérations de l’entreprise Le Compte Virement Comptable et Compte Réciproque Le Plan comptable SYSCOA Le Travail comptable dans le système classique DEUXIEME PARTIE : LE TRAITEMENT DES OPERATIONS COURANTES Chapitre 8 Les Documents relatives aux Opérations Commerciales Chapitre 9 La Comptabilisation des Opérations d’Achat et Vente de Marchandises Chapitre 10 Les Frais de Transport Chapitre 11 Les Emballages Chapitre 12 Les Effets de commerce Chapitre 13 Les Charges de personnel TROISIEME PARTIE : LES TRAVAUX DE FIN D’EXERCICE Chapitre 14 L’inventaire Extra Comptable Chapitre 15 Les Amortissements Chapitre 16 La Sortie d’Actif des Immobilisations et des Titres Chapitre 17 Les Provisions Chapitre 18 Les Autres Régularisations 2 07 PREMIERE PARTIE : Les principes de la comptabilité CHAPITRE 1 : L’ENTREPRISE DEFINITION ET CLASSIFICATION DES ENTREPRISES 1- Définition Une entreprise est un organisme financièrement indépendant produisant des biens et ou des services pour un marché en vue de la réalisation ou non d’un profit. Cette définition révèle 3 aspects essentiels d ‘une entreprise : L’entreprise produit des biens et ou services pour satisfaire les besoins des autres entreprises, des ménages et des collectivités. L’entreprise produit pour le marché c’est – à – dire qu’elle vend les biens et ou services L’entreprise est financièrement indépendante c’est-à-dire que l’entreprise a la liberté d’action dans le cadre de la législation existante. Elle produit et vend de sa propre autorité sous sa propre responsabilité et a ses risques. 2- Classification Les entreprises sont classées suivant plusieurs critères : D’après leurs domaines d’activité on distingue : L’entreprise commerciale L’entreprise industrielle L’entreprise agricole D’après la propreté des moyens de production on distingue : L’entreprise privée L’entreprise publique L’entreprise para publique ou semi publique D’après leur dimension, on distingue : 3Les petites entreprises < 10 salariés Les moyennes entreprises 10 < x < 500 salariés Les grandes entreprises > 500 salariés. Quelle que soit son activité, sa forme juridique ou sa taille, l’entreprise utilise des facteurs de production. LES MOYENS DE L’ENTREPRISE Pour exercer son activité, l’entreprise réunit différents éléments dont certain lui appartiennent tandis que d’autres lui sont apportés par d’autres agents économiques. Le capital apporté par l’exploitant ou l’associé est rémunéré par le profit. Les capitaux empruntés sont rémunérés par les intérêts souvent versés aux prêteurs. Le travail est rémunéré par le salaire versé au personnel. 3 07 Entreprise Capitaux Apport Facteurs de Production Travail Emprunt Salaire Exploitants Ou associés Prêteur Personnel Les différents facteurs vont permettre à l’entreprise d’acquérir le moyen de production locaux, (installation, machines etc.) Et de recruter du personnel pour effectuer les différentes opérations. III - LES OPERATIONS DE L’ENTREPRISE : LES FLUX ECONOMIQUES La marge brute (MB) Le commerçant achète les marchandises pour la revendre en état c’est-à-dire sans transformation. Le prix de vente des marchandises sera supérieur à leur coût d’achat. La différence constitue la marge brute. MB = Prix de vente - Coût d’achat La marge brute doit permettre aux commerçants de :: Payer son personnel Payer ses impôts et frais divers Réaliser un bénéfice Si le montant de sa marge brute est insuffisant pour combler le montant de la charge, le commerçant subira une perte. CA CA Frais Marge Brute Prix de vente Frais Marge Brute Prix de vente Bénéfice Divers Perte Exemple : Les données suivantes sont relevées de la comptabilité de l’entreprise : GBIGBALO pour le mois d’octobre 2007 - Coût d’achat ………………….. 200 000 - Frais d’électricité et eaux …… 35 000 4 07 - Salaire du personnel ………… 120 000 - Prix de vente ……………….. 420 000 Déterminer la marge brute ainsi que le résultat de cette entreprise MB =420 000 - 200 000 MB = 220 000 Résultat = marge brute – frais divers Résultat = 220 000 – 155 000 Les flux économiques L’entreprise est le centre de passage et d’échange de flux, c’est-à-dire des mouvements de biens et services ou de monnaies. Il existe 3 sortes de flux : - flux de biens ou flux réels (marchandises) - flux de service acquis (achetés) - flux de monnaies Ces flux peuvent être entrant (achat de marchandises) ou sortant (marchandises revendues). Entreprise 1 f/se marchandises 2 Clients 6 Marchandises 4 5 8 f/se service Monnaie 3 7 Personnel 1-Flux réels entrants (marchandises achetées) 2-Flux réels sortants (marchandises vendues) 4- flux de services entrants 5- flux de monnaie 6- 7- 8- flux de monnaie sortants Exemple : *Au cours de la période de novembre 2007. L’entreprise GBIGBALO n°1 a revendu 1 800 000 de marchandises payées à 1 525 000 F .Elle a réglé au cours de cette période. - 100 000 F de frais de personnel - 67 000 F de frais divers. Indiquer les différents flux, calculer le MB et le bénéfice. *Si l’entreprise avait revendu les marchandises à 1 680 000. On aura quel schéma ? : 5 07 On constate que certain flux reliant l’entreprise aux personnes (morale ou physique) externes à elle : ce sont les flux externes :( achat de marchandises ou service acquis). D’autre par certain sont nés à la suite de l’exploitation de l’entreprise. Ce sont des flux dit internes (bénéfice ou perte). A ces deux flux internes et externes on rattache quelques flux réels et financiers. Ex : - le transfert d’une immobilisation - le transfert de fonds d’une succursale à la caisse de siége. IV - LES PRINCIPES DE LA COMPTABILITE Dans le souci d’obtenir une image fidèle de la situation d’une société, le SYSCOA a prévu un certain nombre de principes comptables généralement admis, ces principes sont : - la prudence - la permanence - la correspondance entre le bilan de clôture et le bilan d’ouverture - la spécialisation des exercices - le coût historique - la continuité de l’exploitation - la transparence - l’importance significative - la prééminence de la réalité sur l’apparence. 6 07 CHAPITRE 2 : LE BILAN L’activité au sein de l’entreprise nécessite l’utilisation de biens matériels et immatériels (bâtiments, matériels, mobiliers, matières 1ere, créances, somme en banque, CCP, caisse). Ce sont les capitaux apportés par l’exploitant ou les associés qui permettent d’acquérir la plupart de ces biens. Mais l’entreprise peut aussi contracter des dettes à l’égard des prêteurs, des banquiers et surtout des fournisseurs qui lui accordent du crédit. L’ensemble des biens et dettes de l’entreprise constituent son patrimoine. Origine des fonds qui ont permis Biens d’acquérir des biens Bâtiments Apport de l’exploitant ou associés Mobilier Matériels Créances Biens Obtenus Par Apport des prêteurs Marchandises et matière 1ère Crédits fournisseurs Fonds L’analyse du patrimoine en biens d’une part et en dettes de l’autre est traduite par un tableau appelé le bilan. IL’ETUDE DU BILAN Présentation Le bilan est un tableau récapitulatif de la situation du patrimoine d’une entreprise à une date donnée. Il comprend deux parties : à gauche on a l’actif à droite on a le passif. Exemple : Le patrimoine de la société GBOVIDATSI comprend les éléments suivants au 1er janvier 2007. Bâtiment 1 500 000 Banque 8 000 000 Matériels 3 500 000 Caisse 3 000 000 Marchandises 10 000 000 Capital 22 500 000 Fournisseur 3 500 000 TAF : Présenter le bilan de cette entreprise au 1er janvier 2007 Résolution Bilan de l’entreprise GBOVIDATSI au 1er janvier 2007 Actif Montant Passif Montant 7 07 Bâtiments Matériels Marchandises Banque Caisse Totaux 1 500 000 Capital 3 500 000 Fournisseur 10 000 000 8 000 000 3 000 000 26 000 000 Totaux 22 500 000 3 500 000 26 000 000 Chaque élément du Bilan est appelé Poste. Exemple : le poste « matériel ». LE PASSIF DU BILAN : Les Ressources Le Passif exprime à la date d’établissement du bilan, l’origine et le montant des diverses ressources se trouvant à la disposition de l’entreprise considérée. Les ressources ont 3 origines : 1. Les ressources apportées par l’exploitant ou les associés : c’est le capital. Il est maintenu dans l’entreprise d’une manière durable. 2. Celles apportées par les tiers (les dettes) fournisseur, créanciers, prêteurs. Elles sont restituées dans un délai plus ou moins rapproché. 3. celles créées par l’entreprise elle – même à la suite de son activité : ce sont les bénéfices. Les capitaux et les dettes proviennent d’agents économiques externes à l’entreprise. Ce sont des ressources externes. Par contre les ressources internes sont nées de l’activité de l’entreprise. Le bilan d’ouverture ne peut comporter le poste « Bénéfice ». L’ordre de classement des éléments du passif tient compte de leur degré d’exigibilité. Dans le passif du bilan, les éléments sont classés du moins exigible au plus exigible. On parle d’exigibilité croissant c à d que le passif commence par les dettes dont l’échéance est la plus éloignée pour terminer par celles dont l’échéance est la plus rapprochée. Exemple : Le 1er mai 2007 l’inventaire des ressources de l’entreprise NEKU fait ressortir les éléments suivants : Fournisseur 75 000………………………………20 août 2007 Capital 800 000 Banque découvert 60 000……………………….15 juillet 2007 Emprunt 150 000………………………………...1er décembre 2008 Régie des eaux 25 000…………………………..10 juillet 2007 Personnel 290 000……………………………….2 mai 2007 TAF : Présenter le passif du bilan de cette entreprise au 02 / 05 07 Bilan de l’entreprise NEKU au 02 / 05 / 07 Actif Passif 8 07 Capital Emprunt Fournisseur Découvert bancaire Régie des eaux Personnel Totaux 800 000 150 000 75 000 60 000 25 000 290 000 1 400 000 Le total du passif à cette date doit être égal au total actif. L’ACTIF DU BILAN : L’emploi des ressources L’actif exprime l’emploi qui a été fait des ressources. Le critère de classement des éléments de l’actif est la liquidité. Elle mesure l’aptitude d’un bien à se transformer en monnaie dans un délai plus ou moins long. L’ordre est la liquidité croissante c’est à dire l’actif commence par les valeurs les moins liquides pour se terminer par la monnaie elle – même. Exemple : les emplois de l’entreprise NEKU au 02 mai 2007 sont les suivants : Caisse : 400 000 ; construction : 600 000 Client 50 000 Marchandises : 325 000 CCP : 15 000 Mobilier de bureau 10 000 TAF : Présenter l’Actif du bilan au 02 / 05 / 07 Bilan de l’entreprise NEKU au 02 / 05 / 07 Actif Passif Construction 600 000 Mobilier de bureau 10 000 Marchandises 325 000 Client 50 000 CCP 15 000 Caisse 400 000 1400 000 NB : Le total Actif doit toujours être égal au total Passif. II- CALCUL DU RESULTAT ET DE LA SITUATION NETTE Le résultat est calculé à partir de 2 données : - Les biens possédés par l’entreprise en fin d’exercice - Les dettes et le capital de l’entreprise à la même date Résultat = Biens - (Capital + Dettes) Le résultat se place toujours au passif. S’il est bénéficiaire il ne porte pas de signe mais s’il est déficitaire (Perte) il porte le signe négatif. La situation nette (SN) d’une entreprise traduit la valeur nette de son patrimoine. 9 07 SN CAPRO et RA = Biens Dettes = Capital + Résultat = Biens Dettes NB : - Prêteur Emprunteur = = Emprunt Prêt = = Passif Actif - Le bilan de clôture présente un résultat. Applications 1- La société MASEVIVI a commencé ses activités il y a un an. Elle vous communique les informations suivantes à la fin du 1er exercice. Elle vous demande de lui calculer le résultat, la SN et d’établir le bilan au 31 / 12 / 07 Client 250 000 marchandises 175 000 Prêteur 150 000 fournisseur 100 000 Construction 325 000 banque 60 000 Matériel de transport 115 000 capital 500 000 Résolution Total Bien = = Dettes + capital Bénéfice Bénéfice 250 000 + 325 000 + 115 000 + 175 000 + 60 000 925 000 = 500 000 + 150 000 + 100 000 = 750 000 = Biens – (dettes + capital) = 925 000 – 750 000 = 175 000 SN= Biens – Dettes = 925 000 – (150 000 + 100 000) ou =Capital + Bénéfice = 500 000 + 175 000 Actif Construction Matériel de transport Marchandises Client Banque Totaux SN 675 000 SN = 675 000 BILAN AU 31 / 10 / 07 Montant Passif 325 000 Capital 115 000 Résultat 175 000 Emprunt (Prêteur) 250 000 fournisseur 60 000 925 000 Totaux Montant 500 000 175 000 150 000 100 000 925 000 Application 2 L’entreprise GBOSOUVI vous fournit les éléments suivants : 10 07 Créances diverses Dettes diverses Capital 660 000 900 000 3 600 000 caisse construction marchandises 540 000 1 800 000 900 000 bâtiment marchandises client caisse prêteur personnel 1 000 000 750 000 160 000 140 000 300 000 2 000 000 TAF : Calculer : 1 – Résultat 2- Situation Nette 3-Présenter le bilan Application 3 Terrain Matériel de bureau Matériel de transport Prêt Capital Fournisseurs TAF : 800 000 150 000 500 000 400 000 3 000 000 400 000 Présenter le Bilan Ordre de classement des principaux comptes Actif Actif Immobilisé Brevet et licence Fonds commercial Terrain Bâtiments administratifs et commerciaux Installation technique Matériel et outillage Matériel de bureau Matériel informatique Mobilier de bureau Matériel de transport Titre de participation Prêt ou emprunteur Dépôt et cautionnement versé Actif Circulant Matière première Marchandises Clients Débiteur divers Passif CAPRO et RA capital réserve résultat DEFIRA emprunt ou prêteur, dépôt et cautionnement reçu Passif Circulant fournisseur d’exploitation personnel Etat créditeur divers Trésorerie Passif banque crédit d’escompte banque crédit de trésorerie banque découvert Trésorerie Actif Banque CCP Caisse 11 07 CHAPITRE 3 : ANALYSE COMPTABLE DES OPERATIONS DE L’ENTREPRISE L’analyse comptable consiste à comprendre les mouvements réalisés au cours d’une opération de l’entreprise afin de maîtriser les modifications qu’entraîne cette opération sur le patrimoine. I- LES PRINCIPES Le bilan d’ouverture au 01 – 01 – 2004 Actif Montant Bâtiments Matériel Marchandises Banques Chèques postaux Caisse 1 000 000 500 000 800 000 700 000 150 000 20 000 3 170 000 Passif Capital Emprunt Fournisseur Personnel Etat Montant 2 000 000 500 000 520 000 85 000 65 000 3 170 000 Le 03-01 l’entreprise a effectué les opérations suivantes : Achat de marchandises pour 250 000 dont 10 000F contre espèce et 240 000 à crédit. Acquisitions d’un matériel (voiture) pour transporter des marchandises. 350 000F payés par chèques bancaires. Ventes de marchandises achetées à 650 000 F contre chèque postal pour 870 000F Après ces opérations, le patrimoine de l’entreprise se présente comme suit : Actif Bâtiments Matériel Marchandises Banques Chèques postaux Caisse Montant 1 000 000 850 000 400 000 350 000 1020 000 10 000 Passif Capital Résultat Emprunt Fournisseur Personnel Etat 3 630 000 Bilan de clôture = Bilan d’ouvertures + Montant 2 000 000 220 000 500 000 760 000 85 000 65 000 3 630 000 Mouvements de valeur II- L’ANALYSE D’UN MOUVEMENTS DE VALEUR Une opération comptable se traduit toujours par une ou plusieurs ressources et ou plusieurs emplois. La ressource est origine de l’opération c'est-à-dire le moyen qu’utilise l’entreprise pour réaliser l’opération. L’emploi et l’affectation, l’utilisation que l’entreprise fait des ressources. 12 07 Exemple : Reprenons l’opération du 03 – 01 puis faisons l’analyse comptable. Achat de marchandises E : marchandise 250 000 R : caisse 10 000 R : Fournisseur 240 000 Vente de marchandise E : chèque postaux : 870 000 R : marchandises : 650 000 R : résultat : 22 000 Achat de matériel de transport E : matériel 350 000 R : banque 350 000 Exemple : Reprenons les opérations du 03/01 puis faisons leur analyse comptable. Achat de marchandises : Emplois Marchandises : 2 50 000 Ressources Espèce : 10 000 Fournisseurs : 2 40 000 * Achat du Matériel de transport : Emplois Matériel : 3 50 000 Ressources Banque : 3 50 000 * Vente de marchandises : Emplois Chèques postaux : 8 70 000 Ressources Marchandises : Résultat : 6 50 000 2 20 000 Remarques : 1- Pour retrouver les ressources, on se pose la question suivante : qu’est-ce qui a rendu possible l’opération ? 2- Pour trouver les emplois, on se pose la question suivante : qu’a-t-on fait des ressources ? 3- Pour les opérations d’achat, de vente ou de prestation de services réalisées au comptant, le SYSCOA recommande de faire l’analyse comptable en deux étapes comme suit : - L’analyse comptable de l’opération à crédit constatant le flux juridique (la dette ou la créance) de façon globale. - L’analyse comptable du règlement constatant le flux financier (le payement intégral ou partiel de la dette ou de la créance) 13 07 Exemple : 1- Achat contre chèque bancaire d’une voiture pour 5 500 000 F. * Flux juridiques : E : Voiture 5 500 000 R : Fournisseurs 5 500 000 * Flux financiers : E : Fournisseurs 5 500 000 R : Banque 5 500 000 2- Achat de marchandises pour 3 500 000 F. règlement partiel pour 500 000 F en espèces et 1 500 000 F contre chèque postal. * Flux juridiques : E : Marchandises 3 500 000 R : Fournisseurs 3 500 000 * Flux financiers : E : Fournisseurs 2 000 000 R : Caisse 500 000 R : Chèques postaux 1 500 000 3- Vente de marchandises pour 8 200 000 F. Règlement de 5 700 000F par chèque bancaire et le reste en espèces. Coût d’achat des marchandises : 7 600 000F. *Flux juridiques : E : Créances clients R : Marchandises R : Résultat IIIN° 1 2 3 4 d° 5 6 7 8 9 8 200 000 7 600 000 600 000 * Flux financiers : E : Banque 5 700 000 E : Caisse 2 500 000 R : Créances client 8 200 000 APPLICATION Opérations Emplois Ressources Montants Compte Montants Compte Banque 1 800 000 Capital 2 000 000 Caisse 200 000 Apport en capital : 2 000 000F dont 1 800 000F en banque et 200 000F en caisse Achat de marchandises à crédit : 3 M/ses 500 000F Acquisition à crédit des mobiliers : 7 Mobilier 000 000F Achat contre chèque postal d’un Matériel véhicule pour 7 900 000F Règlement de la facture Fournisseur Virement bancaire au CCP : 4 500 Ch. Postaux 000 F Vente à crédit de marchandises : 8 Client 500 000F Coût d’achat : 7 100 000F Versement d’espèces en banque : 9 Banque 500 000F Prélèvement en banque pour Caisse alimenter la caisse : 2 500 000F Achat de marchandises contre M/ses chèque Bancaire pour 4 700 000F 3 500 000 Fournisseur 3 500 000 7 000 000 Fournisseur 70 00 000 7 900 000 Fournisseur 7 900 000 Chèques postaux 4 500 000 Banque 7 900 000 8 500 000 M/ses Résultat 7 100 000 1 400 000 9 500 000 Caisse 9 500 000 2 500 000 Banque 2 500 000 4 700 000 Fournisseur 4 700 000 7 900 000 4 500 000 d° Règlement de la facture Fournisseur 4 700 000 Banques 4 700 000 10 Réglé un fournisseur de marchandises par chèque postal : 2 500 000F Réparation des bureaux à crédit : Fournisseur 2 500 000 Chèque Postaux 2 500 000 11 Réparation 775 000 Fournisseur 775 000 14 07 12 13 14 15 775 000F Régler un fournisseur de services par virement postal : 5 500 000F Règlement d’un client par virement Bancaire : 10 000 000F Reçu d’un client 3 000 000F en espèces Vente de marchandises : 8 200 000F dont 3 200 000F en espèces et 5 000 000F à crédit coût d’achat : 8 500 000F Fournisseur Banque 5 500 000 Chèques postaux 10 000000 Clients 5 500 000 10 000 000 Caisse 3 000 000 Clients 3 000 000 Clients Résultat 8 200 000 M/ses 300 000 8 500 000 d° Règlement de la vente Caisse 3 200 000 Clients 3 200 000 16 Vente de marchandises contre Chèque bancaire : 6 000 000F Coût d’achat : 5 250 000 Clients 6 000 000 M/ses Résultat 5 250 000 750 000 Règlement de la vente Banques 6 000 000 Clients 6 000 000 D ° CHAPITRE 4 : LE COMPTE 15 07 Pour pouvoir suivre les modifications des postes du bilan, qui dans une entreprise sont très nombreuses, on les enregistre dans des tableaux appelés compte. I- DESCRIPTION DU COMPTE Le compte est un tableau dans lequel sont enregistrés les opérations relatives au même objet. Il comporte deux côtés : - Celui de gauche « débit » est réservé aux emplois - Celui de droite « crédit » est réservé aux ressources A- LANGAGE DU COMPTE - Débiter un compte : c’est y apporter une somme au débit Créditer un compte : c’est y inscrire une somme au crédit Solde : c’est la différence entre le total débit et le total crédit Solde débiteur : T débit > T crédit Solde créditeur : T débit < T crédit Compte soldé : T débit = T crédit …………………..Ouvrir un compte : c’est donner un titre au compte et y apporter l’avoir initial Arrêter un compte : c’est faire apparaître ses totaux et son solde dans le compte lui – même B- TRACE DU COMPTE + 1- Tracé à colonne séparé ou tracé classique Débit Date N° et nom du compte Montant Date Libellés Libellés Crédit montant 2- Tracé à colonnes mariées ou jumelées N° et nom du compte Dates Libellés Sommes Débit Crédit 3- Tracé à colonnes mariées avec solde Dates Libellés Somme Débit Crédit Solde Débiteur Créditeur 4- Tracé schématique ou compte en T D N° et nom du compte C 16 07 C- APPLICATION Les Ets ZOOM ont réalisé les opérations suivantes. 05 / 09 vente au comptant de marchandises contre espèces 10 / 09 achat au comptant de marchandises (P.C. n°40) 12 / 09 vente au comptant de service (PC n°40) 15 / 09 vente en espèce des fournitures de bureau 20 / 09 achat d’un classeur métallique en espèces 25 / 09 vente de produit en espèces 28 / 09 paye de loyer du mois 30 / 09 achat d’un camion d’occasion par chèque bancaire 120 000 200 000 150 000 50 500 30 000 130 000 15 000 300 000 TAF : Présenter le compte « caisse » sachant que l’avoir initial est de 325 000 (tracé classique et colonne mariées sans solde) II- DU BILAN AUX COMPTES, DES COMPTES AU BILAN Dans les comptes ouverts à partir des postes du bilan : - Les montants des postes d’actif s’inscrivent au débit des comptes correspondants. - Les montants des postes du passif s’inscrivent en crédit des comptes correspondants Après enregistrement des opérations dans les comptes appropriés, on tire les soldes Les soldes débiteurs des comptes figureront à l’actif du bilan alors que les soldes créditeurs figureront au passif de ce bilan. Application L’entreprise KANLEVI est ouverte le 16 septembre 2007 et la situation à cette date est la suivante : Terrain 10 000 000 Bâtiment 9 500 000 Capital 20 000 000 matériel de transport 6 000 000 Prêteur alpha 10 000 000 fournisseur 3 000 000 Caisse 300 000 dépôt et cautionnement versé 500 000 Client 1 000 000 dépôt et cautionnement reçu 2 000 000 Marchandises 3 000 000 emprunteur Koku 1 400 000 Matériel et mobilier 300 000 Banque 3 000 000 Au cours de mois de septembre elle a réalisée les opérations suivantes : 17 / 09 achat au comptant de marchandise contre chèque bancaire 1 000 000 19 / 09 vente à crédit de marchandises 2 000 000 (CA 1 400 000) 21 / 09 achat de machine à écrire en espèces 300 000 23 / 09 apport de l’exploitant en espèce 2 000 000 24 / 09 vente de marchandises contre chèque postal 900 000 (CA 950 000) 26 / 09 détérioration de 50 000 de marchandises 27 / 09 retrait d’espèces pour la banque 70 000 TAF : 1- Etablir le bilan au 16 septembre 2- Tenir les comptes jusqu’au 27 / 09 et les arrêtés 3- Dresser le bilan au 27 / 09 17 07 III- REGLES DE FONCTIONNEMENT DES COMPTES Les comptes du passif du bilan enregistrent d’abord des ressources (à leur crédit) puis des emplois (à leur débit). Toute ressource augmente leur solde créditeur et tout emploi diminue ce solde. On dit que les comptes du passif du bilan augmentent à droite (crédit) et diminuent à gauche (débit) Les comptes d’actif du bilan enregistrent d’abord des emplois (à leur débit) puis des ressources (à leur crédit) tout nouvel emploi augmente leur solde débiteur tandis que toute ressource diminue ce solde. On dit que les comptes d’actif du bilan augmentent à gauche (débit) et diminue à droite (crédit) NB : Chaque opération entraîne le débit d’un ou de plusieurs comptes d’une part et le crédit d’un ou de plusieurs comptes d’autre part dans le respect de l’égalité de la partie double c est à dire : total débit doit être égal au total crédit. Principe : toute opération intéresse au moins deux comptes : un ou plusieurs comptes qui sont débités, un ou plusieurs comptes qui sont crédités d’un égal montant et pour un ensemble d’opération, le TD = TC. C’est la comptabilité à partie double. Exemple : Achat de marchandises 700 000 ; 200 000 par chèque ; 300 000 en espèce et le reste à crédit D = E : marchandises 700 000 C = R : caisse Banque Fournisseur CHAPITRE 5: 300 000 200 000 200 000 = 700 000 = 700 000 Respect du principe de la partie double TD = TC VIREMENT COMPTABLE ET 18 07 COMPTE RECIPROQUE I- LE VIREMENT COMPTABLE A- DEFINITION Le virement est le transfert d’une somme du débit d’un compte au débit d’un autre compte ou du crédit d’un compte au crédit d’un autre compte. B- UTILITES Premièrement le virement est un instrument de correction des erreurs. Exemple : Le comptable des Ets « BOLO BOLO» a débité par erreur le compte client TABO pour 300 000. La vente a été faite en réalité au client TALO TAF : Présenter schématiquement le virement destiné à rectifier cette erreur. D client TABO 300 000 C 300 000 D client TALO C 300 000 Annulation de la créance 2ème, le virement comptable est un instrument d’analyse. (Vente) Point de départ (1) compte, point d’arrivée 2 ou plusieurs comptes dans ce cas il s’agit d’éclater un comte unique en 2 ou plusieurs sous comptes. Exemple : le compte « matériels » dans les livres de l’entreprise GATO présente un solde débiteur de 6 000 000. En réalité ce solde correspond à : - un matériel et outillage 3 500 000 - un matériel de transport 1 500 000 - un matériel et mobilier 1 000 000 L’entreprise GATO désire faire apparaître dans les comptes districts : matériels et outillage, matériels de transport, matériels et mobiliers de bureau TAF : Présenter schématiquement les virements destinés à ventiler le compte matériel. D matériels C 1 000 000 D matériels et mobilier C 1 000 000 SD 19 07 3 500 000 matériels et outillage C 3 500 000 3 500 000 SD 1 500 000 Matériels de transport 1 500 000 1 500 000 SD D 6 000 000 3e virement un instrument de synthèse : Regroupement c’est l’opération inverse de l’analyse. Points de départ 2 à plusieurs comptes ; point d’arrivée un seul compte. Exemple : Dans les livres de l’entreprise LANAVI on retrouve les soldes suivants des fournisseurs : Fournisseur MAMBELA ……………………….. 530 000 Fournisseur KAMALO …………………………. 125 000 Fournisseur KAMARA…………………………... 72 000 L’entreprise désire avoir un seul compte « fournisseur ». Présenter les virements destinés à regrouper les comptes fournisseurs en un compte unique fournisseur. D Fournisseur C D 530 000 530 000 D 125 000 72 000 530 000 Fournisseur KAMALO C 125 000 D SC : Fournisseur MAMBELA C 125 0000 Fournisseur KAMARA C 720 000 720 000 727 000 727 000 727 000 4e le virement, instrument de paiement Exemple : Deux partenaires LAGAN et SOMANI ont ouvert chacun un compte bancaire à la même banque BTD dans les livres de la banque chacun d’eux à la situation suivante : D A la BTD LAGAN C 150 000 D A la BTD SOMANI C 200 000 M. SOGANI donne l’ordre à sa banque de virer dans le compte de M. LAGAN une somme de 38 000 F pour règlement d’une dette contractée auprès de ce dernier. TAF : Présenter le virement effectué par la banque et déterminer les nouveaux avoirs de chacun d’eux. D LAGAN C 150 000 38 000 D SOGANI C 200 000 38 000 20 07 SC 188 000 SC 162 000 5ème virement comme moyen de correction. Exemple : M. MISSO a versé 5O0 000 F à la BTD. La banque au lieu de créditer le compte de MISSO a crédité par erreur le compte de VISSO de 500 000. TAF : Procéder à la correction par virement comptable. D MISSO SC II- C D 500 000 500 000 VISSO 500 000 C 500 000 S=0 COMPTES RECIPROQUES Les comptes sont dits réciproques lorsqu’ils enregistrent dans chacune des comptabilités des deux agents économiques les flux de créances – dettes reliant ces deux agents. Il faut noter que chacune des comptabilités enregistrent les mêmes opérations. Exemple : Vous êtes comptable dans l’entreprise COOL. Vous effectuez avec votre fournisseur « société du Nord » les opérations suivantes : 03/01 Achat de marchandises à crédit 525 000 05/01 Nous réexpédions des marchandises non conformes 12 000 15/01 Nous lui remettons un chèque bancaire N° 002 250 000 20/01 Achat des marchandises à crédit 180 000 31/01 Notre versement en espèces 300 000 TAF : Présenter le compte « Société du Nord » tenu par l’entreprise COOL et le compte « COOL » tenu par la Société du Nord Fournisseur : « Société du Nord » chez nous Dates Libellés Sommes 21 07 Débit 03/01 05/01 15/01 20/01 30/01 Achat de marchandises à crédit Retour de marchandises non conformes Règlement chèque N°002 Achat à crédit Versement d’espèces Solde créditeur Totaux Crédit 525 000 12 000 250 000 180 000 300 000 143 000 705 000 705 000 Client « COOL » chez société du Nord Dates 03/01 05/01 15/01 20/01 30/01 Libellés Vente de marchandises à crédit Retour de marchandises non conformes Règlement s/chèque N°002 Vente à crédit Versement en espèces Solde débiteur Totaux CHAPITRE 6 Sommes Débit Crédit 525 000 12 000 250 000 180 000 300 000 143 000 705 000 705 000 : Le plan comptable Général SYSCOA 22 07 (PCG SYSCOA) L’une des règle fondamentales de l’économie est de tenir des comptes .Cela suppose que, dans un espace économique donné, tout le monde doit tenir les compte suivant les mêmes règles et ceci n’est possible qu’à travers un comptable général (PCG) uniforme Le plan comptable de l’entreprise doit donc s’intégrer dans un plan comptable général Utilisé par toutes les entreprises nationales et même par toutes les entreprises d’une région, d’une zone économique ou monétaire .C’est ainsi qu’au sein de l’ UEMOA les entreprises tiennent-elles leur comptabilité selon les règles PCG SYSCOA qui vise la normalisation des Pratiques comptables dans les Etats de l’UEMOA Le SYSCOA s’articule de façon dictatique, autour de quatre grandes rubriques : -le cadre comptable ; -le plan comptes ; -les états financiers ; -les tableaux de correspondances 6 .1. LE CADRE COMPTABLE. Le cadre comptable d’une entreprise est le regroupement des comptes qu’utilise, les Comptes étant identifiés chacun par numéro auquel est rattaché un intitulé. Le cadre comptable continue donc l’ossature du plan des comptes (liste des comptes)regroupant les comptes principaux(comptes dont les numéros de codes sont à deux chiffres ). Pour sa confection, le SYSCOA a retenu la codification à structure décimale des comptes avec neuf classes (Le numéro de la classe étant le premier chiffre du code) ayant les codes de 1 à 9. Les huit premières classes sont réservées à la comptabilité générale,tandis que la comptabilité des engagements et comptabilité analytique de gestion(CAGE) se partage la dernière classe. 23 07 6-1-1 Les comptes de la comptabilité générale. Les comptes de la comptabilité générale sont répartis en deux grands groupes : -Les comptes de bilan qui se répartissent les classes 1 à 5 -Les comptes de gestion qui se répartissent les classes 6 à 8 COMPTES DE BILAN Classe1 comptes des Classe2 Comtes d’actif Classe3 Comptes de ressources durables immobilisé stocks Classe 4 Comptes de tiers Classe de Comptes de trésorerie 10 Capital 20 Charges immobilisées 30 40. Fournisseurs et comptes 50. Titres de placement 11 Réserves 21Immobilisation incorporelle 31. Marchandises rattachés 51. Valeur à encaisser 12 Report à nouveau 22 Terrain 32. Matière premières 41. Clients et comtes rattachés 52. Banques 13 Résultat net de l’exercice 23 et fournitures liées 42. Personnel 53. Etablissement financiers 14 Subvention d’investissement techniques et agencement 33.-Autres 43. Organismes sociaux et assimilés 24 Matériel approvisionnements 44. Etat et collectivités publiques 54. Instrument de trésorerie 34. Produits en cours 45. Organismes internationaux 55. 15 Provisions règlementé et Bâtiments installations fonds assimilés 25 Avances 16 Emprunts et dettes assimilées versés sur immobilisations 35. Services en cours 46. Associés et groupes 56. Banques 17 Dettes de crédit bail contrats 26.Titres de participations 36. Produits finis 47. Débiteurs et créditeurs divers trésorerie et d’escomptes assimilés 27. Autres 37.Produits intermédiaires 48. Créances et dettes HAO 57. Caisses financières et résiduels 49. Dépréciations et 58. 28 .Amortissement 38. Stocks en cours de provisionnés (Tiers) 18 Dettes liée à des comptes de établissements parts liaison et sociétés et des en participation 19 Provisions financières 29. immobilisations Provisions dépréciation pour et acomptes pour route 39. Dépréciation risques Régies crédits de d’avances accréditifs virements internes 59. Dépréciations et risques des provisionnés (Trésorerie) stocks risques charges 24 07 COMPTES DE GESTION Compte des activités Comptes des produits des Comptes des autres charges et des ordinaires activités ordinaires autres produits 60. 70. Ventes 80 stock 71. Subventions d’exploitations 81. 61. Transports 72. Productions immobilisées d’immobilisations 62. Services extérieurs A 73. Variation de stocks des biens 82. Produits des cessions d’immobilisations 63. Service extérieur et immobilisations produits 83. Charges hors activités ordinaires 64. Impôts et taxes 74 84. Produits hors activités ordinaires 65. Autres charges 75. Autres produits 85. Dotation hors activités ordinaires 66. Charges de personnel 76 86. Reprises hors activités ordinaires 77. Revenus financiers et 87. Participation des travailleurs Assimilés 88. Subventions d’équilibre 78. Transfert de charges 89. Impôt sur le résultat 67. Achats et variations de Frais financiers et charges assimilées 68. Dotations aux amortissements Valeurs comptables des cessions 79. Reprises de provisions 69. Dotations aux provisions 6.1.2. Les comptes de la comptabilité des engagements hors bilan et de comptabilité analytique de gestion La classe 9 été réservée aux opérations de la comptabilité des engagements Hors bilan et de la comptabilité analytique de gestion. 6.2. LE PLAN DES COMPTES Le plan comptable d’une entreprise est liste des comptes qu’elle utilise. La codification des comptes prévus par le SYSCOA est comprise dans le champ de la normalisation comptable impérative, à l’exception de la classe 9 qui est d’application facultative. 6.2.1. La liste des comptes Le plan des comptes prévu par le PCG SYSCOA est l’ensemble des comptes définis et identifiés par un numéro et un intitulé. Ces deux identifiants (numéro intitulé) sont nécessaires pour enregistrer et suivre les opérations en comptabilité. Il est divisé en neuf 9 classes (confer l’extrait du plan SYSCOA) Remarques : Détermination de résultat. 25 07 1°) Le résultat (RN) de l’exercice est la différence entre les produits et les charges pour un exercice comptable donné : RN = Total produits – Total charges Exemple : De la comptabilité de entreprise DJEWA, on extrait les enseignements suivants : Achat de marchandises 51 210 000 .Eau 6000 000, Primes d’assurance 3 000 000, Produits HAO 530 000, Autres charges AO 3 420 000, vente de marchandises 84 420 000 (toutes les marchandises achetés ont été vendus) Charges HAO 7 765 000. Travail demandé : Calculer le résultat net. Total produits=63 420 000 + 530 000 =’ Total 84 950 000 chargés=51 210 000+6000 000 + 3 000 OOO + 3 420 000 + 7 765 000 =71 395 000 RN=84 950 5000+71 395 000 =13 555 000F 2°) Le résultat net peut être déterminé en trois étapes : a °) Résultat des activités ordinaire(RAO) Il est la différence entre les produits des activités ordinaires (PAO) et les charges d activités ordinaires (CAO) RAO=PAO (classe7) —CAO (classe6) b°) Résultat hors activités ordinaires (RHAO) Il est la différence entre les produits des activités ordinaires (PHAO) et les charges hors Activités ordinaires (CHAO) RHAO = PHAO (82+84+86+88) —CHAO (81+83+85) C°) Résultat net (RN) Il est égal à la somme du résultat activités ordinaires et résultat hors activités ordinaires RN =RAO+RHAO-(participation des travailleurs : 87+Impôts sur le résultat :89) Exemple : Reprendre précèdent puis déterminer le résultat AO, le résultat HAO et le résultat net 26 07 Solution: RAO= PAO – CAO = 84 420 000 - (51 210 000+3000 000+3 420 000+6 000 000) RAO=20 790 000 RHAO=PHAO -CHAO = 530 000 –7 765 000 RHAO=7235 000 RN=RAO+àRHAO= 20 790 000 - 7 235 000 RN=13555 000 3°) Détermination du résultat net par étapes successives dans le Compte résultat. Débit N° 601 6031 602 6032 604 605 608 6033 61 62 63 64 65 66 67 68 69 137 « Résultat Activités Ordinaires (RAO) Charges AO Montant Achats de m/ses Var stocks de marchandises Achats de matière 1ere Var stocks de matière 1ère Achat fournitures consommées Autres achats Achats d’emballages Var des sticks et d’autres oppro Transports Services extérieurs A Services extérieurs B Impôts et taxes Autres charges Charges de personnel Frais financ et chges assimilées Dot aux amortissements Dot aux provisions Total mouvements Solde créditeur : Bénéfice (si PAO > CAO) + + ou + + ou + + + + ou + + + + + + + + + CAO Total général Débit N° 81 83 85 Total général 701 702 703 704 705 706 707 71 72 73 75 77 78 79 Produit AO Montant Ventes de marchandises Ventes de produits finis Ventes de produits intermédiaires Ventes de produits résiduels Travaux facturés Services vendus Produits accessoires Subventions d’exploitation Production immobilisations Var des stocks de biens et sces Autres produits Revenus financ et prod assimilés Transfert de charges Reprises de provisions>> + + + + + + + + + + + + + + Total mouvements Solde débiteur : perte (si CAO > PAO) PAO Total général 138« Résultat HAO » Charges HAO Val compt de cess d’immo Charges HAO Dotation Total mouvements Solde créditeur : Bénéf. (si PHAO > CHAO) N° Crédit Montant + + + C HAO N° 82 84 86 88 Crédit Produit HAO Prod des cess d’immo Produits HAO Reprises HAO Subvention d’équilibre Total mouvements Solde débiteur : Perte (si CHAO > PHAO) Montant + + + + P HAO Total général 27 07 Débit 130 « Résultat Net (RN) » N° Charges HAO 137 RAO (Solde débiteur) 138 N° Produit HAO + 137 RAO (Solde créditeur ) + RHAO (Solde débiteur) + 138 RHAO (Solde créditeur) + 87 Part des travailleurs + 89 Impôt sur le résultat Total mouvements Montant Crédit D Montant Total mouvements C Solde créditeur : Bénéf. Solde débiteur : Perte (si PHAO > CHAO) (si CHAO > PHAO ) Exemple L’entreprise LALA a au cours d’une année, enregistré les charges et les produits suivants : Achats de marchandises 1 800 000 000 , Impôt et taxes directs 80 000 000 . charges de personnel 210 000 000 Fournitures non stockables : eau 25 000 000 ; Produits accessoires 45 000 000 ; Autres charges 30 000 000 ; Intérêts de prêts2 500 000 ; Transport 23 500000 , Intérêts des emprunts 750 000 , variation de stokes de marchandises 150 000 000 , Dotations aux amortissements 90 000 000 , Frais bancaires 14 500 000 , Ventes de marchandises 2 200 000 000 ; Charges HAO constatées 3 250 000 , Produits HAO constatés 22 380 000 ; Dotations aux provisions réglementées 2 800 000 ; Impôt sur le résultat 5 603 200 Travail demandé : 1) Présenter la liste des comptes à utiliser pour enregistrer les charges et les produits de la société conformément au PCG SYSCOA. 2) Déterminer dans les comptes respectifs : a) Le résultat des activités ordinaire ; b) Le résultat hors activités ordinaire ; c) Le résultat net de l’entreprise. 28 07 Solution : 1) Présentation du plan SYSCOA. N° Comptes intitulés 601 Achat de marchandises 6031 Variation de stock de marchandises 6051 Fournitures non stockables eau 61 Transport 631 Frais bancaire 641 Impôt et taxes directs 658 Charges diverses 66 Charge d’emprunts 671 Intérêt des emprunts 68 Dotations aux amortissements 701 Vente de marchandises 707 Produits accessoires 771 Intérêts de prêts 831 Charges HAO constatés 841 Produits HAO constatés 851 Dotations aux provisions réglementées 89 Impôts sur le résultat 2) Détermination du résultat A°) Résultat Activités Ordinaires Débit N° 601 6031 6051 61 631 641 658 66 671 68 Résultat Activités Ordinaires (RAO) Charges AO Achat de marchandises Variation de stock de mses Eau Transport Frais bancaire Impôt et taxes directs Charges diverses Charge de personnel Intérêt des emprunts Dotations aux amorts Total mouvements Solde créditeur Total général Montant 1 800 000 000 - 150 000 000 25 000 000 23 500 000 14 500 000 80 000 000 30 000 000 210 000 000 750 000 90 000 000 2 123 750 000 123 750 000 2 247 700 000 N° 701 707 771 Produit AO Vente de marchandises Produits Intérêts de prêt Total mouvement Total général Crédit Montant 2 200 000 000 45 000 000 2 500 000 2 247 500 000 2 247 500 000 29 07 B°) Résultat hors activités ordinaires Débit Résultat Hors Activités Ordinaires (RHAO) Montant N° Crédit N° Charges AO Produit AO 831 Charge HAO constatées 3 250 000 841 Produits 851 Dot aux prov. Réglées 2 800 000 constatés Total mouvements 6 050 000 Total mouvement Solde créditeur 16 330 000 Total général 22 380 000 Total général Montant HAO 22 380 000 22 380 000 22 380 000 C°) Résultat Net Débit N° 89 Charges AO Impôts sur le résultat Total mouvements Solde créditeur Total général Résultat Hors Activités Ordinaires (RHAO) Montant N° Produit AO 5 6032 000 137 Résultat AO 138 Résultat HAO 5 603 2000 Total mouvement 84.040.000 140 080 000 Total général Montant 123 750 000 16 330 000 140 080 000 140 080 000 30 07 CHAPITRE 7: LE TRAVAIL COMPTABLE DANS LE SYSTEME CLASSIQUE I- LE TRAVAIL COMPTABLE QUOTIDIEN Le travail quotidien du comptable consiste à enregistrer les informations collectées sur les pièces comptables au journal puis au grand livre. 1- Le journal C’est un livre comptable que la loi fait obligation de tenir. Les opérations y sont enregistrées chronologiquement à partir des quatre éléments caractéristiques suivants : la date, les comptes (à créditer et à débiter), les sommes (à débiter et à créditer), le libellé (référence du document comptable servant de base d’enregistrement : n° de facture, de chèque, de pièces de caisse, bordereaux des mouvements de stocks etc.). Tout comme dans le compte, l’enregistrement d’une opération au journal respecte le principe fondamental de la partie double à savoir : Total des montants au débit Le tracé du journal N° de comptes = Total des montants au crédit Libelles ou opérations dates Montants APPLICATION La société AGBLEGODE présente au 31 – 12 – 07, le bilan suivant : Actif Bâtiments Commercial Matériel de transport Marchandises Clients Clients EAR Banque Caisse Montant Passif 10 000 000 Capital 10 000 000 Emprunt obligataire 6 000 000 Fournisseur 3 000 000 2 000 000 6 000 000 2 200 000 39 200 000 Montant 2 3 000 000 10 000 000 6 200 000 39 200 000 31 07 Durant le mois de janvier, la société a réalisé les opérations suivantes : 12 – 01 : Facture N° 97 de VIVILEME pour achat de marchandises à crédit pour 2 000 000 HT 26 – 01 : Reçu de la société EVILEME la facture N°31 pour la réparation de la toiture du bureau commercial 520 000 F HT 27 – 01 : Règlement bancaire N°123 de la facture N°97 28 – 01 : Reçu 260 000F par pièce de caisse N° B 203 du client VEVELEME 30 – 01 : Adresser la facture N°42 à VOLIVOLI : 250 000 F HT 31 – 01 : Règlement partiel : 600 000F par pièce de caisse N°201 du client VAKPO TAF : Enregistrer ces opérations au journal. 12 – 01 6011 401 624 401 401 521 Achat de M/ses Fournisseur VIVILEME, votre facture N° 97 26 – 01 Entretien Réparation Maintenance Fournisseur EVILEME, votre facture N° 31 27 – 01 Fournisseur Banque Règlement de la facture N° 97 2000 000 2 000 000 520 000 520 000 2000000 2000 000 28 – 01 571 Caisse 4111 260 000 Client Règlement du client PC N° 203 260 000 30 – 01 4111 Client 701 250 000 Vente de m/ses Voli -Voli, notre facture N° 42 250 000 31 – 01 571 Caisse 4111 600 000 Client VAKPO, votre règlement, PC N° 201 600 000 2- Le grand livre C’est un livre comptable qui présente l’ensemble des comptes utilisés par l’entreprise. Il peut se présenter sous les divers formats du compte. 32 07 Exemple : Faire les reports au grand livre après ouverture des comptes au 12 – 01 à partir du cas précédent. Exercice à traiter II- LE TRAVAIL COMPTABLE PERIODIQUE Le travail périodique du comptable consiste à établir à partir du grand livre, les documents de système dont la balance des comptes qui servira de base à la confection des états financiers (bilan, compte de résultat, TAFIRE, état annexe). 1- La balance des comptes : La balance des comptes est établie à partir des comptes du grand livre. C’est un instrument (document) de vérification de la bonne tenue de la comptabilité. Elle permet de vérifier que le principe de la partie double a été respecté c'est-à-dire que le total débit est égal au total des crédits. Suivant le degré d’information recherchée, la balance peut être présentée soit par solde (solde de clôture) soit par mouvement (solde d’ouverture + flux de la période) et solde de clôture, soit par solde d’ouverture, mouvements et solde de clôture. Exemple : Dresser la balance des comptes au soir du 31 – 01 à partir de l’exemple précédent. - Balance à deux colonnes de sommes. N° Intitule des comptes Solde Débit - Balance à quatre colonnes de sommes N° Intitule des comptes N° Crédit Mouvement Solde Débit Crédit Débiteur Créditeur Balance à six colonnes de sommes Intitule des comptes Solde d’ouverture Débiteur Créditeur Mouvement Débit Crédit Solde de clôture Débiteur Créditeur 33 07 III- LA CONFECTION DES ETATS FINANCIERS La confection des états financiers constitue l’étape ultime des travaux de fin d’exercice. Ils seront étudies à partir du chapitre 17. Le schéma d’organisation du travail comptable Classement des documents comptables (Factures, chèques, pièces de caisse, bulletin de paie) Enregistrement au journal des opérations à partir des documents comptables Report au grand livre des enregistrements du journal Etablissement de la balance des comptes Bilan Compte de résultat TAFIRE Etat annexé 34 07 DEUXIEME PARTIE : LE TRAITEMENT DES OPERATIONS COURANTES Chapitre 7 : LES DOCUMENTS LIES AUX OPERATIONS DE COMMERCE Quel que soit le type ou la taille de l’entreprise, les opérations d’achats et ventes ont une grande importance. Ces opérations sont toujours matérialisées par un certain nombre de documents dont seuls les factures et documents de règlements se comptabilisent. I- L’APPEL D’OFFRES Ce document est établit par le client et mentionne toutes les soumissions à effectuer. Exemple : L’entreprise AVEMEBOLU SA, lance au journal officiel Togo presse du 1e février 2011, l’appel d’offres n° 0045 Comportant les éléments suivants : acheté auprès de la Direction Générale de la société AVEMEBOLU SA sis aux 1038 avenues de la libération prolongée1- Je soussigné François TOGDJALE ADEWI ?à l’adresse suivante : Directeur demeurant à ADAWATO, AVEMEBOLU SA 13 rue de commerce BP 8019, TEL BP 8019 Lomé- TOGO 2334721 Lomé -Togo TEL : (00228) 233 47 21 2- Agissant au nom et pour le compte (00228) 031 47 45 de la société AVEMEBOLU SA 6- Les soumissionnaires intéresses 3- Lance un appel d’offres pour la peuvent obtenir des renseignements livraison éventuelle de : complémentaires à la même adresse 1e lot : 1000 tonnes de fer à béton 12 et retirer les dossiers à partir du 05mn ; 02 2e lot : 2000 cartons de parfums 7- Les offres doivent être Camée ; accompagnées d’une garantie d’un e 3 lot : 6000 douzaines de savon police montant de un million de francs CFA 4- Le délai de livraison est laissé à (1 000 000 F CFA) ou de sa valeur l’appréciation des soumissionnaires, dans une monnaie convertible et mais ne saurait excéder trois (3) mois doivent être remises à l’adresse ci5- Moyennant le paiement d’un montant dessus indiquée au plus grand tard le non remboursable de cent milles 10 février à 17 heures TU francs CFA (100 000 f QFA) par lot 8- Le pressent appel d’offres est ouvert ou de sa contre-valeur dans une et se déroulera conformément aux monnaie convertible, chaque dossier mesures décrétés dans les d’appel d’offre (et exemplaires instructions aux soumissionnaires supplémentaires) peut être (IS).La clause préférentielle n’est pas applicable. Appel d’offres n°0045 35 07 II- LE BON DE COMMANDE Il est établi par le client après étude des souscriptions des soumissionnaires à l’appel d’offres. Exemple : Apres étude des dossiers des entreprises qui ont répondu à l’appel d’offres n°0045, la société VIVILEME (15 Rue DOGO, BP 20650 TEL (00228) 235 00 76 Doufefgou -Togo) a été retenue. La société AVEMEBOLU SA lui adresse le bon de commande n° 0095 comportant les éléments suivants : -: 1000 tonnes de fer à béton 12 mn ;( référence 001S) à 200 000 f la tonne. - 2000 cartons de parfums Camée ; ;( référence 0015P) à 48 000 f le carton. - 6000 douzaines de savon police;( référence 0018Y) à 15 000f la douzaine Les conditions de livraison et de paiement sont les suivantes : Nombre de colis : 03 ; Del:ai de livraison : 3 mois ; Mode d’expédition : par avion ; Mode de payement : chèque bancaire ; TAF :: établir le bon de commande à la date du 15-02 -2011 Présentation du bon de commande AVEMEBOLU SA BON DE COMMANDE N° 0045 Date : 15 – 02 2011 FOURNISSEUR Nom : VIVILEME Adresse : 15 Rue DOGO BP : 20650 TEL : (00228) 2350076 Doufelgou –Togo REF Cpte CH 0000509 Ref 001S 0015P 0018Y Désignation Fer à béton Parfums Camée Savon police unités Tonne Carton Douzaine Observations En cas de non respect du délai de livraison ci-dessus mentionné le présent bon de commande pourra être annulé BP 8019 TEL (00228)2334721 CONDITIONS DE LIVRAISON ET DE PAIEMENT A Livrer à : AVEMEBOLU Délai de livraison : 15 Mai Nombre de colis : 03 Mode d’expédition : Par avion Mode de payement : par chèque bancaire Quantités PU TOTAL 1 000 200 000 200 000 000 2 000 48 000 96 000 000 6 000 15 000 90 000 000 Total HT 386 000 000 A Lomé le 15 – 02 -2011 Signature (responsable d’AVEMEBOLU) 36 07 III – LE BON DE LIVRAISON ET LE BON DE RECEPTION Le bon de livraison est établi par le fournisseur qui l’envoie au client lors de la livraison des marchandises .Il reprend intégralement le corps du bon de commande et porte la signature du fournisseur. Exemple : Le 20 -02 le fournisseur VIVILEME livre à son client AVEMEBOLU SA les marchandises commandées le 15 -02 avec le bon de livraison n° 00095 comportant toutes les conditions souhaitées par le client. TAF : établir le bon de livraison n° 00095 Présentation du bon de livraison VIVILEME BON DE LIVRAISON N° 00095 Date : 15 – 02 2011 Nom : Adresse : CLIENT AVEMEBOLU BP : 8019 TEL : (00228) 2334721 Lomé -Togo REF Cpte CH 0000509 Ref 001S 0015P 0018Y Désignation Fer à béton Parfums Camée Savon police unités Tonne Carton Douzaine Observations Livraison de diverses de marchandises A joindre à la facture 15 Rue DOGO BP 20650 TEL (00228) 2350076 Doufelgou –Togo CONDITIONS DE LIVRAISON ET DE PAIEMENT A Livrer à : AVEMEBOLU Délai de livraison : 15 Mai Nombre de colis : 03 Mode d’expédition : Par avion Mode de payement : par chèque bancaire Quantités PU TOTAL 1 000 200 000 200 000 000 2 000 48 000 96 000 000 6 000 15 000 90 000 000 Total HT 386 000 000 A Doufelgou le 20 – 02 -2011 Signature (responsable de VIVILEME) Le bon de réception est le double du bon de livraison mais il porte la mention de < BON DE RECEPTION > et est signé par le client. IV- LA FACTURE La facture constituée l’étape ultime du processus de l’opération d’achats – vente de marchandises. Elle est le document par lequel le client reconnaît devoir à son fournisseur. On distingue plusieurs types de facture dont seules deux se comptabilisent. 37 07 1- La facture doit Elle est établie lorsque l’opération de vente est effective et elle est adressée au client afin de lui demander le règlement. Exemple Le 21 -03 , la société VIVILEME adresse à son client AVEMEBOLU la facture n° v 00105 correspondante au bon de livraison n°00095. TAF : établir la facture n° 00105. VIVILEME 15 Rue DOGO BP 20650 TEL (00228) 2350076 Doufelgou –Togo Facture n° 00105. DOIT/ AVEMEBOLU BP : 8019 TEL : (00228) 2334721 Lomé -Togo Date : 21 -03 Ref Désignation 001S Fer à béton 0015P Parfums 0018Y Camée Savon police unités Tonne Carton Douzaine Quantités 1 000 2 000 6 000 PU 200 000 TOTAL 200 000 000 96 000 000 90 000 000 48 000 15 000 386 000 000 Total HT Arrêter cette facture à la somme de trois cent quarante six millions francs CFA NOTA BENE : cette facture est payable 30 jours après son dépôt , la date d’enregistrement à la DG faisant foi. A Doufelgou le 20 – 02 -2011 Signature (responsable de VIVILEME) 2- La facture d’avoir Elle est établie lorsque le fournisseur doit au client, soit parce que ce dernier lui a retourné des marchandises, (emballages ou autres stocks), soit parce que le fournisseur a accordé à son client des réductions hors factures. Exemple Le 24 -03, la société AVEMEBOLU retourne à son fournisseur VIVILEME pour des raisons de malfaçon, 50 tonnes de fer à béton ; 250 douzaines de savons police. La société VIVILEME lui adresse le 25 -03 la facture d’avoir n°AV 0065. TAF : présenter la facture d’avoir n°AV 0065 38 07 VIVILEME 15 Rue DOGO BP 20650 TEL (00228) 2350076 Doufelgou –Togo Facture n° 0065 AVOIR AVEMEBOLU BP : 8019 TEL : (00228) 2334721 Lomé -Togo Date : 25 -03 Ref Désignation 001S Fer à béton 0018Y Savon police unités Tonne Douzaine Quantités 50 250 PU 200 000 15 000 TOTAL 10 000 000 3 750 000 13 750 000 Total HT Arrêter cette facture à la somme de treize millions sept cents cinquante mille francs CFA NOTA BENE : cette facture est à déduire de la facture N°V 00105 A Doufelgou le 25 – 02 -2011 Signature (responsable de VIVILEME) 3- La facture pro forma Elle est établie à titre indicatif avant la livraison pour permettre de connaître les prix et les conditions de vente d’une commande et favorise l’établissement des documents connexes à l’achat (assurance, crédit ...) Elle ne se comptabilise pas. 4- La relève de factures C’est un document qui récapitule , à une date donnée , toutes les factures non encore réglées par un client .Très pratique, il permet ,avant règlement, que le client et son fournisseur se mettent d’accord sur le montant dû , il ne se comptabilise pas. Remarque : La facture est toujours l’émanation du fournisseur (c à d la facture est à l’entête du fournisseur) quelque soit sa nature. V- LES MOYENS DE PAIEMENTS Il s’agit des documents de règlement qui matérialisent les flux financiers (entrant et sortant) qui parcourent l’entreprise. 1- Le chèque Le chèque est un titre de propriété monétaire permettant au bénéficiaire se faire servir jusqu’à concurrence des avoirs portés au crédit d’un compte du tireur auprès d’un dépositaire déterminé. 39 07 a- La réglementation du chèque le chèque est instrument payable à vue dont la réglementation s’ordonne autour des quatre thèmes suivants : La création du chèque : La naissance du chèque est soumise à certaines conditions de forme. En effet, le chèque crée doit contenir : - le mot CHEQUE inséré dans le texte même. - Le mandat pur et simple de payer une somme déterminée écrite en chiffres et en toutes lettres. - Le nom de celui qui doit payer le chèque (banquier, établissement financier, trésorier payeur général ...) c’est le tiré - L’indication de la date et du lieu o le chèque est tiré - La signature du tireur L’émission du chèque : c’est l’acte par lequel le tireur se dessaisi du chèque en le remettant au bénéficiaire. Le chèque est payable dès son émission qui suppose l’existence d’une provision même si le chèque est susceptible de circuler avant sa présentation au payement. Le payement du chèque : le chèque est essentiellement payable à vue c'est-à-dire dès émission. Il est observé que ni le décès du tireur, ni son incapacité survenue après l’émission ne peuvent empêcher le paiement du chèque. Le recouvrement du chèque : Au cas du non payement du chèque à sa présentation, le porteur peut tenter d’en réclamer le payement par la procédure de recouvrement forcé qui revient à la juridiction. b- La présentation du chèque On distingue deux tipes de chèque : - le chèque bancaire qui ne peut être payé que dans une banque. - le chèque postal qui ne peut être payé que dans une centre de chèques postaux. Exemple Le 30 -03 la société AVEMEBOLU SA émet à l’ordre de son fournisseur VIVILEME un chèque bancaire n° 5850 domicilié à la BTCI pour un montant de 150 000 000 F. Le numéro du compte bancaire d’AVEMEBOLU EST 9050. .TAF : présenter le cheque N° 5820 40 07 N° 5820 Report : .............. Date 30-03 Montant Ordre 150 000 000 Chèque N° 5820 BPF CFA 150 000 000 ≠ BANQUE TOGOLAISE POUR LE COMMERCE ET L’INDUSTRIE PAYEZ CONTRE CE CHEQUE NON ENDOSSABLE. sauf au profit d’un établissement bancaire ou assimilé Cent cinquante millions de francs CFA.................. A L’ORDRE DE : VIVILEME .................................... A...Lomé..Le ....30 - 03 ................. Code bancaire VIVILEME T0024 Code guichet 01030 N° compte 9030 RIB 57 PAYABLE A L AGENCE Solde : ..................... 169 ? bd du 13 janvier TEL : 221 46 41 / 42 COMPASSABLE A : Lomé AVEMEBOLU BP 8019 TEL : 2334721 Lomé -TOgo Signature NB : pour encaisser un chèque le bénéficiaire devra l’endosser en inscrivant à son verso son nom et prénom, son adresse, les références de sa pièce d’identité, et signature. Exemple 2 Le 05 -04 la société AVEMEBOLU SA a émis un chèque postal n° 002068 à l’ordre de VIVILEME de 25 000 000 F CFA. Son compte postal est 0009230 TAF : Présenter le chèque postal n° 002068 payable à l’agence de SOkODE. N°002068 Report : .............. Série : Chèque N° 002068 BPF CFA 25 000 000 ≠ LE CENTRE DES RE DES CH7QUE POSTAUX DU TOGO Siège social : BP /333 Lomé- Togo –Tel 2214403 VEUILLEZ PAYER CONTRE CE CHEQUE : Vingt cinq Millions de francs CFA ............................................... A L’ORDRE DE : VIVILEME ...................................... . Date 30-03 LA POSTE Date Montant Ordre 05-02 25 000 000 C/C N° ................. Centre de ............. A...Lomé..Le ....30 - 03 .................... Code CCP T1160 VIVILEME Code guichet 01001 CCP N° 009230 RIB 33 PAYABLE A L AGENCE Solde : ..................... CENTRE DES CHEQUE POSTAUX DE SOKODE TEL 5502525 AVEMEBOLU BP 8019 TEL : 2334721 Lomé -TOgo Signature NB : RIB : Relève d’identité bancaire 41 07 RIP : Relevé d’identité postale 2- La pièce de caisse La pièce de caisse permet de suivre les mouvements de la caisse .Elle traduit une recette (pièce de caisse –recettes) ou une dépense (pièce de caisse – dépenses). Exemple : Pour le règlement de la facture n° 0079 consommation du téléphone du mois de Mars, la caisse de la société AVEMEBOLU a établi à l’ordre de TOGO TELECOM , la pièce de caisse N° 000120 , le 10 -04 pour un montant de 118 000 F CFA. Le même jour , le caissier a reçu du client NEKOUTO 150 000 F CFA d’espèces. Ce règlement partiel de la facture 0750R a été matérialisé par la PC n° 000150R. TAF : Présenter les PC n° 00120 et n° 000150R a- La pièce de caisse dépenses PIECE DE CAISSE - DEPENSES Numéro 000120 Somme en chiffres Somme en lettres Bénéficiaire Nature de la dépense Date 10 - 04 118 000 F CFA Cent dix huit mille francs CFA TOGO TELECOM Réglé facture N° 0079 Signature Le responsable b- La pièce de caisse recettes PIECE DE CAISSE - RECETTES Numéro 000120 Somme en chiffres Somme en lettres Payeur Nature de la dépense Date 10 - 04 150 000 F CFA Cent cinquante francs CFA NEKOUTO Règlement partiel de facture N° 0750 R Signature Le responsable 42 07 Chapitre 8 : La Comptabilisation des Opérations d’Achats et Ventes de Marchandises I / Introduction L’activité principale de toute entreprise est l’achat et la vente de biens et de services avec ou sans transformation dans le seul but de dégager de bénéfices. L’opération d’achat et de vente de marchandises lie deux personnes l’acheteur appelé client et le vendeur appelé fournisseur. Elle est toujours matérialisée par un document comptable appelé facture et se réalise soit à crédit, soit au comptant. En effet la facture est un document commercial dressé par le fournisseur (le vendeur) à l’endroit de son client (l’acheteur). Une facture peut comporter des majorations et (ou) des diminutions. On distingue : La facture « doit » (établie lors de la vente des marchandises et ou des services) et la facture « avoir » (établie lors du retour ou d’une réduction hors facture) – LES MAJORATIONS ET DIMINUTION SUR FACTURES Les majorations sont des éléments qui augmentent le total à payer d’une facture .De même les diminutions sont des éléments qui réduisent le total d’une facture. a- Les majorations Les majorations sur facture concernent essentiellement : - la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) : Elle est une taxe sur la valeur ajoutée facturée au client par le vendeur qui la reverse au trésor public. Au TOGO, le taux d’imputation unique est de 18 %. - Le port et consignation seront étudiés respectivement dans les chapitres 9 et 10. b- Les diminutions Les diminutions sont des réductions du prix de vente ou du total à payer que le vendeur accorde à l’acheteur. Il s’agit du rabais, de la remise de la ristourne qui réduisent le prix de vente et ont un caractère commercial, de l’escompte qui réduit le total à payer a un caractère financier, des avances et acomptes sur commandes qui réduisent le total à payer parce que l’acheteur a réglé d’avance une partie de la commande. - Le rabais est pratiqué exceptionnellement sur le prix de vente hors taxe, pour tenir compte d’un défaut de qualité ou de non-conformité des marchandises vendues. - La remise est appliquée habituellement sur le prix de vente hors taxe, en considération de l’importance (volume) de la vente ou de la qualité (profession ou classe) du client. Elle est généralement calculée en pourcentage du prix de vente. 43 07 - La ristourne se calcule sur le prix de vente hors taxe d’un ensemble d’opération, d’une période donnée, pour récompenser la fidélité du client. REMARQUE : Les réductions à caractère commercial (rabais, remise, ristourne) se calculent par cascade sur le montant brut. Apres leur déduction, on obtient le net commercial - L’escompte est une réduction du montant à payer hors taxe accordé par un créancier à son débiteur qui s’acquitte de sa dette avant l’échéance normale ou qui règle au comptant sans recourir au délai de payement habituel. L’escompte est calculé sur le dernier net commercial. Apres déduction de l’escompte, on obtient le net financier qui est la base de calcul de la TVA. - Les avances et acomptes sur commande sont des sommes que l’acheteur verse au vendeur par anticipation ( à la commande ou avant la livraison) . L’avance ou l’acompte vient en diminution du total à payer toutes taxes comprises de la facture. II Comptabilisation des achats et ventes des marchandises . L’enregistrement comptable des factures se fait soit en inventaire permanent, soit en inventaire intermittent. L’inventaire permanent est le système qui permet à l’entreprise de suivre les mouvements (entré et sortie) des stocks au cours de l’exercice comptable. L’inventaire intermittent est le système qui permet à l’entreprise de suivre périodiquement (en fin de période) les mouvements des stocks. Il est souvent utilisé par les entreprises qui ne disposent pas des grands moyens 1-Les factures sans réductions 11-Les factures « Doit » Les factures sans réductions se présentent comme suit schématiquement : Fournisseur Date Référence Doit : Client M/ses ou service B TVA 0,18B NAP 1,18B 111- L’inventaire intermittent En inventaire intermittent, les mouvements de stock sont ignorés. Le coût d’achat du stock vendu sera connu en fin de période à l’aide de la formule CA=SI+Achat SF=Achat + SI – SF = Achat – (SF+SI)=Achat- Δ° de stock La facture « doit » sans réduction s’enregistre comme suit : Chez le Fournisseur (le vendeur) ………………….Date ……………………… 4111 NAP 4431 TVA 7011 BRUT Client, notre facture n°……………………….. ………………….. ………………………. 44 07 Chez le client (l’acheteur) …………………….Date………………………. 4452 TVA 6011 BRUT 4011 NAP Fournisseur, sa facture n°……………………… ……………………. ……………………... 112 L’inventaire permanent En inventaire permanent, les mouvements de stock sont régulièrement enregistrés permettant de connaître à tout moment le niveau du stock. La facture « doit » sans réductions s’enregistrent comme suit : Chez le Fournisseur (le vendeur) ………………….Date ……………………… 6031 CA 31 CA Sortie de stock de marchandises …………………….d°……………………….. 4111 NAP 4431 TVA 7011 BRUT Client, notre facture n°……………………….. ………………….. ………………………. Chez le client (l’acheteur) …………………….Date………………………. 4452 TVA 6011 BRUT 4011 NAP Fournisseur, sa facture n°……………………… ……………………. D° ……………………... 31 DNC 6031 DNC Entrée en stock des marchandises ………………………. ………………………. 12 Les factures « Avoir » A l’occasion du retour des marchandises vendues préalablement, le fournisseur dresse une facture d’avoir qui se présente comme suit : Fournisseur Date Référence Avoir : Client M/ses ou service B TVA 0,18B NAD 1,18B Le schéma d’écriture de cette facture est la suivante : 45 07 Chez le Fournisseur (le vendeur) ………………….Date ……………………… 31 CA 6031 CA Entrée en stock de marchandises …………………….d°………………………. 4431 TVA 7011 BRUT 4111 NAD Client, notre facture n°……………………….. ………………….. ………………………. Chez le client (l’acheteur) …………………….Date………………………. 4011 NAD 4452 TVA 6011 AC Fournisseur, sa facture n°……………………… ……………………. d° ……………………... 6031 DNC 31 DNC Sortie de stock des marchandises ………………………. ………………………. NB Lorsque le sujet ne précise rien, l’enregistrement se fera : ° En l’inventaire permanent, si on connaît le coût d’achat. ° En l’inventaire intermittent, si on ignore le coût d’achat. 2- Les factures avec réductions On distingue deux types de réductions à savoir les réductions à caractère commercial et les réductions à caractère financier. 21- Les réductions à caractère commercial Il s’agit des 3R (Remise, Ristourne et Rabais) Sur la facture doit, les 3R ne s’enregistrent pas. Sur facture avoir, si les 3R sont relatives aux marchandises retournées, elles ne sont pas enregistrées. Par contre si les 3R figurent seules sur une facture avoir, c’est le cas de la remise oubliée sur une facture antérieure, la ristourne de la période passée ou du rabais relatif à une facture antérieure, ils (RRR) s’enregistrent comme suit : Chez le Fournisseur (le vendeur) ………………….Date ……………………… 4431 TVA 7011 MHT 4111 MTTC Client, notre facture n°……………………….. ………………….. ………………………. 46 07 Chez le client (l’acheteur) …………………….Date………………………. 4011 NAD 4452 TVA 6011 MHT1 6019 MHT2 (si la réf de Doit n’est connue) Fournisseur, sa facture n°……………………… ……………………. …………………….... 22- La réduction à caractère financier : l’escompte Contrairement aux réductions à caractère commercial, l’escompte s’enregistre tant bien sur la facture « Doit » que la facture « Avoir ». En pourcentage, il s’applique sur le dernier net commercial. L’escompte constitue pour le fournisseur une charge enregistrée dans le compte 673 : escompte accordé est pour le client, un produit enregistré 773 : escompte obtenu 221- Escompte sur facture « Doit » Chez le fournisseur (le vendeur) …………………….d°……………………….. 4111 NAP 673 escomptes 4431 TVA 7011 NC Client, notre facture n°……………………….. ………………….. ………………………. Chez le client (l’acheteur) …………………….Date………………………. 4452 TVA 6011 NC 4011 NAP 773 Escompte Fournisseur, sa facture n°……………………… …………………… ……………………… 222- Escompte sur facture « Avoir » Si l’escompte se trouve sur la facture « Avoir », c'est-à-dire sur une facture de retour de marchandises, l’enregistrement sera le suivant Chez le fournisseur …………………….d°………………………. 4431 TVA 7011 AC 4111 NAD 673 Escompte Client, notre facture n°……………………….. ………………….. ………………………. 47 07 Chez le client (l’acheteur) …………………….Date………………………. 4011 NAD 773 Escompte 4452 TVA 6011 AC Fournisseur, sa facture n°……………………… ……………………. d° ……………………... NB : Sur une facture « Avoir » on peut lire seulement l’escompte, dans ce cas l’enregistrement sera le suivant : Chez le fournisseur (le vendeur) …………………….d°……………………….. 4431 TVA/ Escompte 673 Escompte HT 4111 Escompte TTC Client, notre escompte accordé ………………….. ………………………. Chez le client (l’acheteur) …………………….Date………………………. 4011 Escompte TTC 4452 TVA/Escompte 773 Escompte HT Fournisseur, son escompte obtenu …………………… ……………………… 3-Le règlement des factures Toute opération est toujours décomposée en analyse juridique (enregistrement de la facture proprement dite) en analyse financière (l’enregistrement du règlement) 31-Le règlement en espèces Lorsque le client règle en espèces (Pièce de caisse) On passe : Chez le fournisseur …………….Date……………………. 571 NAP 4111 NAP¨ Client, son règlement en espèce Suivant la pièce de caisse n°…. ……………. ……………………… Chez le client …………….Date…………………. 4011 NAP 571 NAP Fournisseur, mon règlement en espèces Suivant la pièce de caisse n°…… ……………… ……………………. 32 - Règlement par chèque Si le règlement intervient à l’aide d’un chèque, on passe : 48 07 Chez le fournisseur …………….Date……………………. 513 NAP 4111 NAP¨ Client, son règlement par chèque Suivant le chèque n°…. ……………. ……………………… Chez le client …………….Date…………………. 4011 NAP 521/531 NAP Fournisseur, mon règlement par chèque Suivant le chèque n°…… ……………… ……………………. NB Le fournisseur peut remettre ledit chèque à l’encaissement …………..Date…………………… 514 Montant du chèque 513 Montant du chèque Remise à l’encaissement …………. ……………………….. Le jour où le fournisseur reçoit l’avis de crédit correspondant, il passe : …………..Date…………………… 521 M – Frais 6318 Frais 514 Montant du chèque Avis de crédit …………. ……………………….. Au cas ou le compte est sans provision (Solde du compte inférieur au montant du chèque), la banque envoie un avis de débit au fournisseur enregistré comme suit : …………..Date…………………… 4111 Montant du chèque 6318 Frais 514 Montant du chèque 521 Frais Avis de crédit …………. ……………………….. Et les frais sont transférés au client : …………..Date…………………… 4111 Frais 781 Frais Transfert des charges …………. ……………………….. Dans cette dernière situation, le client passera …………….Date……………………. 521/531 Montant du chèque 6318 Frais 4011 M+F Annulation du chèque et prise en charge des frais. …………… ……………………. 49 07 Remarque : Si le client effectue le règlement par virement bancaire ou postal, on passera : Chez le fournisseur …………….Date……………………. 521/531 NAP 4111 NAP¨ Client, son règlement par chèque Suivant le chèque n°…. ……………. ……………………… Chez le client …………….Date…………………. 4011 NAP 521/531 NAP Fournisseur, mon règlement par chèque Suivant le chèque n°…… ……………… ……………………. 33- Escompte conditionnel On désigne par escompte conditionnel un escompte libellé comme suit : Escompte sous huitaine, sous quinzaine, si règlement dans 10 jours ………. L’escompte conditionnel ne s’applique pas sur la facture « Doit ». Il est ignoré si le règlement intervient après le délai. Il se calcule sur le dernier net commercial au moment du règlement de la facture. Escompte HT = DNC X t / 100, TVA = Escompte X 18 / 100 Montant à payer par le client (M) M = NAP – Escompte HT - TVA Le schéma d’écriture est le suivant : Chez le fournisseur …………..Date…………………….. 5XX M 4431 TVA 673 Escompte HT 4111 NAP Client, son règlement pour solde ………………. ………………… Chez le client ……………Date…………………….. 4011 NAP 5xx M 4452 TVA 773 Escompte HT Fournisseur, mon règlement pour solde. ………….. ………………………… 34-Avance sur commande Le fournisseur l’enregistre dans le compte 4191 alors que le client utilise le compte 4091. A la date de l’avance, on passe : Chez le fournisseur 50 07 ……………..Date……………………… 5XX Avance 4191 Avance Client, son avance sur commande …………… …………………… Chez le client ……………..Date……………………. 4091 Avance 5XX Avance Fournisseur, mon avance sur commande ……………. ………………………. A la date de la facturation, on passe : Chez le fournisseur (le vendeur) …………………….d°……………………….. 4111 NAP 4191 Avance 673 Escompte 4431 TVA 7011 NC Client, notre facture n°……………………….. ………………….. ………………………. Chez le client (l’acheteur) …………………….Date………………………. 4452 TVA 6011 NC 4011 NAP 4091 Avance 773 Escompte Fournisseur, sa facture n°……………………… …………………… ……………………… NB Sur une facture on peut avoir une partie « doit » et une partie « avoir ». Dans ce cas, l’enregistrement se fera en deux temps en séparant nettement l’avoir du doit. 51 07 CHAPITRE 9 : Comptabilisation des achats et ventes des services : FRAIS DE TRANSPORT Les frais de transport , au regard du SYSCOA, comprennent le montant des charges de port ou transport engagé par l’entreprise, à l’occasion des achats, des ventes, des voyages et déplacement de son personnel, de l’expédition de plis et autres. 1- le transport des marchandises 11- Le transport sur achats Le transport payé par l’acheteur lorsqu’il est à la charge de ce dernier ne figure pas sur la facture d’achat reçu du fournisseur. ……………Date…………………………… 4453 TVA/Port 611 Port HT 4011 Port TTC Transporteur, sa facture n°….. ……………. ………………………….. Exemple Le 10 – 08 l’entreprise NEKOU reçoit du transporteur TOGO TRANS la facture suivante. TOGO TRANS 10 - 08 N ° 002 Doit : NEKOU M/ses ou service 50 000 TVA 9 000 NAP 59 000 12 – TRANSPORT SUR VENTE Le transport payé par le fournisseur lorsqu’il est à la charge de ce dernier ne figure pas sur la facture de vente adressée au client. Les frais qui en résultent se comptabilisent uniquement chez le fournisseur selon le schéma ci après : ……………Date…………………………… 4453 TVA/Port 612 Port HT 4011 Port TTC Transporteur, sa facture n°….. …………… …………………………… Exemple Le 10 – 08 l’entreprise TOKOU reçoit du transporteur TOGO TRANS la facture suivante. 52 07 TOGO TRANS 10 - 08 N ° 0042 Doit : TOKOU M/ses ou service 100 000 TVA 18 000 NAP 118 000 113 - Port payé par le fournisseur à la charge du client Lorsque le transport est payé par le fournisseur à la charge du client, il est traité comme un port vendu qui peut parfois être différent de celui facturé par le fournisseur de service. Le schéma d écriture se présente comme suit : * Chez le fournisseur - Enregistrement de la facture du transporteur ……………Date…………………………… 4453 TVA/Port 612 Port HT 4011 Port TTC Transporteur, sa facture n°….. ……………….. ……………………… - Règlement de la facture ……………Date…………………………… 4011 Port TTC 5xx Port TTC Règlement de la facture n°….. ……………….. ……………………… -Facturation du port au client ……………Date…………………………… 4111 Port TTC 4432 TVA/port 7071 Port HT Client, port à votre charge ……………….. ……………………… * Chez le client ……………Date…………………………… 4453 TVA/Port 611 Port HT 4011 Port TTC Transporteur, sa facture n°….. ……………….. ……………………… Exemple Le 10 – 08 l’entreprise TOKOU reçoit du transporteur TOGO TRANS la facture suivante. 53 07 TOGO TRANS 10 - 08 N ° 0042 Doit : TOKOU M/ses ou service 100 000 TVA 18 000 NAP 118 000 La facture règle le même jour au comptant par pièce de caisse n° 0015 ce transport est à la charge de NEKOU Résolution 12 Port payé par le client à la charge du fournisseur - Chez le client ……………Date…………………………… 4453 TVA/Port 613 Port HT 4011 Port TTC Transporteur, sa facture n°….. ……………….. ……………………… - Règlement de la facture ……………Date…………………………… 4011 Port TTC 5xx Port TTC Règlement de la facture n°….. ……………….. ……………………… - Récupération du port ……………Date…………………………… 4011 Port TTC 4453 TVA/port 781 Port HT Fournisseur, port à votre charge ……………….. ……………………… 2 Les autres transports Il s’agit du transport du personnel enregistré au débit du compte (614), transports de plis (616) et les autres frais de transports (618) 3 Les autres services 31 Achat des autres services L’achat des services est constaté les comptes de la classe 6. Pour les comptes 60. , la TVA est enregistrée dans 4452, les comptes 61.la TVA dans 4453, alors que les comptes 62, 63 enregistrent leur TVA dans 4454. NB Il n’y a de TVA sur les timbres (64xx). 32 Ventes des autres services La vente des services est enregistrée dans les comptes 7xxx avec comme compte de TVA 4432 IV Achat et Vente d’immobilisations L’acquisition des immobilisations s’enregistre comme suit : - Si la TVA est déductible (récupérable) 54 07 ……………..Date…………………….. 2. MHT 4451 TVA/ Immobilisation 4812 MTTC Acquisition de ………………. ………………. …………………….. - Si la TVA n’est pas déductible( non récupérable) ……………..Date…………………….. 2. MTTC 4812 MTTC Acquisition de ………………. ………………. …………………….. Les ventes d’immobilisation seront traitées plus loin dans le chapitre « la cession d’éléments d’actifs » V Travaux dirigés Travaux dirigés n°2 Vous étés chargés de tenir la comptabilité dans la société EDDYM. Les opérations réalisées dans le mois sont les suivantes : 01/10 : Facture n° V14 à EPHREM : Marchandises ? Remise 5% ? Escompte 1% ? TVA (18%) = 1659042 F Port TTC sa charge 88500 (à déduire) Avance 4659042 NAP ? 02/10 : Facture n°12 de TRANS KOM 29500 F TTC pour transport des marchandises au client SAM. 03/10 : Facture n°V38 à TOM : Marchandises ? Remise 3% ? TVA 18% Port TTC 177000 F net contre chèque n° 4447 : 1 893 900 F 04/10 : Achat d’un ordinateur IBM pour les besoins de l’exploitation en espèces : 1062 000 F TTC. 05/01 : Reçu de ADAM la facture n° 16 suivante : marchandises ? ; Remise 5% ; Escompte 1% ; Port HT 300 000 TVA 18 % Avance 2012740 F NAP 5000000 F. 06/10 : Facture n° V654 de TRANS MINAM contre chèque postal 177000 F TTC(le tiers à ma charge) pour retour des marchandises à ADOM. 07/01 : Payé des honoraires en espèces à l’expert comptable ETIM pour un montant de 250.000 F Le même jour, la société règle à ASSU MAXIM, une prime annuelle d’assurance pour la voiture STAM 500.000 F contre chèque bancaire. 08/01 : Reçu de Fournisseur ADAM la facture d’avoir n° A 12 relative au retour de 700.000 F de marchandises livrées le 05 / 01. 09/10 : Nous recevons par chèque bancaire n°9228007 une avance sur commande du Client TIPAM : Montant 275.000 F 10/01 : Facture n° 17 de AKIM : Marchandises : 2.300.000 F Remise x% ; Remise t% ; TVA 18 % 365645 F (exactement365644, 8F) avec x = 2 t 11/10 : Facture d’avoir N° AV419 de BROOM comportant les éléments suivants : Rabais HT 24 000 F, Remise HT (facture n° V3) 17 000 F, Escompte HT ? , Ristourne HT (1) calculée sur un chiffre d’affaires de 3 200 000 F HT, TVA 18% NAD 106200 F 12/01 : Envoyé à MALAM une somme de 700.000 F pour avance sur commande en espèces. 55 07 13/01 : AKIM nous accorde pour l’opération du 10/01 un rabais de 30.000 F HT; Facture AV 30 14/10 : Le chèque n°9228007 est remis à l’encaissement. 15/01 : Facture n° 18 de MALAM : Marchandises 1.500.000 F ; Remise 3 % ; Escompte 1 % ; avance déduite 700.000 F 16/10 : Avis de crédit relatif à l’opération du 14/10. Frais 15 000 F 17/01 : Facture n° AV 20 à ABLAM Rabais sur facture antérieure 120.000 F, TVA 18 % 19/10 : Acquisition d’une nouvelle voiture STAM pour le tourisme : valeur HT 8000 000 F. 20/10 : Nous réglons à l’aide de la pièce de caisse n°89M le fournisseur AKIM : montant 2 290 805 F bénéficiant d’un escompte. 21/10 : Nous payons 47200 F TTC contre CCP à TRANS DJIEDJOM pour le transport des marchandises achetées chez AGAREM. 21/10 : Facture n°V46 de AGAREM : Marchandises 800000 Remise 2% Rabais 1% TVA 18% Port TTC 47200 à sa charge (à déduire) Escompte 2% si règlement sous huitaine. 23/10 : Virement bancaire n° 0128M de LEGEZIM à notre ordre : 708000 Travail à faire : 1°) Présenter les factures suivantes : Facture n° V14, Facture n°V38, Facture n° 16, Facture AV 12, Facture n° 17, Facture N° AV419, Facture AV 30, Facture n° 18 et Facture n°V46. 2°) Enregistrer ces opérations au journal. (Brut = 125% du coût d’achat). (1) Chiffre d’affaires Taux de ristourne 0 – 500 000 ½% 500 000 – 2 000 000 1% Au delà de 2 000 000 1,5% 56 07 Chapitre 10 : LES EMBALLAGES 1) Introduction Les emballages sont des objets destinés à contenir des produits ou des marchandises. Généralement, on distingue : Le matériel d’emballage et les emballages commerciaux. 2) Le matériel d’emballage Il s’agit des fûts d’essence implantés dans les stations d’essence. Ils sont des immobilisations enregistrées dans le compte 243 : Matériel d’emballage récupérable et identifiable Lors de leur acquisition, on doit passer : - Si la TVA est déductible ……………..Date…………………….. 243 MHT 4451 TVA/ Immobilisation 4812 MTTC Acquisition de ………………. ………………. …………………….. - Si la TVA n’est pas déductible ……………..Date…………………….. 243. MTTC 4812 MTTC Acquisition de ………………. ………………. …………………….. 3) Les emballages commerciaux Ils sont de deux types : les emballages perdus et les emballages récupérable non identifiable, emballage a usage mixte. 31) Les emballages perdus Ils sont vendus en même temps que les produits ou les marchandises qu’ils contiennent. Leur prix est incorporé au prix de vente des produits ou des marchandises. Exemple : La boite de conserve, les sachets, les emballages du ciment ….. L’achat et la vente sont ainsi enregistrés Chez le Fournisseur (le vendeur) ………………….Date ……………………… 6033 CA 3351 CA Sortie de stock des Emballages perdus ……………………. ……………………….. ……………….Date………………….. 4111 NAP 4431 TVA 7071 NC Client, notre facture n°……………………….. ………………….. ………………………. Chez le client (l’acheteur) 57 07 …………………….Date………………………. 4452 TVA 6081 NC 4011 NAP Fournisseur, sa facture n°……………………… ……………………. D° ……………………... 3351 DNC 6033 DNC Entrée en stock des emballages perdus ………………………. ………………………. NB Lors de l’achat ou de la vente des emballages perdus, la facture dressée pour la circonstance peut comporter les réductions commerciales ou la réduction financière et ou le port. Ces derniers éléments sont traités comme lors de l’achat ou la vente des marchandises. 32) Emballages récupérables non identifiables Ce sont les bouteilles, les casiers, les fûts de gaz … En principe ils sont la propriété de l’entreprise, mais ils peuvent être vendus, consignés, loués, et prêtés aux clients. 321) Achat et vente des emballages RNI Le compte 3352 est subdivisé en deux sous comptes : 33521 : Emballages RNI en magasin 33522 : Emballages RNI sortis Chez le Fournisseur (le vendeur) ………………….Date ……………………… 6033 CA 33521 CA Sortie de stock d’ERNI …………………….d°……………………….. 4111 NAP 4431 TVA 7074 NC Client, notre facture n°……………………….. ………………….. ………………………. Chez le client (l’acheteur) …………………….Date………………………. 4452 TVA 6082 NC 4011 NAP Fournisseur, sa facture n°……………………… ……………………. D° ……………………... 33521 DNC 6033 DNC Entrée en stock des ERNI ………………………. ………………………. 58 07 322) Consignation - Déconsignation 3221) La Consignation C’est lorsque les emballages RNI sont remis aux clients moyennant une contrepartie financière. Le jour de la consignation, le client dépose une somme d’argent (Prix de Consignation : PC) auprès du fournisseur. La consignation est ainsi enregistrée : Chez le Fournisseur (le vendeur) ………………….Date ……………………… 33522 CA 33521 CA Sortie provisoire ou sorite de magasin …………………….d°……………………….. 4111 PC 4194 PC Client, notre facture n°……………………….. ………………….. ………………………. Chez le client (l’acheteur) …………………….Date………………………. 4094 PC 4011 PC Fournisseur, sa facture n°……………………… ……………………. ……………………... NB * Les mouvements de magasin (la sortie provisoire ou la sortie de magasin et l’entrée en magasin) sont comptabilisés par le propriétaire des emballages RNI donc le fournisseur. Le client ne passera jamais ces deux écritures. * Aussi, il ne faut pas confondre les mouvements de magasin aux mouvements du stock. £ Mouvement de magasin d’ emballage récupérable non identifiable, (F/S) -Entrée en magasin : ………………….Date ……………………… 33521 CA 33522 CA Entrée en magasin …………………….d°……………………….. -Sortie en magasin ou sortie provisoire ………………….Date ……………………… 33522 CA 33521 CA Sortie provisoire ou sortie de magasin …………………….d°……………………….. £ Mouvement de stock d’emballages RNI -Entrée en stock d’emballages RNI (F/S ou Client) ……………………. Date ……………………... 33521 DNC 6033 DNC Entrée en stock des ERNI ……………………. ……………………... -Sortie de stock 59 07 ………………….Date…………………………. 33521 DNC 6033 DNC Entrée en stock des ERNI ………………………. ………………………. 3222 La déconsignation C’est lorsqu le client retourne dans les délais et en bonne et due forme, les emballages qui lui sont préalablement consignés. On parle de restitution des emballages RNI. Dans ce cas, le fournisseur remet une somme appelé prix de déconsignation (PD) au client. Généralement, le PD est inférieur au PC. La différence entre le PC et le PD constitue pour le fournisseur un produit appelée le boni TTC, alors que pour le client c’est une charge appelé mali TTC. La facture Avoir dressée par le fournisseur au client se présente comme suit : Fournisseur Date Fact. AV N°… AVOIR : Client Prix de consignation PC Bonis HT : (PC(BHT) PD)*100/118 ( TVA) TVA/ bonis (PCPD PD)*18/118 NAD La déconsignation est ainsi enregistrée : Chez le Fournisseur (le vendeur) ………………….Date ……………………… 33521 CA 33522 CA Entrée en magasin …………………….d°……………………….. 4194 PC 4111 PD 4432 (PC-PD)*18/118 7074 (PC-PD)*100/118 Client, notre facture n°……………………….. ………………….. ………………………. Chez le client (l’acheteur) …………………….Date………………………. 4011 PD 4454 (PC-PD)*18/118 6224 (PC-PD)*100/118 4011 PC Fournisseur, sa facture n°……………………… ……………………. ……………………... Remarque Les comptes 4094 et 4194 sont toujours tenus au PC 60 07 Il peut arriver que le PC soit égal au PD. Dans ce cas, on passera l’écriture inverse de la consignation 323 La location des emballages RNI Elle consiste à remettre les emballages RNI aux clients en contrepartie d’une somme d’argent qui ne sera pas remboursée au moment du retour desdits emballages. La location se comptabilise comme suit : Chez le Fournisseur ………………….Date ……………………… 33522 CA 33521 CA Sortie provisoire ou sorite de magasin …………………….d°……………………….. 4111 PL TTC 4432 TVA 7073 PLHT Client, notre facture n°……………………….. ………………….. ………………………. Chez le client (l’acheteur) …………………….Date………………………. 4454 TVA 6225 PLHT 4011 PLTTC Fournisseur, sa facture n°……………………… ……………………. ……………………... Remarque : Lors du retour des emballages RNI loués, seul le fournisseur constate l’entrée en magasin. ………………….Date ……………………… 33521 CA 33522 CA Entrée en magasin …………………….d°……………………….. 324 Le prêt des emballages RNI Il consiste à remettre au client les emballages RNI sans contrepartie financière. Lors du prêt, seul le fournisseur sort les emballages RNI en magasin : ………………….Date ……………………… 33522 CA 33521 CA Sortie provisoire ou sorite de magasin …………………….d°……………………….. Et au moment du retour, seul le fournisseur toujours entre en magasin les emballages RNI : ………………….Date ……………………… 33521 CA 33522 CA Entrée en magasin …………………….d°……………………….. 61 07 33 Le non retour C’est un cas spécial d’achat et de vente des emballages RNI. On parle d’achat indirect ou de vente indirecte selon les cas. Les hypothèses retenues dans tout ce chapitre, satisfont à la condition : PC=PVTTC. Ceci évite que le fournisseur court derrière un client qui désire garder des emballages consignés. 331Non retour consécutif à la consignation Lorsque pour telle ou telle autre raison le client décide de garder les emballages qui étaient consignés, le fournisseur lui dresse une facture doit qui se présente comme suit : Fournisseur Date Fact. N°… DOIT : Client Prix de vente HT PC*100/118 TVA/ vente PC*18/118 Prix de consignation (PC) NAP 0 Chez le Fournisseur (vente indirecte) ………………….Date ……………………… 6033 CA 33522 CA Sortie définitive …………………….d°……………………….. 4194 PC 4431 PC*18/118 7074 PC*100/118 Client, notre facture n°……………………….. ……………….. ………………………. Chez le client (achat indirect) …………………….Date………………………. 4452 PC*18/118 6082 PC*100/118 4094 PC Fournisseur, sa facture N°...…… ………………… d °……………………….. 33521 CA=PC*100/118 6033 CA=PC*100/118 Entée en stock …………… …………………………. 332) Non retour consécutif à la location ou au prêt Chez le Fournisseur (vente indirecte) ………………….Date ……………………… 6033 CA 33522 CA Sortie définitive …………………….d°……………………….. 4111 PV 4431 PV*18/118 7074 PV*100/118 Client, notre facture n°……………………….. 62 07 ………………….. ………………………. Chez le client (achat indirect) …………………….Date………………………. 4452 PV*18/118 6082 V*100/18 4011 PV Fournisseur, sa facture N°..…… ………………… d °……………………….. 33521 CA=PC*100/118 6033 CA=PC*100/118 Entée en stock …………… …………………………. 34 La destruction des emballages RNI 341 La destruction des emballages RNI chez le fournisseur Si la destruction est consécutive à la casse, au vol, au bris ou à la mise en rebut, on passe la sortie de stock ……………..Date………………………… 6033 CA 33521 CA Sortie de stock des ERNI ……………….. ……………………… Si la destruction est consécutive à un incendie, on passe : ……………..Date………………………… 831 CA 33521 CA Sortie de stock des ERNI ……………….. ……………………… 342 La destruction des emballages RNI chez le client Si les emballages consignés au client ne peuvent pas être retournés au fournisseur, car ceux-ci sont détruis, on passe : …………………….Date………………………. 4452 PC*18/118 6584 PC*100/18 4094 PC Fournisseur, sa facture N°..…… ………………… d °……………………….. 6584 : Achat d’emballages détruis 35 La comptabilité matière : la fiche de stock C’est un document qui retrace les mouvements de stock et de magasin en quantité. Il permet de suivre le niveau des ERNI au jour le jour. Entre autre présentation, nous pouvons retenir le tracé suivant : Mouvements D Libellés Magasin Chez les ST A clients A Ve P t E S S C L P 63 07 La quantité sortie (Q) égale à la quantité chez les clients. Or Q=C+L+P, étant donné que ces sorties sont enregistrées au crédit du compte « 33522 » et seule la consignation est enregistrée au débit du compte « 4194 » au prix de consignation, « Solde 33522 »/CAU= C+L+P Si P=0 et L=0 alors la relation devient et C= « solde 4194/PCU « Solde 33522 »/ CAU= « Solde 4194 / PCU Application Exercice 1 L’entreprise COCHE utilise un seul type d’emballage récupérable. Le 30–09 le stock s’élève à 2700 unités dont 1300 chez les clients. Il n’y a ni prêt ni location au 30-09. Les opérations suivantes ont été réalisées pour le mois octobre 01-10 : Achat de 600 unités à crédit 05-10 : Consignation de 100 unités à NADEGE 10-10 : Restitution sur consignation de Yaovi 800 unités 15-10 : Kouma restitue 150 emballages consignés et conserve 300 16-10 : ABLENOUFIA nous a consigné 400 unités d’emballages 23-10 : Destruction de 100 emballages en magasin 25-10 : Vente directe de 400 unités 27-10 : Location de 50 unités au client 28-10 : Prêt de 50unités à Koffi 29-10 : Restitution de 20 unités par Koffi, reste conservé 30-10 : Destruction de 50unités en magasin 30-10 : Achat de 1000 emballages perdus 31-10 : Consignation de 350 unités à Kodjo et achat au comptant de 200 unités contre espèce TAF : 1- Présenter la fiche de stock en quantité des emballages récupérables 1- Quelles sont les valeurs des comptes 33521, 33522, 3352 et 4134 au 31-10. Sachant que CA = 300 et PC = 500 Exercice2 La valeur du stock d’emballages RNI appartenant à la société SONAPE est de 900 000 dont 675 000 en magasin. Le 1er janvier 2000. Il y avait en prêt 20 emballages et 10 emballages en location chez les clients à la même date. La société SONAPE vend les emballages avec un bénéfice de 20% sur le coût d’achat HT. Sachant que le compte 4194 ‘’client, dettes pour emballages et matériels consignés’’ était créditeur de 297 360 le 1er janvier 2000, il vous est demandé de déterminer : a) Le coût d’achat d’un emballage b) Le prix de consignation c) La quantité d’emballage en magasin d) Le volume en consignation NB : PC = PVTTC 64 07 Chapitre 11 : Les effets de commerce 1 Définition Les effets de commerce sont des titres négociables dont la forme est réglementée constituant une obligation de payer à une date fixe appelée échéance. Généralement, on distingue la lettre de change ou la traite et le billet à ordre 11 La lettre de change ou la traite C’est un écrit par lequel un créancier (fournisseur) appelé tireur donne l’ordre à son débiteur (le client) appelé tiré de payer une somme (valeur nominale) à une date fixe (échéance) à son ordre ou à l’ordre d’une tierce personne (bénéficiaire). La lettre de change est une initiative du fournisseur. 12 Le billet à ordre C’est un écrit par lequel un débiteur appelé souscripteur s’engage à payer une somme à une date fixe (échéance) à l’ordre d’une personne (bénéficiaire. Le billet à ordre est une initiative du client. Les effets de commerce circulent par endossement (négociation, remise à l’encaissement, remplacement d’une dette par un effet de commerce) 2 Présentation des effets de commerce 21 La lettre de change Le 15 Septembre, la SATC (178, Rue des Evala, BP 6244 Lomé) tire sur son client TGCO (42, rue du commerce, B.P 6436 – Lomé) une lettre de change n° 150/09TG d’un nominal de 1 800 000 F dont l’échéance est fixée au 3010. La traite est domiciliée à la BTCI (169 Boulevard du 13 janvier, BP 363, Tél. 221 46 41 / 42) au compte n° 00050392. Travail à faire : Etablir le recto de la traite n°150/09TG acceptée le 17/09 65 07 Désignation Date de création……….. Date : ……………….. Du tireur Lieu de création ………..Echéance BPF : ……………….. …………... Echéance : ………… Lieu : ……………….. Tiré : ……………… .. BPF …………… Contre cette LETTRE DE CHANGE veuillez payer à l’ordre de : …………... ……………………………………………………………………. Domiciliation ……… La somme de ……………………………………………………… ………………………. ………………………. Tiré Acceptation Ou Aval ………… Domiciliation ………….. Signature ………….. du Tireur Le ………. N° N° 22 Le billet à ordre. Exemple : Le 18 Septembre, la CALICOM SARL, (12, Avenue du 30 Août, BP 3464 Lomé Togo) souscrit à un billet n° 09/BO49 à l’ordre de TGCO d’une valeur de 1 500 000 F et d’échéance le 15 / 11. Ce billet est domicilié à ECOBANK (15 rue du commerce, BP : 3302, Tél.221 72 14, au compte bancaire n° 07295 Travail à faire : Etablir le recto du billet à ordre n) 09/BO49 souscrit le 18/09 66 07 Résolution Date de création ………. Date : …………….. Désignation BPF : …………….. du Echéance : ……… Lieu de création …….. .Echéance BPF Contre ce BILLET A ORDRE, veuillez payer à l’ordre de : Lieu : ……………. souscripteur ………………………………………………………………………… Domiciliation …………….. …………………….. …………….. ……………………. ……………. …………………….. La somme ………………………………………………………………. Domiciliation Signature souscripteur N° N° 3 La comptabilisation 31 La naissance d’un effet de commerce. Elle peut nécessiter au minimum deux parties. 311 Effets de commerce entre deux parties Chez le fournisseur (tireur ou bénéficiaire) ……………Date………………………. 4121 N 4111 N Tiré, ma traite n°….. Souscripteur, son billet n° …. ……………. ……………………… Chez le client (tiré ou souscripteur) ……………Date…………………………. 4011 N 4021 N Tireur, sa traite n°…. Bénéficiaire, mon billet à ordre n°….. ……………… ………………………… 312 Effet de commerce entre trois parties Dans ce cas le bénéficiaire est différent du tireur ou du débiteur. Les écritures à passer sont les suivantes Chez tireur ……………Date………………………. 67 07 4011 N 4111 N Effet n°.. Sur………à l’ordre de ……….. ……………. ……………………… Chez le tiré ou souscripteur ……………Date…………………………. 4011 N 4021 N Tireur, sa traite n°…. Bénéficiaire, mon billet à ordre n°….. ……………… ………………………… Chez le bénéficiaire ……………Date………………………. 4121 N 4111 N Tireur, ma traite n°…. Bénéficiaire, mon billet à ordre n°….. ……………. ……………………… 32 La circulation des effets de commerce Le bénéficiaire d’un effet de commerce peut s’en servir pour régler une dette ou peut passer à la banque à la banque pour remise à l’escompte ou remise à l’encaissement 321 Endossement à l’ordre d’un fournisseur C’est lorsque le bénéficiaire (endosseur) remet l’effet à un nouveau bénéficiaire (endossataire) en règlement d’une dette. Dans ce cas, on passe : Chez l’endosseur ………………..Date……………………. 4011 N 4121 N Endossataire, mon endossement de l’effet n°… ……………………. ………………….. Chez l’endossataire ………………..Date……………………. 4211 N 4111 N Endosseur, mon endossement de l’effet n°… ……………………. ………………….. 322 Négociation d’effet En quête de liquidité le fournisseur peut « vendre » l’effet à la banque. Cette opération suit 3 étapes : - Remise à l’escompte ou négociation de l’effet .…………………..Date ……………………… 415 N 4121 N Remise à l’escompte ………………….. …………………………. - Avis de crédit bancaire ou réception du bordereau de négociation. 68 07 …………………..Date ……………………… 521 net 675 Agio 565 N Avis de crédit ou bordereau de négociation Agio= Escompte+Commissions+Taxes Net=Nominal - Agio ………………….. …………………………. - Le règlement de l’effet par le tiré à l’échéance Chez le bénéficiaire …………………..Date ……………………… 565 N 415 N Pour solde des comptes ………………….. …………………………. 323 L’encaissement de l’effet - Remise à l’encaissement de l’effet. …………………..Date ……………………… 512 N 4121 N Remise à l’encaissement ………………….. …………………………. - Avis de crédit bancaire ou réception du bordereau d’encaissement …………………..Date ……………………… 521 net 6312 Frais 512 N Avis de crédit ou bordereau de négociation Net=Nominal - Frais ………………….. …………………………. 33 Les difficultés liées au payement des effets Si dans la théorie, le client ou le tiré est tenu de régler l’effet à l’échéance, dans la pratique, plusieurs hypothèses sont à envisager. 331 L’avance de fonds A l’échéance, si le tiré ne dispose pas les moyens pour régler l’effet, le tireur peut pour soigner son image devant les tiers avancer les fonds (faire les fonds) au client pour qu’il puisse payer l’effet. Le jour de l’avance de fonds, on passe : Chez le tireur ou bénéficiaire ……………Date………………………. 4111 M 5xxx M Tiré, mon avance de fonds ……………. ……………………… Chez le tiré ou souscripteur ……………Date…………………………. 69 07 5xxx M 4011 M Tireur, son avance de fonds ……………… ………………………… 332 Renouvellement d’effet 3321 Effet se trouvant en portefeuille Annulation Achat de timbres Imputation ou Prise en charge Création de du nouvel effet Tireur 4111 N 4121 N 616 TP 6462 TF 4011 TP+TF …… d°…… 4011 TP+TF 5xx TP+TF 411 I+TP+TF 775 INT 7078 TP+TF Imputation des frais et intérêt de retard 4121 N+I+TP+TF 4111 N+I+TP+TF Tiré 4021 N 4011 N Pas D’écriture 616 TP 6312 F 6462 TF 6744 I 4011 Débit Prise en charge des frais et intérêts de retard 4011 N+I+TP+TF 4021 N+I+TP+TF Remarque * Calcul de Intérêt, I= VXtXn/36000 n en jour étant décompté de l’échéance de l’ancien effet à l’échéance du nouvel effet. * Si l’entreprise dispose d’un stock de timbre, lors du renouvellement, les timbres seront pris en stock et on ignorera l’écriture de l’achat des timbres chez le fournisseur. 3322 Effet ne se trouvant pas en portefeuille Avant de penser au renouvellement, il faut faire retourner l’effet. Si l’effet était endossé à un fournisseur, le retour d’impayé est constaté comme suit : Endosseur 4111 N 6312 F 4011 N+F Retour d’impayé 4111 Frais Endossataire 4111 N+F 4121 N 781 F Retour d’impayé 781Frais Transfert des frais * Si l’effet était négocié, le retour d’impayé sera constaté comme suit par le bénéficiaire : ………………Date…………………………… 70 07 565 6312 6325 N FR FP 521 N+FR+FP Retour d’effet impayé ……………… d° ……………….. 4111 N+FR+FP 415 N 781 FR+FP Réintégration de créance et imputation des frais ………………….. ……………… NB Le compte 6325 : frais d’actes et de contentieux enregistre le protêt. Le protêt est acte notarié ou d’huissier constatant le non payement de l’effet à l’échéance * Si l’effet avait été remis à l’encaissement, le retour sera constaté comme suit : ………………Date…………………………… 4111 N 6312 FR 512 N 521 FR Retour d’effet impayé ……………… d° ……………….. 4111 T+I+FR 7078 Timbres 775 Intérêts 781 frais de retrait Imputation des frais ………………….. ……………… Travaux dirigés Les opérations suivantes ont été réalisées entre EDDYSTAR - EDDYSON – EDDYVI 12- 05 EDDYSON achète des marchandises chez EDDYSTAR facture A 124 brut 254 000 remise 12 548, net commercial 241 452, TVA 43 461, NAP 284 913 au 30 – 06 15 – 05 EDDYSON vend des marchandises à EDDYVI facture V 788 brut 140 000 TVA25 200, NAP 165 200 au 30 – 06 18 – 05 EDDYSON tire, sur EDDYVI une lettre de change au 30 – 06 en couverture de la facture V 788 (effet n° 213 ) 28 – 05 EDDYSON endosse à l’ordre de EDDYSTAR l’effet n° 213 tiré sur EDDYVI. 71 07 Il souscrit, d’autre part un billet à ordre n° 421 pour couvrir le solde de la facture A 124 au 30 – 06 24 – 06 EDDYSTAR remet à l’encaissement les deux effets n° 213 et 421 02 – 07 La banque avise EDDYSTAR : - du paiement normal de l’effet n° 421 à l’échéance ; frais 2000 - du non paiement de l’effet n° 213 qui lui est retourné impayé, frais de retour 4 800 04 – 07, Après accord, EDDYSON adresse immédiatement un chèque bancaire à EDDYSTAR. ; montant du chèque, nominal de l’effet n° 213 plus frais d’impayé. 05 – 07 EDDYSON retourne contre EDDYVI, ce dernier ayant de graves problèmes de trésorerie accepte de régler par deux effets ; L’un n° 227 de nominale 60 000 plus intérêt de retard au taux de 15 % l’an échéance 31 – 08 L’autre n° 228 pour solde de sa datte augmenté des intérêts de retard au taux de 15 % l’an échéance 31 – 10. TAF : Enregistrer ces opérations a) au journal de EDDYSON b) au journal de EDDYSTAR c) au journal de RIGOBERT Chapitre 12 : Les charges du personnel 1- introduction Le salaire est la rémunération d’une personne liée à une entreprise par un contrat de travail. Le personnel d’une entreprise se compose du personnel mensuel (qui reçoit une rémunération de base fixe) et de l’ouvrier (qui perçoit une rémunération proportionnelle aux nombre d’heures effectuées). L’exploitant ou l’employeur et ses collaborateurs (l’expert comptable, l’ingénieur et le conseiller) ne font pas partie du 72 07 personnel de l’entreprise. Ces derniers perçoivent des honoraire enregistrés au débit du compte 6324 : Honoraires 2- Les éléments du salaire Le salaire du personnel est composé du salaire de base. 21- Le salaire de base (Sb) Pour le personnel mensuel, il est fixe. 130 000 F par mois par exemple. Sur la base de 52 semaines dans une année et 40 heures par semaines de travail en raison de 8 heures par jour, le salarié aura totalisé 40heures X 52 semaines = 2080 heures dans l’année et comme il a droit à douze salaires, dans un mois, il sera payé sur 2080 heures / 12 =520/3=173.3+1/3 d’où Taux horaire = Sb/173.3+1/3 = Sbx3/520 De l’ouvrier : Il est proportionnel au nombre d’heures de travail effectuées dans le mois (le taux est connu d’avance). Si le taux horaire est 400 F et l’ouvrier a travaillé pendant 160 heures, son salaire de base = 400X160=64000 22- La rémunération des heures supplémentaires (RHS) RHS = [THX (100+t)/100] x n avec n = le nombre d’heures supplémentaires t= le taux de majoration Eléments Taux de majoration Journée Nuit De la 41e H à 48e H 15% e De la 49 H et plus 35% Jours ouvrables 60% Dimanche et jours 60% 100% fériés 23 - Les primes et les sursalaires Ils sont des sommes d’argent allouées aux salariés à titre de récompense, d’encouragement ou d’aide. Ils ont un caractère fixe. Ces différents éléments servent à calculer le salaire brut. SB= Sb+RHS+Primes + sursalaires 24- Les indemnités Elles sont des sommes d’argent allouées aux salariés à titre de dédommagement ou de réparation de préjudice. Elles ont un caractère variable. 3- Les retenus sur salaire au TOGO 31- Les retenues obligatoires 311- La caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS) Elle est de 4 % de la base sociale. Base sociale (BS) = Salaire base+RHS+Primes + sursalaires + Indemnités assujetties à la CNSS CNSS = Base Sociale X 4/100 NB : Non assujetties = exonérées = Dispensées = Affranchies = exemptées 312- L’Impôt sur le Revenu des Personnes Physiques (IRPP) Il faut calculer successivement : La base D= [SB+ Indemnités assujetties à l’IRPP+AN-CNSS]x0,9x,85-Forfait Arrondir au millier de francs inférieur la base D L’arrondi de D est confronté au tableau suivant pour trouver le montant d’IRPP à payer par le salarié 73 07 Barème de IRPP (Loi de finance 2010 ) Tranche de D arrondi 0 75 000 125 001 200 001 270 834 625 001 812 501 1041667 Plus de Taux Montant 75 000 Exonéré 125 000 4% 200 000 10% 270 833 15% 625 000 20% 812500 25% 1041 666 30% 1250 000 35% 1250 000 40% 0 2000 7500 10625 70833 46875 68750 72917 - NB - Si le montant de l’IRPP est inférieur à 125 par mois, on retient pour le salarié O F d’IRPP. Dans ce cas, on dit que le salarié est exonéré à l’IRPP. Forfait personnes à charges Nombre de Montant personnes 1 personne 4000 2 personnes 10000 3 personnes 18000 4 personnes 24000 5 personnes 30000 6personnes 36000 (maximum) 313- La Taxe Complémentaire sur Salaire (TCS) Elle est de 125 F par mois par salarié si l’IRPP de l’ouvrier est supérieur à 125 F par mois. Si l’IRPP est inférieur à 125 F par mois on retient 0 F d’IRPP pour le salarié mais sa TCS est de 250 F Nombre de salarié = (TCS/125) – Salariés exonérés 32- Les autres retenues -L’avance C’est une somme d’argent reçu par le salarié au cours du mois sous forme de prêt remboursable dans un délai. -L’acompte C’est une somme d’argent reçu par le salarié et qui est prélevée sur le salaire du mois. -Opposition Elle est faite par les créanciers du salarié dans les limites fixées par la loi. 4- Les charges patronales -Les charges sociales (CSP) CSP = 16, 5% de la base sociale. -Les charges fiscales Elles sont de 7% du salaire total. Le salaire total est la somme totale reçue par le salarié qu’elle soumise ou non à l’IRPP Salaire Total = Salaire base + RHS + Primes + Indemnités 74 07 CFP = 7%(Salaire Total + Avantage en nature) 5- Les documents du salaire 51- Le bulletin de paye C’est un papier individuel remis au salarié au moment de la paye. Il se présente comme suit : (Voir annexe) 52- Le livre de paye Il récapitule tous les éléments du salaire de tous les employés de l’entreprise. 6- La comptabilisation du salaire ……………..Date……………………….. 4211 Avance 4212 Acompte 5xx Payement de l’avance et l’acompte ……………… d° ……………………… 661 SB 663 Indemnités 422 Saisie du salaire ………………… …………………… ……………… ……………………. 422 ∑ Crédit 4211 Avance 4212 Acompte 4231 Opposition 431 CNSS 4471 IRPP 4478 TCS Saisie des retenues ….…………. ………………………. …………………… …………………………….. 422 ∑ Crédit - ∑ Débit 5xx ∑ Crédit - ∑ Débit Payement du salaire …………. . ………………….. 4231 Opposition 5xx Opposition Payement de l’opposition …………… ……………………… 6413 7 %( ST + AN) 6641 16, 5%BS 431 16, 5%BS 4472 7 %( ST + AN) Enregistrement des charges patronales ……………….. ……………….. 75 07 431 4472 16,5%BS 7%(ST + AN) 5xx Règlement des charges patronales ……………… ……………………. 431 CNSS 4471 IRPP 4478 TCS 5xxx ∑ Débit Règlement des retenues obligatoires ………….. …………………….. Les avantages en nature sont ainsi enregistrés : ………….Date……………………….. 445. TVA 6. MHT 4011 MTTC Saisie de la facture ……………. …………………….. 4011 MTTC 5xx MTTC Règlement de la facture ………………… ………………….. Et enfin d’exercice ……………………. …………………… 6617 MHT 781 MHT Transfert des avantages en nature ……………………. ………………… Application L’entreprise EDDYSTAR vous demande de traiter le salaire de l’employé YAO Fofo pour le de décembre 2007 (comptable n° matricule 8007) Salaire de base 156 000 10 heures supplémentaires la nuit de 25 décembre. Prime 12 000 Indemnité 6 000 (dont 4 000 assujetties à la CNSS et 2000 assujetties à l’IRPP) Avance (15/12/2007) 5 000 Opposition 7 000 2 personnes à charge TAF : Etablir le bulletin de paye et remplir la ligne du livre de paye de YAO Fofo. 1) Enregistrer (30/12/2007)le livre de paye ainsi que les charges patronales 2) Enregistrer (31/12/2008) le règlement du salaire ainsi que l’opposition par chèque bancaire n° 15 et 16 respectivement 3) Enregistrer (5/1/2008) le règlement des retenues et des charges patronales à l’Etat et à la caisse Nationales de Sécurité Sociale respectivement par chèque postal n° 20 et 21 Solution 1Le bulletin de paye EDDYSTAR – SA 76 07 Siège : Lomé Capital social : 15 000 000 F CFA Bulletin de paye NOM : YAO PRENOMS : Fofo Période : 1/12/2007 au 31/12/2007 Salaire de Base RHS (10X900X2) Primes Salaire Brut : 186 000 Indemnités assujetties Base Sociale : 190 000 Les retenues sur salaires Les retenues obligatoires CNSS (4% BS) IRPP TCS Les autres retenues Avance Acompte Opposition Total retenues 156 000 18 000 12 000 186 000 7 600 9230 125 5 000 7 000 28955 Solde Indemnités Salaire net (28955) 157045 6 000 163045 EDDYSTAR – SA Siège : Lomé Capital social : 15 000 000 F CFA Bulletin de paye NOM : YAO PRENOMS : Fofo Période : 1/12/2007 au 31/12/2007 Salaire de Base RHS (10X900X2) Primes 156 000 18 000 12 000 186 000 Salaire Brut : 186 000 Indemnités assujetties 77 07 Base Sociale : 190 000 Les retenues sur salaires Les retenues obligatoires CNSS (4% BS) IRPP TCS Les autres retenues Avance Acompte Opposition Total retenues Solde Indemnités Salaire net Signature de l’employé 7 600 9230 125 5 000 7 000 28955 (28955) 157045 6 000 163045 Signature de l’employeur Calcul de l’IRPP D = ((SB+Ind+An-CNSS) x0, 9x0, 85-Forfait D = ((186000+2000-7600) x0, 765-10000 D = 128006 D ≈ 128 000 Tranche de D arrondi Taux Montant 0 0 31250 Exonéré 0 31251 50000 4% 750 50001 75000 8% 2000 75001 125000 12% 6000 125001 128000 16% 480 Total 9230 Calcul des charges patronales CPS = 16,5% BS = 16, 5%x190000 CPS = 31350 CPF = 7%xST = 7%x (186000+6000) CPF = 13440 2) Enregistrement du livre de paye ……………..15/12/2007……………….. 4211 5000 5xx 5000 Payement de l’avance ……………… 30/12/2007 ……………………… 661 186000 663 6000 422 192000 Saisie du salaire ………………… d° …………………… 422 28955 78 07 4211 5000 4231 7000 431 7600 4471 9230 4478 125 Saisie des retenues ……………….31/12/2007……………………. 422 163045 521 163045 Payement du salaire …………. . ………………….. 4231 5000 521 5000 Payement de l’opposition …………… ……………………… 6413 13440 6641 31350 431 31350 4472 13440 Enregistrement des charges patronales ……….. ………………. 431 7600 4471 9230 4478 125 531 16955 Règlement des retenues obligatoires ………….. …………………….. 431 31350 4472 13440 521 44790 Règlement des charges patronales ……………… ……………………. TROISIEME PARTIE : Comptabilité CHAPITRE 13 : générale L’inventaire extra comptable 1 Introduction 79 07 L’inventaire extra comptable a pour objet la vérification physique des informations contenues dans la balance avant inventaire. 2 L’inventaire des immobilisations corporelles. On s’assure de l’existence réelle des immobilisations. On établit pour chaque immobilisation, une fiche d’inventaire indiquant, sa nature, sa valeur d’origine, son taux d’amortissement, le total de ses amortissements et surtout de sa valeur d’inventaire. 3 L’inventaire des stocks Un comptage physique s’avère nécessaire pour chaque catégorie de stock 31 Inventaire permanant Le stock physique est comparé au stock théorique afin de déceler un éventuel écart (manquant ou excédant) qui sera enregistré comme suit : Manquant : Stock physique < stock comptable …………………..31/12/n…………………….. 603x Manquant 3xx Manquant Excédant : Stock physique > stock comptable Constatation du manquant Stock comptable - Stock physique ……………… ……………………………. NB Le compte 603 est remplacé par le compte 421 : personnel, avance et acompte si le manquant est attribué au personnel (le magasinier en occurrence) ………………31/12/n ……………… 3xx Excédant 603x Excédant Constatation de l’excédant Stock physique - stock comptable .............. ………………….. 32 L’inventaire intermittent Stock physique tient lieu de stock final et remplace le stock initial pour l’exercice à venir. Deux écritures permettent de régulariser le stock. Annulation du stock initial …………………..31/12/n…………………….. 603x SI 3xx SI Annulation du stock initial …………… ………………….. Constatation du stock final ………………31/12/n ……………… 3xx SF 603x SF Constatation du stock final …................ ………………….. 4 L’inventaire des comptes des tiers Il consiste à pointer les relevés nominatifs des clients, des fournisseurs et des autres tiers afin de rapprocher leurs soldes à celui du compte collectif correspondant. Un 80 07 échéancier des créances clients et des dettes fournisseurs indiquant clairement pour chaque tiers le montant et les dates de règlement ou de payement. Ensuite : * Les éventuelles créances douteuses ou litigieuses seront isolées dans le compte 416x « créance clients litigieuses ou douteuses ». Les créances irrécouvrables sont passées au débit de 6511 « Pertes sur créance et autres débiteurs ». 5 Les prêt et emprunts à long terme Ils doivent faire l’objet d’un échéancier et indiquer les tranches à payer dans un an au plus et de même que les parties échues non payées ou encaissées. Seuls les intérêts feront objet de régularisation. 6 Les effets Apres avoir vérifié si le solde du compte 4121 correspond aux valeurs nominales des effets en portefeuille, on établit un échéancier si les effets sont nombreux. 7 Les titres Un état permet de relever tous les titres (par catégorie) afin de comparer les prix d’entrée à la valeur d’inventaire. 8 Les comptes de trésorerie 81 La caisse Le contrôle de caisse a lieu en principe chaque fin de journée, de semaine ou de mois. Si l’existant en caisse (C) est différent du solde du compte caisse(S), alors une régularisation s’avère nécessaire. Excèdent ………………..31/12/n…………… 571 E 841 E Régularisation de la caisse : E = C - S ………………. ……………….. Manquant ………………..31/12/n…………… 831 M 571 M Régularisation de la caisse : M = S - C ………………. ………………. 82 La banque E principe, le compte banque tenu par l’entreprise(banque) et le compte entreprise tenue par la banque(relevé) étant des comptes réciproques enregistrant les mêmes opérations et à des endroits différents, doivent présenter les soldes identiques. Mais le décalage entre les enregistrements explique le solde souvent différent des deux documents. Un état de rapprochement est opéré chaque mois pour expliquer les différences des deux soldes et rétablir leur égalité. 821 Méthode d’élaboration d’état de rapprochement. * Utiliser le tracé suivant : Libellés Contre Banque Relevé partie D C D C Solde à rectifier . . . . . . 81 07 . . . Solde rectifier . . . . . . - . . . S . . . S . . . - . TB TB TR TR * Inscrire les soldes de fin de période de chaque compte à l’endroit approprié. * Vérifier si les soldes initiaux sont égaux, si c’est le cas les biffer, autrement, un mini état de rapprochement s’impose pour équilibrer d’abord les soldes initiaux. Lorsque l’équilibre aura été trouvé, tous les montants ont participé à ce travail seront biffer. * Les opérations mal enregistrées ou non enregistrées sont corrigées et enregistrées dans l’un ou l’autre compte. * On calcule les deux soldes qui doivent être identiques mais de sens opposé. * On passe des écritures de régularisations au sein de l’entreprise. 822 Applications 8221 Etat de rapprochement littéraire Au 31/12/07, le compte banque UTB de l’entreprise Eddystar présente un solde débiteur de 85 000 alors que le compte EDDYSTAR tenue par l’UTB affiche un solde créditeur de 79 000. Apres analyse, on constate : Le chèque n° 8007 délivré au fournisseur YAKAME porté pour 24 000 sur le compte banque figure sur le relevé pour 42 000. Le fournisseur GBEVOU ne s’est pas encore présenté pour encaisser le chèque 8008 montant 9000. Un virement du client ADJA de 7 000 n’a pas été pris en compte par l’entreprise EDDYSTAR. Un versement d’espèces en banque est omis par le comptable d’EDDYSTAR montant : 3000 Intérêts débiteurs de l’UTB : 1 000 Les montants portés sur le relevé sont exacts. Lib Solde à r Annu/Ch8007 Chèque 8007 Chèque 8008 Virement Retrait Interet débite Somme Solde rectifié Totaux Banque Relevé D C D C 85000 79000 -24000 42000 9000 7000 3000 1000 92000 22000 9000 79000 70000 70000 92000 92000 79000 79000 82 07 8222 Etat de rapprochement avec deux tableaux BAC 2007 Solution Libellés Contre 521 Banque partie Débit Crédit Solde à rectifier 1558 550 Annulation de la remise Avis de crédit Coupons titres Intérêts créditeurs Domiciliation des effets Frais divers Montant Soldes rectifiés Totaux 4121 565/675 772/774 771 6318 - Relevé Débit Crédit 1 645 900 (850 000) 846 500 5 400 6 200 80 000 1 566650 1 566650 750 750 1 565 900 1 566 650 80 000 1 565900 1 565900 1 645900 1 645900 8223 Etat de rapprochement avec 3 documents Chapitre 14 : Les amortissements 1 Définition : L’amortissement est l’amoindrissement de la valeur d’une immobilisation qui se déprécie de façon certaine irréversible avec le temps, l’usage ou en raison du changement de techniques, de l’évolution des marchés ou de toute autre cause (PCG des entreprises, page139). Il est difficile de concevoir la valeur d’une dépréciation à juste titre d’une immobilisation, on fait seulement recours à une évaluation forfaire. Il est important de constituer les amortissements pour favoriser le renouvellement des immobilisations et augmenter les réserves internes de l’entreprise. 2 Terminologie : Coût d’acquisition : c’est le coût d’achat ou la valeur d’entrée de l’immobilisation 83 07 Valeur d’origine(VO) : c’est la valeur sur laquelle porte l’amortissement de l’immobilisation. Elle est souvent confondue à la valeur d’origine. Annuité (a): C’est la dépréciation d’une année calculée à la fin de cette année. a = VO/N Le taux d’amortissement (t) : C’est la valeur d’une annuité entière correspondant a une valeur d’origine de 100F. t = 100/N ainsi a = VOt/100 La durée de vie (N) : C’est le nombre d’années d’utilisation prévu pour l’immobilisation. N = 100/t La somme des amortissements (A ou∑A) : C’est la somme des annuités pratiquées sur l’immobilisation. ∑A = a1+a2+a3+….. = VOtn/100 n étant le nombre d’années sur lequel se calcule la somme d’annuités. Si n est en mois ∑A = VOtn/1200 Valeur comptable nette (VCN) : C’est la différence entre la VO et la somme des annuités pratiquées sur l’immobilisation. VCN = VO -∑A 3 Les différents systèmes d’amortissement Généralement, on distingue 2 systèmes d’amortissement : le système linéaire ou le système dégressif ou décroissant _ 31 Le système linaire ou constant C’est une méthode de calcul qui repartit la valeur d’origine de façon égale sur la durée de vie de l’immobilisation. Par convention, dans le système linéaire : * Les immobilisations acquises entre le 1er et 15 d’un mois sont considérées comme acquises au début de ce mois. Mais les acquisitions faites à partir du 16 d’un mois sont considérées comme faites à partir du début du mois prochain. * Lorsque l’acquisition d’immobilisation est faite en cours d’années, la première annuité est calculée prorata temporis, c'est-à-dire proportionnément au temps. Application Présenter le tableau d’amortissement linéaire d’une voiture zuziki grand vitara acquise le 3 mai 2007 pour un montant de 30000 000 et devant étre amorti sur 5 ans. Tableau d’amortissement t=100/5, soit un taux de 20% A1 = 30000000X20X8/1200 = 4000000 Période 2007(8m) 2008 2009 2010 2011 2012(4M) VO 30000000 30000000 30000000 30000000 30000000 30000000 Annuité 4000000 6000000 6000000 6000000 6000000 2000000 Cumul VCN 4000000 26000000 10000000 20000000 16000000 14000000 22000000 8000000 28000000 2000000 30000000 0 32 Le système dégressif ou décroissant C’est une méthode d’amortissement selon laquelle les annuités décroissent avec le temps. C’est un système appliqué sur dérogation avec des biens acquis à l’état neuf dont la durée de vie excède 3 ans. Le taux dégressif est obtenu en multipliant le taux linéaire par le coefficient de dégressivité (k) obtenu suivant le tableau suivant : 84 07 Durée de vie 3à4 5à6 Plus de 6 K 1,5 2 2,5 Exemple : La durée est de 5 ans. Calculer le taux dégressif i. tl = 100/5 = 20, td = 20X2 = 40%. 321 Le principe de l’amortissement dégressif Par convention, dans le système d’amortissement dégressif : Une immobilisation acquise entre le 1er et le 25 d’un mois est considérée comme acquise au début du ce mois. Celles acquises entre le 26 et la fin du mois sont considérées comme acquises au début du mois suivant. Le taux dégressif est appliqué sur la VCN pour obtenir l’annuité. Lorsque l’annuité dégressive devient inférieure à l’annuité constante, on abandonne le système dégressif. La première annuité se calcule prorata temporis est comptée pour une année entière. Les annuités successives d’une part et les VCN de fin de période successives d’autres part forment une progression géométrique décroissante de raison (1 – i ) avec respectivement comme premier terme VOi et VO(1-i) 322 Le tableau d’amortissement dégressif Période VCN début Annuités VCN fin 1 V0 VOi VO(1-i) 2 VO(1-i) VO(1-i)i VO(1-i)2 3 VO(1-i)2 VOi(1-i)2 VO(1-i)3 . . . . . . . . . . . . n VO(1-i)n-1 VOi(1-i)n-1 VO(1-i)n NB - Ce tableau a son sens que si : la dégressivité continue l’immobilisation est acquise en début d’une année. - Si l’acquisition est faite en cours d’année et la dégressivité continue : Pendant la première année, on aura : A1 = VOin’/12 VCN = VO(1-n’i/12) Pendant la nième année, on aura : An = VOi(1-n’i/12)(1-i)n-2 VCNn = VO(1-n’i/12)(1-i)n-1 Application Un matériel de transport acquis pour 900000 doit être amortie de façon dégressive sur 5 ans. TAF : Etablir le plan d’amortissement de ce matériel si : 1) l’acquisition est faite le 10 janvier 2001. 2) l’acquisition est faite le 10 avril 2001. Solution 1) l’acquisition est faite le 10 janvier 2001. Pé VCNdéb tl td Annui Cumul VCN Fin 85 07 01 02 03 04 05 900000 540000 324000 194400 97200 20 25 33.3 50 100 40 40 40 40 40 360000 216000 129600 97200 97200 360000 576000 705600 802800 97200 540000 324000 194400 97200 0 3) 2) l’acquisition est faite le 10 avril 2001. Pé VCNdéb tl td Annui Cumul VCN Fin 01(9) 900000 20 40 270000 270000 630000 02 630000 25 40 252000 522000 378000 03 378000 333 40 151200 673200 226800 04 226800 50 40 113400 786600 113400 05 113400 100 40 113400 113400 0 4 La comptabilisation des amortissements L’enregistrement de l’amortissement obéit aux préoccupations suivantes : - Enregistrer la charge d’exploitation relative à la dépréciation de l’actif immobilisé. - Indiquer dans le bilan la valeur réelle des immobilisations. 41 Enregistrement des dotations 411 Les dotations en AO (dotations courantes) 4111 Les charges immobilisées L’annuité des charges immobilisées est portée directement au crédit du compte 20xx : Charges immobilisées. On parle d’amortissement direct. 31/12/n Dotations aux amort. 6811 des char imm Annuité Charges 20. immobilisées Annuité Dotations annuelles des cha. Immo. 4112 Les immobilisations incorporelles L’annuité des immobilisations incorporelles ou corporelles est enregistrée au crédit du compte « amortissement » et non directement au crédit des comptes 21xx, 22xx, 23xx, et 24xx. On parle d’amortissement indirect. * Les immobilisations incorporelles 31/12/n Dotations aux amort. 6812 des imm inc. Annuité Amort. des immob. 281. Inco. Annuité Dotations annuelles des Immo. Incorp. * Les immobilisations corporelles 6812 31/12/n Dotations aux amort. Annuité 86 07 des imm cor 282. Amort. des terrains Amort. des bâti, 283 ins. Tec et agen. Amort. des 284 matériels Dotation de l’exercice Annu2 Annu3 Annu4 412 Les dotations HAO (Dotations exceptionnelles ou occasionnelles) 31/12/n Dotations aux amort. 852 des imm cor Annuité Carges 20. immobilisées Amort. des 281. immob. Incorpo. 282. Amort. des terrains Annu2 Amort. des bâti, 283. ins. Tec et agen. Annu3 Amort. des 284. matériels Annu4 Dotation de l’exercice Application. Le 30/12/2006, les amortissements suivants ont été calculés : Frais de constitution 30000, logiciel 100 000, batiment industriel 250 000, matériel de transport 600000. TAF enregistrer. Solution 6811 6812 6813 2011 2811 2831 2845 31/12/2006 Dotation aux amort. des char. Im. Dotation aux amort. des des im. i Dotation aux amort. des imm cor Carges immobilisées Amort. des immob. Incorpo. Amort. des bâtiments Amort. du matériel de transport 300000 100000 850000 300000 100000 250000 600000 87 07 Dotation de l’exercice 42 Changement de plan d’amortissement En cas de changement de plan d’amortissement ou d’erreur de saisie d’amortissement, il peut arriver de constater un manquant ou un surplus d’amortissement. 421 Manquant d’amortissement Lorsqu’on constate un manquant d’amortissement l’article est le même que celui de la dotation mais seulement avec le montant manquant, en AO comme en HAO. 422 Surplus d’amortissement Dans ce cas, il convient de diminuer le compte d’amortissement en faisant une reprise. AO 28. Amortissement Reprise 798 d’amortissement Annulation du surplus d’amortissement constaté Surplus Amortissement Reprise 862 d’amortissement Annulation du surplus d’amortissement constaté Surplus Surplus HAO 28. Surplus Application Au 31/12/2007, on constate que le comptable d’une entreprise a pratiqué sur une voiture « KIA » pendant 3 ans un taux de 25%. Cette voiture était acquise à 20 000 000 et devait être amortie sur 4 ans. Régulariser en AO. Solution Calcul du taux réel t = 100/5 = 20 soit un taux de 20 % Calcul des amortissements déjà pratiqués A = 20 000 000 X25X3/100 = 15 000 000 Calcul des amortissements qui auraient dû être pratiqués Ar = 20 000 000 X20X3/100 = 12 000 000 Surplus = A – Ar = 15 000 000 – 12 000 000 = 3 000 000 2845 Amortissement Reprise 798 d’amortissement Annulation du surplus 3000000 3000000 88 07 d’amortissement constaté 43 Cas particulier des frais immobilisés Il s’agit essentiellement des frais d’établissement et des charges à répartir sur plusieurs exercices. Leur traitement se fait en suivant les étapes suivantes : - Engagement des frais 6. Charges F HT F 445. TVA TVA TTC 4011 Fournisseur Facture n° …. - A l’inventaire * Immobilisations des frais 20. Charges immobilisées FHT=VO 781 Transfert de charges FHT=VO Annulation du surplus d’amortissement constaté 6811 Amortissement direct sans prorata temporis pour la 1ère année Dotations des Amort. des char. Imm. Charges 20. immobilisées Annulation du surplus d’amortissement constaté VO/N VO/N 5 La place des amortissements au bilan Les amortissements viennent en diminution à la valeur d’origine pour donner la valeur comptable net. Le haut du bilan se présentera comme suit : Réf Postes Brut Amort. Net n Netn1 6 La mise en accord avec SYSCOA Il s’agit de la mise en conformité avec le plan comptable SYSCOA. L’écriture à passer dépendra de l’erreur faite par le comptable. 51L’entreprise pratique le système directe d’amortissement 511 Les comptes d’immobilisation sont distincts 31/12/200n 241 ∑A1 89 07 244 245 ∑A2 ∑A3 2841 ∑A 1 2844 ∑A2 2845 ∑A3 Mise en accord avec SYSCOA 512 Un seul compte d’immobilisation 31/12/200n 241 244 245 VO1 VO2 VO3 2. ∑VCN 2841 ∑A 1 2844 ∑A2 2845 ∑A3 Mise en accord avec SYSCOA 52 L’entreprise le système indirect(normal) 521 Un seul compte pour les immobilisations 31/12/200n 241 244 245 VO1 VO2 VO3 2. ∑VCN Mise en accord avec SYSCOA 522 Un seul compte d’amortissement 31/12/200n Total ∑A 28 2841 ∑A 1 90 07 2844 ∑A2 2845 ∑A3 Mise en accord avec SYSCOA CHAPITRE 15 : LA SORTIE DES IMMOBILISATIONS 1 La cession 11 La cessions des immobilisations non amortissables 111 En activité ordinaire (activité d’exploitation ou activité récurrentes) 654 22 31/12/200n Valeurs comptables des cess courantes des immobilisations Terrain Sorite d’actif d° VO VO 91 07 414 Créances sur cession d’immobilisation 4431 Etat, TVA facturée sur vente Produit de cession courante 754 d’immobilisation Cession de …….. d° 5. PCTTC TVA PCHT PCTTC 414 PCTTC Règlement de la cession 112 En hors activité ordinaire 31/12/200n Valeurs comptables des cess 812 des immobilisations 2. Terrain Sorite d’actif d° Créances sur cession 485 d’immobilisation 4431 Etat, TVA facturée sur vente Produit de cession courante 822 d’immobilisation Cession de …….. d° 5. 414 Règlement de la cession VO VO PCTTC TVA PCHT PCTTC PCTTC NB Lors de la vente, s’il arrive que les frais soient engagés, l’enregistrement se fera par nature. Calcul du résultat sur la cession (R/C) R/C = PCHT - (VO + FC) = PCHT – (VO + FC) = PCHT – VO – FC. 12 Cession d’immobilisation amortissable 121 En AO 6812/3 28. 28. 654 31/12/200n Dotations aux amortiss Amortissements Dotations complémentaire d° Amortissement Valeur comptable des Annulation des amortiss. DC DC ∑A ∑A 92 07 d° Valeurs comptables des cess courantes desimmobilisations VO 654 2. VO Sorite d’actif 414 5. d° Créances sur cession d’immobilisation PCTTC Etat, TVA facturée 4431 sur vente TVA Produit de cession courante 754 d’immobilisation PCHT Cession de …….. d° PCTTC 414 PCTTC Règlement de la cession 122 En HAO 6812/3 28. 812 31/12/200n Dotations aux amortiss DC Amortissements Dotations complémentaire d° Valeurs comptables des cess courantes des immobilisations VO DC 93 07 2. 28. 812 485 5. Terrain Sorite d’actif d° Amortissement Valeur comptable des Annulation des amortiss. VO ∑A ∑A d° Créances sur cession d’immobilisation PCTTC Etat, TVA facturée 4431 sur vente TVA Produit de cession courante 822 d’immobilisation PCHT Cession de …….. d° PCTTC 485 PCTTC Règlement de la cession NB la dotation complémentaire est toujours en AO. Calcul du résultat sur la cession (R/C) R/C = PCHT - (VCN + FC) = PCHT – (VO - ∑A + FC) = PCHT – VO + ∑A – FC. = PCHT + ∑A – VO - FC Application : le 2/6/2003, une entreprise a vendu un véhicule acheté à 15 000 000 le 2/3/2000 et amortie au taux linéaire de 20% . PCHT 850000 Passer les écritures nécessaires au 2/6/2000 en AO et en HAO. 2 La cession - échange C’est lorsque l’entreprise remet au fournisseur d’investissement un ancien matériel(la valeur de ce materiel ce jour est PR : prix de reprise )pour prendre un nouveau matériel souvent beaucoup plus performant. En plus de l’ancien matériel, l’entreprise remet un chéque (soulte) Soulte = VOTTC (Nouveau) – PR TTC (Ancien) 21 AO 6812/3 28. 31/12/200n Dotations aux amortiss Amortissements Dotations complémentaire d° DC DC 94 07 28. 654 654 Amortissement ∑A Valeur comptable des Annulation des amortiss. d° Valeurs comptables des cess courantes desimmobilisations VO 2. ∑A VO Sorite d’actif 414 24. 4454 4812 d° Créances sur cession d’immobilisation PRTTC Etat, TVA facturée 4431 sur vente TVA Produit de cession courante 754 d’immobilisation PRHT Cession de …….. d° VO HT TVA 414 PRTTC 4812 Soulte Echange de ….. contre …… d° Soulte 5. Soulte Règlement de la soulte 22 HAO 6812/3 28. 28. 812 31/12/200n Dotations aux amortiss Amortissements Dotations complémentaire d° Amortissement Valeur comptable des Annulation des amortiss. DC DC ∑A ∑A 95 07 d° Valeurs comptables des cess courantes desimmobilisations VO 812 2. VO Sorite d’actif 485 24. 4454 4812 d° Créances sur cession d’immobilisation PRTTC Etat, TVA facturée 4431 sur vente TVA Produit de cession courante 822 d’immobilisation PRHT Cession de …….. d° VO HT TVA 485 PRTTC 4812 Soulte Echange de ….. contre …… d° Soulte 5. Soulte Règlement de la soulte Application Le 31/07/2000, nous avons échangé une voiture RENAULT achetée 12 000 000 le 20/1/98 et amortie sur 5 ans contre une voiture TOYOTA d’une valeur de 15 000 000 HT. Passer les écritures nécessaires en AO et en HAO sachant qu’un chèque de 9440 000 a été remis. 3 La mise au rebut C’est lorsque l’immobilisation est retirée du patrimoine de l’entreprise. Elle est toujours en HAO 31/12/200n Dotations aux 6812/3 amortis 28. Amortissements Dotations complémentaires d° 28. Amortissement Valeur 812 comptable des DC DC ∑A ∑A 96 07 Annulation des amortiss. d° Valeurs comptables des cess courantes desimmobilisations VO 812 2. VO Sorite d’actif 4 La destruction des immobilisations 41 L’immobilisation n’est pas assurée = Mise au rebut 31/12/200n Dotations aux 6812/3 amortiss DC 28. Amortissements Dotations complémentaires d° 28. Amortissement ∑A Valeur 812 comptable des Annulation des amortiss. d° Valeurs comptables des cess courantes des immobilisations 812 DC ∑A VO 2. VO Sorite d’actif 42 L’immobilisation est assurée Dans ce cas on ignore la TVA et suppose le chèque envoyé par la compagnie d’assurance comme étant le prix de cession, et on passe une écriture de cession d’immobilisation. 31/12/200n Dotations aux 6812/3 amortis DC 28. Amortissements Dotations complé d° 28. Amortissement ∑A Valeur 812 comptable des Annulation des amortiss. DC ∑A 97 07 d° Valeurs comptab lisations 812 2. VO VO Sorite d’actif 485 5 d° Créances sur cession d’immobilisation Indemn Produit de cession courante 822 d’immobilisation Idemn Constatation de l’assurance …….. d° Indem 485 Indemn Règlement de l’assurzance CHAPITRE 17 LES PROVIVIONS I- INTRODUCTION Une provision est la constatation comptable de la diminution de valeur résultant d’une cause incertaine. C’est donc la charge dont le montant et l’existence sont incertaines les éléments susceptibles d’être provisionnés sont : 98 07 - les immobilisations non amortissables : Terrain ; Titres de participation Actif circulant : Stock, les créances sur les clients. Trésorerie Actif : les Titres de placement. A/ les Différents types de provision 1- les provisions pour dépréciation de l’actif immobilisé Elle sont essentiellement constituées sur les immobilisations incorporables, Corporelles et Financières. 2- les Charges d’exploitation provisionnées Ce type de provision est constitué pour couvrir. - les Risques : litige avec les tiers, les amandes et pénalités - la dépréciation des Stocks : lorsqu’un Stock est déprécié et qu’il ne peut plus être vendu à sa valeur réelle, on consiste une provision pour une diminution de son coût d’achat. - les Créances : lorsqu’on doute de la solvabilité d’un client on procède à une estimation d’une moins value. Cette perte probable souvent estimée en pourcentage par rapport à la créance hors taxe constitue la provision. B/ Constitution de provisions 1- provision pour dépréciation des immobilisations a/ Cas d’une immobilisation incorporelle. En AO D 6913 Dotation aux provisions : dépréciation des immobilisation C 291 Provision / dépréciation des immobilisation incorporelles Montant de la provision En HAO, le Compte 6913 est remplacé par le compte 853. b/ Cas d’une Immobilisation corporelle En AO D/ 6914 Dotation aux Pro/ dépréciation des Immobilisations corporelles C/ 292/ 293/294/295/ Mt de la provision NB : en HAO à la place du compte 6914 on utilise 853 c) cas d’une Immobilisation Financière En AO D/ 6972 Dotation aux Prov financière/ deprèc.des Immo C/ 296/297 Montant de provision En HAO le compte 6972 est remplacé par le compte 853 99 07 2. Les charges provisionnées d’exploitation a) Provision pour risque On distingue les risques à court terme et les risques à long terme. Les risques à court terme. En AO : D/ 65 91 charges Prov d’exploitation / Risque C/ 4991 Risque Prov / Opérat d’exploitation Les risques à long terme : Montant de la provision En AO : D/6971 Dotation aux prov financ/risque et charges C/19. Provision financière/ risque et charges Montant de la Provision En HAO : Les comptes (6591) et (6971) sont remplacés par le compte 854 par le crédit de 4998 Application N°1 Le 05/04/2000 l’entreprise « A » à licencié un salarié. Le jugement ne sera pas rendu avant deux ans. Selon notre Avocat l’entreprise pourra être condamnée à verser une somme de 1500.000 F d’indemnité de licenciement. TAF : Constituer au 31/12/2000 une provision HAO Application N°2 Le 31/12 une entreprise a un litige avec un propriétaire de terrain depuis le 15/03/2000. Le jugement sera rendu le 15/01/2001 et l’entreprise pourra être amenée à verser 2.000.000 f comme dédommagement. TAF : Constituer au 31/12/2000 une provision AO b) Provision sur les stocks D) 6593 Charges Prov d’exploitation/ stock 391/ 392 / 393 Application N°1 Montant de la provision Au 31/12/2001, le Stock Final de marchandises est évalué à 10.000.000 dont un lot de m/ses acheté à 2.000.000 est déprécié de 40% environ. TAF : Constituer la provision sur stock Application N°2 Au 31/12/2000, le stock de m/ses d’une entreprise s’élève à 800.000 F dont un lot d’une valeur d e180.000 au coût d’achat est détérioré. La valeur probable de réalisation de ce lot est de 177.000 F TTC. Les Frais de distribution et le bénéfice représente respectivement 12% et 8 % de PV HT. Déterminer la provision à constituer PV.HT= 177.000 x 100 soit 150.000 100 07 118 C/ Provision sur les créances Avant de constituer les provisions sur les créances douteuses, il faut les transférer aux comptes 4161 ou 4162 D/ 416. Montant TTC C/ 4111 Transfert de créance .............. ........... D/ 6594 Montant TTC C/491. Constatation de provision ............. ............... Application N°1 Au 31/12/02, la situation des clients des établissement « ABC » se présente comme suit (montant TTC) Richard : 1475000 Philippe : 351 640 Vanessa : 167 560 L’entreprise espère récupérer respectivement 60%, 70% et 75 % de ses créances. TAF : 1. Présenter un état des créances au 31/12/02 2. Passer l’écriture de constitution de provision sur ces créances douteuses. Lorsqu’on donne la situation patrimoniale du débiteur, On procède comme suit : Actif réel ou actif net : c’est la valeur de réalisation de l’actif. Passif privilégié : il regroupe les dettes pourvues de garantie. Ces dettes sont à réglé intégralement lorsque l’actif net le permet. Passif chirographaire : il est composé des dettes qui ne sont pas garanties. Elles sont réglées après les dettes privilégiées. On détermine la provision à constituer par la formule suivante : Provision = Créance HT 1- (Actif net –Passif Privilégie) ( Passif chirographaire) Application Au 31/12/2002 nous classons parmi les clients douteux, Monsieur GAVO débiteur de 212400 F TTC. Ce dernier est en faillite .D’après nos enseignements, son bilan peut se résumer ainsi : Actif réel : 7.000.000 F 101 07 Passif Privilégié : 3400.000 F Passif chirographaire : 8.000.000 F TAF : Déterminer la provision à constituer 3/Charges Provisionnées Financières Elle concerne principalement les dépréciations des comptes trésoreries (5.) - Provision sur risque financier D : 6791 : Charges prov/risque financier C : 592/593 Montant de la Provision Constatation de provision / risque financier - Provision sur les titres de placement (titre à cour terme) D : 6795 : Charges prov/risque financier C : 590 Constatation de provision / titre de placement Montant de la Provision Application N°1 Le 30Avril 2004, L’entreprise a acquis 900 titres de placement à 12.000F l’un. A l’inventaire au 31/12/04. Le cours du titre (valeur en bourse) est de 11200F l’unité. TAF : Constituer la provision au 31/12/04 Application N°2 Au 31/12/04, on extrait de la comptabilité d’une société l’info suivante : Etat des titres de placement Nom des titres Titres de plac. S3G Titres de plac ITP Titres de plac SAGA Nombres 100 50 75 Prix d’achat 1500 2000 5000 Cours au 31/12/04 1200 2000 5100 TAF : 1- Présenter l’Etat des titres de placement 2- Passer l’écriture de provision. II. AJUSTEMENT DES PROVISIONS A la fin chaque exercice une nouvelle évaluation des biens et des risques peut conduire : Aune augmentation des provisions existantes A une diminution des provisions existantes. A une reprise de provision 102 07 1. Augmentation les provisions Lorsque la provision de l’exercice qui s’achève est supérieure à la provision existante, cette dernière doit être augmentée du montant de la différence (même écriture que la constitution) 2. Diminution des provisions ou reprise. Lorsque la provision à constituer pour l’exercice qui s’achève est inférieure à la provision existante, on diminue cette dernière de la différence. Cette diminution est constatée au crédit d’un compte de produit (classe7) on parle de reprise de provision. Pour retrouver le compte de reprise, changer seulement le premier chiffre du compte de la classe 6 qui a servi à enregistrer la charge de provision par 7. Le reste sans changement. (6795) ch. Prov financière sur titre de placement (7795) Reprise de ch Prov financière sur titre de placement. (6591) Ch Prov d’exploitation pour -risque à court terme (7591) reprise de prov d’exploitation risque court terme) a- Ajustement des provisions sur stock Lorsque l’entreprise travail en II on procède en deux étapes. Annulation du stock initial et de la provision qui lui est rattachée dans la balance avant inventaire. Constations du stock final déterminé par l’inventaire et sa provision s’il en existe. En I.P on annule seulement l’ancienne provision et on constitue la nouvelle. Application Au 31/12/04 le stock final d’une en/se est évalué à 800.000 avec une provision de 160.000 F. A l’inventaire au 31/12/05, le stock est évalué à 980.000 F pour une provision de 147.000 F. TAF : Poser les écritures nécessaires au 31/12/05 b. Ajustement des provisions sur créance Lorsque l’entreprise espère encore recouvrer ses créances sur les clients douteux, il a lieu de faire un ajustement. Ceci compte tenu des règlement des client douteux. Application Au 31/12/2000, on relève de la comptabilité de l’entreprise Ale dossier des clients douteux. Noms TOKOU Créances TTC 236.000 Provision 99 40.000 Règlement 70.800 KOUGBE 177.000 60.000 94.400 Décisions Porter la provision à 75 % du solde Porter la provision à 50% du solde TAF/ : 1) présenter l’état des créances douteuses. 2) Passer les écritures nécessaires. 103 07 III- UTILISATION FINALE DES PROVISIONS 1) Utilisation finale des provisions sur créances douteuses. Lorsqu’un client règle ses dettes pour solde ou lorsque la créance est irrécouvrable, irrécupérable ou le client devient insolvable est parti sans laisser d’adresse, on diminue la TVA facturée du montant de la TVA correspondant à la partie de la créance perdue, le restant dû hors taxe est considéré comme une perte enregistrée au débit du compte « 6511 » ( perte sur créance), on annule intégralement sa provision au crédit du compte « 7594 » 4431 6511 TVA Reste HT 4162 Etat, TVA fact/vente Perte sur créance Créance, client douteux ……..Règlement/solde……. d° Dépréciation des cptes clients créance douteuse Reprise de ch provi d’exploit Annulation prov/créance Provision 7594 4912 Reste TTC Provision NOTA : Un client ordinaire qui paye pour solde ou devient insolvable ou sa irrécouvrable, irrécupérable est traité comme suit : D/ 4431 TVA/reste D/ 6511 reste HT C/ 4111 Créance TTTC Règlement pour solde créance Application La situation des clients douteux de l’en/se BLAISE au 31/12/98 se pressente comme suit : Noms Jonas Eric Philippe Créances TTC 148.208 572.300 892.080 Prov 97 20% 60% 30% Règlement 98 66.080 145.140 495.600 Totaux 1.612.588 - 706.820 Décisions Récupération35% du solde pour solde Parti sans laisser d’adresse Les client Paul et Solange, débiteuses respectivement de 731.600f et 497.960 f sont déclarés douteux, leur solvabilité est estimé à 45% tandis que MENSAH débiteur de 271 400 F est complètement insolvable. TAF : 1) Présente l’état des créances douteuses 2) Passer au journal les écritures de régularisation. 2.Cas des provisions des titres cédés ou des immobilisation Provisionnées vendues a – La cession des titres de placement 104 07 La cession constitue une activité financière pour l’en/se, avant l’enregistrement, calculer le résultat sur cession. Ce résultat peut être un gain ou une perte(777 : Gains et 677 : pertes) Résultat = Prix de cession – Prix d’acquisition + Frais Prix de cession PA (gain) D : 486 Créance/cession de tit de placement = Prix de cession C : 50 Titre de placement = prix d’acquisition C : 777 Gain/cession de titre de placement Résultat C : 781 Transfert de charge d’exploitation Frais de cession HT Cession des titres de placement Prix de cession PA (Perte) D : 486 Perte /cession de titre de placement D : 677 Perte /cession de titre de placement C : 50 Titre de placement C : 781 Transfert de ch. d’exploitation Cession des titres de placement Perte Perte Prix d’achat Frais de vente HT On reprend intégralement la provision sur les titres vendus. D : 590 Dépréciation des titres déplacement C : 7795 reprise de ch-Prov Finance/titre de placement Prov/titre vendu Annulation de provisions sur les titres vendus b- La cession des titres de participation. La cession de ces titres sera comme une cession d’immobilisation HAO et sera enregistré comme suit : Enregistrement de la cession (vente) D : 485 Créance/cession d’immobilisation C : 826 Produit des cessions d’immob finace prix de cession Cession des titres de participation Enregistrement de la sortie des titres vendus D : 816 Valeur comptable des cessions d’immobil C : 26 Titre de participation Sortie des titre vendus Reprise des provision/des titres cédés (vendus) D : 296 Prov/dépréciation des titres de participation C : 7972 Reprise de prov.fin/dépréciation des Immob Annulation des prov/titres de participation cédés prix d’Achat provision des titres 105 cédés 07 Nota : les frais de cession des titres de participation sont enregistrés au moment de leur engagement au débit du compte « 6311 »Frais /titre puis transféré au crédit du compte « 781 » par le débit du compte « 826 » ceci lorsque le sujet le demande Application N°1 Du bilan au 31/12/2001 on lit : Titre de placement 4000.000 F Dépréciation des titres de placement 50.000 F Il s’agit de 50-litres Texaco acquises le 30/11/01 Le 20/02/02, 20 actions, Texaco ont été vendues au prix unitaire de 85.000 F. Les frais de vente payés par chèque postal s’élèvent à 1500F /titres TAF : Passer les écritures nécessaires au 20/02/02 Application N°2 Le 28/02/02, on a vendu des titres de participation pour 10.000.000. Ces titres ont été acquis au cours de l’exercice 2000 pour 9000.000 F. Inventaire au 31/12/2001, les provisions ont été crées pour 450.000F. Les frais de cession payés ce jour en espèce s’élève à 40.000F TAF : Passer les écritures nécessaires au 28/02/02 CHAPITRE 17 : LES AUTRES REGULARISATIONS I. Régularisation des Comptes des Charges et des Produits. Le résultat de chaque exercice est indépendant de celui qui le précède et celui qui le suit. Pour la détermination du résultat, il convient de lui rattacher et de lui enlever les événements qui lui sont propres et ceux-là seulement « l’article 59 du droit comptable » Il arrive souvent qu’à la clôture d’un exercice des charges et des produits comptabilisés intéressent à la fois l’exercice qui s’achève et l’exercice suivant. De même les charges et les produits non comptabilisés dont la date de règlement est fixée au cours de l’exercice suivant concernant en partie l’exercice qui prend fin. 1- Les Charges Comptabilisées d’avance ( 476) Pour régulariser ces charges à la clôture de l’exo, il faut seulement débiter le compte (476) par la crédit du compte de charge correspondant. Ceci du montant de charge concernant l’exo suivant Exemple Le 01/11/04, une en/se règle par chèque bancaire 991200F TTC de loyer commercial échéant tous les 6 mois 106 07 TAF : Passer au journal l’écriture nécessaire de régularisation au 31/12/04 On ne régularise pas dans ce cas la TVA car elle est définitivement payée. 2. Les produits constatés d’avance( 477) On débite le compte de produit par le crédit du compte (477) du montant du produit intéressant l’exo suivant. Cette écriture est contre passée au début de l’exo suivant, Exemple Le 01/12/04, une en/se encaisse 236.000 F TTC de loyer commercial pour les 4 mois suivants 3- Les charges à payer Ce sont les charges qui concernent l’exo dont les factures ne parviendront à l’en/se qu’au cours de l’exo suivant. - A la clôture de l’exo, enregistrer les charges estimées. - Au début de l’exo suivant, contre passer l’écriture de régularisation. - A la réception de la facture correspondante, enregistrer la charge réelle. Application Au 31/12/04, on estime la consommation d’eau à 70800 TTC pour les mois de novembre et de décembre. TAF : Passer les écritures nécessaires au 31/12/04 et au 01/01/05 4- Les Produits à recevoir D 4098 C 4455 C 6019 Exemple Au 31/12/04, on espère obtenir une ristourne de 30.000F HT de notre fournisseur. TAF : Passer l’écriture de régularisation au journal au 31/12/04 et au 01/01/05 5- Rabais, Remise, Ristourne à accorder D 4455 D 7011 C 4198 Exemple Au 31/12/04, une en/se prévoit accorder une ristourne de 23600F TTC à un de ses fidèle clients TAF : Ecriture de régularisation II- Régularisation des stocks 1- Facture enregistrée-M/ses non parvenues D 381 C 6031 Exemple On parle de m/ses en cours de route. On débite le compte (381) par le crédit (6031) 107 07 Cette écriture n’est pas contre –passée au début de l’exo suivant. Application Au 31/12/04, une en/se constate que le m/ses commandées ne lui sont pas encore livrées alors que la facture correspond a été enregistrée. 472.000F TTC. TAF : Ecriture de régularisation 2 – M/ses arrivées, facture non parvenue D 4455 D 6011 C 408 Exemple Au 31/12/04, une en/se possède en magasin 41300 F TTC de m/ses. La facture ne lui parviendra qu’au cours de l’exo suivant TAF : Ecriture de régularisation 3 – Facture envoyée- m/se non livrée En II pas d’écriture. En IP, on constate la sortie des stocks. 6031 Variation de stock de m/ses 311 Câ Marchandises Sortie de stock Câ 4- Mses envoyées- facture non établit D 4181 C 4435 C 7011 Exemple Une entreprise expédie le 25/12/ 04, 390.000F HT de m/ses à son client. La facture sera établie en Javier 2005. TAF : Régulariser la vente au 31/12/04 III. Régularisation des intérêts sur emprunt et sur prêt 1. Régularisation de l’intérêt sur emprunt Au 01/09/04, une en/se contracte un emprunt de 3000.000 F remboursable en 10 versements de 300.000F .les intérêts sont calculés au taux de 12% l’an sur le restant dû. Le premier remboursement (capital et intérêt) a eu lieu le 31/08/ 05 TAF : Passer l’écriture de régularisions au 31/12/05 Cette écriture est contre passée au début de l’exercice suivant : 2- Régularisation des intérêts sur prêt 108 07 - Intérêt payable à terme échu D : 671 C : 166 - Intérêt payable d’avance D : 476 C : 671 Exemple Le 01/05/04, une en/se accorde un prêt de 6.000.000F remboursable en 5 versements à son personnel. Le premier remboursement aura lieu le 30/04/05. les intérêts sont calculés au taux de 14 % l’an sur le restant dû TAF : Passer l’écriture de régularisation au 31/12/04 Cette écriture est contre passée au début de l’exo suivant IV- REGULARISATION DES COMPTES DE TRESORERIE 1- La Caisse Al’ inventaire, il peut y avoir des excédants ou manquants de caisse Manquant de caisse ou faux billets 831 571 Marquant de la caisse ou Faux billets Pour régularisation du compte caisse Excédant de caisse 571 841 Excédant de Caisse Pour régularisation du compte caisse . 2- La Banque : Etat de rapprochement bancaire. Le plus souvent, le solde du relevé bancaire fournit par la banque ne correspond pas au solde du compte banque tenu par l’en/se. Certaines opérations effectuées par l’en/se ne parviennent pas à la banque avant la date de clôture. (ex : des chèque émis par l’en/se aux fournisseur) L’entreprise n’est pas aussi avisée de certaines opérations de débit et de crédit compatibilisées par la banque. C’est le cas des virements des clients, des intérêts débiteurs et créditeurs. Pour rapprocher les deux soldes (soldes du relevé et solde du compte banque dans l’entreprise) on doit procéder à l’état de rapprochement. 109 07 a- Principe. Pointer toutes les opérations enregistrées dans le compte banque dans l’entreprise avec cette figurant sur l’extrait du relevé. Inscrire dans le compte banque tenu par l’entreprise les opérations le concernant mais non enregistrées. Inscrire sur le relevé les opérations qui l’intéressent mais qui n’ont pas été enregistrées. Enfin, on calcule les soldes des comptes qui doivent être égaux mais opposés. On passe en suite l’écriture de régularisation b- Les précautions à prendre Avant de dresser un état de rapprochement bancaire, il faut que les soldes à nouveaux soient les mêmes, dans le cas contraire chercher à régulariser ces comptes avant de dresser l’état de rapprochement bancaire .Plusieurs opérations de débit ou de crédit du compte banque tenu par l’entreprise peuvent correspondre à une seule opération de débit ou de crédit du relevé bancaire. Application1 Le solde du compte de l’Entreprise tenu par la BTCI est débiteur de 30.653948 F. Le Pointage du livre de l’entreprise et du relevé bancaire fait ressortir les différences suivantes. L’entreprise n’a pas été avisée d’un virement émis par un client en sa faveur. 900.000 F Un chèque de 400 680 F remis à l’encaissement se trouve sur le relevé bancaire Intérêt débiteur 561 060 F La banque a débité l’entreprise des effets impayés pour 3.093 740 F Un versement d’espèce opéré du 31/12/00 ne figure pas sur le relevé bancaire 274 114 F Un chèque émis à l’ordre du fournisseur n’a pas été présenté à l’encaissement 1740.000 f TAF Sachant que le solde créditeur du compte banque des l’entreprise s’élève au 31/12/00 à 29 765 714. Dresser l’état de rapprochement bancaire au 31/12/00 et passer l’écriture de régularisation au journal. 110
