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Histoire

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Droit commercial
Généralité
CHAPITRE I: INTRODUCTION AU DROIT COMMERCIAL
Il s’agit pour nous dans un premier temps de définis le droit commercial, pour ensuite de préciser
ces particularités du droit commercial et enfin d’aboutis à la précision de ses sources.
I.
DEFINITION DU DROIT DE COMMERCIAL
La loi n’a pas donnée une définition précise du vocable. Nous nous tournons vers la doctrine pour en
chercher une définition.
Selon une première doctrine le droit commercial est l’ensemble des règles qui s’appliquent aux
commerçants. C’est à dire le droit qui s’applique aux personnes qui ont la qualité de commerçant.
Selon une deuxième doctrine le droit est le droit qui s’applique aux activités commerciales.
Cependant dans le cas de notre cours nous allons retenir la définition de la troisième doctrine qui fait
la synthèse des deux autres.
Selon celle-ci le droit commercial, c’est l’ensemble des règles juridique régissant les activités de
commerce, les commerçants ainsi que les opérations juridiques qu’elles effectuent.
En un mot c’est le droit qui s’applique aux commerçants dans l’exercice de leurs activités
commerciales.
II.
La particularité du droit commercial
Le droit commercial a été conçu pour répondre au nécécité de commerce. Pour cela il recherche des
solutions et emplois des techniques du droit civil. Ce sont :
- La recherche de rapidité et simplicité
- La promotion
III.
Les critères de la commercialité
Ils sont aux nombres de quatre :
-
La spéculation à la publicité pour véhiculer les informations
La circulation des recettes
L’organisation dans l’entreprise, c'est-à-dire faire la distinction entre son activité
professionnelle et sa vie
IV.
Les sources du droit commercial
Nous avons les sources légale dites non légale appelé source secondaires.
A. Les sources légale ou principal du droit commercial
Il existe pluralité de source légale parmi lesquels nous pouvons cités :
-
Acte uniforme OHADA
OHADA : Organisation pour l’Harmonie en Afrique des Affaires.
Il s’agit principalement des actes uniforme OHADA portant droit commercial général de 1997 a poser
et remplacer par celui de 2010 entrer en vigueur le 15 février 2011.
- Les lois nationale non confère aux actes uniformes OHADA
- Le droit civil et le droit pénal
B. Les sources non légale ou secondaire
Il s’agit notamment :
-
La jurisprudence, les usages commerciaux
La doctrine…
CHAPITRE II : LE COMMERÇANT
Le commerçant est définis par l’actes Uniforme Portant Droit Commercial Général (AUPDG) comme
étant celui-ci qui fait de l’acte de commerce par nature de sa profession.
Cette définition proposer par l’Article 2 serait comprise si l’on arrive a fermé la notion de l’acte de
commerce par nature (I) mais a l’instant des autres professions exigent la participation des certaines
Par ailleurs il y arrive de signaler que la qualité des commerçants induit certain obligation et aussi des
lois(II).
I.
LA NOTION DE L’ACTE DE COMMERCE
Notons qu’il y a une pluralité d’actes de commercial (B).
Cependant ceux d’acte de commerce par nature avec les commerçants (A)
A. La définition d’acte de commerce par nature
L’Article 3 de l’Acte Uniforme Portant Droit commercial Général (AUDCG) précise que : « l’Acte de
commerce par nature est celui par lequel une personne s’entremet dans la circulation des biens
qu’elle produits ou achète ou par lequel elle fournit des prestations de service avec l’extension
d’entrer un produit un produit pécuniaire ».
Selon l’Acte Uniforme on peut, notamment, les caractères de l’acte de commerce par nature :
-
L’achat de bien meuble ou immeuble en vu de les revendre.
Les opérations de banque d’échange de bourse d’assurance de courtage de transit.
Les contrats signés entre les commerçants pour les besoins.
L’exploitation individuelle des mines, carrières et de tout jugement de recoure naturel.
Les opérations de location de meuble.
Les opérations de manufactures.
Les opérations des intermédiaires de commerce telque la commission, courtage. C’est une
activité commerciale, l’agence
Les actes exercés par les sociétés commerciales.
CHAPITRE III : LE FOND DE COMMERCE
I.
Définition
L’anonyme de cette notion et sa compréhension nous impose dans un premier temps de définir le
commerce (Section 1) pour ensuite énumérer les éléments qui le constitue (Section 2) et enfin de
montrer les différents contrats dont qu’il peut faire l’objet (Section 3).
Section 1 : définition du fond de commerce
Le fond de commerce est définis par l’Acte uniforme qui dispose que :
Le fond de commerce, c’est l’ensemble de moyen qui permet au commerçant d’attirer et de
conserver sa clientèle. On le défini aussi comme l’ensemble des biens mobilier qu’un commerçant ou
un groupe de commerçant
Il ne faut pas confondre le fond de commerce et le fond de déroulement. Il ne faut pas confondre
avec l’immeuble dans lequel il est exploité.
Section 2 : condition et nature d’un acte juridique du fond de commerce
Nous allons voir dans un premier temps la composition du fond de commerce (I) et dans un seconde
temps sa nature (II).
I.
Composition du fond de commerce
On peut distinguer les éléments qui composent le fond de commerce en deux (2) catégories. On
peut distinguer aussi les éléments principaux du fond de commerce et les éléments secondaires. Ces
éléments sont :
1. La clientèle
La clientèle désigne l’ensemble de personne qui se fournit chez un commerçant. Il existe trois (3)
types de clientèle qui sont :
-
La clientèle captive qui est l’ensemble des personnes liées au commerçant par un contrat
d’approvisionnement.
La clientèle attitré désigne l’ensemble des personnes qui s’adressent au commerçant de
façon habituel sans contrat d’approvisionnement.
L’achalandage désigne les clients d’occasion, c'est-à-dire les personnes qui s’adressent au
commerçant de façon occasionnelle.
La clientèle est l’élément fondamental, voix indispensable à l’existence du fond de commerce.
2. Le
Ces deux notions utilisent parfois comme des synonymes.
Cependant l’on note, l’une n’est différente de l’autre.
-
Le non commercial est l’appellation sous laquelle le commerçant exerce son activité (la
raison, le non de patronyme…)
-
L’enserne : quant à elle est une désignation de fantaisie ou emblème qui sert a individualisé
la boutique ou le fond de commerce.
II.
Les éléments secondaires du fond de commerce
Il est notamment :
-
Les éléments corporels (les meubles) servant à l’exploitation du fond de commerce : la
matière première et les marchandises, les matériels.
- Les éléments incorporel : le droit au bail, les exploitations ; les brevets d’inversion, les
dessins, les couleurs.
III.
La nature juridique du fond de commerce
Le fond de commerce est un élément incorporel parce qu’il ne contient que des biens immobilier qui
sont le plus souvent incorporel. Le fond de commerce est aussi une universalité juridique parce que
les éléments qui le composent forment un boc. Le fond den commerce est aussi différent de chacun
des éléments qui le compose pris isolement.
Section 3 : les contrats relatifs au fond de commerce
Le fond de commerce peut fait l’objet de plusieurs commerce.
De ce cas de ce cours nous proposons d’étudier singulièrement la location-gérante (II),
l’alentissement (I) et enfin la cession (III).
I.
La location-gérante du fond de commerce
La location-gérante est la convention par laquelle le bailleur enconcode la location a un gérant
(locataire), qui l’exploit à ses risques et périls en payant au bailleur un loyer ou une redevance.
A cet titre le locataire-gérante ne doit pas être confondre avec le gérant salarié qui est lié par un
contrat de travail et qui n’est pas commerçant. La location-gérante est soumise à des conditions
spéciales ( a) et dégage des effets particulières.
A) Les conditions spéciales de la location-gérante
Les conditions divers des du propriétaire (1) et au locataire-gérante (2).
1) Les conditions diverses au propriétaire
Le propriétaire doit avoir :
2)
Effet commercial au moins deux (2) ans
Il doit avoir exploité le fond de commerce pendant deux (2) ans
Il ne doit pas avoir été frappé d’interdiction ni de l’échéance de faire le commerce.
Il doit modifier son inscription au registre du commerce et du crédit mobilier
Les conditions payantes au locataire-gérante
Le locataire-gérant doit avoir la qualité de commerce. Il ne doit pas être frapper d’une interdiction ni
une échéance de faire le commerce.
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