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Nouvelle nomenclature des actes en neurologie
● J. Vrigneaud*
a nomenclature générale des actes professionnels (NGAP)
date de plusieurs décennies et est maintenant complètement inadaptée à l’exercice actuel de la médecine.
Un projet de réforme de la nomenclature avait déjà été proposé il
y a quelques années – il avait été établi à partir de plusieurs
groupes de travail réunissant les professionnels les plus crédibles
dans chaque type d’intervention. Ce projet, conçu par des médecins, a été rapidement occulté par la CNAMTS via son pôle de la
nomenclature.
Le pôle nomenclature de la CNAMTS a élaboré indépendamment
un nouveau projet : la classification commune des actes médicaux
(CCAM).
Elle a eu recours à l’une des sociétés savantes de la profession :
la Société française de neurologie, et s’est entourée de vingt
experts, choisis au sort, à l’exclusion de tout professionnel syndicaliste… Il y a dans ce groupe dix praticiens libéraux et dix
praticiens hospitaliers.
Le but principal était de définir de nouveaux libellés des actes et
d’établir une hiérarchisation de ceux-ci, tant en intraspécialité
qu’en interspécialité. En fait, les actes ont été regroupés, limitant
la possibilité d’association (le taux de minoration du deuxième
acte devant devenir bien inférieur à 50 %).
Le texte de la CCAM est public et disponible sur le site de la
CNAMTS ou dans l’agenda/annuaire du Syndicat national des
neurologues.
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souhaitable, dans un esprit de simplification et de bonne logique,
de les additionner à plein tarif, sans minoration.
La création d’une nomenclature des consultations est alors implicite,
indispensable et indiscutable.
LE FORFAIT TECHNIQUE
Sa rémunération correspondrait à l’achat du matériel, à la maintenance, à l’amortissement. Aucune donnée précise n’a été fournie à ce jour.
LA CCAM DES MALADIES DU SYSTÈME NERVEUX
La cotation de l’ENMG
Telle qu’elle est écrite, cette cotation est complètement inapplicable, car elle découpe l’examen entre détection, VCM et VCS,
selon des modalités impraticables.
Selon certaines informations, les actes d’ENMG pourraient être
regroupés en deux classes comportant chacune détection, VCM
et VCS, et se différenciant selon le nombre de territoires examinés (correspondant peut-être à un petit ENMG et à un gros
ENMG !).
L’électroencéphalographie
LA PART INTELLECTUELLE
En ce qui concerne la part intellectuelle, on retrouve plusieurs
colonnes :
• un numéro d’identification de l’acte permettant le codage et le
contrôle,
• un coefficient où s’adaptera une lettre-clé (différente du K),
• un temps de travail médical (correspondant au temps passé pour
l’acte à l’exclusion de toute activité de consultation médicale, de
prescription…).
La construction même de la CCAM implique donc l’association
devant un patient et sa pathologie d’une rémunération comportant
la consultation à laquelle s’ajouterait l’acte technique, et il serait
Tout change selon que l’on fait :
– un examen standard, volontairement minoré et dévalorisé par
rapport aux cotations antérieures ;
– un examen sophistiqué avec durée prolongée et enregistrement
vidéo.
Quant à l’EEG de l’enfant de moins de trois ans, je n’ai trouvé
aucune cotation en dehors de celle du monitoring de 24 heures.
Les potentiels évoqués
Ils sont maintenant présents dans la nomenclature, et l’ordre de
leur valeur ne paraît pas avoir généré de contestation. Il est à
noter que je n’ai pas retrouvé la cotation du monitoring des
potentiels évoqués somesthésiques !
Tests neuropsychologiques
* Président du syndicat national des neurologues, Guéret.
La Lettre du Neurologue - n° 5 - vol. VII - mai 2003
Dans la NGAP, la cotation était globale sous forme d’un forfait à K.36 utilisable sous certaines conditions.
La version du 16 août 2001 découpait la recherche d’un défi179
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cit des fonctions intellectuelles en treize compartiments,
mais la dernière version réintroduit la cotation globale de
tous les actes.
Ainsi réserve-t-on sans doute l’utilisation de cette nomenclature
aux seuls neuropsychologues et élimine-t-on la possibilité pour
un neurologue de base d’utiliser celle-ci pour un type d’exploitation seulement.
Échographie des artères cervico-encéphaliques
Ce chapitre n’existe plus que dans la CCAM et Système circulatoire. Les neurologues auront-ils encore la possibilité de l’utiliser, ou bien le jeu des minorations d’association rendra-t-il cette
pratique inabordable pour la profession ?
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LA TRANPOSITION DE LA CCAM À LA NGAP
L’application est prévue pour le 1er janvier 2004.
Selon l’étude financière effectuée par la société ALTAO (disponible à tout public sur le site de l’U.ME.SPE.), l’impact brut de
la CCAM sur l’activité technique de la neurologie est négatif
(diminution globale de 5 % des revenus).
Il serait donc prévu une revalorisation de la CCAM des maladies
du système nerveux, mais cela n’est qu’une promesse.
Si l’on associe la décote de 10 % des actes techniques d’août
2000, la disparition du CNPSY dans la nomenclature de la
consultation sans cotation prévue pour son remplacement et
le saupoudrage d’une éventuelle réévaluation tarifaire (2003), la
profession de neurologue sera loin derrière d’autres spécialités
médicales mieux dotées.
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docteur ès sciences de l’université Pierre et Marie Curie,
attachée de consultation à l’hôpital de la Salpêtrière)
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La Lettre du Neurologue - n° 5 - vol. VII - mai 2003